Archives Diplomatiques
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Thunderoad
[center]Roumalie[/center]
[url=http://www.simpolitique.com/colloque-entre-roumalie-hokkaido-t10201.html?hilit=Hokkaido]Sommet diplomatique entre la Roumalie et l'Hokkaido[/url]
[quote][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait la République d'Hokkaido comme un État souverain.
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait le régime actuel de la République d'Hokkaido comme légitime.
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait le Grand Royaume de Roumalie comme un État souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel du Grand Royaume de Roumalie comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel du Grand Royaume de Roumalie comme légitime.
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[/quote]
[quote][center]Traité de Non Agression[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas nuire à la République d'Hokkaido et à ses intérêts.
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas nuire au Grand Royaume de Roumalie et à ses intérêts.
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]Traité de non ingérence[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la République d'Hokkaido
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure du Grand Royaume de Roumalie .
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote]
[quote][center]Traité de coopération militaire[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à entrainer les militaires de la FAAD d'Hokkaido , et les deux pays procèderont en commun à des exercices interarmées et de simulation géotactiques .
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
[quote][f25][center]Accords commerciaux de Rouziwu[/center]
L'Empire d'Hokkaido et le Grand-Royaume de Roumalie conviennent des points
suivants dans le cadre des grands chantiers de modernisation technologique du Jiyi .
Le premier étant la conséquence du second .[/f25]
[f25][center]Article Premier[/center]
[quote]Le Grand-Royaume de Roumalie autorise ses artisans et ses manufactures à vendre
leurs productions à des entreprises ou des citoyens d'Hokkaïdo , sans aucune restriction financière ou administrative .
Les brevets de fabrication ne sont pas concernés par cet édit et ne sont pas commercialisables .[/f25][/quote]
[f25][center]Article Second[/center]
[quote]Des ingénieurs hokkaidiens spécialisés dans la réduction de la pollution induise par les produits
et constructions modernes enseigneront à des apprentis roumaliens la maitrise de leurs art .
En attendant que ceux-ci soient prêts à devenir à leur tour des enseignants pour d'autres apprentis
roumaliens , l'Hokkaïdo fournira des équipements de réduction de pollution et équipera les
infrastructures roumaliennes de ces équipements .[/f25]
[/quote]
[f25]Signé:
Son Altesse royale Han Yue, Second-Prince.
Sa Majesté impériale, Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25][/quote]
[quote][f25][center]Traité d'entendement de Buong[/center]
En cette année deux-mille-vingt-huit du cinquième mois et vingt-septième jour, le Grand-Royaume de Roumalie
et l'Empire d'Hokkaïdo entérinent et s'appliquent aux bons usages des accords contractuels et diplomatiques ci-joints :
-L'Hokkaïdo s'engage, en vertu de ce traité, à transmettre ses savoirs par le biais d'instructeurs/instituteurs dans les arts de l'électricité, de l'ingénierie (dont génie civile), de l’océanologie, l'informatique, la mécanique, l'archéologie, l’anthropologie, la médecine, l'astronomie, l'agronomie ainsi que les apprentissages à la conceptualisation et le maniement de contre-mesures face à la pollution manufacturière (industrielle).
- La Roumalie s'engage à ne pas échanger ni revendre les technologies qu'elles reçût par le présent traité de la part de l'Hokkaido pour une durée de 6 ans .
-La Roumalie s'engage formellement à fournir à l'État hokkaïdien, par [url=http://www.simpolitique.com/post128498.html#p128498]Xianzhu[/url] , l'armement nécessaire à l'exercice des brigades policières de l'Hokkaïdo et à produire les sabres traditionnels (katanas) roumaliens à l'intention de l'Armée impériale hokkaïdienne avec une réduction de 5 pourcents des prix des articles catalogués.
-La Roumalie et l'Hokkaïdo s'engagent mutuellement à établir, par l'intermédiaire de la Compagnie orientale du Makara roumalien, les taxes douanières fixes
en concordance avec la législation des deux pays signataires (protectionnisme d'État/Roumalie). En l'occurrence, selon les réglementations rigoureuses des signataires, les droits de douane entre la Roumalie et l'Hokkaïdo s'élèvent, dans le cas spécifique des deux pays, à hauteur spécifique: Les pays signataires choisissent d'adopter un régime de taxation douanière commun concernant leurs échanges commerciaux réciproques.
-Des tries et limitations sont à prendre en compte dans les échanges commerciaux valables au niveau technologique.
Signé:
S.S.C.M. Cheng Bu-Jian, roi de Roumalie
S.E. Qiang Yi-An, gouverneur-général de Jiyi
S.M.I. Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25][/quote]
[url=http://www.simpolitique.com/colloque-entre-roumalie-hokkaido-t10201.html?hilit=Hokkaido]Sommet diplomatique entre la Roumalie et l'Hokkaido[/url]
[quote][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait la République d'Hokkaido comme un État souverain.
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait le régime actuel de la République d'Hokkaido comme légitime.
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait le Grand Royaume de Roumalie comme un État souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel du Grand Royaume de Roumalie comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel du Grand Royaume de Roumalie comme légitime.
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
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[quote][center]Traité de Non Agression[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas nuire à la République d'Hokkaido et à ses intérêts.
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas nuire au Grand Royaume de Roumalie et à ses intérêts.
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]Traité de non ingérence[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la République d'Hokkaido
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure du Grand Royaume de Roumalie .
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote]
[quote][center]Traité de coopération militaire[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à entrainer les militaires de la FAAD d'Hokkaido , et les deux pays procèderont en commun à des exercices interarmées et de simulation géotactiques .
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
[quote][f25][center]Accords commerciaux de Rouziwu[/center]
L'Empire d'Hokkaido et le Grand-Royaume de Roumalie conviennent des points
suivants dans le cadre des grands chantiers de modernisation technologique du Jiyi .
Le premier étant la conséquence du second .[/f25]
[f25][center]Article Premier[/center]
[quote]Le Grand-Royaume de Roumalie autorise ses artisans et ses manufactures à vendre
leurs productions à des entreprises ou des citoyens d'Hokkaïdo , sans aucune restriction financière ou administrative .
Les brevets de fabrication ne sont pas concernés par cet édit et ne sont pas commercialisables .[/f25][/quote]
[f25][center]Article Second[/center]
[quote]Des ingénieurs hokkaidiens spécialisés dans la réduction de la pollution induise par les produits
et constructions modernes enseigneront à des apprentis roumaliens la maitrise de leurs art .
En attendant que ceux-ci soient prêts à devenir à leur tour des enseignants pour d'autres apprentis
roumaliens , l'Hokkaïdo fournira des équipements de réduction de pollution et équipera les
infrastructures roumaliennes de ces équipements .[/f25]
[/quote]
[f25]Signé:
Son Altesse royale Han Yue, Second-Prince.
Sa Majesté impériale, Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25][/quote]
[quote][f25][center]Traité d'entendement de Buong[/center]
En cette année deux-mille-vingt-huit du cinquième mois et vingt-septième jour, le Grand-Royaume de Roumalie
et l'Empire d'Hokkaïdo entérinent et s'appliquent aux bons usages des accords contractuels et diplomatiques ci-joints :
-L'Hokkaïdo s'engage, en vertu de ce traité, à transmettre ses savoirs par le biais d'instructeurs/instituteurs dans les arts de l'électricité, de l'ingénierie (dont génie civile), de l’océanologie, l'informatique, la mécanique, l'archéologie, l’anthropologie, la médecine, l'astronomie, l'agronomie ainsi que les apprentissages à la conceptualisation et le maniement de contre-mesures face à la pollution manufacturière (industrielle).
- La Roumalie s'engage à ne pas échanger ni revendre les technologies qu'elles reçût par le présent traité de la part de l'Hokkaido pour une durée de 6 ans .
-La Roumalie s'engage formellement à fournir à l'État hokkaïdien, par [url=http://www.simpolitique.com/post128498.html#p128498]Xianzhu[/url] , l'armement nécessaire à l'exercice des brigades policières de l'Hokkaïdo et à produire les sabres traditionnels (katanas) roumaliens à l'intention de l'Armée impériale hokkaïdienne avec une réduction de 5 pourcents des prix des articles catalogués.
-La Roumalie et l'Hokkaïdo s'engagent mutuellement à établir, par l'intermédiaire de la Compagnie orientale du Makara roumalien, les taxes douanières fixes
en concordance avec la législation des deux pays signataires (protectionnisme d'État/Roumalie). En l'occurrence, selon les réglementations rigoureuses des signataires, les droits de douane entre la Roumalie et l'Hokkaïdo s'élèvent, dans le cas spécifique des deux pays, à hauteur spécifique: Les pays signataires choisissent d'adopter un régime de taxation douanière commun concernant leurs échanges commerciaux réciproques.
- a.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée suffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 12%.
b.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée insuffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 3%.
c.Tous les produits non fabriqués localement seront exempts de toute taxation douanière.
d.L'Empire d'Hokkaido reconnait et respecte le Grand-Royaume de Roumalie comme n'étant pas une société de consommation .
-Des tries et limitations sont à prendre en compte dans les échanges commerciaux valables au niveau technologique.
Signé:
S.S.C.M. Cheng Bu-Jian, roi de Roumalie
S.E. Qiang Yi-An, gouverneur-général de Jiyi
S.M.I. Naotokan V, empereur d'Hokkaïdo.[/f25][/quote]
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Thunderoad
[center]Che[/center]
[url=http://www.simpolitique.com/rencontre-hokkaido-che-t11691-15.html]Rencontre Hokkaido/Che[/url]
[quote][center]Traité de collaboration économique entre l'Hokkaido et le Che[/center]
[quote]BTP Hokkaido se chargera de construire autant de barrages que nécessaire pour assurer 50 % des besoins en électricité du Che
Les barrages seront la propriété de BTP Hokkaido jusqu'en 2042 au minimum
Une fois construits , les barrages de BTP Hokkaido fourniront l'électricité produite à prix coutant plus un pourcent de bénéfice à l'état du Che
Après cette date , le Che pourra s'il le souhaite racheter les barrages à prix coutant mais continuera toujours à reverser 3 % des bénéfices à BTP Hokkaido[/quote]
[quote]GazProd se chargera de l'aménagement des mines de sables bitumeux du Che
La ressource des sables bitumeux et toute l'infrastructure construite pour sa gestion seront la propriété exclusive et éternelle de GazProd
GazProd vendra suffisamment de pétrole à prix coutant de manière à fournir 20 % de l'électricité consommée par le Che
Le reste du pétrole produit , et qui ne serait pas consommé pour l'électricité , sera vendu par GazProd qui en touchera 70 % des bénéfices , l'état du Che en touchera 30 %[/quote]
[quote]Toute entreprise de textile ou d'automobile d'Hokkaido s'installant au Che est totalement exemptée d’impôts et de taxes[/quote]
[quote]Des ingénieurs chénéens pourront assister aux travaux et prendre autant de notes qu'il leur plaira pour ensuite transmettre les technologies suivantes au Che =
[quote]Traité diplomatique entre la Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido :
Accord de reconnaissance mutuelle :
La Démocratie Sénatoriale de Che reconnaît et s'engage à respecter les frontières de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che reconnaît le gouvernement de l'Empire d'Hokkaido comme légitime
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne rien intenter pour destituer le gouvernement de l'Empire d'Hokkaido.
L'Empire d'Hokkaido reconnaît et s'engage à respecter les frontières de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido reconnaît le gouvernement de la Démocratie Sénatoriale de Che comme légitime
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne rien intenter pour destituer le gouvernement de la Démocratie Sénatoriale de Che.
Cet accord ne pourra être rompu.
Accord de non-agression et de non-ingérence :
La Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido s'engagent à ne pas se déclarer la guerre
La Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido s'engagent à conserver une entente cordiale
La Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido s'engagent à préserver leurs intérêts communs.
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de l'Empire d'Hokkaido.
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la Démocratie Sénatoriale de Che.
Cet accord ne pourra être rompu.
Accord d'échange d'ambassades :
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à accueillir une ambassade de l'Empire d'Hokkaido dans sa Capitale
La Démocratie Sénatoriale de Che reconnaît ladite ambassade comme territoire souverain de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à respecter l'immunité diplomatique devant la justice chenéenne de tous les membres de l'Ambassade
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à laisser toute latitude de mouvement à l'intérieur et à l'extérieur de son territoire aux représentants de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à permettre à l'Empire d'Hokkaido d'installer des consulats dans les Vice-Capitales qu'il aura choisies.
L'Empire d'Hokkaido s'engage à accueillir une ambassade de la Démocratie Sénatoriale de Che dans sa Capitale
L'Empire d'Hokkaido reconnaît ladite ambassade comme territoire souverain de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido s'engage à respecter l'immunité diplomatique devant la justice hokkai de tous les membres de l'Ambassade
L'Empire d'Hokkaido s'engage à laisser toute latitude de mouvement à l'intérieure et à l'extérieur de son territoire aux représentants de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido s'engage à permettre à la Démocratie Sénatoriale de Che d'installer des consulats dans les villes hokkais qu'ils auront choisies dans un accord commun.
Cet accord ne pourra être rompu.
Accord sur les ressortissants :
Les ressortissants de la Démocratie Sénatoriale de Che reconnaissent les lois de l'Empire d'Hokkaido lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne pas envoyer de troupes dans l'Empire d'Hokkaido sans l'accord préalable de ce dernier
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Empire d'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Démocratie Sénatoriale de Che, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Démocratie Sénatoriale de Che.
Les ressortissants de l'Empire d'Hokkaido reconnaissent les lois de la Démocratie Sénatoriale de Che lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne pas envoyer de troupes en Démocratie Sénatoriale de Che sans l'accord préalable de cette dernière
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Démocratie Sénatoriale de Che et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans l'Empire d'Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Empire d'Hokkaido.
Cet accord ne pourra être rompu.
Date et lieu du traité : Le 11 Octobre 2026 au palais Derevi à Zidid
[center]Signatures :[/center]
[left]Mme Nakajima[/left]
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[right]Mr Hekot[/right]
[right][img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/04/04//15040411324219486813139106.png[/img][/right]
[/quote]
[url=http://www.simpolitique.com/rencontre-hokkaido-che-t11691-15.html]Rencontre Hokkaido/Che[/url]
[quote][center]Traité de collaboration économique entre l'Hokkaido et le Che[/center]
[quote]BTP Hokkaido se chargera de construire autant de barrages que nécessaire pour assurer 50 % des besoins en électricité du Che
Les barrages seront la propriété de BTP Hokkaido jusqu'en 2042 au minimum
Une fois construits , les barrages de BTP Hokkaido fourniront l'électricité produite à prix coutant plus un pourcent de bénéfice à l'état du Che
Après cette date , le Che pourra s'il le souhaite racheter les barrages à prix coutant mais continuera toujours à reverser 3 % des bénéfices à BTP Hokkaido[/quote]
[quote]GazProd se chargera de l'aménagement des mines de sables bitumeux du Che
La ressource des sables bitumeux et toute l'infrastructure construite pour sa gestion seront la propriété exclusive et éternelle de GazProd
GazProd vendra suffisamment de pétrole à prix coutant de manière à fournir 20 % de l'électricité consommée par le Che
Le reste du pétrole produit , et qui ne serait pas consommé pour l'électricité , sera vendu par GazProd qui en touchera 70 % des bénéfices , l'état du Che en touchera 30 %[/quote]
[quote]Toute entreprise de textile ou d'automobile d'Hokkaido s'installant au Che est totalement exemptée d’impôts et de taxes[/quote]
[quote]Des ingénieurs chénéens pourront assister aux travaux et prendre autant de notes qu'il leur plaira pour ensuite transmettre les technologies suivantes au Che =
- - Textile
- Automobile
- Construction de barrages
- Gestion des sables bitumeux
[quote]Traité diplomatique entre la Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido :
Accord de reconnaissance mutuelle :
La Démocratie Sénatoriale de Che reconnaît et s'engage à respecter les frontières de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che reconnaît le gouvernement de l'Empire d'Hokkaido comme légitime
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne rien intenter pour destituer le gouvernement de l'Empire d'Hokkaido.
L'Empire d'Hokkaido reconnaît et s'engage à respecter les frontières de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido reconnaît le gouvernement de la Démocratie Sénatoriale de Che comme légitime
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne rien intenter pour destituer le gouvernement de la Démocratie Sénatoriale de Che.
Cet accord ne pourra être rompu.
Accord de non-agression et de non-ingérence :
La Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido s'engagent à ne pas se déclarer la guerre
La Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido s'engagent à conserver une entente cordiale
La Démocratie Sénatoriale de Che et l'Empire d'Hokkaido s'engagent à préserver leurs intérêts communs.
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de l'Empire d'Hokkaido.
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la Démocratie Sénatoriale de Che.
Cet accord ne pourra être rompu.
Accord d'échange d'ambassades :
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à accueillir une ambassade de l'Empire d'Hokkaido dans sa Capitale
La Démocratie Sénatoriale de Che reconnaît ladite ambassade comme territoire souverain de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à respecter l'immunité diplomatique devant la justice chenéenne de tous les membres de l'Ambassade
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à laisser toute latitude de mouvement à l'intérieur et à l'extérieur de son territoire aux représentants de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à permettre à l'Empire d'Hokkaido d'installer des consulats dans les Vice-Capitales qu'il aura choisies.
L'Empire d'Hokkaido s'engage à accueillir une ambassade de la Démocratie Sénatoriale de Che dans sa Capitale
L'Empire d'Hokkaido reconnaît ladite ambassade comme territoire souverain de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido s'engage à respecter l'immunité diplomatique devant la justice hokkai de tous les membres de l'Ambassade
L'Empire d'Hokkaido s'engage à laisser toute latitude de mouvement à l'intérieure et à l'extérieur de son territoire aux représentants de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido s'engage à permettre à la Démocratie Sénatoriale de Che d'installer des consulats dans les villes hokkais qu'ils auront choisies dans un accord commun.
Cet accord ne pourra être rompu.
Accord sur les ressortissants :
Les ressortissants de la Démocratie Sénatoriale de Che reconnaissent les lois de l'Empire d'Hokkaido lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Empire d'Hokkaido
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne pas envoyer de troupes dans l'Empire d'Hokkaido sans l'accord préalable de ce dernier
La Démocratie Sénatoriale de Che s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Empire d'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Démocratie Sénatoriale de Che, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Démocratie Sénatoriale de Che.
Les ressortissants de l'Empire d'Hokkaido reconnaissent les lois de la Démocratie Sénatoriale de Che lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Démocratie Sénatoriale de Che
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne pas envoyer de troupes en Démocratie Sénatoriale de Che sans l'accord préalable de cette dernière
L'Empire d'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Démocratie Sénatoriale de Che et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans l'Empire d'Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Empire d'Hokkaido.
Cet accord ne pourra être rompu.
Date et lieu du traité : Le 11 Octobre 2026 au palais Derevi à Zidid
[center]Signatures :[/center]
[left]Mme Nakajima[/left]
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[right]Mr Hekot[/right]
[right][img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/04/04//15040411324219486813139106.png[/img][/right]
[/quote]
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Thunderoad
[center]Aiglantine[/center]
[url=http://www.simpolitique.com/topic12012.html]Sommet diplomatique Aiglantine-Hokkaido[/url]
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hokkaido[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Empire d'Hokkaido, ci dénommé Hokkaido, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait l'Hokkaido comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hokkaido lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hokkaido.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hokkaido sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hokkaido ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Hokkaido, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hokkaiso reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hokkaido s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hokkaido se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hokkaido s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hokkaido s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de l'Hokkaido ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Hokkaidiens au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Hokkaidien répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Hokkaido.
2.1 L'hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Hokkaido.
2.3 L'Hokkaido s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Hokkaidiens.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de l'Hokkaido, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Hokkaidien, basé en Hokkaido, et purgera sa peine s'il y a en Hokkaido à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Nakano, en Hokkaido, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Hokkaidienne à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hokkaido[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'empire d'Hokkaiso, ci dénommé Hokkaido, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hokkaidiens, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hokkaidiennes sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 Afin de ne pas pénaliser le marché aiglantin et provoquer un déséquilibre, toutes entreprises hokkaidiennes désireuses de vendre des biens de consommation d'une technologie supérieur aux biens Aiglantins devra s'allier à une entreprise aiglanaise produisant le même type de biens.
1.4 Tout bien de consommation hokkaidien n'ayant aucun équivalent en aiglantine pourra être vendu sans aucune restriction sur le territoire aiglantin.
1.5 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hokkaidien devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hokkaido autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hokkaido autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.3 Le rachat d'entreprise hokkaidiennes par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation de la Hokkaido International Stock-Exchange (HISE) et du ministère de l'économie.
II.Taxes et douane.
0.1 Il est convenu entre les deux parties que les taxes douanières s'élèvent à:
- 0% pour tous les produits manufacturé fabriqué au niveau national
- 5% pour tous les biens culturels (art, littérature, cinématographie, sculpture,...)
- 8% pour les produits alimentaires transformés
- 20% pour les produits alimentaires non transformé.
- 20% pour les autres produits
0.2 L'Aiglantine taxera à 5% au lieu de 20% tout produits hokkaidien n'ayant aucun équivalent dans le pays.
0.3 L'Hokkaido taxera à 5% au lieu de 20% tout produits aiglantins n'ayant aucun équivalent dans le pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hokkaidiens et aiglantins aux acteurs privés et publiques hokkaidiens et aiglantins.[/quote]
[url=http://www.simpolitique.com/topic12012.html]Sommet diplomatique Aiglantine-Hokkaido[/url]
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hokkaido[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Empire d'Hokkaido, ci dénommé Hokkaido, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait l'Hokkaido comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hokkaido lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hokkaido.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hokkaido sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hokkaido ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Hokkaido, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hokkaiso reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hokkaido s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hokkaido se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hokkaido s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hokkaido s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de l'Hokkaido ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Hokkaidiens au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Hokkaidien répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Hokkaido.
2.1 L'hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Hokkaido.
2.3 L'Hokkaido s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Hokkaidiens.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de l'Hokkaido, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Hokkaidien, basé en Hokkaido, et purgera sa peine s'il y a en Hokkaido à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Nakano, en Hokkaido, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Hokkaidienne à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hokkaido[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'empire d'Hokkaiso, ci dénommé Hokkaido, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hokkaidiens, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hokkaidiennes sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 Afin de ne pas pénaliser le marché aiglantin et provoquer un déséquilibre, toutes entreprises hokkaidiennes désireuses de vendre des biens de consommation d'une technologie supérieur aux biens Aiglantins devra s'allier à une entreprise aiglanaise produisant le même type de biens.
1.4 Tout bien de consommation hokkaidien n'ayant aucun équivalent en aiglantine pourra être vendu sans aucune restriction sur le territoire aiglantin.
1.5 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hokkaidien devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hokkaido autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hokkaido autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.3 Le rachat d'entreprise hokkaidiennes par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation de la Hokkaido International Stock-Exchange (HISE) et du ministère de l'économie.
II.Taxes et douane.
0.1 Il est convenu entre les deux parties que les taxes douanières s'élèvent à:
- 0% pour tous les produits manufacturé fabriqué au niveau national
- 5% pour tous les biens culturels (art, littérature, cinématographie, sculpture,...)
- 8% pour les produits alimentaires transformés
- 20% pour les produits alimentaires non transformé.
- 20% pour les autres produits
0.2 L'Aiglantine taxera à 5% au lieu de 20% tout produits hokkaidien n'ayant aucun équivalent dans le pays.
0.3 L'Hokkaido taxera à 5% au lieu de 20% tout produits aiglantins n'ayant aucun équivalent dans le pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hokkaidiens et aiglantins aux acteurs privés et publiques hokkaidiens et aiglantins.[/quote]
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Thunderoad
[center]Franconie[/center]
http://www.simpolitique.com/rencontre-hokkaido-franconie-pretorus-t9971.html
[quote="Michou92"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
- La République de Franconie reconnait la République d'Hokkaido comme un Etat souverain.
- La République de Franconie reconnait le régime actuel de la République d'Hokkaido comme légitime.
- La République de Franconie reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait la République de Franconie comme un Etat souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel de la République de Franconie comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel de la République de Franconie comme légitime.
Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[/quote]
[quote][center]Traité de Non Agression[/center]
- La République de Franconie s'engage à ne pas nuire à la République d'Hokkaido et à ses intérêts.
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas nuire à la République de Franconie et à ses intérêts.
Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]Traité de non ingérence[/center]
- La République de Franconie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d'Hokkaido
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Franconie.
Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
http://www.simpolitique.com/rencontre-hokkaido-franconie-pretorus-t9971.html
[quote="Michou92"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
- La République de Franconie reconnait la République d'Hokkaido comme un Etat souverain.
- La République de Franconie reconnait le régime actuel de la République d'Hokkaido comme légitime.
- La République de Franconie reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait la République de Franconie comme un Etat souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel de la République de Franconie comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel de la République de Franconie comme légitime.
Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[/quote]
[quote][center]Traité de Non Agression[/center]
- La République de Franconie s'engage à ne pas nuire à la République d'Hokkaido et à ses intérêts.
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas nuire à la République de Franconie et à ses intérêts.
Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]Traité de non ingérence[/center]
- La République de Franconie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d'Hokkaido
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Franconie.
Signatures des représentants de la République de Franconie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
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Thunderoad
[center]Raksasa[/center]
[quote]STATUT : HISTORIQUE
Traité international sur le statut de l’ile d’Ariadj (i60)
Empire d'Hokkaido - Provinces-Unies du Raksasa
1. Le Raksasa reconnaît formellement la souveraineté de l’Hokkaido sur l’ile d’Ariadj.
2. Le Raksasa reconnaît le droit de l’Hokkaido à assurer la défense de l’ile d’Ariadj dans les conditions précisées ci-après.
3. L’Hokkaido s’engage à limiter sa présence militaire à 350 soldats en armes au maximum en tout temps.
4. L’Hokkaido s’engage à bannir la présence d'armes de destruction massive (nucléaire, bactériologique ou chimique) sur l’ile d’Ariadj.
5. L’Hokkaido s’engage à bannir la présence d’unité civile ou militaire quelle qu’elle soit affiliée au Tarnosia ou au Kirep sur l'ile d'Ariadj.
6. L’Hokkaido s’engage à bannir la présence sur l’ile d’Ariadj de toute unité militaire étrangère.
7. La violation, par l'une ou l'autre des parties, d'une ou de plusieurs dispositions exposées précédemment, entraîne la nullité du traité.
Fait à Nakano, Hokkaido, le 28 octobre 2028.
Par,
S.M.I Naotokan V, Empereur de l'Hokkaido,
S.E. M. Wang Yi, Président des Provinces-Unies du Raksasa,
S.E. M. Toyama Sendai, Ministre des affaires étrangères de l'Empire d'Hokkaido,
S.E. M. Fumio Kishida, Secrétaire d'Etat des Provinces-Unies du Raksasa.[/quote]
[quote]STATUT : HISTORIQUE
Traité de paix de Jiyuan sur l'Archipel Takoshima/Saint-Aloïs
Principauté du Viertenstein - Etat d'Hokkaido
Sous la médiation de l’Empire du Raksasa,
1. La Principauté du Viertenstein reconnait la souveraineté de l’État d’Hokkaido sur l'ensemble de l'Archipel Takoshima/Saint-Aloïs.
2. L’État d’Hokkaido accorde une concession portuaire sur l'ile Otoko-jima de l'Archipel Takoshima/Saint-Aloïs à la Principauté du Viertenstein.
3. La concession portuaire permettra l'accueil exclusif de navires civils sous la protection exclusive de l'Etat d'Hokkaido.
4. La concession portuaire sera valable pendant 20 ans sans possibilité de remise en cause avant l’échéance.
5. La concession portuaire sera entièrement libre de toute taxe et impôt.
6. La concession portuaire sera soumise à la législation de l’État d'Hokkaido.
7. La concession portuaire pourra être renouvelée pour 20 ans avec l’accord des deux parties, sinon elle reviendra de droit à l’État d'Hokkaido.
8. La Principauté du Viertenstein consultera pour avis non impératif l’État d'Hokkaido quant aux plans de construction du port.
9. L'Empire du Raksasa veillera à l'exécution, par les deux parties, des dispositions du présent traité.
10. La signature du présent traité vaut ratification.
Fait à Jiyuan, Raksasa, le 20 janvier 2026.
Par,
S.A.S. Heinrich, Prince-régent de la Principauté du Viertenstein,
S.E. M. Okashima, Président de l’État d'Hokkaido,
S.E. M. Hirofumi Nakasone, Premier ministre de l’Empire du Raksasa.[/quote]
[quote]STATUT : HISTORIQUE
Traité international sur le statut de l’ile d’Ariadj (i60)
Empire d'Hokkaido - Provinces-Unies du Raksasa
1. Le Raksasa reconnaît formellement la souveraineté de l’Hokkaido sur l’ile d’Ariadj.
2. Le Raksasa reconnaît le droit de l’Hokkaido à assurer la défense de l’ile d’Ariadj dans les conditions précisées ci-après.
3. L’Hokkaido s’engage à limiter sa présence militaire à 350 soldats en armes au maximum en tout temps.
4. L’Hokkaido s’engage à bannir la présence d'armes de destruction massive (nucléaire, bactériologique ou chimique) sur l’ile d’Ariadj.
5. L’Hokkaido s’engage à bannir la présence d’unité civile ou militaire quelle qu’elle soit affiliée au Tarnosia ou au Kirep sur l'ile d'Ariadj.
6. L’Hokkaido s’engage à bannir la présence sur l’ile d’Ariadj de toute unité militaire étrangère.
7. La violation, par l'une ou l'autre des parties, d'une ou de plusieurs dispositions exposées précédemment, entraîne la nullité du traité.
Fait à Nakano, Hokkaido, le 28 octobre 2028.
Par,
S.M.I Naotokan V, Empereur de l'Hokkaido,
S.E. M. Wang Yi, Président des Provinces-Unies du Raksasa,
S.E. M. Toyama Sendai, Ministre des affaires étrangères de l'Empire d'Hokkaido,
S.E. M. Fumio Kishida, Secrétaire d'Etat des Provinces-Unies du Raksasa.[/quote]
[quote]STATUT : HISTORIQUE
Traité de paix de Jiyuan sur l'Archipel Takoshima/Saint-Aloïs
Principauté du Viertenstein - Etat d'Hokkaido
Sous la médiation de l’Empire du Raksasa,
1. La Principauté du Viertenstein reconnait la souveraineté de l’État d’Hokkaido sur l'ensemble de l'Archipel Takoshima/Saint-Aloïs.
2. L’État d’Hokkaido accorde une concession portuaire sur l'ile Otoko-jima de l'Archipel Takoshima/Saint-Aloïs à la Principauté du Viertenstein.
3. La concession portuaire permettra l'accueil exclusif de navires civils sous la protection exclusive de l'Etat d'Hokkaido.
4. La concession portuaire sera valable pendant 20 ans sans possibilité de remise en cause avant l’échéance.
5. La concession portuaire sera entièrement libre de toute taxe et impôt.
6. La concession portuaire sera soumise à la législation de l’État d'Hokkaido.
7. La concession portuaire pourra être renouvelée pour 20 ans avec l’accord des deux parties, sinon elle reviendra de droit à l’État d'Hokkaido.
8. La Principauté du Viertenstein consultera pour avis non impératif l’État d'Hokkaido quant aux plans de construction du port.
9. L'Empire du Raksasa veillera à l'exécution, par les deux parties, des dispositions du présent traité.
10. La signature du présent traité vaut ratification.
Fait à Jiyuan, Raksasa, le 20 janvier 2026.
Par,
S.A.S. Heinrich, Prince-régent de la Principauté du Viertenstein,
S.E. M. Okashima, Président de l’État d'Hokkaido,
S.E. M. Hirofumi Nakasone, Premier ministre de l’Empire du Raksasa.[/quote]
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Thunderoad
[center]Centralia[/center]
[url=http://www.simpolitique.com/rencontre-hokkaido-centralia-niiyama-fin-decembre-2023-t9994.html]Sommet diplomatique entre l'Hokkaido et Centralia | Fin Décembre 2022[/url]
[quote="Michou92"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
La Démocratie Participative de l'Ile de Centralia , et la République des Archipels d'Hokkaido et Ryukyo , abrégés par la suite en Centralia et Hokkaido , s'entendent sur les points suivants :
- Centralia reconnait l'Hokkaido comme un Etat souverain.
- Centralia reconnait le régime actuel de l'Hokkaido comme légitime.
- Centralia reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait Centralia comme un Etat souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel de Centralia comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel de Centralia comme légitime.
Signatures des représentants de Centralia et de l'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[/quote]
[quote][center]Traité de Non Agression[/center]
- Centralia s'engage à ne pas nuire à l'Hokkaido et à ses intérêts.
- L'Hokkaido s'engage à ne pas nuire à Centralia et à ses intérêts.
Signatures des représentants de Centralia et de l'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]Traité de non ingérence[/center]
- Centralia s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de l'Hokkaido
- L'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de Centralia
Signatures des représentants de Centralia et de l'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
[url=http://www.simpolitique.com/rencontre-hokkaido-centralia-niiyama-fin-decembre-2023-t9994.html]Sommet diplomatique entre l'Hokkaido et Centralia | Fin Décembre 2022[/url]
[quote="Michou92"][quote][center]Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
La Démocratie Participative de l'Ile de Centralia , et la République des Archipels d'Hokkaido et Ryukyo , abrégés par la suite en Centralia et Hokkaido , s'entendent sur les points suivants :
- Centralia reconnait l'Hokkaido comme un Etat souverain.
- Centralia reconnait le régime actuel de l'Hokkaido comme légitime.
- Centralia reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait Centralia comme un Etat souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel de Centralia comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel de Centralia comme légitime.
Signatures des représentants de Centralia et de l'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
[/quote]
[quote][center]Traité de Non Agression[/center]
- Centralia s'engage à ne pas nuire à l'Hokkaido et à ses intérêts.
- L'Hokkaido s'engage à ne pas nuire à Centralia et à ses intérêts.
Signatures des représentants de Centralia et de l'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]Traité de non ingérence[/center]
- Centralia s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de l'Hokkaido
- L'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de Centralia
Signatures des représentants de Centralia et de l'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
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Thunderoad
[center]URCM[/center]
[quote][center]Contrat entre Makamil (URCM) et ArpaCom (Hokkaido) :[/center]
- ArpaCom développe Yeongyeol pour Makamil, basé sur les différents versions d'ArpaCom déjà existante, en Hokkaido comme au Centralia.
- Makamil rachète uniquement sa version de Yeongyeol et possède le droit de la gérer et de la modifier.
- Makamil ne pourra revendre ou céder ni Yeongyeol dans son entier ni en partie à quelque tierce partie que ce soit.
- Makamil achète sa version de Yeongyeol au prix de 10 millions de RAK$.
Clause secrète : Makamil verse un supplément de 160 Millions de $RAK au compte secret n°876378527863 de la banque ASATO.[/quote]
[quote][center]Contrat entre Makamil (URCM) et ArpaCom (Hokkaido) :[/center]
- ArpaCom développe Yeongyeol pour Makamil, basé sur les différents versions d'ArpaCom déjà existante, en Hokkaido comme au Centralia.
- Makamil rachète uniquement sa version de Yeongyeol et possède le droit de la gérer et de la modifier.
- Makamil ne pourra revendre ou céder ni Yeongyeol dans son entier ni en partie à quelque tierce partie que ce soit.
- Makamil achète sa version de Yeongyeol au prix de 10 millions de RAK$.
Clause secrète : Makamil verse un supplément de 160 Millions de $RAK au compte secret n°876378527863 de la banque ASATO.[/quote]
-
Thunderoad
[center]Maok[/center]
Traité avec le Royaume du Maok :
Signé le 20 Décembre 2028 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères du Maok .
Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date au Maok .
Signé le 20 Décembre 2028 par Toyama Sendai , Ministre des Affaires Étrangères d'Hokkaido .
Contresigné le 21 Décembre 2028 par l'Empereur Naotokan V, et alors entré en vigueur en Hokkaido .
[quote][center]Traité Hokkaido-Maokorien[/center]
L'Empire d'Hokkaido, ci-dénommée Hokkaido, et le Royaume de Maok, ci-dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hokkaido reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hokkaido s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hokkaido s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* L'Hokkaido reconnaît la pleine souveraineté du Maok sur les îles nouvellement découvertes qui ont été rattachées au Maok au cours de ces dernières années.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hokkaido se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* L'Hokkaido s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Hokkaido.
* Le Maok reconnaît l'Hokkaido comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur en Hokkaido pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Le Maok reconnaît la pleine souveraineté de l'Hokkaido sur les îles nouvellement découvertes qui ont été rattachées à l'Hokkaido au cours de ces dernières années.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de l'Hokkaido lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hokkaido.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hokkaido sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hokkaido sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et de l'éducation.
*L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*L'Hokkaido s'engage à ouvrir un musée consacré au Maok sur son sol, et le Maok s'engage de même à ouvrir un musée consacré à l'Hokkaido sur son sol, pour permettre une meilleure connaissance réciproque des deux pays.
*L'Hokkaido entre officiellement de l'association Isidore de Séville, présenté en annexe, ce qui entraînera automatiquement des échanges d'étudiantes entre l'Hokkaido et le Maok.
III.De la question du tourisme.
*L'Hokkaido et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays.
* L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre en place des escales pour les ferrys hokkais ralliant l'ouest et notamment l'Aiglantine, sur les côtes du Maok. Ceux-ci pourront faire escale à Lokaroum et Mosoaï, les deux grands ports maokoriens, avec la possibilité également de débarquer ou d'embarquer des passagers.
IV.De la question judiciaire.
* L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre en place un programme de collaboration entre les instances policières et judiciaires des deux pays, dans le but de permettre une étroite collaboration de la justice des deux nations.
* L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre en place des accords d'extraditions, prévoyant qu'un criminel ayant commis un crime dans l'un des deux pays y soit renvoyé pour y être jugé et purger son éventuelle peine si d'aventure il se réfugiait dans l'autre pays. Les éventuels criminels ayant commis des crimes dans les deux nations seront jugés deux fois et purgeront les deux peines éventuelles.
V.De la question commerciale.
* L'Hokkaido et le Maok ouvrent les relations commerciales entre leurs deux pays, en respectant la même taxation que celle ayant court entre les pays membres de l'ASEME.
Fait à Lokaroum, le 20 décembre 2028.[/quote]
Traité avec le Royaume du Maok :
Signé le 20 Décembre 2028 par Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères du Maok .
Contresigné le même jour par Sa Majesté Ménélok IV, et entré en vigueur à cette même date au Maok .
Signé le 20 Décembre 2028 par Toyama Sendai , Ministre des Affaires Étrangères d'Hokkaido .
Contresigné le 21 Décembre 2028 par l'Empereur Naotokan V, et alors entré en vigueur en Hokkaido .
[quote][center]Traité Hokkaido-Maokorien[/center]
L'Empire d'Hokkaido, ci-dénommée Hokkaido, et le Royaume de Maok, ci-dénommé Maok, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* L'Hokkaido reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Hokkaido s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Hokkaido s'engage à envoyer un ambassadeur au Maok pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* L'Hokkaido reconnaît la pleine souveraineté du Maok sur les îles nouvellement découvertes qui ont été rattachées au Maok au cours de ces dernières années.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Hokkaido se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
* L'Hokkaido s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
* L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Hokkaido.
* Le Maok reconnaît l'Hokkaido comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Maok s'engage à envoyer un ambassadeur en Hokkaido pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Le Maok reconnaît la pleine souveraineté de l'Hokkaido sur les îles nouvellement découvertes qui ont été rattachées à l'Hokkaido au cours de ces dernières années.
* Les agents et représentants et ressortissants du Maok se soumettront dès lors aux lois de l'Hokkaido lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hokkaido.
* Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hokkaido sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hokkaido sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
* Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok.
II. De la culture et de l'éducation.
*L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*L'Hokkaido s'engage à ouvrir un musée consacré au Maok sur son sol, et le Maok s'engage de même à ouvrir un musée consacré à l'Hokkaido sur son sol, pour permettre une meilleure connaissance réciproque des deux pays.
*L'Hokkaido entre officiellement de l'association Isidore de Séville, présenté en annexe, ce qui entraînera automatiquement des échanges d'étudiantes entre l'Hokkaido et le Maok.
III.De la question du tourisme.
*L'Hokkaido et le Maok s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays.
* L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre en place des escales pour les ferrys hokkais ralliant l'ouest et notamment l'Aiglantine, sur les côtes du Maok. Ceux-ci pourront faire escale à Lokaroum et Mosoaï, les deux grands ports maokoriens, avec la possibilité également de débarquer ou d'embarquer des passagers.
IV.De la question judiciaire.
* L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre en place un programme de collaboration entre les instances policières et judiciaires des deux pays, dans le but de permettre une étroite collaboration de la justice des deux nations.
* L'Hokkaido et le Maok s'engagent à mettre en place des accords d'extraditions, prévoyant qu'un criminel ayant commis un crime dans l'un des deux pays y soit renvoyé pour y être jugé et purger son éventuelle peine si d'aventure il se réfugiait dans l'autre pays. Les éventuels criminels ayant commis des crimes dans les deux nations seront jugés deux fois et purgeront les deux peines éventuelles.
V.De la question commerciale.
* L'Hokkaido et le Maok ouvrent les relations commerciales entre leurs deux pays, en respectant la même taxation que celle ayant court entre les pays membres de l'ASEME.
Fait à Lokaroum, le 20 décembre 2028.[/quote]