<center>Le Parlement – Las Cortes
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/68/3/d/0/800px-senado_fachada_madrid-2b820d3.jpg.htm][img]http://img68.xooimage.com/files/6/1/8/800px-senado_fachada_madrid-2b820d4.jpg[/img][/url]
Lieu : Plaza de la Marina – Hispalis</center>
<center>I) ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE</center>
Dernières élections en date: 27 juin 2012
Majorité actuelle: Parti Phalangiste
Président de la Chambre: Jesús Caldera Aguilera
Composition actuelle:
Sur 451 députés:
1) Parti Phalangiste : 361 députés
2) Parti Régénérationniste : 34 députés
3) Parti Progressiste : 25 députés
4) Parti Marxiste Unifié : 17 députés
5) Parti Réactionnaire Royal : 14 députés
Liste des chefs de groupe:
1) Parti Phalangiste : Javier Solana
2) Parti Régénérationniste : María de los Milagros
3) Parti Progressiste : Gustavo Rajoy
4) Parti Marxiste Unifié : Rosa Díez
5) Parti Réactionnaire Royal : Esperanza Gil de Biedma
<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/41/d/d/4/carte-lectorale--...-de-2012-28694ed.png.htm][img]http://img41.xooimage.com/files/c/4/4/carte-lectorale--...-de-2012-28694ee.png[/img][/url]
Résultats électoraux par circonscription</center>
Lors des élections générales de mars 2016, un nombre de 110 députés sera rajouté afin de tenir compte des circonscriptions de Province Cisplatine.
<center>II) SÉNAT ROYAL</center>
Dernières élections en date: 27 juin 2012
Majorité actuelle: Parti Phalangiste
Doyenne: Mercedes Cabrera Montilla
Composition actuelle:
Sur 201 sénateurs:
1) Parti Phalangiste : 161 sénateurs
2) Parti Régénérationniste : 15 sénateurs
3) Parti Progressiste : 11 sénateurs
4) Parti Marxiste Unifié : 8 sénateurs
5) Parti Réactionnaire Royal : 6 sénateurs
Lors des élections générales de mars 2016, un nombre de 55 sénateurs sera rajouté afin de tenir compte des circonscriptions de Province Cisplatine.
<center>III) CONSTITUTION RÉVISÉE D'HISPALIS</center>
[url=http://www.simpolitique.com/post52681.html#52681]1) Préambule et titre préliminaire[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52682.html#52682]2) Titre premier - Des droits et des devoirs fondamentaux[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52683.html#52683]3) Titre deuxième - De la couronne[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52684.html#52684]4) Titre troisième - Des Cortes générales[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52686.html#52686]5) Titre quatrième - Du gouvernement et de l'administration[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52687.html#52687]6) Titre cinquième - Des relations entre le gouvernement et les Cortes générales[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52743.html#52743]7) Titre sixième - Du pouvoir judiciaire[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52744.html#52744]8) Titre septième - Économie et finances[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52752.html#52752]9) Titre huitième - De l'organisation territoriale de l'État[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52759.html#52759]10) Titre neuvième - De la Cour Constitutionnelle[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52761.html#52761]11) Titre dixième - De la révision de la Constitution[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post52814.html#52814]12) Disposition finale[/url]
Le Parlement - Las Cortes
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'ouverture de la nouvelle législature de l'Assemblée Législative - Demande de confiance du Président du Gouvernement
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, président du Parti Régénérationniste (Front Large), a aujourd'hui présenté son programme de mandat à l'Assemblée Législative. Comme le veut la coutume, il a demandé à l'ensemble des députés leur confiance envers le nouveau gouvernement.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
La confiance de la majorité absolue de l'Assemblée Législative a donc été accordée au gouvernement après énoncé de son programme par le Premier Ministre.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, président du Parti Régénérationniste (Front Large), a aujourd'hui présenté son programme de mandat à l'Assemblée Législative. Comme le veut la coutume, il a demandé à l'ensemble des députés leur confiance envers le nouveau gouvernement.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
La confiance de la majorité absolue de l'Assemblée Législative a donc été accordée au gouvernement après énoncé de son programme par le Premier Ministre.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Constitution Révisée d'Hispalis (1) - Préambule et titre préliminaire
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est tout d'abord au tour du préambule et du titre préliminaire d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Le préambule et le titre préliminaire de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est tout d'abord au tour du préambule et du titre préliminaire d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Le préambule et le titre préliminaire de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Constitution Révisée d'Hispalis (2) - Titre premier - Des droits et des devoirs fondamentaux
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour du titre premier ("Des droits et des devoirs fondamentaux") d'être examiné en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Le titre premier de la constitution Révisée d'Hispalis est donc accepté à la majorité absolue.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour du titre premier ("Des droits et des devoirs fondamentaux") d'être examiné en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Le titre premier de la constitution Révisée d'Hispalis est donc accepté à la majorité absolue.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Constitution Révisée d'Hispalis (3) - Titre deuxième - De la Couronne
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour du titre deuxième ("De la Couronne") d'être examiné en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Le titre deuxième de la constitution Révisée d'Hispalis est donc accepté à la majorité absolue.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour du titre deuxième ("De la Couronne") d'être examiné en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Le titre deuxième de la constitution Révisée d'Hispalis est donc accepté à la majorité absolue.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Constitution Révisée d'Hispalis (4) - Titres troisième, quatrième et cinquième - Des Cortes générales, du gouvernement et de l'administration, des relations entre le gouvernement et les Cortes générales
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour des titres troisième ("Des Cortes générales"), quatrième ("Du gouvernement et de l'administration") et cinquième ("Des relations entre le gouvernement et les Cortes générales") d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Les titres troisième, quatrième et cinquième de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour des titres troisième ("Des Cortes générales"), quatrième ("Du gouvernement et de l'administration") et cinquième ("Des relations entre le gouvernement et les Cortes générales") d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Les titres troisième, quatrième et cinquième de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Constitution Révisée d'Hispalis (5) - Titres sixième, septième et huitième - Du pouvoir judiciaire, économie et finances, de l'organisation territoriale de l'État
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour des titres sixième ("Du pouvoir judiciaire"), septième ("Économie et finances") et huitième ("De l'organisation territoriale de l'État") d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Les titres sixième, septième et huitième de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour des titres sixième ("Du pouvoir judiciaire"), septième ("Économie et finances") et huitième ("De l'organisation territoriale de l'État") d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Les titres sixième, septième et huitième de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Constitution Révisée d'Hispalis (6) - Titres neuvième et dixième - De la Cour Constitutionnelle et de la révision de la Constitution
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour des titres neuvième ("De la Cour Constitutionnelle") et dixième ("De la révision de la Constitution") d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Les titres neuvième et dixième de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue. La Constitution Révisée d'Hispalis devient à ce jour le texte législatif fondamentale du Royaume Canoviste de Numancia.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative la Constitution Révisé d'Hispalis point par point afin que chaque partie soit approuvée ou rejetée par les députés numanciens. C'est ensuite au tour des titres neuvième ("De la Cour Constitutionnelle") et dixième ("De la révision de la Constitution") d'être examinés en séance plénière.
<center>POUR : 257 voix
CONTRE : 194 voix</center>
Les titres neuvième et dixième de la constitution Révisée d'Hispalis sont donc acceptés à la majorité absolue. La Constitution Révisée d'Hispalis devient à ce jour le texte législatif fondamentale du Royaume Canoviste de Numancia.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption d'un nouvel impôt à l'initiative de la Reine et du gouvernement
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative un projet de taxation sur l'ensemble des fortunes dont l'avoir et les propriétés cumulés dépasseraient un capital de deux cent mille latinias. Ce projet, baptisé "Taxe d'évergétisme" ("Tasa de evergetismo"), aura pour but de financer des opérations politiques, sociales et culturelles au sens large. Il renforcera également le contrôle aux frontières et les transactions bancaires afin d'éviter la fuite de capitaux - certes traditionnellement faibles - depuis le Numancia vers certains paradis fiscaux, comme le Grand-Duché de Savoia.
Il fait partie du grand plan de renforcement de lutte contre le libéralisme et de Grand Bond en Avant voulu par le gouvernement et Isabel Ière.
<center>POUR : 334 voix
CONTRE : 77 voix</center>
La taxe d'évergétisme est approuvée à la majorité absolue de l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 20 janvier prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Gregorio López y Olfato, présente à l'Assemblée Législative un projet de taxation sur l'ensemble des fortunes dont l'avoir et les propriétés cumulés dépasseraient un capital de deux cent mille latinias. Ce projet, baptisé "Taxe d'évergétisme" ("Tasa de evergetismo"), aura pour but de financer des opérations politiques, sociales et culturelles au sens large. Il renforcera également le contrôle aux frontières et les transactions bancaires afin d'éviter la fuite de capitaux - certes traditionnellement faibles - depuis le Numancia vers certains paradis fiscaux, comme le Grand-Duché de Savoia.
Il fait partie du grand plan de renforcement de lutte contre le libéralisme et de Grand Bond en Avant voulu par le gouvernement et Isabel Ière.
<center>POUR : 334 voix
CONTRE : 77 voix</center>
La taxe d'évergétisme est approuvée à la majorité absolue de l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 20 janvier prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Vote d'une motion de censure contre le gouvernement du Front Large
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le président du groupe progressiste à l'Assemblée Législative, Don Mariano Feijoó, déposera une motion de censure au nom de ses coreligionnaires et de son parti contre le gouvernement du Front Ample, dirigé par Don Gregorio López y Olfato.
Cette motion de censure, soutenue par l'ensemble des députés libéraux de l'hémicycle, sera présentée contre la politique extérieure du gouvernement et contre la déclaration officielle de neutralité du Numancia, soutenue par Isabel Ière, alors que le Rike du Lochlann vient de déclarer la guerre à la République d'Adélie et à la République Parlementaire du Quantar.
<center>POUR : 117 voix
CONTRE : 334 voix</center>
Comme prévu, la motion de censure des progressistes n'a pas abouti et le gouvernement du Front Large reste en place.
Ce dernier a largement bénéficié du soutien partisan de sa majorité parlementaire ainsi que du report exceptionnel des voix des phalangistes, favorables à une politique plus ouverte envers le Lochlann.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le président du groupe progressiste à l'Assemblée Législative, Don Mariano Feijoó, déposera une motion de censure au nom de ses coreligionnaires et de son parti contre le gouvernement du Front Ample, dirigé par Don Gregorio López y Olfato.
Cette motion de censure, soutenue par l'ensemble des députés libéraux de l'hémicycle, sera présentée contre la politique extérieure du gouvernement et contre la déclaration officielle de neutralité du Numancia, soutenue par Isabel Ière, alors que le Rike du Lochlann vient de déclarer la guerre à la République d'Adélie et à la République Parlementaire du Quantar.
<center>POUR : 117 voix
CONTRE : 334 voix</center>
Comme prévu, la motion de censure des progressistes n'a pas abouti et le gouvernement du Front Large reste en place.
Ce dernier a largement bénéficié du soutien partisan de sa majorité parlementaire ainsi que du report exceptionnel des voix des phalangistes, favorables à une politique plus ouverte envers le Lochlann.