[center][img]http://zupimages.net/up/16/30/0qfj.png[/img]
Conseil doyen de l'Atis et de l'Ababe
Régent du conseil doyen de l'Atis et de l'Ababe [/center]
[justify]Le Conseil doyen est le collège exécutif de l'Atis-Ababe, élu par le Congrès. Sa composition n'est nullement conditionnée par des normes constitutionnelles. Le Conseil doyen se répartit les tâches gouvernementales et élit au scrutin majoritaire simple un Régent, primus inter pares du Conseil doyen, qui représentera l'institution exécutive et dirigera ses séances et communications. La nomination du Régent est ensuite confirmée par le Sénat. Il est élu pour un mandat de 3 ans et peut être renversé par une motion de censure du Sénat.[/justify]
CONSEIL DOYEN ACTUEL
Sieur François BELCOUR, régent du conseil
Sieur Ernest HOEK, officier des affaires étrangères
Sieur Matibis BOLI, officier des affaires économiques et financières
Sieur Richard JOYCE, officier des armées
Sieur Mathieu ANTOINE, secrétaire d'État (affaires intérieures)
Conseil doyen de l'Atis et de l'Ababe
-
the0
[center][img]http://www.zupimages.net/up/16/30/7oyg.png[/img]
Création de la compagnie agricole indigène (CAI)
⁂[/center]
[justify]Le conseil doyen, dans ses pouvoirs propres de direction des objectifs du Fonds souverain, décide par la présente de la création de la Compagnie agricole indigène (CAI), personne morale semi-publique et semi-privée, dont la participation est composée comme suit : 51% (Fonds souverain), 49% (sociétaires).
Le budget initial alloué s'élèvera à 400,000,000£ et recevra des financements parallèles à occurrence unique à hauteur de 100,000,000£.
La CAI aura pour objectif, dans les provinces nègres, de :
- fournir gratuitement aux indigènes le désirant un lopin de terre arable de trois à trente hectares aux fins d'y former une exploitation agricole dont les types de production seront loisibles aux preneurs, sous le régime de baux emphytéotiques de 99 ans ;
- fournir, sous le régime d'une location-vente à coût réduit, l'outillage agricole nécessaire à l'exploitation des terres ;
- bâtir les sentiers pour le transport des cultures vers les grands axes de transport ;
- creuser des puits aux fins d'irrigation des cultures ;
- maintenir une plateforme de conseil pour aider les agriculteurs dans leur culture ;
- maintenir une plateforme d'achat des productions ;
- fournir des prêts ou les matériaux nécessaires pour la construction des bâtisses, granges, enclos et clôtures.
La CAI, qui sera dirigée (sous les principes généraux fixés par le Fonds souverain et les sociétaires) par M. Martin Hoebenhek (directeur de la Compagnie agricole zanyaaner, CAZ), M. William Chesterton (directeur de la Compagnie des grains, fruits et légumes du Landbun CGFL), et M. Hervé Lavilliers (directeur de la Compagnie agricole de Terreneuve, CAT) aura droit de préemption sur les productions agricoles de la CAI.[/justify]
2030 : 15,000 baux délivrables ;
2031 : 25,000 baux délivrables ;
2032 : 25,000 baux délivrables.
[justify]Une grande campagne promotionnelle sera menée dans les provinces nègres. L'inscription au programme sera immédiate.
Ce projet permettra (1) de fournir une meilleure qualité de vie aux nègres atisababiens (2) de rentabiliser les terres arables non-exploitées près des fleuves et rivières à l'intérieur des terres (3) de rendre plus attractives les provinces nègres.
Tout adhérent au programme deviendra sociétaire au prorata de l'importance de son exploitation agricole, d'abord calibrée sur la superficie de son exploitation, puis pondérée par (a) ses productions (b) sa rentabilité. La qualité de sociétaire amènera le versement de dividendes, ce qui permettra d'assurer un revenu (très minimal) de subsistance aux exploitants échouant dans leur aventure.
La qualité de sociétaire se perd dès le moment où l'exploitant agricole cesse d'exercer son activité, de même pour le bail et tous les droits qui y sont attachés.[/justify]
Création de la compagnie agricole indigène (CAI)
⁂[/center]
[justify]Le conseil doyen, dans ses pouvoirs propres de direction des objectifs du Fonds souverain, décide par la présente de la création de la Compagnie agricole indigène (CAI), personne morale semi-publique et semi-privée, dont la participation est composée comme suit : 51% (Fonds souverain), 49% (sociétaires).
Le budget initial alloué s'élèvera à 400,000,000£ et recevra des financements parallèles à occurrence unique à hauteur de 100,000,000£.
La CAI aura pour objectif, dans les provinces nègres, de :
- fournir gratuitement aux indigènes le désirant un lopin de terre arable de trois à trente hectares aux fins d'y former une exploitation agricole dont les types de production seront loisibles aux preneurs, sous le régime de baux emphytéotiques de 99 ans ;
- fournir, sous le régime d'une location-vente à coût réduit, l'outillage agricole nécessaire à l'exploitation des terres ;
- bâtir les sentiers pour le transport des cultures vers les grands axes de transport ;
- creuser des puits aux fins d'irrigation des cultures ;
- maintenir une plateforme de conseil pour aider les agriculteurs dans leur culture ;
- maintenir une plateforme d'achat des productions ;
- fournir des prêts ou les matériaux nécessaires pour la construction des bâtisses, granges, enclos et clôtures.
La CAI, qui sera dirigée (sous les principes généraux fixés par le Fonds souverain et les sociétaires) par M. Martin Hoebenhek (directeur de la Compagnie agricole zanyaaner, CAZ), M. William Chesterton (directeur de la Compagnie des grains, fruits et légumes du Landbun CGFL), et M. Hervé Lavilliers (directeur de la Compagnie agricole de Terreneuve, CAT) aura droit de préemption sur les productions agricoles de la CAI.[/justify]
2030 : 15,000 baux délivrables ;
2031 : 25,000 baux délivrables ;
2032 : 25,000 baux délivrables.
[justify]Une grande campagne promotionnelle sera menée dans les provinces nègres. L'inscription au programme sera immédiate.
Ce projet permettra (1) de fournir une meilleure qualité de vie aux nègres atisababiens (2) de rentabiliser les terres arables non-exploitées près des fleuves et rivières à l'intérieur des terres (3) de rendre plus attractives les provinces nègres.
Tout adhérent au programme deviendra sociétaire au prorata de l'importance de son exploitation agricole, d'abord calibrée sur la superficie de son exploitation, puis pondérée par (a) ses productions (b) sa rentabilité. La qualité de sociétaire amènera le versement de dividendes, ce qui permettra d'assurer un revenu (très minimal) de subsistance aux exploitants échouant dans leur aventure.
La qualité de sociétaire se perd dès le moment où l'exploitant agricole cesse d'exercer son activité, de même pour le bail et tous les droits qui y sont attachés.[/justify]
-
the0
[center][img]http://www.zupimages.net/up/16/30/7oyg.png[/img]
Offrande à la Conférence des Églises réformées (CER)
⁂[/center]
[justify]Le conseil doyen encourage tous les citoyens d'Atis-Ababe à financer la Conférence des Églises Réformées (CER), qui réunit l'Église réformée zanyaaner (ERZ), l'Église évangélique réformée de Terreneuve (EERT), l'Église unie réformée du Landbun (EURL) et l'Église évangélique d'Atis-Ababe (EEAA) afin d'entretenir ces institutions séculaires qui participent ensemble au maintien du lien social, à l'aide aux plus démunis et à l'évangélisation des populations barbares.
Lors d'une rencontre avec les représentants de la Conférence des Églises réformées, sieur François Belcour, régent du conseil doyen, a exprimé son attachement le plus profond aux pasteurs et aux fidèles qui font chaque jour vivre leurs communautés. Il a effectué un don à titre personnel, et le conseil doyen a ponctionné 45,000£ de son budget de fonctionnement pour le verser aux églises.[/justify]
Offrande à la Conférence des Églises réformées (CER)
⁂[/center]
[justify]Le conseil doyen encourage tous les citoyens d'Atis-Ababe à financer la Conférence des Églises Réformées (CER), qui réunit l'Église réformée zanyaaner (ERZ), l'Église évangélique réformée de Terreneuve (EERT), l'Église unie réformée du Landbun (EURL) et l'Église évangélique d'Atis-Ababe (EEAA) afin d'entretenir ces institutions séculaires qui participent ensemble au maintien du lien social, à l'aide aux plus démunis et à l'évangélisation des populations barbares.
Lors d'une rencontre avec les représentants de la Conférence des Églises réformées, sieur François Belcour, régent du conseil doyen, a exprimé son attachement le plus profond aux pasteurs et aux fidèles qui font chaque jour vivre leurs communautés. Il a effectué un don à titre personnel, et le conseil doyen a ponctionné 45,000£ de son budget de fonctionnement pour le verser aux églises.[/justify]