Registre Confédéral des traités internationaux

Georges Haurès

Message par Georges Haurès »

Branche du Ministère aux Affaires Etrangères, le Service du Répertoire des traités internationaux englobe une cinquantaine de diplomates chargés de la rédaction, du classement et de la vérification des bonnes tenues de ces traités.
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Georges Haurès

Message par Georges Haurès »

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et l'Irank

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • Importation de 60,000barils de pétrole/semaine au prix de 85$USP par l'Irank vers le Java.
  • Importation de 100 tonnes de tabac/semaine au prix de 3000$USP soit 300 000$USP/semaine soit 15 600 000$USP/an vers le Java.
  • Importation de 5,000,000$USP d'émeraudes "clean à l'oeil" (high quality) vers l'Irank.
  • Ouverture de 5 bijouteries du groupe "Alamea" (Java) en Irank, et ouverture d'une boutique de café artisanal du groupe "Aulii Coffee" (Java) en Irank.
  • Arrivée de 50 étudiants en étude supérieure dans les universités de Roomy (Irank)
  • Ouverture d'un musée javaïte en Irank, et inversement.


Approuvé par Monsieur SARKEF, Président de la République d'Irank,
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Schlessien

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • Le Saint-Empire de Schlessien forme les ingénieurs javaïtes à la télephonie mobile et à la voirie améliorée. La République Matriarcale Javaïte certifie ne jamais faire concurrence au Schlessien dans les pays de la Sainte-Alliance.
  • Le Saint-Empire de Schlessien répare 50kilomètres de lignes électriques haute-tension javaïtes pour un total de 215,5millions d'euros.
  • Le Saint-Empire de Schlessien livre quotidiennement 5 millions de rations de céréales/fruits/légumes pour 4 000 000€ par an et 100,000litres de lait par mois à la République Matriarcale Javaïte pour 3 400 000€ par an.
  • Le Saint-Empire de Schlessien achète pour 100,000,000€ de lingots d'or marqués de la banque centrale schlessoise à la République Matriarcale Javaîte.
  • La République Matriarcale Javaïte implante 55 boutiques de café artisanal local bio "high quality, luxe" de sa chaîne "Aulii Coffee", et 45 bijouteries "discount" de la chaîne "Alamea".
  • Le Saint-Empire du Schlessien implante plusieurs concessions automobiles à la République Matriarcale Javaïte.
  • Ouverture de plusieurs lignes aériennes schlesso-javaïtes touristiques, fondation de villages de vacances schlessois dans les lieux touristiques javaïtes, sous le strict contrôle de l'encadrement du paysage, de l'environnement, et de la nature javaïte.


Approuvé par Madame Katarina von Wagner , Ministère des Affaires Etrangères du Saint-Empire du Schlessien,,
Approuvé par Konane, Ministre Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et la République du Quantar

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • La République du Quantar vend à la République Matriarcale Javaïte dans le cadre d'un contrat sur l'alimentation :
    • 803,000T de viandes bovines et porcines par an pour un total de 1 785 872 000€/an, comblant ainsi les besoins alimentaires en viande des javaïtes.
    • 8181,000kg de céréales/fruits/légumes par an pour un total de 1 548 690€/an, comblant ainsi les besoins fruitiers, légumiers et céréaliers de 2 millions de javaïtes.
    • 400,000L de lait par moi pour un total de 13 520 000€/an, comblant ainsi les besoins laitiers de 80% des javaïtes.
  • La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol quantarien trois bijouteries "discount" du groupe javaïte "Alamea", tout en certifiant recruter un nombre convenable de quantariens et se pliant strictement et sans réserves à la législation quantarienne du travail, et cinq boutiques de café artisanal local bio "high quality" sur le sol quantarien, en se pliant strictement et sans réserves à la législation quantarienne du travail.
  • La République Matriarcale Javaïte vend à la République du Quantar 150 lingots d'or de 1kg marqués des bijouteries destinataires pour un total de 4 918 000€.
  • La République du Quantar installe son conglomérat à l'automobile et reverse annuellement 1,5% de ses bénéfices totaux produits sur le sol javaïte, et transfèrent le savoir de la construction automobile de base aux ingénieurs javaïtes.
  • La République du Quantar et la République Matriarcale Javaïte établissent un échange de centre culturel dans les deux capitales des deux dits-pays.
  • La République Matriarcale Javaïte et la République du Quantar établissent un échange culturel lors de la fête nationale de ces deux nations, qui se traduira par une fête sous l’emblème du pays concerné, et la projection de films de production du pays concerné gratuitement dans la totalité des cinémas du sol du pays hôte.


Approuvé par Madame Ketty Halsen, Ministre des Affaires Etrangères du Quantar,
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et la Fédération d'Aquanox

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • Les deux nations s'engagent à se pencher prochainement sur la question d'une organisation défendant les valeurs humanistes et tiers-mondistes.
  • La République Matriarcale Javaïte achète à la Fédération d'Aquanox 4,000 kits de maisons de bois destinés aux familles défavorisées des shantytown pour un total de 1,200,000$USP.
  • La République Matriarcale Javaïte établit un contrat avec la Fédération d'Aquanox consistant à la mise en place d'un parc de panneaux solaires de 13ha, dont 70% des panneaux solaires proviendront de la manufacture thorvalo-tarnoise, 30% venant de prototypes d'essais et de tests d'ingénieurs apprenant la construction et la mise en place de panneaux solaires, pour 9,000,000$USP.
  • La République Matriarcale Javaïte envoie des ingénieurs à la manufacture thorvalo-tarnoise de panneaux solaires pour y apprendre la construction, la mise et place et l'entretien de panneaux solaires.
  • La République Matriarcale Javaïte donne l'autorisation à la Wooden Company, à la Tarnosia Textile Company et au Trade Group de s'implanter sur le sol javaïte, à condition que la première vague de recrutements de postes non-qualifiés soient ciblés vers les quartiers défavorisés.
  • La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol tarnois 37 boutiques "Aulii Coffee" et 41 boutiques "Alamea".
  • La République Matriarcale Javaïte loue à la Fédération d'Aquanox une partie du port principal tarnois pour disposer d'un accès inconditionnel à la mer, pour un total/an de 50,000,000$USP.
  • Les taxes de douanes sont fixées mutuellement à 1% symbolique.
  • La République Matriarcale Javaïte vend au Baal Group, par l'intermédiaire de l'Etat Tarnois, un total de 25 210 lingots d'or de 1kg chacun marqués du Baal Group pour un total de 500,000,000$USP.
  • La République Matriarcale Javaïte achète 2000T d'acier/deux mois à la Fédération d'Aquanox au prix annuel total de 12,000,000$USP.
  • La République Matriarcale Javaïte envoie un nombre indéterminé de scientifiques, de chimistes et de biologistes dans la plus importante entreprise privée tarnoise, assurant ainsi une coopération économique (achat par la République Matriarcale Javaïte de 15% des parts totales de l'entreprise concernée) et une démocratisation de la médecine et des soins divers pour les javaïtes.
  • Les forces de police de la République Matriarcale Javaïte et de la Fédération d'Aquanox, notamment la Police Douanière, s'allient pour lutter intensivement contre le trafic de drogue.
  • Une Organisation Non-Gouvernementale fusionnant deux ONG tarnoises et javaïtes se rendront dans les plus brefs délais au D13 afin d'aider la population.
  • La Fédération d'Aquanox implante inconditionnellement des antennes de station radios pour la transmission d'une station non-censurée.
  • La République Matriarcale Javaïte établit un contrat avec la Fédération d'Aquanox pour la construction d'un quartier d'affaires moderne (grattes-ciels, buildings, etc). La manoeuvre sera à 70% tarnoise et à 30% javaïte. La République Matriarcale Javaïte, pour ce chantier intense, paye un total de 1,000,000,000$USP/an pendant trois ans.


Approuvé par Sargel Blackwood, Leader de la Fédération d'Aquanox,
Approuvé par Ailani, Présidente élue à vie de la République Matriarcale Javaïte,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Camouska

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • Le Camouska livre tous les quatre mois 1,500 bovins pour permettre à la République Matriarcale Javaïte la culture du cuir.
  • La République Matriarcale Javaïte exporte vers le Camouska du café pour 1 200 000hab. pour un total de 9 570 000€ annuels.
  • La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol du Camouska une cinquantaine de boutiques de la chaîne "Aulii Coffee" et de la chaîne "Alamea".
  • La République Matriarcale Javaïte et le Camouska fixent leur taux de douanes à 6% mutuellement.
  • Le Camouska implante sur le sol javaïte de 2 à 4 instituts culinaires camouskiens.
  • La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol camouskien des instituts culturels javaïtes, permettant la transmission et la diffusion de la culture javaïte à travers le monde.
  • L'Organisation Non-Gouvernemental "Teacher" javaïte s'implante pour une durée indéterminée sur le sol camouskien, permettant l'instruction régulière de maximum 300 jeunes camouskiens.


Approuvé par Madame Stephany Cambesku, Ministre des Affaires Etrangères du Camouska,
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à ?????, Camouska
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et la Kasovie
Prendra fin le 31 Décembre 2014

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • La République Populaire de Kasovie s'engage à exporter vers la République Matriarcale de Java, 6 000 000 000 de m3 de gaz par an à 0,60 euros le m3, pour un total de 3 600 000 000 d'euros par an.
  • La République Matriarcale de Java s'engage à exporter vers la République Populaire de Kasovie, 50 000 tonnes de café par an à 1 500 euros la tonne, pour un total de 75 000 000 d'euros par an.
  • La République Populaire de Kasovie et la République Matriarcale de Java s'engage dans l'ouverture d'un programme d'échange universitaire Novisix.
  • La République Populaire de Kasovie et la République Matriarcale de Java s'engage dans l'ouverture d'un programme d'échange culturel Ruslana.


Approuvé par Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et l'Icago (D9)
Approuvé par MJA, 20/03/2011


  • La République Matriarcale Javaïte a l'autorisation d'exploiter sans conditions et sans limites les mines d'or de l'Icago pour un total de 24,000,000$USP/an.
  • La République Matriarcale Javaïte a l'autorisation d'exploiter sans conditions et sans limites les rivières propices à l'orpaillage.
  • La République Matriarcale Javaïte vend à la somme de 1$J symbolique 50 000 fusils à verrou obsolètes utilisés anciennement par l'Armée de Terre.
  • La République Matriarcale Javaïte vend à la somme de 1$J symbolique 2 avions de chasse obsolètes.
  • La République Populaire de Kasovie et la République Matriarcale Javaïte vend à la somme de 1$J 5 tanks obsolètes.
  • La République Matriarcale Javaïte vend à la somme de 1$J 1000T de plombs/six mois.
  • La République Matriarcale Javaïte s'engage à rompre le traité et à récupérer de gré ou de force les armes vendues à 1$J symbolique ci-dessus si elles sont utilisées de manières hostiles vers la population ou vers la République Matriarcale Javaïte. Toute utilisation inappropriée de ces armes entraînera sans négociations une déclaration de guerre immédiate.


Approuvé par Ulalani, Présidente du groupe "Alamea",
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Approuvé par ??????, Chef d'Etat de l'Icago,
Signé à ?????, Icago
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Royaume Canoviste de Numancia

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • Le Royaume Canoviste de Numancia exporte vers la République Matriarcale Javaïte trois cent mille tonnes de divers poissons tous les six mois au prix total annuel de 36 000 000$USP/an.
  • La République Matriarcale Javaïte donne l'autorisation à la totalité des entreprises numanciennes de s'implanter sur le territoire javaïte.
  • Le Royaume Canoviste de Numancia construit sur le sol javaïte deux centrales à turbine à vapeur fonctionnant au pétrole et forme les ingénieurs javaïtes à la maîtrise de cette technologie pour un prix total de 300 000 000$USP.
  • Le Royaume Canoviste de Numancia construit sur le territoire javaïte un champ d'éolienne complétant ainsi le parc d'énergies renouvelables de Makan pouvant fournir quotidiennement en électricité 140 000 foyers, pour un prix total de 600 000 000$USP, la construction prendra fin dans un an jour pour jour à partir de la signature du traité.
  • Le Royaume Canoviste de Numancia implante sur le sol javaïte les entreprises numanciennes "SNAT", "Hispalia" et "Renfe". Renfe sera soumis à des restrictions de collaboration avec l'entreprise ferroviaire nationale.
  • La République Matriarcale Javaïte exporte 40 000T de plomb par an vers le Royaume Canoviste de Numancia au prix annuel total de 141 000 000$USP.
  • Le Royaume Canoviste de Numancia participe à la construction de quatre cliniques de 600 lits et à la fourniture de matériel médical moderne pour un total de 250 000 000€. Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage aussi à former les scientifiques javaïtes aux médicaments et vaccins modernes.
  • Le Royaume Canoviste de Numancia forme les ingénieurs, techniciens et ouvriers à la création et manipulation du béton, du ciment, de l'acier, dynamite et moteur à explosion pour un total de 100 000 000€.
  • Le Royaume Canoviste de Numancia implante sur le sol javaïte son programme culturel universitaire "Platon" et un institut "Saavedra" à Bobogtuh.
  • La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol numancien une cinquantaine de boutiques de "International J Trade Group".


Approuvé par Ana Griñán Salgado, Ministre de l'Economie et des Finances du Royaume Canoviste du Numancia
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Hispalis, Royaume Canoviste de Numancia
[/quote]
Georges Haurès

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[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et l'Empire du Raksasa

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

  • La totalité des entreprises de l'Empire du Raksasa ont l'autorisation de s'implanter sur le sol javaïte à l'exception de la Compagnie Pétrolière du Raksasa chargée de l'exploitation de puis de pétrole. Néanmois, les stations services ont la libre autorisation de s'installer sur le sol javaïte.
    [quote][quote]
  • Dans le cadre de la construction du quartier d'affaires "Center Square", la République Matriarcale Javaïte demande l'aide des ingénieurs de l'Empire du Raksasa et de la main d'oeuvre du Raksasa pour construire :
    • Tour type A (200m d'euros)
    • Tour type C (300m d'euros)
    [/quote]
    [quote]
  • Dans le cadre de la construction d'un centre industriel à la place des shantytown existants auparavant :
    • Aménagement urbain (70m d'euros)
    • Acierie type A (90m d'euros)
    • Acierie type A (90m d'euros)
    • Cimenterie type A (220m d'euros)
    • Cimenterie type A (220m d'euros)
    • Papeterie type A (150m d'euros)
    • Verrerie type A (80m d'euros)
    • Verrerie type A (80m d'euros)
    • Dépôt pétrolier (12m d'euros)
    • Raffinerie (3,3mld d'euros)
    [/quote]
    [quote]Dans le cadre d'un logement résidentiel :
    • Classe A (150m d'euros)
    [/quote]

    [quote]TOTAL DES TOTAUX : 4,962mld €
    [quote]Échéancier de paiement :
    - 1er Janvier 2015 : 1 240 500 000 d'euros
    - 1er Janvier 2016 : 1 240 500 000 d'euros
    - 1er Janvier 2017 : 1 240 500 000 d'euros
    - 1er Janvier 2018 : 1 240 500 000 d'euros [/quote][/quote]
    [quote]Durée des travaux
    - Centre d'affaires : >2ans
    - Centre industriel : >1,5an
    - Raffinerie : >1,5an[/quote][/quote]
  • La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol de l'Empire du Raksasa 400 boutiques AULII COFFEE® et 80 boutiques ALAMEA®.
  • La République Matriarcale Javaïte annonce officiellement son soutien total à la candidature de l'Empire du Raksasa et prévoit une promotion publicitaire de cet évènement.
  • L'Empire du Raksasa envoie des ingénieurs du Raksasa pour apprendre aux ouvriers et maîtres de chantiers les nouvelles techniques de BTP, et envoie chez les informaticiens et techniciens javaïtes des ingénieurs spécialisés dans le domaine du microprocesseur.
  • La République Matriarcale Javaïte achète à l'Empire du Raksasa un supercalculateur au prix de 500m d'euros, le payement s'étalera sur deux ans à savoir 250m d'euros par an.
  • La République Matriarcale Javaïte et l'Empire du Raksasa fondent "l'Académie des Sciences Javo-Raksasanes", qui aura pour bout d'enseigner aux étudiants des filières scientifiques déjà existantes des technologies de pointes.
  • La République Matriarcale Javaïte et l'Empire du Raksasa créent une ligne aérienne entre les deux nations.
  • La République Matriarcale Javaïte et l'Empire du Raksasa assouplissent les demandes de visa entre les deux nations.
  • La République Matriarcale Javaïte et l'Empire du Raksasa s'engagent à fêter la fête nationale de l'autre nation dans son pays.
  • L'Empire du Raksasa implante un institut culturel raksasan sur le sol Javaïte.
  • La République Matriarcale Javaïte s'engage à présenter 10,000 anciens soldats prêts à travailler dans le BTP à l'Empire du Raksasa.
  • La République Matriarcale Javaïte laisse le droit à l'Armée de l'Empire du Raksasa de traverser le territoire sous autorisation de la Chef d'Etat, de la Ministre de la Défense et des Préfets concernés, et inversement.


Approuvé par Son Excellence Mouna Izmir, Ministre des Affaires Etrangères de l'Empire du Raksasa,
Approuvé par Ailani, Présidente Élue à vie de la République Matriarcale Javaïte,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte
[/quote]
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