[center]Ville de Dillon
Quartier Général des Forces Coalisé de Libération du Pelabssa[/center]
La Coalition annonce la fin des combats au Pelabssa et la fin de la Main Noire au Nord-Vicaskaran après de nombreuses années de guerres.
De ce fait, la Coalition déclare;
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- Au sujet des prisonniers de guerre issu de la Main Noire;
- Tout les prisonniers purgeront une peine de 3 à 5 ans de travaux d'intérêt général pour la reconstruction du Pelabssa.
- Les prisonniers seront détenu dans des camps de prisonniers sous la garde de soldats de la coalition. Ceux-ci seront bien traité, logé et nourrit convenablement.
- Après la fin de leur peine, les prisonniers seront libéré et amnistié avant d'être expulsé du Pelabssa vers leurs pays d'origine.
- Tout les officiers de la Main Noire seront indéfiniment retenu prisonnier en attendant la mise en place d'un procès pour Crime contre l'Humanité, ceux-ci seront aussi bien traité.
- Sera créé le Tribunal International Spécial pour la Main Noire qui siégera à Fuxianji et qui aura la rôle de juger les officiers et responsables de l'organisation de la Main Noire.
- Ledit tribunal sera composé de 20 juges; 10 seront réservé aux nations ou peuples victimes de la Main Noire et 10 autres seront choisit au hasard au sein d'une banque d'inscription international.
- Une campagne d'inscription international sera organisé à destination des juges du monde entier possédant un minimum de 10 années d'expérience, cette campagne s'adresse aux juges de toutes les nations du monde et reconnu professionnellement par leur gouvernement.
- Les 10 places réservé aux victimes de la Main Noire seront destiné à d'éventuels juges Pelabssiens, Kasoviens, Vieks, Delphinois, Lerminien, Rostov, Impérian et Zanyanais (Mahaji, Haturu, Jahipte, Elgeria, Makengo).
- Au sujet des survivants Pelabssiens
- Les survivants Pelabssiens seront prit en charge par la logistique et l'administration de l'OMD qui installera plus de 300 camps d'une capacité maximale de 6 millions de réfugiés et fournira service médical, nourriture, réconfort et dignité aux survivants.
- Selon l'OMD, l'organisation procédera à un recensement des survivants afin de réunir des familles séparé par la guerre. L'organisation possède déjà actuellement les données et coordonnés sur les 15 millions de Pelabssiens expatrié à travers le monde. Ceux-ci seront évidemment avisé si un membre de leur famille est prit en charge par l'OMD.
- Seul les propriétés ayant été sécurisé préalablement pourront être de nouveau occupé par leur propriétaire. Actuellement seul la métropole de Dillon a été entièrement sécurisé par la coalition (déblaiement, décontamination, déminage, retrait des corps, etc).
- Au sujet du Nouvel État Pelabssien
- Le territoire sous le contrôle de la coalition prendra le nom d'État du Pelabssa.
- Est décrété la mise en place d'un Gouvernement Militaire Coalisé de transition sur les territoires du Pelabssa.
- L'administration militaire veillera à la reconstruction du territoire et de la société civile Pelabssienne jusqu'au moment ou elle sera apte à former sa propre administration civile.
- L'État Pelabssien deviendra un État membre de la Fédération Transnational qui lui fournira les moyens, les outils, le réseautage et les partenaires nécessaires pour la reconstruction de l'État Pelabssien.
- Aucuns des membres de la coalition (Kaiyuan, Azude, Ménovie, Khaldidan, Volta) n'obtiendra une quelconque souveraineté sur les territoires actuellement libéré du Pelabssa.
- Au sujet des autres territoires de l'ancien Pelabssa
- La coalition reconnait l'existence des Nations-Unies du Nord Vicaskindiennes.
- La coalition cède à la Roumalie la majeure partie de l'ancien État de Josantos pour son rôle dans la libération du territoire, bien qu'elle se désole des divergences d'opinion et de vision entre les membres de la coalition et le Grand-Royaume de Roumalie concernant un État Pelabsien unit et indépendant.
- La coalition ne reconnait pas la légitimité de l'occupation d'Hellington par la Confédération des États Socialistes Slaves.
- La coalition ne reconnait pas la légitimité de l'occupation de l'île de Newark par la Confédération des États Socialistes Slaves.
- La coalition maintient un statut-quo concernant l'île de Yellowknife.
- Au sujet des troupes étrangères
- L'État du Pelabssa est sous la protection militaire des membres de la coalition.
- Les troupes militaires étrangères sont maintenu temporairement sur place afin d'assurer la sécurité, de traquer les dernières troupes de la Main Noire et de garder les camps de prisonniers.
- Les forces militaires de la coalition prendront en charge la formation de nouvelles forces de police qui remplaceront à terme les troupes coalisés.
- Les forces militaires de la coalition se réserve le droit d'intervenir militairement à Hellington si la situation l'oblige.