[Archives] Offre d'accord refusée par Fonghzen [SECRET]

[Thunderoad]

[center]Traité de Fuxianji
Pour la paix au Che[/center]

Les négociations à Fuxianji ont commencé le 9 Mars 2029, en présence des taobouddhistes et de la représentation impériale kaiyuanaise , entre les panlevantins indépendantistes et les militaires nationalistes chénéens du Général Fonghzen .
Entre le 28 et le 30 Mars , des négociations ont porté plus spécifiquement sur une première tentative d'accord bilatéral entre les panlevantins , ouvertement soutenus par l'Hokkaido , et Fonghzen .
Ce round de négociations a hélas échoué , et en voici le texte exact proposé au Général Fonghzen qui l'a balayé d'un revers de main pour des raisons inconnues .
Ce texte est classé secret d'état et gardé en un unique exemplaire dans les coffres du CNSE .

HRP : Inutilisable sauf autorisation formelle et expresse de la modération !

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• A) Les zones précisées par le orange sur la carte suivante font sécession du Che et forment un nouvel état libre
  
  B) Cet état libre s'associe à l'Hokkaido au sein du Commonwealth du Levant
  
  C) Le dirigeant suprême du Commonwealth du Levant est l'Empereur d'Hokkaido
  
  • C2) Il délègue l'intégralité de ses fonctions exécutives aux autorités locales et se fait représenter auprès de celles-ci par un Gouverneur Général qu'il nomme lui-même .
  D) L'Empereur d'Hokkaido appointe comme premier Gouverneur Général le Général Fonghzen
  
  • D2) Le Général Fonghzen est nommé à vie ; les GGs suivants seront nommés à l'année
  E) Seront organisées dans le nouvel état des élections législatives libres avec un droit de vote universel fixé à l'age de 16 ans
  
  • E2) Le parlement du nouvel état sera monocaméral avec une proportionnelle absolue au-delà d'un seul de représentativité fixé à 5 %
  F) Le leader du parti qui ressortira vainqueur, à la majorité relative ou absolue , de ces élections deviendra le nouveau Premier Ministre de l'état
  
  G) Le Gouverneur Général accorde au Premier Ministre élu le droit de former un gouvernement
  
  • G2) Ce tout premier gouvernement sera formé de députés issus du parlement aux trois quarts et au dernier quart de militaires
    
    G3) Le nombre de militaires dans les prochains gouvernements sera diminué un par un jusqu'à la disparition totale des militaires au sein du gouvernement
  H) Le Gouverneur Général décide seul de l'opportunité ou pas de dissoudre le parlement , notamment si le Premier Ministre venait à perdre la confiance de celui-ci , engendrant de nouvelles élections législatives libres

1) Les deux armées forment une plate-forme commune au sein de laquelle l'Hokkaido prendrait la prééminence en cas de conflit mais en temps de paix elles continuent de fonctionner séparément

2) Les deux polices mettent en commun tout leurs fichiers d'informations et travailleront ensembles sur des affaires dépassant le cadre régional et touchant tout le Commonwealth mais continuent de fonctionner séparément dans leurs affaires locales

3) Le nouvel état membre du Commonwealth du Levant adopte le yen d'Hokkaido comme monnaie nationale mais gère lui-même la quantité de monnaie en circulation et les modalités des payements sur son territoire

4) Toutes les barrières douanières ainsi que les impôts et les taxes à l'import-export sont supprimés entre le nouvel état et l'Hokkaido

5) Les contrôles douaniers permanent sont supprimés entre le nouvel état et l'Hokkaido mais les échanges peuvent faire l'objet de contrôles dans le cadre de la douane flottante[/quote]