Siège social : Ashikyôto
Année de création : 2020
Employés : 350
Le CPATS, qu'est-ce que c'est ?
Le CPATS est un organisme privé chargé de lancer des projets d'aménagement du territoire. Leur champs d'action est assez large. Il va de la simple route de campagne à la décision de construire un aéroport international en passant par le développement de l'Internet.
Une fois un projet validé par l'Assemblée du CPATS, les employés du comité contrôlent régulièrement la bonne tenue des travaux.
Comment fonctionne le CPATS ?
- Le Président du Comité
Le Président est choisis parmi les membres de l'Assemblée du CPATS. Il est ainsi nommé pour 7 ans. Son rôle premier est de présider le Comité bien entendu. C'est lui qui doit rendre des comptes sur les actions du CPATS au gouvernement fédéral, il est donc le lien qui lie ce comité à l’exécutif du royaume.
- L'Assemblée du Comité Privé sur l'Aménagement du Territoire du Shinkyôko
L'Assemblée est composée de 90 membres. Elle est composée de :
- 3 économistes
- 3 experts sur l'écologie
- 6 chefs d'entreprises de chaque province donc un total de 24, choisis par tirage au sort parmi tous les volontaires du royaume
- 9 citoyens lambda, choisis de la même façon que les chefs d'entreprises (36 citoyens au total)
- 6 Shichōs (maires), également choisis de la même façon que les chefs d'entreprises (24 Shichō au total)
Le rôle de l'Assemblée est de proposer des projets. Tout le monde peut proposer des projets, même les citoyens faisant partis de l'Assemblée. Viennent le débat et le vote du projet. L'Assemblée est constituée pour une durée de 6 années. Les citoyens, les chefs d'entreprises et les Shichōs ne peuvent pas faire deux mandats consécutifs au contraire des économistes et des experts sur l'écologie. Aucuns membres de l'Assemblée n'est bénévole. Ils reçoivent tous le même salaire et sont remboursés à 100% des frais reliés à l'activité du CPATS (sous justificatifs). Le gouvernement fédéral peut décider la dissolution de l'Assemblée en cas de grave conflits entre les membres.
- Autres bureaux
Pour aider l'Assemblée dans les débats, le CPATS est munis d'un :
- Bureau d'étude sur l'impact écologique et économique : comme son nom l'indique, il étude les différents impacts d'un projet.
- Bureau des finances de la CPATS : fait la comptabilité, recherche des financements pour les projets ambitieux ...
- Bureau de contrôle des travaux : c'est lui qui est chargé de contrôler sur place l'avancé des travaux lancés.
Comment sont financés les travaux d'aménagement votés par le CPATS ?
Pour financer les travaux, le CPATS reçoit déjà des subventions de l'état à hauteur de 0.12% du PIB en 2039 ($59 195 649). Ce qui est plutôt de l'ordre du symbolisme.
Ensuite, estimant que les entreprises profitent grandement de l'aménagement du territoire, elles payent toutes une cotisations de l'ordre de 11% en moyenne sur leurs bénéfices ($676 366 322 en 2039).
Mais surtout, le CPATS peut recourir à l'émission d'obligations auprès de la population shinkyôkojin pour financer des gros travaux comme un aéroport.[/quote]