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CODICES AMASTOSIANUM
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Reipublicae Amastosa
Interest populi suprema lex est[/center]
Sommaire à compléter
Encyclopédie
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Amastos
[quote=Amastos post_id=356174 time=1567579483 user_id=6362]
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INSTITUTIONS AMASTOSIENNES
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I – Les assemblées populaires
La démocratie est très développée au niveau local et chaque commune se gère presque de façon autonome. Chacune dispose de son comices tributes où siègent les tribuns de la cité, élus par les citoyens au suffrage direct tous les deux ans. Ces assemblées populaires disposent à l'échelle locale du pouvoir législatif et judiciaire. Il n'existe pas, au sein de ces assemblées, de poste hiérarchique et la voix de chaque tribun est égale aux autres ce qui oblige chacun de ses membres à trouver un . La seule exception notable est pour les villes de plus de 100 000 habitants dont le statut particulier amène à une organisation un peu différente. Il existe au sein de celles-ci plusieurs comices tributes dont chacune pourrait grossièrement être assimilée à une mairie d'arrondissement, et un magistrat est chargée de la coordination au niveau local entre ces différentes assemblées.
II - Le Sénat
Le nombre de sénateurs siégeant s'élève à 300. Ils sont élus à vie par les tribuns au suffrage direct et les conditions d'accès à l'élection sénatoriale sont suffisamment contraignantes pour que ne puisse s'y présenter qu'une certaine élite. La république amastosienne est ainsi souvent décrite comme une aristocratie. Bien que les cités soient autonome sur le plan législatif, le sénat peut promulguer des des décrets qui ne sont officiellement que des conseils mais qui en réalité sont souvent suivis à la lettre par les assemblées populaires.
En plus de ce pouvoir législatif, les sénateurs disposent d'un pouvoir judiciaire appelé coercitio. Ainsi, un sénateur a le pouvoir de rendre justice lui même. Il existe une limite à ce pouvoir qui est le droit de provocatio accordé à chaque citoyen. Ce droit consiste à provoquer le peuple, c'est à dire convoquer les tribuns, qui vont alors étudier le cas et poser si besoin leur veto, entraînant de ce fait un procès en appel. Ce droit est cependant lui aussi limité puisqu'il ne s'applique pas en dehors des limites d'une cité puisqu'il n'y a alors plus de tribuns. Un sénateur ne peut être condamné que par ses pairs.
III – Les magistrats
En plus des sénateurs qui siègent, il existe des magistrats qui exercent un pouvoir exécutif. Les magistrats sont des sénateurs élus par leurs pairs à un poste particulier. Une fois élus magistrats, ils ne peuvent plus siéger au sénat le temps de leur mandat puis le réintègre une fois ce dernier terminé. Les postes de magistrats sont hiérarchisés et ne peuvent s'obtenir qu'à condition d'avoir occupé le poste de rang inférieur. Le pouvoir d'un magistrat est total et n'a que pour seule limite le chef de l'état. Les postes sont fortement convoités et donnent lieu à une rude concurrence et à un jeu politique féroce entre sénateurs.
Le premier poste de magistrat est celui de Primus, qui signifie le premier et désigne ainsi le Premier Tribun. Il s'agit du magistrat qui dirige une cité de plus de 100 000 habitants qui dispose de plusieurs comices tributes. Le rôle de ce magistrat est de coordonner la politique de ces différentes assemblées afin d'avoir une politique cohérente sur l'ensemble de la cité. Son mandat a une durée de un an.
Le second poste est celui de Consiliarius, et correspond globalement au rôle d'un secrétaire d'état. Ils sont au service des ministres et gèrent à leur place certaines affaires. Leur mandat est d'une durée de deux ans.
Le troisième poste est celui de Ducatus, qui désigne le chef. Ces magistrats sont chargés de commander un corps d'arme civil ou militaire qui dépend des fonctions régaliennes de l'état comme une unité de police, une unité militaire ou un corps de sapeur-pompier. Leur mandat est d'une durée de quatre ans.
Le quatrième poste est celui de Praefectus, le préfet. Ils ont en charge la gestion d'une préfecture. Leur mandat est d'une durée de trois ans.
Le cinquième poste est celui de Praetor, le préteur. Ces magistrats gèrent l'échelon supérieur à la préfecture à savoir celui de la province et leur mission consiste à coordonner la politique des préfectures sur l'ensemble du territoire. Leur mandat est d'une durée de deux ans.
Enfin vient le poste de Princeps dont le terme désigne celui qui décide. Il s'agit des ministres qui forment le gouvernement et qui gère la politique au niveau national et international. Leur mandat est d'une durée de quatre ans.
IV – Le Consul
Le Consul est un magistrat extraordinaire qui détient les pleins pouvoirs. Il est nommé par les sénateurs parmi ses membres ayant déjà accompli dans leur vie politique leur mandat de Princeps. Le rôle du consul est avant tout de commander aux armées et de mener la politique internationale du pays. Cependant, il dispose d'un droit de veto sur toute décision et la possibilité de faire traduire un sénateur en justice. Il dispose d'un mandat à vie et les solutions pour écarter un consul devenu incompétent ou pour qu'un Princeps accomplisse son ambition de devenir un jour Consul sont souvent radicales.
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INSTITUTIONS AMASTOSIENNES
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I – Les assemblées populaires
La démocratie est très développée au niveau local et chaque commune se gère presque de façon autonome. Chacune dispose de son comices tributes où siègent les tribuns de la cité, élus par les citoyens au suffrage direct tous les deux ans. Ces assemblées populaires disposent à l'échelle locale du pouvoir législatif et judiciaire. Il n'existe pas, au sein de ces assemblées, de poste hiérarchique et la voix de chaque tribun est égale aux autres ce qui oblige chacun de ses membres à trouver un . La seule exception notable est pour les villes de plus de 100 000 habitants dont le statut particulier amène à une organisation un peu différente. Il existe au sein de celles-ci plusieurs comices tributes dont chacune pourrait grossièrement être assimilée à une mairie d'arrondissement, et un magistrat est chargée de la coordination au niveau local entre ces différentes assemblées.
II - Le Sénat
Le nombre de sénateurs siégeant s'élève à 300. Ils sont élus à vie par les tribuns au suffrage direct et les conditions d'accès à l'élection sénatoriale sont suffisamment contraignantes pour que ne puisse s'y présenter qu'une certaine élite. La république amastosienne est ainsi souvent décrite comme une aristocratie. Bien que les cités soient autonome sur le plan législatif, le sénat peut promulguer des des décrets qui ne sont officiellement que des conseils mais qui en réalité sont souvent suivis à la lettre par les assemblées populaires.
En plus de ce pouvoir législatif, les sénateurs disposent d'un pouvoir judiciaire appelé coercitio. Ainsi, un sénateur a le pouvoir de rendre justice lui même. Il existe une limite à ce pouvoir qui est le droit de provocatio accordé à chaque citoyen. Ce droit consiste à provoquer le peuple, c'est à dire convoquer les tribuns, qui vont alors étudier le cas et poser si besoin leur veto, entraînant de ce fait un procès en appel. Ce droit est cependant lui aussi limité puisqu'il ne s'applique pas en dehors des limites d'une cité puisqu'il n'y a alors plus de tribuns. Un sénateur ne peut être condamné que par ses pairs.
III – Les magistrats
En plus des sénateurs qui siègent, il existe des magistrats qui exercent un pouvoir exécutif. Les magistrats sont des sénateurs élus par leurs pairs à un poste particulier. Une fois élus magistrats, ils ne peuvent plus siéger au sénat le temps de leur mandat puis le réintègre une fois ce dernier terminé. Les postes de magistrats sont hiérarchisés et ne peuvent s'obtenir qu'à condition d'avoir occupé le poste de rang inférieur. Le pouvoir d'un magistrat est total et n'a que pour seule limite le chef de l'état. Les postes sont fortement convoités et donnent lieu à une rude concurrence et à un jeu politique féroce entre sénateurs.
Le premier poste de magistrat est celui de Primus, qui signifie le premier et désigne ainsi le Premier Tribun. Il s'agit du magistrat qui dirige une cité de plus de 100 000 habitants qui dispose de plusieurs comices tributes. Le rôle de ce magistrat est de coordonner la politique de ces différentes assemblées afin d'avoir une politique cohérente sur l'ensemble de la cité. Son mandat a une durée de un an.
Le second poste est celui de Consiliarius, et correspond globalement au rôle d'un secrétaire d'état. Ils sont au service des ministres et gèrent à leur place certaines affaires. Leur mandat est d'une durée de deux ans.
Le troisième poste est celui de Ducatus, qui désigne le chef. Ces magistrats sont chargés de commander un corps d'arme civil ou militaire qui dépend des fonctions régaliennes de l'état comme une unité de police, une unité militaire ou un corps de sapeur-pompier. Leur mandat est d'une durée de quatre ans.
Le quatrième poste est celui de Praefectus, le préfet. Ils ont en charge la gestion d'une préfecture. Leur mandat est d'une durée de trois ans.
Le cinquième poste est celui de Praetor, le préteur. Ces magistrats gèrent l'échelon supérieur à la préfecture à savoir celui de la province et leur mission consiste à coordonner la politique des préfectures sur l'ensemble du territoire. Leur mandat est d'une durée de deux ans.
Enfin vient le poste de Princeps dont le terme désigne celui qui décide. Il s'agit des ministres qui forment le gouvernement et qui gère la politique au niveau national et international. Leur mandat est d'une durée de quatre ans.
IV – Le Consul
Le Consul est un magistrat extraordinaire qui détient les pleins pouvoirs. Il est nommé par les sénateurs parmi ses membres ayant déjà accompli dans leur vie politique leur mandat de Princeps. Le rôle du consul est avant tout de commander aux armées et de mener la politique internationale du pays. Cependant, il dispose d'un droit de veto sur toute décision et la possibilité de faire traduire un sénateur en justice. Il dispose d'un mandat à vie et les solutions pour écarter un consul devenu incompétent ou pour qu'un Princeps accomplisse son ambition de devenir un jour Consul sont souvent radicales.