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Empire du Kaiyuan
15.12.2033[/center]
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Empire du Kaiyuan - Khanat de Gazar-Khün[/center]
Le Khanat de Gazar-Khün, ci-dénommé Gazar-Khün, et l'Empire du Kaiyuan, ci-dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux pays, qu'ils soient ou non métropolitains.
Reconnaissance et engagement de non-ingérence.
- Le Gazar-Khün reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Gazar-Khün s'engage à respecter cette souveraineté.
- Le Gazar-Khün s'engage à envoyer un ambassadeur au Kaiyuan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents, représentants et ressortissants du Gazar-Khün se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
- Le Gazar-Khün s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Gazar-Khün s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Gazar-Khün ou à l'étranger.
- Le Gazar-Khün s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Gazar-Khün, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Gazar-Khün.
- Le Kaiyuan reconnaît le Gazar-Khün comme une nation souveraine et indépendante. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
- Le Kaiyuan s'engage à envoyer un ambassadeur au Gazar-Khün pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents et représentants et ressortissants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Gazar-Khün lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Gazar-Khün.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Gazar-Khün sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Gazar-Khün sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre de quelque manière que ce soit aux ressortissants du Gazar-Khün et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
- Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Gazar-Khün et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.
Culture et éducation.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place l'équivalence de valeur des diplômes khüns et kaiyuanais au sein des deux pays.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des programmes d'études communs et de collaboration universitaire pour faciliter les échanges et la collaboration entre les universités des deux pays dans le cadre de leurs recherches.
Tourisme.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan s'engagent à créer des lignes maritimes et aériennes entre leurs deux pays, qui favoriseront la circulation des personnes et des biens entre les deux nations.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan s'engagent à laisser la possibilité à leurs citoyens en voyage sur l'autre territoire de profiter pleinement de leurs systèmes de protection médicales nationales, ainsi que leurs mutuelles. En cas d'accident, de maladie ou de situation nécessitant le déploiement de services de secours spécialisés, les citoyens de l'un ou l'autre pays ne devront débourser que ce que le système de sécurité sociale prévoit dans leur pays d'origine.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan s'engagent à délivrer des visas touristiques spécifiques pour les pèlerins voyageant dans l'un ou l'autre pays. Ce visa spécial permettra aux pèlerins de travailler dans l'enceinte des monastères et sera valable un an à compté de l'entrée du pèlerin sur le territoire. Le visa est prolongeable.
Relations commerciales.
- Le Gazar-Khün et le Kaiyuan ouvrent les relations commerciales entre leurs deux pays, en respectant une taxation juste et progressive des produits échangés entre eux. Les taux de douanes seront notamment fortement abaissés pour les marchandises non-produites dans un des deux pays.
- Le Gazar-Khün s'engage à fournir au Kaiyaun suffisamment d'oeufs et de laine pour combler ses besoins alimentaires et textiles.
- Le Gazar-Khün s'engage à fournir de la viande au Kaiyuan à hauteur de 30% de ses besoins.
- Le Kaiyuan s'engage à fournir des légumes, légumineuses, du riz et du coton pour couvrir ses besoins alimentaires et textiles.
- Le Gazar-Khün s'engage à fournir du cuivre et des phosphates au Kaiyuan.
- Le Kaiyuan s'engage à fournir du fer et du zinc au Gazar-Khün.
Signature : Lu et approuvé
[right]Le 15 décembre 2033 à Galaar-Barigdsan
Ganzorig Ukhralt
Premier Ministre du Khanat de Gazar-Khün[/right][/quote]