[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2017/20/1494926540-594px-flag-of-south-africa-1928-1994-3.png[/img]
De : Lizzie Thorensen
Pour la : Chancellerie d'Aleka
Aux : Autorités du Kempy
Objet : Traité Bilatéral
Niveau : TOP-SECRET[/center]
Date : 3 Septembre 2035
[quote="Thunderoad"]Au nom des autorités alekanes,
Conformément aux discussions entre nos équipes de diplomates négociateurs depuis plusieurs semaines nous pouvons vous transmettre par la présente lettre une proposition définitive de traité bilatéral .
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Traité Bilatéral de Grünalia[/center]
Le présent traité concerne la République d'Aleka d'une part et la Confédération des Etats du Kempy.
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Protocole de Reconnaissance Mutuelle
[quote]Les deux pays signataires de ce traité bilatéral se reconnaissent mutuellement comme des états doués de souveraineté populaire et d'une indépendance totale traitant exactement d'égal à égal .
Les deux pays signataires de ce traité bilatéral s'engagent mutuellement à se soutenir, dans le respect des frontières internationales et intranationales sans interférer dans leurs affaires internes .[/quote]
Protocole de Défense Mutuelle
[quote]Chaque pays signataire s'engage solennellement auprès de l'autre pays signataire que si l'un d'entre eux venait à être engagé dans un conflit pour lequel il se situe en position de défenseur et après avoir été frappé en premier par l'adversaire ALORS l'autre pays se rangerait militairement et politiquement sans aucune ambiguïté et de toutes ses forces à ses côtés .[/quote]
Coopération des Services de Sécurité
[quote]Par défaut et sauf mention contraire émanant directement de la plus haute autorité exécutive d'un pays signataire donné tout les fichiers compilés par les Services de Sécurité suivants :
- Les Douanes
- La Police
- La Gendarmerie
- La Justice Militaire
- Les Services Secrets
Sont librement accessibles à l'autre pays signataire du présent traité bilatéral sous le serment de travailler dans le respect des niveaux nécessaires de confidentialité et des zones de compétences réciproques .[/quote]
Abolition des Tarifs Douaniers
[quote]Tout les tarifs douaniers dans tout les sens , sur tout les produits et ce de toutes valeurs sont totalement et définitivement fixés à 15 % entre les deux pays signataires du présent traité bilatéral .[/quote]
Réciprocité des Monnaies
[quote]Les deux pays signataires reconnaissent le droit fondamental de chaque citoyen et de chaque entreprise de pouvoir librement payer, être payé et échanger, en la monnaie de son choix entre les deux monnaies des deux pays signataires .[/quote]
Gratuité et Liberté des Visas
[quote]Tout les visas émis par un des deux états signataires donné vers l'autre pays signataire dans tout les sens et pour tout motifs seront dorénavant totalement gratuits et pour toujours .
De plus une personne d'un état-membre voulant se rendre dans un autre état-membre ne peut être empêchée de voyager que sur la base de son casier judiciaire et/ou si elle est appelée à comparaître comme témoin ou accusé dans une affaire de justice dûment enregistrée .
Il en est dans le même ordre d'idée pour une marchandise , qui serait illégale dans le pays de destination ou bien constituant une preuve matérielle dans un procès .
Une clause supplémentaire prévoit également un refus de voyager, pour une personne ou des marchandises si celles-ci présentent un risque avéré ou immédiatement soupçonnable d'être un danger biologique ou bien d'être une espèce animale ou végétale invasive pour le pays de destination .
En dehors de ces trois facteurs tout refus ou facturation à la demande d'une personne ou d'une marchandise de voyager d'un état-membre à l'autre est illégale .[/quote]
Liabilité des Assurances
[quote]Un individu ou une entreprise ne peut pas se voir refuser une couverture médicale ou compensatoire générale par son assurance en raison de ses déplacements sur les territoires des deux pays signataires .
Chaque état et système de santé est également tenu d'accepter la police d'assurance de la personne à couvrir, quelles que soient les conditions pourvus que la facture soit remboursée pour ce qu'elle est et ce sans aucune surfacturation imposée par l'assureur.[/quote]
Universalité Automatique des Diplômes
[quote]Entre les deux pays signataires et dans tout les deux sens est instaurée la reconnaissance réciproque automatique des diplômes universitaires = Les diplômes issus d'universités privées ou publiques agréées par chaque état membre de même longueur d'étude et à contenu similaire sont reconnus comme étant équivalents l'un à l'autre et ainsi comme étant valables partout et pour tout dans l'autre pays .
Les entreprises peuvent embaucher librement tout comme ne doivent pas discriminer, des individus diplômés par l'autre pays sur cette base et ce en concordance avec le principe d'équité .[/quote]
Accord d'échange Mutuel de Technologies
[quote]Le Kempy transfère à l'Aleka :
- le radar planaire
- le radar tridimensionnel à balayage électronique
L'Aleka transfère au Kempy :
- (Une technologie orange que tu veux - tirée de mon catalogue)
- (Une technologie rose que tu veux - tirée de mon catalogue)
L'Aleka confère au Kempy le titre de co-auteur du Bouclier de Fer, et annonce qu'une fois que celui-ci aura été mis en service en Aleka la technologie sera alors aussitôt rétrotransférée gratuitement au Kempy.[/quote]
[center]Salutations respectueuses .[/center]
[right]
Lu et approuvé .[/right][/quote]
Edit : La correspondance s'est entrecroisée