Secrétariat National de l'Environnement

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » dim. août 05, 2018 8:38 pm

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Sasha Emalété
Secrétaire National de l’Environnement
Date de naissance : 29/01/1994
Profession avant élection : Ornithologue
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Le Secrétariat National de l’Environnement est chargé d’évaluer et de limiter l’impact et l’empreinte de l’homme sur l’île. Il propose les lois et établit les normes environnementales, gère le traitement des déchets, l'agriculture, l’aménagement des parcs et la préservation des espaces naturels. Il s’agit du secrétariat le plus puissant du tous, devant même le secrétariat de l’économie chargé d’allouer les budgets. En effet, il est le seul Secrétariat à posséder un droit de véto sur les décisions prises par les autres Secrétariat depuis 1988, date à laquelle la population aiglanaise a voté en conséquence. Le Secrétariat National de l'Environnement ne peut cependant rien face aux résultats des votations populaires, même si elles sont en défaveurs de l'Environnement. Néanmoins, si ce genre de situation est absolument rarissime, cela permet d'avoir un juste équilibre entre la protection de l'environnement et le développement du pays.

Législation:

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341812#p341812]Gestion des déchets[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341817#p341817]Gestion de l'eau, de l'air, et des sols[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341818#p341818]Interdiction de la pêche des Cétacés et des Selachimorph (Requins)[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341886#p341886]Limitation du transport de marchandises par avion[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341888#p341888]Interdiction des vidanges en mer[/url]
[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=341889#p341889]Règlementation sur les appareils "en veille"[/url]

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » dim. août 05, 2018 8:55 pm

████████████ █ █ █ █ Gestion des déchets

Objets soumit au vote populaire le 29 avril 1962:

Normes Fédérales sur la gestions des ressources. (NF GR 2020)
Ordonnance Fédéral sur le tri sélectif. (OFTS 1999)

Adopté le 29 avril 1962.

Description des objets:
Normes Fédérales sur la gestions des ressources. (NF GR 2020)

Domestique:
- Recyclage selon OFTS 1999
Industrie:
- Recyclage selon OFTS 1999
- Récupération des huiles et autres produit chimiques puis traitement dans des industries spécialisées
- Récupération des chutes d’acier, de bois et de tout autres matériaux dans la filière ou recycler les chutes selon OFGE
- Privilégier les matières nouvellement recyclées dans les centrales de recyclages (papier, lingots de métaux,…) publiques ou privés aux matières neuves.
- Démantèlement des produits de manufactures (électronique, véhicules,…) par des entreprises spécialisées publiques ou privés afin d’en trier les composants et récupération des métaux nobles tel que l’or, l’aluminium,…
- Fabrication d’emballages mono-matériaux ou multi-matériaux facilement dissociable obligatoire.
Bâtiments commerciaux:
- Recyclage selon OFTS 1999
- Sachets plastiques interdit. Sac cabas autorisés à la vente.
- Tous les magasins vendant un type de produit ont l'obligation de récupérer les même type de produits lorsque ceux-ci leur sont ramenés pour le recyclage, qu'ils aient été acheté dans le magasin ou un autre.
- Emballages limités, les étiquètes en papier sont facilement détachable des conserves afin d’être jeté dans les poubelles adéquates.
- Bouteille, conserves et briques conçu à 100% de matériaux recyclé.
- Bouteille, emballages (pot de yaourt, barquettes,…) devront être compostables au même titre que les aliments qu’ils contiennent [alb](La matière plastique utilisé est fabriqué grâce aux composte ou est élaboré à partir de bambou)[/alb]
- Standardisation des matériaux dans l’élaboration des emballages (Fait du même plastique, du même métal, du même verre) et limitation des mélange de matériaux (Ex : Pas métaux-carton, de métaux-verre,…), sinon ces derniers doivent être facilement dissociables
- Les produits alimentaire périmé mais non cité dans la liste des produit impropre à la consommation de l'Office Fédéral de la Santé devront être donné à toute personnes en faisant la demande. (La loi interdit à la dite personne de revendre les produits par la suite)
Restauration:
- Recyclage selon OFTS 1999
- Attention particulière pour les déchets organiques qui devront être compostés
Agriculture:
- Recyclage selon OFTS 1999
- Utilisation des compostes urbain en tant qu’engrais [alb](Diminue la quantité d’eau nécessaires aux cultures, remplace les engrais chimiques, augmente la qualité des sols et des plantes, régénère les sols en plus de la mise en jachère par culture de bambou.)[/alb]
Services Tertiaire (Bureaux, administration,…)
- Recyclage selon OFTS 1999
- Utilisation de papier recyclé pour les documents ne nécessitants pas de qualité de papier supérieur.
- Tolérance « morale » aux erreurs de présentation, taches d’encres, plies, papier abimé… [alb](C’est-à-dire que les Kodomo acceptent sans problème de recevoir une lettre d’une administration (Bon de commande, courrier, impôts…) légèrement froissée, déchirée ou ayant des corrections orthographiques manuelles ou des tâches d’encre si le contenu est parfaitement lisible. La cause principale sont les machines à écrire encore très largement répandu (Les ordinateurs coûtent cher): En cas d’erreurs, on ne peut revenir en arrière. On corrige alors avec des tampons-lettres, des bandes de corrections (Genre Typex) ou tout simplement à la main. Si la correction est impossible, on appose une astérisque avec le mot juste dans la marge. Parfois les machines peuvent se coincer lorsque la machine est utilisée trop rapidement, le papier peut donc aussi se froisser, être taché ou être légèrement déchiré. Bien évidemment, il y a une limite : Si la feuille n’est vraiment pas présentable, elle est jetée.
  Cela permet d’économiser du papier, mais surtout du temps : Il est plus facile d’apposer une astérisque que de devoir retaper un document en entier avec le risque de refaire une erreur.)[/alb]
ONGs et Organisations à but non lucratif
- Recyclage selon OFTS 1999
- Les vêtements récupéré dans les bennes de tris pourront être récupérés. Les marchandises récupérés ne pourront être vendu, mais l'association/ONG peut solliciter un don ou un payement symbolique. (En outre, le client choisit le prix. Il peut aussi le prendre gratuitement). Une dérogation des autorités compétentes peut autoriser la vente des biens récupérés.
- Les produits alimentaire périmé mais non cité dans la liste des produit impropre à la consommation de l'Office Fédéral de la Santé pourront être récupéré auprès de tous les établissements. Ces denrées alimentaires ne pourront être vendu et devront être consommé rapidement. L'Association/ONG devient responsable des produits et des conséquence qu'elles entraînent en cas de mauvaises conservations.

Ordonnance Fédéral sur le tri sélectif (OFTS 1999)

Tous secteurs
- - Jaune (1): Conserves en aluminium, Conserve en Fer blanc, Papier, journaux, catalogues, prospectus, plastique de bambou (gras ou non).
  - Vert clair (1): Composte, aliments,déchets organiques (cheveux, viande, herbe, plumes,…)
  - Vert Foncé (1): Objet en verre transparent
  - Vert Foncé (2) : Objet en verre coloré (bouteilles de vin,…)
  - Vert Foncé (3) : Objet en verre blanc (Vitres, vaisselles,…)
  - Orange : Textiles
  - Noir à bandes bleu : Piles, batteries et cartouches d’encre
  - Noir à bandes verte : Matériel électronique de petite taille (télécommandes, téléphones, circuits imprimés…)
  - Noir à bandes rouge : Huiles et produit chimiques courant (liquide vaisselle, javel,…)
  - Noir à bandes jaune : Ampoule et néons
  - Marron : Mobilier et objets en bois
  - Gris : Autre déchets ménager
  - Les déchets spéciaux seront rapporté au lieu d'achat ou en centre spécialisé (Réfrigérateurs, télévisions, fours, machine à écrire, tour d'ordinateur...)

Effet bénéfique :
Diminue l’impact écologique, Gains d’argent pour l’état, baisse des impôts liés aux déchets, baisse le coût des matières premières et des produits transformés (Les emballages ne coutent quasiment rien), permet de moins importer, augmente le rendement agricole, amélioration du cadre de vie (Trottoir et parcs propres), autosatisfaction publique (Les habitants sont fier de recycler), diminue fortement la pollution de l’air (Moins de déchet à incinérer), Création de 10 fois plus d’emplois que pour une centrale d’incinération des déchets.

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » lun. août 06, 2018 12:02 pm

████████████ █ █ █ █ Gestion de l'eau, de l'air, et des sols

Objets soumit au vote populaire le 28 juin 1970:

Ordonnance Féderale sur la protection de l'Eau (OEaux 2030)
Ordonnance Fédéral sur la protection de l'Air. (OAir 2030)
Ordonnance Fédéral sur la protection des sols. (OSol 2030)

Adopté le 28 juin 1970.

Description des objets:
Ordonnance Féderale sur la protection de l'Eau (OEaux 2030)

Tous secteurs
- Politique du pollueur payeur.
- Raccordement obligatoire aux stations d'épurations en réseau double (Eaux pluviales et Eaux usées)
- Collecteur d'eau de pluie obligatoire sur toutes les constructions destinées à abriter des biens ou des être vivants. Le collecteur d'eau sera raccordé au réseau d'eau non potable de la construction. [alb](L'eau ainsi récupéré est utilisé pour les électroménagers, Wc, arrosages, système anti-incendies, usines, lavage automobile, etc.)[/alb]
- Il est interdit de vider des liquides soumit au recyclage selon OFTS 1999 dans les lavabos, vides sanitaires, caniveaux et en pleine nature.
- Infiltration des eaux pluviales obligatoires sur les terrains végétalisés lorsque cela est possible.
- [url=http://www.ecovegetal.com/multimedia/image/realise_en_2006,_le_parking_engazonne_ecovegetal_green_accueille_les_nombreux_visiteurs_de_la_banque_populaire_de_nantes._a_noter_la_perennite_du_systeme._230615174037-0.jpg]Parking végétalisés[/url] obligatoire lorsque cela est possible
- Salage anti-gel interdit sauf sur dérogation des autorités en cas d'années exceptionnelles.
Industrie:
- Prétraitement obligatoire des eaux usés pour les usines sidérurgiques, de fabrications et de manutentions.
- Rejet des eaux usés interdit or Stations d'épurations.
Bâtiments commerciaux:
- Étiquetage clair et précis des produits de consommations ne devant pas être jeté dans les lavabos ou WC. [alb](Toujours présent sur les boîtes de médicaments et de produits chimiques)[/alb]
Agriculture:
- Pesticides interdits sauf dérogation des autorités compétentes en cas de crise agricole.

Ordonnance Féderale sur la protection de l'Air (OAir 2030)

Tous secteurs
- Politique du pollueur payeur.
- Chauffage à recombustion obligatoire.
- Filtre anti-pollution obligatoire sur les cheminées hors vapeurs [alb](Seules les cheminées ne rejetant que de la vapeur d'eau ne sont pas concernés)[/alb]
- Les énergies fossiles sont bannis des moyens de production d'électricité. [alb](30 ans pour mettre en œuvre, tenu par l'Aiglantine en 1970, tenu par la Sitolie en 1988, tenus par la Terre-Neuve en 1999)[/alb].
- Tous les terrains découverts devront être végétalisés en privilégiant les espèces végétales locales.

Ordonnance Féderale sur la protection des Sols (OSol 2030)

Tous secteurs:
- Politique du pollueur payeur.
- Il est interdit de laisser des terres à découvert. Celle-ci devront être bâchés ou ensemencés.
Construction:
- Tous sites contaminés devra être assainis avant toutes nouvelles constructions.
- La Terre végétale et l’ « Unterboden » devront être revalorisés. [alb](Il s’agit des deux premières couches de terres, la terre végétale étant très recherché car fertile, et l’unterboden étant très encombrante car jugé comme non exploitable. En Aiglantine, les acteurs de la construction n’ont pas l’autorisation de mettre l’unterboden en décharge et ont l’obligation de l’utiliser sur leur chantier ou sur un autre.)[/alb].
- Il est interdit de laisser des talus ou stockage de terre à découvert. Ces derniers devront être ensemés ou bâché. [alb](La terre est protégée de l’érosion éolienne. La végétation est bien plus efficace qu’une bâche mais n’a pas des effets immédiats contrairement à une bâche (Il faut que l’herbe pousse)[/alb]..
- La hauteur des stockages des matériaux terreux ne devra pas excéder deux mètres de hauteurs et ces dernier ne devront pas être compactés.
- Tous les véhicules de chantier circulant or routes devront être équipé de chenille et non de roues. La création d’une piste de chantier est obligatoire si la circulation de camions est prévue sur le chantier
Agriculture:
- Tous les véhicules agricoles devront être équipé de chenille et non de roues. [alb](Afin de limiter la compactions des sols)[/alb]
- Il est interdit de laisser les sols à découvert. La mise en jachère végétalisé est obligatoire. [alb](De nouveau pour lutter contre l’érosion éolienne, les agriculteurs devront ensemencer leurs champs de végétaux locaux et variés pendant les périodes de jachère et être laissé au bon vouloir de Dame Nature. Généralement, des plantes régénérant les sols sont ensemencés.).[/alb]

Effet bénéfique :
La législation aiglanaise a permis d’éviter bien des tracas, l’air y est plus pur, l’eau y est claire et propre et les sols sont fertiles et perméables. Les glissements de terrains et les inondations sont beaucoup moins fréquents et la population est en bonne santé, évitant des dépenses astronomiques dans les soins.
La protection des eaux, de l’air mais aussi des sols est un nécessité absolu. L’air et l’eau étant mis bien plus souvent au devant de la scène, les sols sont souvent oubliés dans la grande lutte contre la pollution et à tort. Chaque année, l’érosion et le compactage des sols provoquent plusieurs dizaines de milliards de dégâts, voire plusieurs centaines lors d’année « exceptionnelle » qui arrive de plus en plus souvent. Inondations et mauvais rendement agricole déroulent des factures colossales aux sociétés pauvres comme riches, pourvu que celle-ci soit chiffrable en dollars et non en pertes humaines. De par le monde, des guerres sont nées, naissent et naitront demain si rien n’est entrepris.

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » lun. août 06, 2018 12:19 pm

████████████ █ █ █ █ Interdiction de la pêche des Cétacés et des Selachimorph (Requins)

Objets soumit au vote populaire le 30 janvier 1962:

Loi sur la protection des Cétacés et des Selachimorph (LPCS 1962)

Adopté le 30 janvier 1962

Description des objets:
Loi sur la protection des Cétacés et des Selachimorph (LPCS 1962)

Pêche commerciale et de subsistance.
- La pêches de tout membres de la famille des cétacés ou de la famille des Selachimorph à des fins commerciales ou de subsistance est interdite dans le Zone Economique Exclusive.
- La pêches de tout membres de la famille des cétacés ou de la famille des Selachimorph est illégale à toute personne détenant la nationalité aiglanaise.
- Tout produits issus d'un membres de la famille des cétacés ou de la famille des Selachimorph est interdite à la vente, à la consommation et à la possession.
Pêche scientifique
- La pêches de tout membres de la famille des cétacés (Dauphins, orques, baleines,...) ou de la famille des Selachimorph (Requins, raies,...) à des fins scientifiques est autorisés sous conditions:
  - Les individus capturés seront dûment soignés puis remis en liberté vivant et en capacité de survivre.
  - Les individus ne pourront être amputés d'un membre ou d'une partie de leurs corps, sauf si la survie de l'individu en dépend.
  - Un rapport complet pour chaque capture devra être rendu à l'Office Fédéral de l'Environnement.

Effet bénéfique :
Les eaux aiglanaises sont devenu un sanctuaire pour les animaux marins concernés. L’interdiction de la pêche aura permis aux populations de se reconstruire dans les eaux nord et sud, ainsi que de favoriser le tourisme plaisancier dans toute la région.

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » jeu. août 09, 2018 7:58 pm

████████████ █ █ █ █ Limitation du transport de marchandises par avion

Objets soumit au vote populaire le 28 septembre 2001:

Règlement Fédéral de l'Aviation Civil (RFAC 2001)

Adopté le 28 septembre 2001

Description des objets:

L'aviation militaire n'est pas concerné par le RFAC 2001
Les transports aériens de marchandises autre que médicale urgente (Médicaments à date courtes, organes, ou toutes autres marchandises médicales ayant l'autorisation express de l'Office Fédéral de l'Aviation Civile (OFAC)) au départ et à destination du Kodomo est interdit.
Une demande d'exception pour un vol particulier peut être délivré par l'OFAC.
Le transports de marchandise reconnu "Aide humanitaire" à destination ou au départ de l'Aiglantine est autorisé et doit faire l'objet d'une déclaration auprès de l'OFAC.

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » jeu. août 09, 2018 8:09 pm

████████████ █ █ █ █ Interdiction des vidanges en mer

Objets soumit au vote populaire le 29 octobre 1970:

Code de la Navigation (CN 1970)

Adopté le 29 octobre 1970

Description des objets:

Toute vidange doit être effectué en port selon les processus édictés par les capitaineries. (nda : Les capitaineries appliquent les règlements édictés par l’Office Fédéral de l’Environnement)
Les vidanges en dehors des zones spécialement prévu à cet effet dans les ports sont sévèrement punis. Les contrevenant risquent:
- Des amendes s'élevant au minimum au double du prix de l'ensemble de la marchandise transporté ou du prix du navire à son achat à neuf.
- A la confiscation du navire et de la totalité de ses marchandises.
- A des peines de prisons allant jusqu'à 20 ans.

Leraptopes · Message par **Leraptopes** » jeu. août 09, 2018 8:12 pm

████████████ █ █ █ █ Règlementation sur les appareils "en veille"

Objets soumit au vote populaire le 28 février 2010:

Normes des produits électroniques (NDPE 2010)

Adopté le 28 février 2010

Description des objets:

Les fabricants d'appareils électroniques ne peuvent permettre la "veille" de leurs produits (Un objet éteint qui consomme tout de même de l'énergie).
Ne sont pas concerné les mode "veilles" qui réduisent la consommation d'électricité alors que l'appareil est allumé. (Ex: Ordinateurs fixe et portables, smartphones et téléphones, tablettes...)