RELATIONS DIPLOMATIQUES
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Ici seront publiés les traités internationaux signés par la Ligue amarantine ou par l'une des entités, avec un ou plusieurs Etats tiers.
On distinguera la diplomatie confédérale (au nom de toute la Ligue pour tout le territoire amarantine) de la diplomatie confédérée (à l'échelle de chaque entité).
Seront publiées les mises à jour du tableau des droits de douane, en fonction de l'évolution des relations diplomatiques.
Seront également publiés les communiqués du Conseil Exécutif relatifs à la diplomatie et la politique étrangère.
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La Ligue amarantine est une confédération d'entités autonomes et de ce fait, la prérogative diplomatique est partagée :
- Les entités confédérées peuvent mener leur propre diplomatie, elles peuvent notamment sceller des accords économiques, scientifiques et culturels… elles ne sont en revanche pas habilitées à sceller des alliances militaires, qui sont la seule prérogative de la Ligue. Dans le domaine économique, plus précisément, elles fixent leurs propres conditions douanières en fonction des relations qu’elles entretiennent avec les Etats tiers, à la seule condition d’un traité international avec l’Etat tiers en question n’a pas été signé.
- La Ligue a des pouvoirs plus étendues en termes de politique diplomatique, en signant notamment des alliances militaires. Economiquement, la Ligue peut imposer la réduction ou l’augmentation des droits de douane à l’ensemble des entités, au travers d’un traité approuvé par au moins 75 % des entités membres au Conseil exécutif. Le cas échéant, le traité international supplante les législations adoptées individuellement par chaque entité. Toutefois, tous les 2 à 5 ans en fonction de ce que prévoit le traité, sa ratification fait l’objet d’un nouveau vote au Conseil exécutif qui peut dès lors décider de le rompre ou non, en plus de le faire de manière anticipée.
- Alliés : pays avec lesquels sont scellés des accords de libre-échange.
- Partenaires (I, II, III) : pays avec lesquels les relations commerciales sont facilitées au moyen d’un allègement de droits de douane.
- Standard : pays pour lesquels il n’existe aucune législation douanière spécifique et qui se voient attribuer le barème par défaut.
- Hostilité (I, II, III) : pays pouvant constituer une menace quelconque pour l’entité concernée et contre lesquels des « sanctions douanières » sont mises en place.
- Ennemis : pays constituant une menace réelle pour l’entité ou la Ligue, et dont les droits douaniers prohibitifs sont destinés à dissuader toute relation commerciale avec eux.
Pour rappel, les droits de douane ne sont réclamés qu’une fois les formalités de dédouanement effectués. Un produit d’un Etat tiers destiné à l’entité A, qui doit circuler par l’entité B parce qu’il y est contraint par des caractéristiques géographiques (absence de façade maritime ou carences de transport) n’est taxé que sur la base de la législation de l’entité A. Autrement dit, c’est la législation du point destinataire qui est prise en compte et non celle du point d’entrée sur le sol amarantin. Avant le dédouanement, un produit ne peut être utilisé d’aucune manière que ce soit.
[spoiler="Tableau des droits de douane appliqués par chaque entité à chaque Etat tiers - attention, image très grande -"][center][img]https://img15.hostingpics.net/pics/471460douanes.png[/img][/spoiler][/center]
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Précisions et méthodologie HRP :
Le tableau est loin d'être exhaustif, il faut le lire comme un "work in progress". Il m'intéresse de développer la diplomatie entité par entité, mais je reste également ouvert à mener une diplomatie au nom de toute la Ligue. Les droits de douane ont été décidés en fonction des intérêts et des proximités idéologiques des entités vis-à-vis des Etats tiers ici listés.