<center>Session d'adoption de la Loi sur les Marchands de Listes
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Marchands de Listes.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, et par la Ministre de l'Économie et des Finances, Doña Ana Griñán Salgado, prévoir d'interdire formellement l'activité de ceux qui sont populairement connus sous le nom de "marchands de listes" ("comerciantes de listas", en castillan). Ces derniers ont en effet pour habitude, en marge de leurs activités d'agents immobiliers, de vendre des listes d'appartements ou de demeures "libres", prétendant l'exclusivité et la bonne affaire à chacun de leur client. Suite à de nombreuses plaintes de particuliers et à une polémique dans tout le Royaume Canoviste de Numancia, la présente législation entend purement et simplement interdire cette pratique souvent frauduleuse et facturée très cher.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Marchands de Listes est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 20 novembre prochain.
Le Parlement - Las Cortes
-
Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur les Assurances Vacancières
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Assurances Vacancières.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Économie, Doña Ana Griñán Salgado, prévoit de créer, sous contrôle étatique et dans un cadre légal précis établi par les décrets d'application de la présente législation, des assurances vacancières concernant les vacances d'été et celles d'hiver. Concrètement, avec le vote de cette loi, les assureurs qui le souhaiteront pourront mettre en place une assurance-soleil ("seguro-sol", en castillan) ou une assurance-neige ("seguro-nieve", en espagnol). Leurs conclusions devront se fonder uniquement et obligatoirement sur les bulletins météorologiques et les données fournies par le Centre de Météorologie, Vulcanologie et Sismologie de Nicolasol (Province de Península del Ponente).
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Assurances Vacancières est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 29 novembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Assurances Vacancières.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Économie, Doña Ana Griñán Salgado, prévoit de créer, sous contrôle étatique et dans un cadre légal précis établi par les décrets d'application de la présente législation, des assurances vacancières concernant les vacances d'été et celles d'hiver. Concrètement, avec le vote de cette loi, les assureurs qui le souhaiteront pourront mettre en place une assurance-soleil ("seguro-sol", en castillan) ou une assurance-neige ("seguro-nieve", en espagnol). Leurs conclusions devront se fonder uniquement et obligatoirement sur les bulletins météorologiques et les données fournies par le Centre de Météorologie, Vulcanologie et Sismologie de Nicolasol (Province de Península del Ponente).
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Assurances Vacancières est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 29 novembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur les Conventions Bancaires et Financières
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Conventions Bancaires et Financières.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, la Ministre de l'Économie et des Finances, Doña Ana Griñán Salgado, et la Ministre des Affaires Étrangères, Doña Mariana Fernández, prévoit de mettre en place la convention acceptée par le Royaume Canoviste de Numancia auprès du Groupe des Huit. Lors de son premier sommet, qui se tenait à Vadeable (Province de Jérez) en 2014, un accord a en effet été trouvé afin d'éviter la spéculation sur les produits de première nécessité et les attaques contre les devises étrangères ou la devise du Numancia. Cette convention sera rendue obligatoire dans le pays, contrairement à d'autres nations-membres du G8 qui en feront un texte facultatif ou symbolique. Ainsi, toutes les banques et tous les établissements financiers présents sur le sol numancien seront tenus de l'appliquer, sans quoi ils pourraient être poursuivis en justice.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Conventions Bancaires et Financières est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 10 décembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Conventions Bancaires et Financières.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, la Ministre de l'Économie et des Finances, Doña Ana Griñán Salgado, et la Ministre des Affaires Étrangères, Doña Mariana Fernández, prévoit de mettre en place la convention acceptée par le Royaume Canoviste de Numancia auprès du Groupe des Huit. Lors de son premier sommet, qui se tenait à Vadeable (Province de Jérez) en 2014, un accord a en effet été trouvé afin d'éviter la spéculation sur les produits de première nécessité et les attaques contre les devises étrangères ou la devise du Numancia. Cette convention sera rendue obligatoire dans le pays, contrairement à d'autres nations-membres du G8 qui en feront un texte facultatif ou symbolique. Ainsi, toutes les banques et tous les établissements financiers présents sur le sol numancien seront tenus de l'appliquer, sans quoi ils pourraient être poursuivis en justice.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Conventions Bancaires et Financières est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 10 décembre prochain.
-
Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur le Renforcement du Contrôle de l'Espace-Aérien
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur le Renforcement du Contrôle de l'Espace-Aérien.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, et le Ministre de la Défense, Don Miguel Caamaño, prévoit de prendre acte de l'accident nucléaire qui a eu lieu aux États-Unis de Pelabssa à la veille du jour de Noël de 2015, suite à l'écrasement d'un avion de tourisme. Désormais, au Royaume Canoviste de Numancia, tout avion entrant dans l'espace aérien national devra avoir été enregistré et avoir fourni l'ensemble de son plan de vol à la Direction Générale de l'Aviation Civile, y compris pour les avions civils. Tout avion ne remplissant pas ces conditions ou déviant de son plan de vol recevra deux sommations de la part de la Direction Générale de l'Aviation Civile après avoir été pris en chasse par deux avions de chasse de l'armée de l'air. Si, au bout de ces deux sommations, aucune excuse valable n'aura été fournie par le pilote dudit appareil, il sera impitoyablement et systématiquement abattu dans la zone la moins densément peuplée possible, ceci afin de maintenir la sécurité du plus grand nombre de nos compatriotes.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur le Renforcement du Contrôle de l'Espace-Aérien est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 15 janvier prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur le Renforcement du Contrôle de l'Espace-Aérien.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, et le Ministre de la Défense, Don Miguel Caamaño, prévoit de prendre acte de l'accident nucléaire qui a eu lieu aux États-Unis de Pelabssa à la veille du jour de Noël de 2015, suite à l'écrasement d'un avion de tourisme. Désormais, au Royaume Canoviste de Numancia, tout avion entrant dans l'espace aérien national devra avoir été enregistré et avoir fourni l'ensemble de son plan de vol à la Direction Générale de l'Aviation Civile, y compris pour les avions civils. Tout avion ne remplissant pas ces conditions ou déviant de son plan de vol recevra deux sommations de la part de la Direction Générale de l'Aviation Civile après avoir été pris en chasse par deux avions de chasse de l'armée de l'air. Si, au bout de ces deux sommations, aucune excuse valable n'aura été fournie par le pilote dudit appareil, il sera impitoyablement et systématiquement abattu dans la zone la moins densément peuplée possible, ceci afin de maintenir la sécurité du plus grand nombre de nos compatriotes.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur le Renforcement du Contrôle de l'Espace-Aérien est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 15 janvier prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur l'Endettement Sportif
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur l'Endettement Sportif.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre du Sport et de la Santé, Doña Rosa Aguilar, et la Ministre de l'Économie et des Finances, Doña Ana Griñán Salgado, prévoit d'imposer aux clubs professionnels numanciens dans tous les sports collectifs (football, rugby, volleyball, handball, water polo...) une rigueur budgétaire exemplaire afin de faire concorder le sens des responsabilités sportif au sens des responsabilités politique. Cette loi prévoit d'obliger, sous peine de sanctions économiques et sportives (relégations d'office, retraits de points...), un budget à l'équilibre, sinon avec un endettement maximal de 2% du capital du club, d'ici à la saison 2018-2019. Le désendettement, le cas échéant, se fera ainsi de manière progressive, mais avec une obligation de présenter un rapport à la fédération concernées tous les six mois.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur l'Endettement Sportif est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 19 janvier prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur l'Endettement Sportif.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre du Sport et de la Santé, Doña Rosa Aguilar, et la Ministre de l'Économie et des Finances, Doña Ana Griñán Salgado, prévoit d'imposer aux clubs professionnels numanciens dans tous les sports collectifs (football, rugby, volleyball, handball, water polo...) une rigueur budgétaire exemplaire afin de faire concorder le sens des responsabilités sportif au sens des responsabilités politique. Cette loi prévoit d'obliger, sous peine de sanctions économiques et sportives (relégations d'office, retraits de points...), un budget à l'équilibre, sinon avec un endettement maximal de 2% du capital du club, d'ici à la saison 2018-2019. Le désendettement, le cas échéant, se fera ainsi de manière progressive, mais avec une obligation de présenter un rapport à la fédération concernées tous les six mois.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur l'Endettement Sportif est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 19 janvier prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur l'Équipement Informatique de l'Écolier
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur l'Équipement Informatique de l'Écolier.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de la Culture et de l'Éducation, Doña Ángeles González, et par la Ministre de l'Industrie, de la Ville, des Mines et de l'Énergie, Doña Carmen Vega Diego, prévoit d'équiper progressivement tout écolier, collégien et lycée d'une tablette de la marque Altavista de façon progressive.
Après l'installation massive au Numancia, ces dernières années, d'ordinateurs fixes et portables ainsi que de connexion à Internet à très haut débit dans tous les établissements scolaires du primaire, du secondaire ou du supérieur, c'est donc un nouveau pas qui est franchi dans la démocratisation déjà très large de l'outil informatique dans le pays. Ce projet prévoit d'équiper 50% des élèves du primaire et du secondaire d'ici à la fin de l'année scolaire 2015-2016 puis la moitié restante au cours de l'année 2016-2017, suite à des tests concluants réalisés au cours de l'année scolaire 2014-2015 dans vingt écoles-pilotes. C'est l'État et les collectivités territoriales qui financeront 20% du coût de ce projet ambitieux tandis que les 80% restant seront assurés par du mécénat et surtout par le patronage de la Fondation Altavista, moyennant divers avantages financiers et promotionnels pour la firme.
Ces tablettes ne seront pas la propriété des élèves ou de leur famille mais de la collectivité et ils devront donc les rendre à la fin de chaque année scolaire, toute famille étant tenue pour responsable des dégradations physiques ou informatiques occasionnées à ces appareils. Chacune de ces tablettes sera équipée de divers logiciels nécessaires à la vie scolaire ainsi que de tous les manuels officiels (en partenariat avec les maisons d'édition concernées), sans compter une connexion sans fil à très haut débit. Les tablettes remplaceront donc progressivement les lourds manuels scolaires et une partie des cahiers et classeurs.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur l'Équipement Informatique de l'Écolier est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 29 janvier prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur l'Équipement Informatique de l'Écolier.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de la Culture et de l'Éducation, Doña Ángeles González, et par la Ministre de l'Industrie, de la Ville, des Mines et de l'Énergie, Doña Carmen Vega Diego, prévoit d'équiper progressivement tout écolier, collégien et lycée d'une tablette de la marque Altavista de façon progressive.
Après l'installation massive au Numancia, ces dernières années, d'ordinateurs fixes et portables ainsi que de connexion à Internet à très haut débit dans tous les établissements scolaires du primaire, du secondaire ou du supérieur, c'est donc un nouveau pas qui est franchi dans la démocratisation déjà très large de l'outil informatique dans le pays. Ce projet prévoit d'équiper 50% des élèves du primaire et du secondaire d'ici à la fin de l'année scolaire 2015-2016 puis la moitié restante au cours de l'année 2016-2017, suite à des tests concluants réalisés au cours de l'année scolaire 2014-2015 dans vingt écoles-pilotes. C'est l'État et les collectivités territoriales qui financeront 20% du coût de ce projet ambitieux tandis que les 80% restant seront assurés par du mécénat et surtout par le patronage de la Fondation Altavista, moyennant divers avantages financiers et promotionnels pour la firme.
Ces tablettes ne seront pas la propriété des élèves ou de leur famille mais de la collectivité et ils devront donc les rendre à la fin de chaque année scolaire, toute famille étant tenue pour responsable des dégradations physiques ou informatiques occasionnées à ces appareils. Chacune de ces tablettes sera équipée de divers logiciels nécessaires à la vie scolaire ainsi que de tous les manuels officiels (en partenariat avec les maisons d'édition concernées), sans compter une connexion sans fil à très haut débit. Les tablettes remplaceront donc progressivement les lourds manuels scolaires et une partie des cahiers et classeurs.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur l'Équipement Informatique de l'Écolier est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 29 janvier prochain.
-
Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur le Bouton d'Urgence
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur le Bouton d'Urgence.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, et la Ministre de l'Industrie, de la Ville, des Mines et de l'Énergie, Doña Carmen Vega Diego, prévoit d'imposer aux constructeurs automobiles présents sur le sol du Royaume Canoviste de Numancia (notamment mais pas exclusivement à la SNAT, Conglomérat National au Transport Automobile) l'installation dans chaque voiture nouvellement construite un bouton d'urgence qui, par liaison satellitaire, préviendrait immédiatement les secours (police, urgences, pompiers) en cas d'accident de voiture. Ce bouton, qui devra être installé à partir de l'année 2017, ne nécessitera pas d'intervention humaine : c'est grâce à la technologie embarquée que le véhicule reconnaîtra lui-même un accident grave nécessitant l'intervention des secours. Ce nouvel accessoire devrait permettre de réduire un peu plus la mortalité sur les routes numanciennes, même si elle est déjà très basse dans le pays.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur le Bouton d'Urgence est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 2 février prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur le Bouton d'Urgence.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes, Doña Trinidad Moratinos Narváez, et la Ministre de l'Industrie, de la Ville, des Mines et de l'Énergie, Doña Carmen Vega Diego, prévoit d'imposer aux constructeurs automobiles présents sur le sol du Royaume Canoviste de Numancia (notamment mais pas exclusivement à la SNAT, Conglomérat National au Transport Automobile) l'installation dans chaque voiture nouvellement construite un bouton d'urgence qui, par liaison satellitaire, préviendrait immédiatement les secours (police, urgences, pompiers) en cas d'accident de voiture. Ce bouton, qui devra être installé à partir de l'année 2017, ne nécessitera pas d'intervention humaine : c'est grâce à la technologie embarquée que le véhicule reconnaîtra lui-même un accident grave nécessitant l'intervention des secours. Ce nouvel accessoire devrait permettre de réduire un peu plus la mortalité sur les routes numanciennes, même si elle est déjà très basse dans le pays.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur le Bouton d'Urgence est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 2 février prochain.
-
Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur la Création du Fonds Souverain
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Création du Fonds Souverain.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Économie, Doña Ana Griñán Salgado, prévoit de créer un fonds souverain numancien qui comptera pour l'établissement du budget du prochain exercice fiscal (2016-2018). Ce fonds souverain, non spéculatif, sera géré tant par le Ministère de l'Économie que par un collège de mécènes et directeurs financiers, sous la supervision de la législature phalangiste, et sera alimenté en partie par les contrats et ventes du Royaume Canoviste de Numancia.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Création du Fonds Souverain est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 10 février prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, pour la reprise des débats parlementaire, le Président du Gouvernement, Don Alfonso Nieto Soria, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Création du Fonds Souverain.
Ce texte de loi, préparé par la Ministre de l'Économie, Doña Ana Griñán Salgado, prévoit de créer un fonds souverain numancien qui comptera pour l'établissement du budget du prochain exercice fiscal (2016-2018). Ce fonds souverain, non spéculatif, sera géré tant par le Ministère de l'Économie que par un collège de mécènes et directeurs financiers, sous la supervision de la législature phalangiste, et sera alimenté en partie par les contrats et ventes du Royaume Canoviste de Numancia.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Création du Fonds Souverain est acceptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 10 février prochain.