[ve]Traité avec l'Icario et le Java 08.05.2015
[quote][center]
Accord de Wehilani[/center]
Préambule : Les pays signataires de l'accord de Wehilani reconnaissent l’échange commercial et la circulation facilitée des personnes comme un objectif majeur dans le développement de relations diplomatiques amicales et apaisées. C’est à ce but qu’ils ont décidés de signer cet accord dans la ville de Wehilani, capitale de la République de Java. Peuvent signer l'accord tous les pays ayant succédés à l'Empire tarnois.
Article 1 : La Fédération d'Aquanox, la République de l’Icario et la République du Java ouvrent leurs réseaux ferroviaires aux trains des trois pays. Les compagnies ferroviaires faisant circuler des trains sur les réseaux des trois pays devront payer le droit de circulation aux propriétaires des réseaux selon les lois nationales. Ils devront également respecter la législation en vigueur sur les réseaux concernant le transport de marchandises et de personnes.
Article 2 : Les entrepreneurs des trois pays pourront librement investir dans la construction de réseaux ferroviaires et la création de compagnies ferroviaires selon les lois du pays où sont faits les investissements. Les bénéfices faits par les compagnies ferroviaires privées seront taxés dans la nation où ils ont été réalisés. Les bénéfices issus de transports transnationaux seront taxés de manière proportionnelle aux réseaux utilisés.
Article 3 : La Fédération d'Aquanox, la République de l’Icario et la République du Java créeront une compagnie ferroviaire internationale. Celle-ci portera le nom de Trans-Impérial et aura pour objectif d'assurer le transport de personnes et de marchandises entre les villes de Wehilani, Ceuta, Sayakon et Nueva Esperanza. Chacun des trois pays possédera un tiers des actions de la compagnie. La compagnie Trans-Impérial sera dans le droit d'emprunter de l'argent auprès les banques des trois pays pour développer ses services et investir dans l'infrastructure ferroviaire. Les trois états pourront également offrir des prêts à taux zéro à la compagnie. Le remboursement de ces emprunts étatiques se fera selon le principe du : premier emprunté, premier remboursé.
Article 4 : Les trois pays assureront le libre accès à leurs ports pour les autres signataires de l'accord. Nulle taxe portuaire supplémentaire à celles en vigueur pour les entreprises locales ne pourra être levée à l'encontre des entreprises venues des pays signataires de l'accord. Le transfert de biens et de personnes devra respecter les législations nationales. Un pays est dans le droit de prohiber la circulation d'une marchandise interdite sur son territoire. Le transport de matériel militaire devra être soumis à une autorisation auprès le gouvernement national concerné.
Article 5 : Les compagnies transportant des biens et personnes sur le lac partagé par la Fédération d'Aquanox et la République d'Icario seront autorisés d'exercer leurs activités selon leur législation nationale. Les transports par le lac d'un pays vers l'autre, devront respecter les lois en vigueur dans les deux pays. Les bénéfices de ces types de transport seront taxés à moitié dans la Fédération et à moitié dans la République d'Icario.
Article 6 : La Fédération d'Aquanox et la République d'Icario construiront ensemble quatre ponts par-dessus le fleuve séparant leurs deux pays. Le coût de la construction des ponts sera assumé à moitié par la Fédération d'Aquanox et à moitié par la République d'Icario. Les ponts devront permettre de relier les réseaux routiers et ferroviaires des deux pays pour ouvrir la voie aux voitures, trains et camions. La conception exacte des ponts et leur localisation sera décidée par un groupe de travail composé d'ingénieurs venus des deux pays.
Article 7 : L'accord suivant sera valable pour une durée indéterminée. Il pourra être renégocié trois ans après sa signature et être sujet à une rupture consensuelle dès la sixième année. Les acteurs concernés par l'acteur, seront en droit de demander des dédommagements en cas de rupture unilatéral de l'accord par un des partenaires.
Signatures :
Fédération d'Aquanox
République d'Icario
République du Java
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Archive diplomatique
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Amaski
[ve]Traité avec la Fiémance 09.06.2015
[quote][center]Traité de Remisk[/center]
Article 1
Le présent traité devra être maintenu confidentiel par les deux états signataires. Toute rupture de la discrétion à son sujet, pourra être un motif de révocation admissible pour l’autre partie. Le présent document vise à fixer de cadre de la coopération entre les deux pays dans la perspective de favoriser une pacification des régions limitrophes et offrir des garanties de stabilité. L’accord sera soumis au principe de la signature autocratique. Est compris comme la signature autocratique le fait que le présent accord entrera en vigueur à partir du moment que les souverains des deux pays le signe sans implication d’autres institutions. Est compris comme le souverain de la Fiémance, le roi et comme le souverain de la Fédération, le président.
Article 2
La Fédération d’Aquanox ne fournira pas d’armes à la république national-socialiste d’Ampalo et n’enverra pas de renforts pour les forces maritimes déployées près des côtes de la Cécopie. Elle se désolidarisera des forces navales engagées sur place pour la suite des opérations militaires. Un embargo sera établi par la Fédération d’Aquanox contre l’Ampalo en réponse aux exactions commises par l’armée nationale-socialiste en Cécopie.
Article 3
Le Royaume de Fiémance ne procédera à aucune action coloniale - militaire, économique et/ou diplomatique - dans la sphère d’influence tarnoise. Est compris comme la sphère d’influence tarnoise, les territoires ayant fait partie de l’Empire tarnois ou de l’ancienne Fédération. En échange, la Fédération d’Aquanox reconnaitra les structures coloniales aux USP et faisant partie de l’Union fiémançaise. La Fiémance reconnait à la Fédération d’Aquanox la pleine liberté d’action diplomatique au Vicaskaran austral et la Fédération d’Aquanox reconnait une liberté identique au Royaume de Fiémance en Alméra orientale.
Article 4
En cas de conflit militaire entre la Fédération d’Aquanox et la République du Wapong, le Royaume de Fiémance maintiendra neutre et ne soutiendra aucun des deux camps.
Article 5
Le présent accord pourra être renégocié par les deux pays dans un cadre confidentiel et ce à partir de cinq ans après sa signature.
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[quote][center]Traité de Remisk[/center]
Article 1
Le présent traité devra être maintenu confidentiel par les deux états signataires. Toute rupture de la discrétion à son sujet, pourra être un motif de révocation admissible pour l’autre partie. Le présent document vise à fixer de cadre de la coopération entre les deux pays dans la perspective de favoriser une pacification des régions limitrophes et offrir des garanties de stabilité. L’accord sera soumis au principe de la signature autocratique. Est compris comme la signature autocratique le fait que le présent accord entrera en vigueur à partir du moment que les souverains des deux pays le signe sans implication d’autres institutions. Est compris comme le souverain de la Fiémance, le roi et comme le souverain de la Fédération, le président.
Article 2
La Fédération d’Aquanox ne fournira pas d’armes à la république national-socialiste d’Ampalo et n’enverra pas de renforts pour les forces maritimes déployées près des côtes de la Cécopie. Elle se désolidarisera des forces navales engagées sur place pour la suite des opérations militaires. Un embargo sera établi par la Fédération d’Aquanox contre l’Ampalo en réponse aux exactions commises par l’armée nationale-socialiste en Cécopie.
Article 3
Le Royaume de Fiémance ne procédera à aucune action coloniale - militaire, économique et/ou diplomatique - dans la sphère d’influence tarnoise. Est compris comme la sphère d’influence tarnoise, les territoires ayant fait partie de l’Empire tarnois ou de l’ancienne Fédération. En échange, la Fédération d’Aquanox reconnaitra les structures coloniales aux USP et faisant partie de l’Union fiémançaise. La Fiémance reconnait à la Fédération d’Aquanox la pleine liberté d’action diplomatique au Vicaskaran austral et la Fédération d’Aquanox reconnait une liberté identique au Royaume de Fiémance en Alméra orientale.
Article 4
En cas de conflit militaire entre la Fédération d’Aquanox et la République du Wapong, le Royaume de Fiémance maintiendra neutre et ne soutiendra aucun des deux camps.
Article 5
Le présent accord pourra être renégocié par les deux pays dans un cadre confidentiel et ce à partir de cinq ans après sa signature.
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Amaski
[ve]Traité avec le Tae Wan 03.08.2015
[quote][center]Traité de Curtis City[/center]
Article 1 :
La Fédération d’Aquanox reconnait l’ile de Tae Wan comme un état indépendant et souverain. Elle établira une ambassade à Curtis City. La République de Tae Wan reconnait la Fédération d’Aquanox dans ses frontières actuelles et établira une ambassade à Sayakon.
Article 2
La République de Tae Wan rejoindra le Pacte d’Acier afin de défendre la souveraineté de l’ile contre les menaces venant de pays tiers.
Article 3
La République de Tae Wan et la Fédération d’Aquanox établissent un accord de libre-échange permettant à leurs entreprises de librement vendre et acheter dans les deux territoires et d’y établir des filiales.
Article 4
Les deux pays créeront conjointement une entreprise au nom de Gaz E6 avec chacun la moitié des parts de propriété. Gaz E6 aura pour mission d’assurer l’exploitation du gaz situé près des côtes de l’ile. La Fédération d’Aquanox assurera les ressources financières initiales et garantira un soutien technologique. La première moitié des bénéfices de l’entreprise serviront à l’amortissement des investissements et la seconde moitié sera reversée en tant que dividendes aux deux états à hauteur de 50% pour chacun.
Article 5
La République de Tae Wan autorise la Fédération d’Aquanox de librement enquêter et d’avoir accès à tous les sites concernant le génocide de la population d’origine.
Article 6
L’accord pourra être renégocié dix ans après sa signature. Des modifications mineures pourront être faites avant si les deux pays sont d’accord.
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[quote][center]Traité de Curtis City[/center]
Article 1 :
La Fédération d’Aquanox reconnait l’ile de Tae Wan comme un état indépendant et souverain. Elle établira une ambassade à Curtis City. La République de Tae Wan reconnait la Fédération d’Aquanox dans ses frontières actuelles et établira une ambassade à Sayakon.
Article 2
La République de Tae Wan rejoindra le Pacte d’Acier afin de défendre la souveraineté de l’ile contre les menaces venant de pays tiers.
Article 3
La République de Tae Wan et la Fédération d’Aquanox établissent un accord de libre-échange permettant à leurs entreprises de librement vendre et acheter dans les deux territoires et d’y établir des filiales.
Article 4
Les deux pays créeront conjointement une entreprise au nom de Gaz E6 avec chacun la moitié des parts de propriété. Gaz E6 aura pour mission d’assurer l’exploitation du gaz situé près des côtes de l’ile. La Fédération d’Aquanox assurera les ressources financières initiales et garantira un soutien technologique. La première moitié des bénéfices de l’entreprise serviront à l’amortissement des investissements et la seconde moitié sera reversée en tant que dividendes aux deux états à hauteur de 50% pour chacun.
Article 5
La République de Tae Wan autorise la Fédération d’Aquanox de librement enquêter et d’avoir accès à tous les sites concernant le génocide de la population d’origine.
Article 6
L’accord pourra être renégocié dix ans après sa signature. Des modifications mineures pourront être faites avant si les deux pays sont d’accord.
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Amaski
[ve]Traité avec la Tchoconalie 08.08.2015
[quote]Camarades,
Assalamou Eleykoum
La République Populaire Arabe de Tchoconalie tient à exprimer son soutient illimité, cordial et sincère à la Fédération d’Aquanox et au peuple-frère Tarnois pour leur lutte contre le système de domination et l’impérialisme Raksas. Nous dénonçons également les décisions agressives et arbitraires à l’encontre de vos ressortissants au Raksasa et les sanctions économiques prises par l’Empire à l’encontre du peuple Tarnois, son gouvernement et son économie. A ce stade, la Tchoconalie, en tant qu’alliée de l’Aquanox, ne peut qu’accomplir son devoir et venir en aide à ses confrères :
• L'Aquanox est soumise à un embargo qui gêne ses transactions en RAK. De ce fait, la Tchoconalie acceptera la monnaie locale Tarnoise pour la vente de son pétrole et gaz naturel, avec une réduction de 10% durant l’année 2027.
• Les hommes d’affaires et entrepreneurs Tarnois, volés et expatriés par le Raksasa pourront s’installer et investir en Tchoconalie, avec une réduction de TVA de 14%, octroi de crédits exceptionnels remboursables sur quinze ans avec une réduction de 35% sur les tarifs de transport (aérien et maritime) pour les Tarnois.
• La Tchoconalie acceptera tout produit Tarnois et mettra en place toutes les facilités fiscales possibles.
Salutations Socialistes,
D. Mahmoud Wajdi Belaïd
Commissaire aux Affaires Extérieures.
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[quote]Camarades,
Assalamou Eleykoum
La République Populaire Arabe de Tchoconalie tient à exprimer son soutient illimité, cordial et sincère à la Fédération d’Aquanox et au peuple-frère Tarnois pour leur lutte contre le système de domination et l’impérialisme Raksas. Nous dénonçons également les décisions agressives et arbitraires à l’encontre de vos ressortissants au Raksasa et les sanctions économiques prises par l’Empire à l’encontre du peuple Tarnois, son gouvernement et son économie. A ce stade, la Tchoconalie, en tant qu’alliée de l’Aquanox, ne peut qu’accomplir son devoir et venir en aide à ses confrères :
• L'Aquanox est soumise à un embargo qui gêne ses transactions en RAK. De ce fait, la Tchoconalie acceptera la monnaie locale Tarnoise pour la vente de son pétrole et gaz naturel, avec une réduction de 10% durant l’année 2027.
• Les hommes d’affaires et entrepreneurs Tarnois, volés et expatriés par le Raksasa pourront s’installer et investir en Tchoconalie, avec une réduction de TVA de 14%, octroi de crédits exceptionnels remboursables sur quinze ans avec une réduction de 35% sur les tarifs de transport (aérien et maritime) pour les Tarnois.
• La Tchoconalie acceptera tout produit Tarnois et mettra en place toutes les facilités fiscales possibles.
Salutations Socialistes,
D. Mahmoud Wajdi Belaïd
Commissaire aux Affaires Extérieures.
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Amaski
[ve]Traité fondateur de l'Organisation du Commerce Commun 18.08.2015
[quote]
Organisation du Commerce Commun
Article 1 : L’Organisation du Commerce Commun (OCC) est une association ouverte aux états ayant une économie de type planifiée, dirigée, ordo-économique ou keynésienne. Elle vise à simplifier les échanges commerciaux et assurer une bonne gestion des manques et surplus existants dans les économies de ses membres. Son cadre d’action consiste uniquement du domaine du commerce et de l’économie nationale.
Article 2 : Tout état ayant une économie de type planifiée, dirigée, ordo-économique ou keynésienne peut poser une demande d’adhésion à l’Organisation du Commerce Commun. Les membres fondateurs de l’organisation votent alors s’il faut accepter le candidat ou pas. La majorité simple fait foi. Le vote doit se faire dans les trois semaines suivant la demande d’adhésion. Seules les voix exprimées sont comptabilisées. Une rallonge du temps de vote peut être demandée par un membre fondateur. Dans ce cas, le délai de vote est prolongé de deux semaines.
Article 3 : Les pays ayant signé le traité de l’Organisation du Commerce Commun durant sa fondation, sont considérés comme des membres fondateurs. Ils votent ensemble sur les demandes d’adhésion. Un pays peut recevoir le statut de membre fondateur après la fondation, si tous les membres fondateurs de l’Organisation approuvent la demande. Une voix non-exprimée, n’est pas comptabilisée. Un tel vote peut durer jusqu’à trois mois.
Article 4 : Les membres de l’Organisation autorisent l’échange de biens entre leurs pays dans le cadre de la lutte contre les surplus et les manques. Si une économie nationale manque d’un produit ou d’une matière, elle sera dans le droit d’importer le produit manquant depuis un autre pays membre de l’organisation qui en possède un surplus du dit produit. Le prix de base est celui régnant sur le marché mondial. Des prix différents peuvent être négociés par les acteurs économiques concernés. Les produits ainsi échangés ne pourront pas subir des taxes de douanes supérieures à dix pour cent.
Article 5 : Les états-membres de l’organisation peuvent se prêter de l’argent entre eux. Les taux d’intérêts ne peuvent pas dépasser les cinq pour cent par année. En cas de grave difficulté, un état ayant emprunté de l’argent, peut demander l’arrêt du paiement des intérêts pendant une à trois années. L’état prêteur sera dans le droit d’accepter ou refuser la demande. Les membres de l’organisation peuvent créer un fond d’aide financier commun afin de soutenir un pays en difficulté ou d’apporter une aide au développement d’un pays de catégorie N3.
Article 6 : Les membres de l’organisation ne commerceront pas avec l’Empire du Raksasa. Les états seront libres de prendre les mesures qu’ils jugent les plus adaptées pour éviter des interactions économiques avec le pays raksas. Ils pourront décider de boycotter tous les produits raksas, ou seulement ceux venant directement de l’Empire. Les pays-membres sont dans le droit de nationaliser des entreprises raksases et de bloquer des fonds monétaires tenus par des Raksas.
Article 7 : Les pays ne répondant pas aux critères d’admission à l’organisation, pourront demander le statut de pays associé. Un pays associé sera dans le droit de jouir de facilités commerciales avec les pays de l’organisation. Ce sont les membres-fondateurs qui voteront sur la demande de partenariat selon les mêmes principes que pour une demande d’adhésion classique. Tous les membres de l’organisation discuteront et voteront ensuite sur les facilités accordées au pays demandant un statut de pays associé.
Article 8 : Le traité pourra être renégocié en tout moment. Tout changement sera voté par tous les pays-membres et devra avoir la double majorité de l’ensemble des pays-membres et des membres fondateurs.
[/quote][/ve]
[quote]
Organisation du Commerce Commun
Article 1 : L’Organisation du Commerce Commun (OCC) est une association ouverte aux états ayant une économie de type planifiée, dirigée, ordo-économique ou keynésienne. Elle vise à simplifier les échanges commerciaux et assurer une bonne gestion des manques et surplus existants dans les économies de ses membres. Son cadre d’action consiste uniquement du domaine du commerce et de l’économie nationale.
Article 2 : Tout état ayant une économie de type planifiée, dirigée, ordo-économique ou keynésienne peut poser une demande d’adhésion à l’Organisation du Commerce Commun. Les membres fondateurs de l’organisation votent alors s’il faut accepter le candidat ou pas. La majorité simple fait foi. Le vote doit se faire dans les trois semaines suivant la demande d’adhésion. Seules les voix exprimées sont comptabilisées. Une rallonge du temps de vote peut être demandée par un membre fondateur. Dans ce cas, le délai de vote est prolongé de deux semaines.
Article 3 : Les pays ayant signé le traité de l’Organisation du Commerce Commun durant sa fondation, sont considérés comme des membres fondateurs. Ils votent ensemble sur les demandes d’adhésion. Un pays peut recevoir le statut de membre fondateur après la fondation, si tous les membres fondateurs de l’Organisation approuvent la demande. Une voix non-exprimée, n’est pas comptabilisée. Un tel vote peut durer jusqu’à trois mois.
Article 4 : Les membres de l’Organisation autorisent l’échange de biens entre leurs pays dans le cadre de la lutte contre les surplus et les manques. Si une économie nationale manque d’un produit ou d’une matière, elle sera dans le droit d’importer le produit manquant depuis un autre pays membre de l’organisation qui en possède un surplus du dit produit. Le prix de base est celui régnant sur le marché mondial. Des prix différents peuvent être négociés par les acteurs économiques concernés. Les produits ainsi échangés ne pourront pas subir des taxes de douanes supérieures à dix pour cent.
Article 5 : Les états-membres de l’organisation peuvent se prêter de l’argent entre eux. Les taux d’intérêts ne peuvent pas dépasser les cinq pour cent par année. En cas de grave difficulté, un état ayant emprunté de l’argent, peut demander l’arrêt du paiement des intérêts pendant une à trois années. L’état prêteur sera dans le droit d’accepter ou refuser la demande. Les membres de l’organisation peuvent créer un fond d’aide financier commun afin de soutenir un pays en difficulté ou d’apporter une aide au développement d’un pays de catégorie N3.
Article 6 : Les membres de l’organisation ne commerceront pas avec l’Empire du Raksasa. Les états seront libres de prendre les mesures qu’ils jugent les plus adaptées pour éviter des interactions économiques avec le pays raksas. Ils pourront décider de boycotter tous les produits raksas, ou seulement ceux venant directement de l’Empire. Les pays-membres sont dans le droit de nationaliser des entreprises raksases et de bloquer des fonds monétaires tenus par des Raksas.
Article 7 : Les pays ne répondant pas aux critères d’admission à l’organisation, pourront demander le statut de pays associé. Un pays associé sera dans le droit de jouir de facilités commerciales avec les pays de l’organisation. Ce sont les membres-fondateurs qui voteront sur la demande de partenariat selon les mêmes principes que pour une demande d’adhésion classique. Tous les membres de l’organisation discuteront et voteront ensuite sur les facilités accordées au pays demandant un statut de pays associé.
Article 8 : Le traité pourra être renégocié en tout moment. Tout changement sera voté par tous les pays-membres et devra avoir la double majorité de l’ensemble des pays-membres et des membres fondateurs.
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Amaski
[ve]Accord avec la Brittanie 5.09.2015
[quote]
Accord de Novaparte
Article 1 : L’Etat fédéral octroie à la Brittanie Petroleum un crédit de 240 milliards de dollars raksas à un taux de remboursement fixe et sur huit ans. Le taux des intérêts total est fixé à 100% de la somme prêtée. La Brittanie Petroleum devra rembourser par an et pendant huit années, 56 milliards de dollars. La première année de remboursement est celle suivant la première année où les puits sont opérationnels pendant douze mois, vacances et pannes non incluses.
Article 2 : Les entreprises fédérales assureront l’encadrement technique et technologique de la conception et la gestion des puits pétroliers de la Brittanie Petroleum. Ils assureront une productivité par puits de 9'000 barils par jour à condition optimale. Ce soutien technologique durera jusqu’à ce que la Brittanie Petroleum ait formé le personnel nécessaire pour remplacer les ingénieurs tarnois sans compromettre la productivité des puits.
Article 3 : Après le remboursement complet de la dette engagée par la Brittanie Petroleum, la Fédération d’Aquanox aura droit à importer par an 15 millions de barils de pétrole au prix fixe de 60 dollars le baril. C’est l’année suivant le remboursement final qui sera considérée comme la première année de droit.
Article 4 : L’emprunt octroyé à la Brittanie Petroleum sera assuré à travers la Banque fédéral d’investissement sans besoin de fonds propres. L’Etat fédéral engagera l’emprunt à taux d’un pour cent. En cas d’incapacité de la Brittanie Petroleum d’assurer ses engagements financiers, ce sera à l’Etat de Brittanie d’assurer le remboursement prévu par l’accord. Après le remboursement de quatre annuités, il sera possible pour la Brittanie Petroleum de demander l’échelonnement du remboursement de la dette restante sur huit ans.
Article 5 : L’accord entrera en vigueur après son approbation par les différentes institutions compétentes des deux pays.
[/quote][/ve]
[quote]
Accord de Novaparte
Article 1 : L’Etat fédéral octroie à la Brittanie Petroleum un crédit de 240 milliards de dollars raksas à un taux de remboursement fixe et sur huit ans. Le taux des intérêts total est fixé à 100% de la somme prêtée. La Brittanie Petroleum devra rembourser par an et pendant huit années, 56 milliards de dollars. La première année de remboursement est celle suivant la première année où les puits sont opérationnels pendant douze mois, vacances et pannes non incluses.
Article 2 : Les entreprises fédérales assureront l’encadrement technique et technologique de la conception et la gestion des puits pétroliers de la Brittanie Petroleum. Ils assureront une productivité par puits de 9'000 barils par jour à condition optimale. Ce soutien technologique durera jusqu’à ce que la Brittanie Petroleum ait formé le personnel nécessaire pour remplacer les ingénieurs tarnois sans compromettre la productivité des puits.
Article 3 : Après le remboursement complet de la dette engagée par la Brittanie Petroleum, la Fédération d’Aquanox aura droit à importer par an 15 millions de barils de pétrole au prix fixe de 60 dollars le baril. C’est l’année suivant le remboursement final qui sera considérée comme la première année de droit.
Article 4 : L’emprunt octroyé à la Brittanie Petroleum sera assuré à travers la Banque fédéral d’investissement sans besoin de fonds propres. L’Etat fédéral engagera l’emprunt à taux d’un pour cent. En cas d’incapacité de la Brittanie Petroleum d’assurer ses engagements financiers, ce sera à l’Etat de Brittanie d’assurer le remboursement prévu par l’accord. Après le remboursement de quatre annuités, il sera possible pour la Brittanie Petroleum de demander l’échelonnement du remboursement de la dette restante sur huit ans.
Article 5 : L’accord entrera en vigueur après son approbation par les différentes institutions compétentes des deux pays.
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Amaski
Accord avec le Maok 27.11.2015
[quote][center]Traité de Lokaroum[/center]
Article 1 : La Couronne tarnoises et ses colonies se déclarent en paix et en harmonie avec le Royaume du Maok. Les deux puissances s’engagent à maintenir cet état en refusant d’agir de manière volontaire et délibérée à l’encontre des intérêts de l’autre. Les possibles conflits d’intérêt devront être résolus de manière pacifique et diplomatique dans le but d’assurer une communion longue et prospère entre les nations. Les deux contrées se reconnaissent donc et appliquer le principe de la non-ingérence.
Article 2 : Les deux puissances accueilleront auprès d’elles leurs ambassadeurs respectifs, leur offrant hospitalité et protection sur leurs terres. Les représentants diplomatiques devront pouvoir s’installer de préférence dans la capitale du pays et jouir d’un accès aux instances du gouvernement selon les principes de la nécessité. Une puissance peut demander le remplacement d’un ambassadeur si celui-ci commet des faux-pas majeurs.
Article 3 : Le Royaume du Maok est autorisé à envoyer des missionnaires catholiques dans les territoires de la Couronne tarnoise pour favoriser la conversion à la religion catholique. Cette autorisation ne fait pas foi pour les colonies dont l’accès est régulé par la Couronne de manière indépendante de la législation nationale. Un missionnaire violant les lois sera jugé par les tribunaux locaux. La Couronne tarnoise permettra aux missionnaires du Maok de suivre des cours de langue visant à les instruire dans le tarnois impérial.
Article 4 : Les marchands tarnois seront autorisé à librement acheter des produits fabriqués dans le Royaume du Maok et de les revendre auprès des personnes de la péninsule tarnoise. Les dits marchands seront autorisés à créer des enclaves marchandes dans les ports du Maok afin d’y construire des entrepôts, des magasins et toutes les installations nécessaires au bon déroulement du commerce. Les dites enclaves seront soumises aux lois et coutumes du Maok.
Article 5 : Le Maok et la Couronne tarnoise fondent l’association « Isidore de Séville ». Cette association aura pour but d’organiser et de gérer les échanges d’étudiants entre les deux pays. Un échange pourra se faire entre un à deux semestres dans une des hautes écoles du pays partenaire. Des cours préparatoires seront attachés à l’échange pour permettre aux étudiants de dominer les bases de la langue nationale du pays visité.
Article 6 : Le Maok et la Couronne tarnoise fondent l’association « Saint Augustin ». Cette association assurera, à travers des subventions étatiques, le financement et la gestion d’un programme réunissant les principaux partenariats de recherche entre les universités et les hautes écoles professionnelles des deux pays.
Article 7 : Le Maok et la Couronne tarnoise créent la fondation « Saint Maurice » qui aura pour objectif de coordonner à large échelle les projets de coopération culturelle entre les deux contrées. La fondation sera financée par les deux états de manière paritaire.
Article 8 : Le Maok et la Couronne tarnoise s’engagent à simplifier la procédure d’obtention de visa. Les personnes ayant un passeport biométrique, ne seront plus soumises à l’obtention d’un visa pour visiter l’autre pays. Les compagnies aériennes et navales seront également autorisées à ouvrir des lignes directes entre les deux pays. En même temps, les entrepreneurs des deux contrées seront dans le droit de construire et de gérer des installations hôtelières dans les deux contrées.
Article 9 : Le présent accord est signé sous le regard de Dieu le Tout-Puissant. Il pourra être modifié qu’avec l’accord des deux partenaires et durera dix ans, automatiquement renouvelable si aucun des deux partenaires exige autrement. Des modifications rédactionnelles seront possibles en tout instant.
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[quote][center]Traité de Lokaroum[/center]
Article 1 : La Couronne tarnoises et ses colonies se déclarent en paix et en harmonie avec le Royaume du Maok. Les deux puissances s’engagent à maintenir cet état en refusant d’agir de manière volontaire et délibérée à l’encontre des intérêts de l’autre. Les possibles conflits d’intérêt devront être résolus de manière pacifique et diplomatique dans le but d’assurer une communion longue et prospère entre les nations. Les deux contrées se reconnaissent donc et appliquer le principe de la non-ingérence.
Article 2 : Les deux puissances accueilleront auprès d’elles leurs ambassadeurs respectifs, leur offrant hospitalité et protection sur leurs terres. Les représentants diplomatiques devront pouvoir s’installer de préférence dans la capitale du pays et jouir d’un accès aux instances du gouvernement selon les principes de la nécessité. Une puissance peut demander le remplacement d’un ambassadeur si celui-ci commet des faux-pas majeurs.
Article 3 : Le Royaume du Maok est autorisé à envoyer des missionnaires catholiques dans les territoires de la Couronne tarnoise pour favoriser la conversion à la religion catholique. Cette autorisation ne fait pas foi pour les colonies dont l’accès est régulé par la Couronne de manière indépendante de la législation nationale. Un missionnaire violant les lois sera jugé par les tribunaux locaux. La Couronne tarnoise permettra aux missionnaires du Maok de suivre des cours de langue visant à les instruire dans le tarnois impérial.
Article 4 : Les marchands tarnois seront autorisé à librement acheter des produits fabriqués dans le Royaume du Maok et de les revendre auprès des personnes de la péninsule tarnoise. Les dits marchands seront autorisés à créer des enclaves marchandes dans les ports du Maok afin d’y construire des entrepôts, des magasins et toutes les installations nécessaires au bon déroulement du commerce. Les dites enclaves seront soumises aux lois et coutumes du Maok.
Article 5 : Le Maok et la Couronne tarnoise fondent l’association « Isidore de Séville ». Cette association aura pour but d’organiser et de gérer les échanges d’étudiants entre les deux pays. Un échange pourra se faire entre un à deux semestres dans une des hautes écoles du pays partenaire. Des cours préparatoires seront attachés à l’échange pour permettre aux étudiants de dominer les bases de la langue nationale du pays visité.
Article 6 : Le Maok et la Couronne tarnoise fondent l’association « Saint Augustin ». Cette association assurera, à travers des subventions étatiques, le financement et la gestion d’un programme réunissant les principaux partenariats de recherche entre les universités et les hautes écoles professionnelles des deux pays.
Article 7 : Le Maok et la Couronne tarnoise créent la fondation « Saint Maurice » qui aura pour objectif de coordonner à large échelle les projets de coopération culturelle entre les deux contrées. La fondation sera financée par les deux états de manière paritaire.
Article 8 : Le Maok et la Couronne tarnoise s’engagent à simplifier la procédure d’obtention de visa. Les personnes ayant un passeport biométrique, ne seront plus soumises à l’obtention d’un visa pour visiter l’autre pays. Les compagnies aériennes et navales seront également autorisées à ouvrir des lignes directes entre les deux pays. En même temps, les entrepreneurs des deux contrées seront dans le droit de construire et de gérer des installations hôtelières dans les deux contrées.
Article 9 : Le présent accord est signé sous le regard de Dieu le Tout-Puissant. Il pourra être modifié qu’avec l’accord des deux partenaires et durera dix ans, automatiquement renouvelable si aucun des deux partenaires exige autrement. Des modifications rédactionnelles seront possibles en tout instant.
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Amaski
Accord avec le Viertenstein 1.1.2016
[quote][center]Acte d'alliance de Titanua
Novembre 2028[/center]
Statut : actif
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Leurs Altesses Sérénissimes les princes Oroskon VI de Tarnosia et Franz-Ulrich de Viertenstein à tous et présent saluent. L'acte présent scelle l'alliance perpétuelle entre les deux principautés et ne pourra être rompu sans le consentement des deux monarques et de leurs conseils.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1. Le Tarnosia et le Viertenstein se reconnaissent comme étant des nations souveraines et indépendantes.
2. Ils s'engagent à ouvrir des ambassades dans leurs pays respectifs et à respecter leurs sujets et leurs biens.
3. Les dynasties des Tarnosia et des Viertenstein se reconnaissent comme étant les représentantes légitimes de leurs sujets.
II. De la coopération cultuelle et culturelle
1. Le Viertenstein s'engage à soutenir la construction de séminaire de l'Ordre de la Sainte-Famille en Tarnosia afin de permettre la formation de bons et saints prêtres dans la principauté.
2. Le Viertenstein s'engage à autoriser la venue sur son sol de jeunes hommes tarnois afin qu'ils entrent dans le Grand Séminaire de la Sainte-Famille d'Hochburg et qu'ils suivent leurs années de philosophies et de théologies en vue de l'ordination sacerdotale
3. Le Tarnosia s'engage à participer à l'érection de l'église Saint-Séverin à Siebenberg afin de permettre la conversion des protestants du Margraviat du Nord
4. La principauté du Tarnosia propose à la faculté de Titanua de recevoir des sections du programme Omnes Gentes
III. De la Sainte-Ligue
1. Le Tarnosia et le Viertenstein s'unissent ensemble dans le cadre d'une Sainte Ligue.
2. La Sainte Ligue du Tarnosia et du Viertenstein a pour objectif la conservation de la société chrétienne traditionnelle.
Ce traité est rédigé et scellé à Titanua, en Tarnosia, par Son Altesse Sérénissime le prince Oroskon VI et par Sa Seigneurie Franz von Gürell, ambassadeur de Viertenstein auprès du Conseil Tarnois.[/quote]
[quote][center]Acte d'alliance de Titanua
Novembre 2028[/center]
Statut : actif
Au nom de la Très Sainte et Inviolable Trinité,
Leurs Altesses Sérénissimes les princes Oroskon VI de Tarnosia et Franz-Ulrich de Viertenstein à tous et présent saluent. L'acte présent scelle l'alliance perpétuelle entre les deux principautés et ne pourra être rompu sans le consentement des deux monarques et de leurs conseils.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1. Le Tarnosia et le Viertenstein se reconnaissent comme étant des nations souveraines et indépendantes.
2. Ils s'engagent à ouvrir des ambassades dans leurs pays respectifs et à respecter leurs sujets et leurs biens.
3. Les dynasties des Tarnosia et des Viertenstein se reconnaissent comme étant les représentantes légitimes de leurs sujets.
II. De la coopération cultuelle et culturelle
1. Le Viertenstein s'engage à soutenir la construction de séminaire de l'Ordre de la Sainte-Famille en Tarnosia afin de permettre la formation de bons et saints prêtres dans la principauté.
2. Le Viertenstein s'engage à autoriser la venue sur son sol de jeunes hommes tarnois afin qu'ils entrent dans le Grand Séminaire de la Sainte-Famille d'Hochburg et qu'ils suivent leurs années de philosophies et de théologies en vue de l'ordination sacerdotale
3. Le Tarnosia s'engage à participer à l'érection de l'église Saint-Séverin à Siebenberg afin de permettre la conversion des protestants du Margraviat du Nord
4. La principauté du Tarnosia propose à la faculté de Titanua de recevoir des sections du programme Omnes Gentes
III. De la Sainte-Ligue
1. Le Tarnosia et le Viertenstein s'unissent ensemble dans le cadre d'une Sainte Ligue.
2. La Sainte Ligue du Tarnosia et du Viertenstein a pour objectif la conservation de la société chrétienne traditionnelle.
Ce traité est rédigé et scellé à Titanua, en Tarnosia, par Son Altesse Sérénissime le prince Oroskon VI et par Sa Seigneurie Franz von Gürell, ambassadeur de Viertenstein auprès du Conseil Tarnois.[/quote]
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Amaski
Accord avec la Schenkennie 7.2.2016
[quote][center]Accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Fédération d'Aquanox comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire tarnois tel que défini sur l'annexe I du présent traité.
I.1.b - La Fédération d'Aquanox reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien tel que défini sur l'annexe II du présent traité.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Fédération d'Aquanox sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
I.2.b - La Fédération d'Aquanox reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Fédération d'Aquanox sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Fédération d'Aquanox.
II.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Fédération d'Aquanox un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
IV) Du soutien mutuel
IV.1 - L'Empire Schenkennien et la Fédération affirment leur volonté de collaborer ensemble afin d'assurer l'indépendance de leurs peuples respectifs, ainsi que garantir la liberté des peuples à disposer d'eux-mêmes.
IV.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à apporter à la Fédération d'Aquanox un soutien politique, économique et militaire si celle-ci est agressée militairement par une nation tiers.
IV.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à apporter à l'Empire Schenkennien un soutien politique, économique et militaire si celui-ci est agressé militairement par une nation tiers.
IV.3 - Une voie de communication directe sera mise en place entre la branche exécutive de l'Empire Schenkennien et celle de la Fédération d'Aquanox.
V) De la coopération militaire
V - L'Empire Schenkennien fournira à la Fédération d'Aquanox les mandats exclusifs lui permettant d'installer des usines d'armement sur le sol schenkennien. Le capital desdites usines sera détenu à 80% par les actionnaires tarnois et à 20% par l'État schenkennien. Ce dernier financera ainsi 20% des coûts engendrés par les usines.
VI) De la valeur du traité
VI.1 - Le présent traité peut être rompu unilatéralement par les États signataires.
VI.2 - Le présent traité peut être élargi à de nouveaux signataires à à condition que l'ensemble des États signataires y soient favorables.
Signatures :
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-federation-aquanox-t10961.html#p239346]Annexe 1[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-imperiale-t10844.html#p237045]Annexe 2[/url][/quote]
[quote][center]Second accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I - Accords économiques
I.1.a - L'Empire Schenkennien autorise les investisseurs de la Fédération Tarnoise à racheter 15% des parts du groupe Karr-Tan Stroll, en plus des 30% déjà possédés par ceux-ci, pour une somme de deux milliards de dollars.
I.1.b - Une entreprise détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédératin Tarnoise sera créée afin de faciliter la vente des produits de Karr-Tan Stroll sur le sol tarnois.
I.1.c - La Fédération Tarnoise exempte les produits de Karr-Tan Stroll de toute taxe douanière.
I.2.a - Une entreprise de construction navale, baptisée Man-O-War Company, sera crée et détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédération Tarnoise.
I.2.b - La Fédération Tarnoise vendra à la Man-O-War Company des plans de construction de navire de guerre, et un département de recherche en matière militaire sera créé au sein de celle-ci.
I.3 - Une filiale d'une entreprise de BTP tarnoise sera implantée en Schenkennie afin de procéder aux travaux d'aménagement du territoire schenkennien.
I.4.a - La Fédération Tarnoise fournira à l'Empire Schenkennien des ingénieurs afin de l'assister dans la construction de puits de pétrole de niveau N1R2.
I.4.b - La Fédération Tarnoise prêtera à l'Empire Schenkennien les fonds nécessaires à la construction de ces puits de pétrole, à un taux de remboursement de 1%.
I.5 - L'Empire Schenkennien autorise les ressortissants tarnois à investir librement sur son sol, conformément aux réglementations en vigueur.
II - Accords militaires
II.1.a - L'Empire Schenkennien octroie à la flotte tarnoise le libre accès à ses ports militaires de Maklaris, Kambraat et Douar Gwenn.
II.1.b - La Fédération Tarnoise octroie à la flotte schenkennienne le libre accès à ses ports militaires de Novaparte, Namikon et Sank Niels.
II.2 - Des entraînements militaires communs seront organisée entre les armées de terre tarnoise et schenkennienne.
II.3.a -Une reconstitution de la Bataille de Manzikaron sera organisée le 1er octobre 2029, lors de laquelle les troupes schenkenniennes prendront le rôle des Numanciens vaincus.
II.3.b -Une reconstitution du Second Siège de Vanned sera organisée le 26 septembre 2030, lors de laquelle les troupes tarnoises prendront le rôle des troupes républicaines et pelabssiennes vaincues.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant tarnois Topias Savela, Premier Ministre de la Fédération Tarnoise[/quote]
[quote][center]Accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I) De la reconnaissance mutuelle
I.1.a - L'Empire Schenkennien reconnaît le gouvernement de la Fédération d'Aquanox comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire tarnois tel que défini sur l'annexe I du présent traité.
I.1.b - La Fédération d'Aquanox reconnaît le gouvernement de l'Empire Schenkennien comme étant la seule autorité politique légitime sur le territoire schenkennien tel que défini sur l'annexe II du présent traité.
I.2.a - L'Empire Schenkennien reconnait la souveraineté pleine et entière de la Fédération d'Aquanox sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
I.2.b - La Fédération d'Aquanox reconnait la souveraineté pleine et entière de l'Empire Schenkennien sur son territoire ainsi que la légitimité de ses frontières définies sur l'annexe I du présent traité.
II) De la non-ingérence et de la non-agression
II.1.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de la Fédération d'Aquanox sans l'accord de cette dernière.
II.1.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas interférer dans les affaires internes de l'Empire Schenkennien sans l'accord de ce dernier.
II.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Fédération d'Aquanox.
II.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien.
III) De l'échange d'ambassades
III.a - L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Fédération d'Aquanox un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
III.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans sa capitale afin qu'il fasse office d'ambassade diplomatique.
IV) Du soutien mutuel
IV.1 - L'Empire Schenkennien et la Fédération affirment leur volonté de collaborer ensemble afin d'assurer l'indépendance de leurs peuples respectifs, ainsi que garantir la liberté des peuples à disposer d'eux-mêmes.
IV.2.a - L'Empire Schenkennien s'engage à apporter à la Fédération d'Aquanox un soutien politique, économique et militaire si celle-ci est agressée militairement par une nation tiers.
IV.2.b - La Fédération d'Aquanox s'engage à apporter à l'Empire Schenkennien un soutien politique, économique et militaire si celui-ci est agressé militairement par une nation tiers.
IV.3 - Une voie de communication directe sera mise en place entre la branche exécutive de l'Empire Schenkennien et celle de la Fédération d'Aquanox.
V) De la coopération militaire
V - L'Empire Schenkennien fournira à la Fédération d'Aquanox les mandats exclusifs lui permettant d'installer des usines d'armement sur le sol schenkennien. Le capital desdites usines sera détenu à 80% par les actionnaires tarnois et à 20% par l'État schenkennien. Ce dernier financera ainsi 20% des coûts engendrés par les usines.
VI) De la valeur du traité
VI.1 - Le présent traité peut être rompu unilatéralement par les États signataires.
VI.2 - Le présent traité peut être élargi à de nouveaux signataires à à condition que l'ensemble des États signataires y soient favorables.
Signatures :
- Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant tarnois :
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-federation-aquanox-t10961.html#p239346]Annexe 1[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/encyclopedie-imperiale-t10844.html#p237045]Annexe 2[/url][/quote]
[quote][center]Second accord de coopération schenkenno-tarnois[/center]
I - Accords économiques
I.1.a - L'Empire Schenkennien autorise les investisseurs de la Fédération Tarnoise à racheter 15% des parts du groupe Karr-Tan Stroll, en plus des 30% déjà possédés par ceux-ci, pour une somme de deux milliards de dollars.
I.1.b - Une entreprise détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédératin Tarnoise sera créée afin de faciliter la vente des produits de Karr-Tan Stroll sur le sol tarnois.
I.1.c - La Fédération Tarnoise exempte les produits de Karr-Tan Stroll de toute taxe douanière.
I.2.a - Une entreprise de construction navale, baptisée Man-O-War Company, sera crée et détenue à part égale par l'Empire Schenkennien et la Fédération Tarnoise.
I.2.b - La Fédération Tarnoise vendra à la Man-O-War Company des plans de construction de navire de guerre, et un département de recherche en matière militaire sera créé au sein de celle-ci.
I.3 - Une filiale d'une entreprise de BTP tarnoise sera implantée en Schenkennie afin de procéder aux travaux d'aménagement du territoire schenkennien.
I.4.a - La Fédération Tarnoise fournira à l'Empire Schenkennien des ingénieurs afin de l'assister dans la construction de puits de pétrole de niveau N1R2.
I.4.b - La Fédération Tarnoise prêtera à l'Empire Schenkennien les fonds nécessaires à la construction de ces puits de pétrole, à un taux de remboursement de 1%.
I.5 - L'Empire Schenkennien autorise les ressortissants tarnois à investir librement sur son sol, conformément aux réglementations en vigueur.
II - Accords militaires
II.1.a - L'Empire Schenkennien octroie à la flotte tarnoise le libre accès à ses ports militaires de Maklaris, Kambraat et Douar Gwenn.
II.1.b - La Fédération Tarnoise octroie à la flotte schenkennienne le libre accès à ses ports militaires de Novaparte, Namikon et Sank Niels.
II.2 - Des entraînements militaires communs seront organisée entre les armées de terre tarnoise et schenkennienne.
II.3.a -Une reconstitution de la Bataille de Manzikaron sera organisée le 1er octobre 2029, lors de laquelle les troupes schenkenniennes prendront le rôle des Numanciens vaincus.
II.3.b -Une reconstitution du Second Siège de Vanned sera organisée le 26 septembre 2030, lors de laquelle les troupes tarnoises prendront le rôle des troupes républicaines et pelabssiennes vaincues.
Signatures :
Représentant schenkennien : Gwenael Ar C'halloudek, Empereur des Schenkenniens
Représentant tarnois Topias Savela, Premier Ministre de la Fédération Tarnoise[/quote]
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Amaski
Accord avec la Rostovie 01.06.2016
[quote]Accord commercial entre la Rostovie et le Tarnosia
Article 1 : Afin de renforcer les relations diplomatiques, mais aussi leurs économies respectives, le Tarnosia et la Rostovie ont décidé l'établissement du présent accord commercial.
Article 2 : La Rostovie vendra par an au Tarnosia 350 millions barils de pétrole au prix du marché et selon les conditions fixées par leurs gouvernements.
Article 3 : La Rostovie vendra par an au Tarnosia 60 milliards m3 de gaz au prix du marché et selon les conditions fixées par leurs gouvernements.
Article 4 : La Rostovie soutiendra le Tarnosia dans la conception d'une DCA lourde fixe et mobile.
Article 5 : Le présent accord peut être renégocié en tout temps et y être mis fin par simple décision d’un des deux partenaires.
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[quote]Accord commercial entre la Rostovie et le Tarnosia
Article 1 : Afin de renforcer les relations diplomatiques, mais aussi leurs économies respectives, le Tarnosia et la Rostovie ont décidé l'établissement du présent accord commercial.
Article 2 : La Rostovie vendra par an au Tarnosia 350 millions barils de pétrole au prix du marché et selon les conditions fixées par leurs gouvernements.
Article 3 : La Rostovie vendra par an au Tarnosia 60 milliards m3 de gaz au prix du marché et selon les conditions fixées par leurs gouvernements.
Article 4 : La Rostovie soutiendra le Tarnosia dans la conception d'une DCA lourde fixe et mobile.
Article 5 : Le présent accord peut être renégocié en tout temps et y être mis fin par simple décision d’un des deux partenaires.
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