Registre des traités internationaux

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[center][img]http://zupimages.net/up/16/30/0qfj.png[/img]
Traités internationaux[/center]

Pays avec lesquels des traités sont actifs :
- [url=http://www.simpolitique.com/registre-des-traites-internationaux-t13093.html#p291153]Union alémanique (dont : Agosra'a)[/url]

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[center][img]http://www.zupimages.net/up/16/30/7oyg.png[/img]
Traité entre la République de l'Atis et de l'Ababe et l'Union alémanique

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[justify]1. Les États-signataires reconnaissent mutuellement leur pleine et entière souveraineté.
2. Les États-signataires ne concourront jamais à la violation des intérêts souverains de chacun d'eux dans le monde.
3. Les États-signataires concluent un pacte de non-agression.
4. Les pays-membres de l'Union Alémanique, ou l'Union Alémanique elle-même, installeront(ra) une(des ambassade(s) en Atis-Ababe, et réciproquement.

5. Les universités d'Henzbüri (Bassaxe), d'Hochburg et de Mänfurt (Viertenstein) collaboreront activement avec l'Université de Nuwestad (Zanyaanstat), l'Université de Terreneuve (Terreneuve) et l'Université de Seicester (Landbun). À travers le programme Bismeroun, des étudiants de chacun des pays signataires pourront bénéficier d'une bourse pour étudier dans l'un des autres États-signataires. Des échanges de professeurs seront également organisés. Les universités du Viertenstein s'engagent à transférer à l'université de Nuwestad une partie de ses fonds en histoire almérane pour enrichirsa collection bibliothécaire, documentaire, picturale et historiographique.

6. Les grandes compagnies minières et les universités atisababiennes profiteront d'un transfert technologie en matière d'exploitation minière moderne en provenance des entreprises et laboratoires de recherche à la pointe de cette technologie dans l'Union alémanique.

7. Seront organisés des exercices militaires conjoints en Alméra, en Atis-Ababe et en Agosra'a et dans les eaux internationales.[/justify]

[center][img]http://www.zupimages.net/up/16/30/7oyg.png[/img]
Traité particulier la République de l'Atis et de l'Ababe et la République Orthodoxe, Zanyanaise et Hellène de l'Agor'sa

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1. Ce traité particulier est au surplus des accords déjà conclus entre l'Atis-Ababe et l'Union Alémanique.

2. Les deux Etats-signataires promettent de se défendre mutuellement contre les agressions extérieures et contre les tentatives de subversion intérieure.
3. Les deux Etats-signataires s'accordent mutuellement un libre droit de passage, d'amarrage et d'atterrissage militaire dont la seule condition sera l'information aux autorités d'un tel passage.
4. Les deux Etats-signataires s'échangeront tous les renseignements relatifs à la stabilité du Zanyane, et ceux pouvant intéresser l'autre partie signataire pour la protection de ses intérêts ou de sa souveraineté.

5. La compagnie marchande de Terreneuve (CMT) investira dans le port de Salormion pour un montant total de 2 millions de dollars, et disposera en échange d'un entrepôt, d'un dock exempt de droits de douane en l'échange du payement d'un modeste loyer régulier fixé à l'avenir.
6. Les parties s'accordent sur le principe d'une ligne ferroviaire transzanyannaise méridionale et en examineront l'applicabilité et les modalités à l'avenir.
7. La compagnie minière du Landbun achètera les gisements de diamant en Agosra'a pour 3 millions de dollars.