[center]Un génocide contesté[/center]
[center][img]http://www.globalsecurity.org/military/world/japan/images/shintaro-ishihara.jpg[/img][/center]
Pier Buhe : Ce matin, the hokkaido morning news nous a fait parvenir un des exemplaires du jour. Et c'est avec stupéfaction que nous avons lu l'article sur la GGC. L'ensemble du gouvernement et moi, nous tenons à saluer le courage du journal et du journaliste qui a écrit cet article. Nous ne voulons pas détériorer les relations avec l'Hokkaido mais nous pensons qu'il est maintenant nécessaire de reconnaître la responsabilité du pays dans les massacres entre 1936 et 1942. En effet, dans les régions rurales, l'autorité militaire, si elle n'était pas absente, était très laxiste et autorisaient de nombreuses sévices sur nos populations campagnardes. Même les procès futurs visant à définir les crimes de guerre, notion qui fut d'ailleurs longtemps réfutée, n'avait rien d'officiel ou de professionnel.
Nous remercions donc encore le journal pour cette initiative mais nous remercions aussi le gouvernement hokkai pour avoir entamé des relations qui semblent pouvoir perdurer et pour avoir légitimé le mot "guerre" continentale, bien que nous pensons que le mot génocide serait plus approprié. Néanmoins ce n'est pas sur un différent pour de simples termes que nous allons faire un incident diplomatique, chacun connaît l'exact vérité.
Bonne soirée à vous.
Annonce officielle de la Chancellerie
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Chikyu
[center]La loi sur le salaire minimum légal ne passe pas[/center]
Elizel Emen-Iana :La loi sur le salaire minimum légal a été rejetée malgré le fort taux d'abstention : 134 voix contre, 112 voix pour et 65 voix neutre. Le salaire minimum, qui était fixé à 40 000 Pni par semaine, a été jugé trop élevé mais aussi inutile et contre productif. En effet, ceci pourrait freiner l'investissement et l'installation d'usine étrangère dans notre pays ce qui serait dangereux pour notre économie qui est déjà fragile. Cette loi pourra être re-soumise à un vote après le délai de 1 an. Donc le 20 décembre prochain, en 2027.
Bonne journée à tous les chenéens.
Elizel Emen-Iana :La loi sur le salaire minimum légal a été rejetée malgré le fort taux d'abstention : 134 voix contre, 112 voix pour et 65 voix neutre. Le salaire minimum, qui était fixé à 40 000 Pni par semaine, a été jugé trop élevé mais aussi inutile et contre productif. En effet, ceci pourrait freiner l'investissement et l'installation d'usine étrangère dans notre pays ce qui serait dangereux pour notre économie qui est déjà fragile. Cette loi pourra être re-soumise à un vote après le délai de 1 an. Donc le 20 décembre prochain, en 2027.
Bonne journée à tous les chenéens.
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Chikyu
[center]Émigration[/center]
[center][img]http://www.google.fr/url?source=imglanding&ct=img&q=http://static.guim.co.uk/sys-images/Guardian/Pix/pictures/2012/10/25/1351162002632/Shintaro-Ishihara-008.jpg&sa=X&ei=0B5iVdSzEYbbUd-OgPgK&ved=0CAkQ8wc&usg=AFQjCNFmIKfpZ08cDtlof4qZ7fd6m6ADfw[/img][/center]
Pier Buhe : Nous confirmons l'émigration plutôt massive déjà annoncée par plusieurs médias chenéens mais aussi hokkais. Nous ne cautionnons pas cette circulation illégale en dehors du territoire qui nous vous le rappelons peut-être punie par 1 à 3 ans de prison. Mais nous tolérons encore moins les agissements du Fimi qui espère tirer des bénéfices de cette sombre affaire. A partir d'aujourd'hui tout membre avéré du Fimi sera automatiquement poursuivi pour association de malfaiteur, atteinte à la justice et abus de faiblesse et pourra aussi être poursuivi pour mise en danger de la vie d'autrui, racket, vol, non assistance à personne en danger, détournement de transports, meurtre, assassinat et enlèvement par association. Bien sûr si un membre vient se dénoncer à un commissariat seuls les délits et crimes le concernant seront jugés et il sera innocenté pour les autres faits ce qui ne sera pas le cas pour les criminels ne se rendant pas qui seront mis en examen pour tous les faits. En ce qui concerne les émigrés nous rappelons que des procédures de réinsertion sont disponibles pour les anciens esclaves et nous sommes désolés qu'ils se sentent obligés de quitter leur patrie pour espérer en un avenir meilleur, ce qui est totalement faux.
[center][img]http://www.google.fr/url?source=imglanding&ct=img&q=http://static.guim.co.uk/sys-images/Guardian/Pix/pictures/2012/10/25/1351162002632/Shintaro-Ishihara-008.jpg&sa=X&ei=0B5iVdSzEYbbUd-OgPgK&ved=0CAkQ8wc&usg=AFQjCNFmIKfpZ08cDtlof4qZ7fd6m6ADfw[/img][/center]
Pier Buhe : Nous confirmons l'émigration plutôt massive déjà annoncée par plusieurs médias chenéens mais aussi hokkais. Nous ne cautionnons pas cette circulation illégale en dehors du territoire qui nous vous le rappelons peut-être punie par 1 à 3 ans de prison. Mais nous tolérons encore moins les agissements du Fimi qui espère tirer des bénéfices de cette sombre affaire. A partir d'aujourd'hui tout membre avéré du Fimi sera automatiquement poursuivi pour association de malfaiteur, atteinte à la justice et abus de faiblesse et pourra aussi être poursuivi pour mise en danger de la vie d'autrui, racket, vol, non assistance à personne en danger, détournement de transports, meurtre, assassinat et enlèvement par association. Bien sûr si un membre vient se dénoncer à un commissariat seuls les délits et crimes le concernant seront jugés et il sera innocenté pour les autres faits ce qui ne sera pas le cas pour les criminels ne se rendant pas qui seront mis en examen pour tous les faits. En ce qui concerne les émigrés nous rappelons que des procédures de réinsertion sont disponibles pour les anciens esclaves et nous sommes désolés qu'ils se sentent obligés de quitter leur patrie pour espérer en un avenir meilleur, ce qui est totalement faux.
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Chikyu
Elizel Emen-Iana :
[center]Modernisation et uniformisation de l'armée[/center]
Nous vous annonçons que le Sénat a aujourd'hui approuvé la modernisation de notre armée. Nous passons donc aujourd'hui une commande militaire à l'entreprise SIA, une autre commande de véhicule sera faite l'année prochaine. Dans une même logique il est accordé à l'armée Kaiyuanaise un bail de 4 ans renouvelables pour installer une base militaire au sud du pays, tout près de la frontière du Xihjo.
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/04/28//15042801593919486813214472.png[/img]
Le Sénat a également approuvé l'envoi d'instructeurs militaires, d'officiers médicaux de campagne ainsi que du génie militaire kaiyuanais dans notre pays afin d'organiser une formation de certaines sections de notre armée. De plus, nous ajoutons à cela l'organisation d’exercice militaire bisannuel entre nos deux armées respective et nos marines nationales, notamment dans le golfe de Pattayat.
Néanmoins, les sénateurs ont refusé l'idée d'envoi de troupes au Pelabssa, jugé inutile.
[center]Recensement[/center]
Le recensement obligatoire de tous les chenéens à l'âge de 21 ans (pour la convocation à l'examen national) s'accompagnant du remplissage d'une fiche identitaire détaillé pour l'obtention du passeport chenéen, n'a pas été jugé anti-démocratique par le sénat contrairement à ce qu'avait déclaré des sénateurs. Puisque les documents informatifs sont conservés de façon sécurisée à travers un programme informatique de collecte d'information confidentielles (THOT) et que seul l'état peut les consulter. Il a été cependant garder l'idée d'un entête pour informer les questionnés, le nouveau questionnaire ressemble donc à cela :
[quote][center]Ces données personnelles seront soigneusement conservé par l'état, et seul l'état pourra les consulter.
Aucune publication de ces informations ne peut être faite.
Remplir ce document est nécessaire pour l'obtention d'un passeport chenéen.[/center]
[hr]hr[/hr]
[right]Nationalité : Chenéenne[/right]
[left]Nom : __________________
Prénom : __________________
Sexe : __________________
Date/lieu de naissance : __________________ /__________________
Domicile : __________________
Taille/poids : __________________ / __________________
Couleur yeux/cheveux : __________________ / __________________
Profession : __________________[/left]
Date, lieu et signature :
Des questions pourront éventuellement vous être posées en complément par le personnel administratif
[right]Photographie :
.
Signature :
.[/right]
[hr]hr[/hr]
Cette partie est remplie par les recenseurs
[left]Code prélèvement ADN : __________________
Code prélèvement empreinte digitale : __________________
Code prélèvement voix : __________________[/left]
[center]Présentation du passeport chenéen d'un parent et de l'acte de naissance le liant à ce parent : I / N[/center]
[/quote]
[hr]hr[/hr]
Siel Noraz : Nous annonçons aujourd'hui l'augmentation du nombre de patrouilles de nos bâtiments militaires dans nos ZEE. Désormais il y aura toujours au moins dix-huit navires surveillant nos eaux territoriales. Savoir et vouloir c'est pouvoir, c'est pour cela que notre marine devra être dans nos eaux omnisciente, omniprésente et omnipotente.
Bonne soirée à tous les chenéens.
[center]Modernisation et uniformisation de l'armée[/center]
Nous vous annonçons que le Sénat a aujourd'hui approuvé la modernisation de notre armée. Nous passons donc aujourd'hui une commande militaire à l'entreprise SIA, une autre commande de véhicule sera faite l'année prochaine. Dans une même logique il est accordé à l'armée Kaiyuanaise un bail de 4 ans renouvelables pour installer une base militaire au sud du pays, tout près de la frontière du Xihjo.
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/04/28//15042801593919486813214472.png[/img]
Le Sénat a également approuvé l'envoi d'instructeurs militaires, d'officiers médicaux de campagne ainsi que du génie militaire kaiyuanais dans notre pays afin d'organiser une formation de certaines sections de notre armée. De plus, nous ajoutons à cela l'organisation d’exercice militaire bisannuel entre nos deux armées respective et nos marines nationales, notamment dans le golfe de Pattayat.
Néanmoins, les sénateurs ont refusé l'idée d'envoi de troupes au Pelabssa, jugé inutile.
[center]Recensement[/center]
Le recensement obligatoire de tous les chenéens à l'âge de 21 ans (pour la convocation à l'examen national) s'accompagnant du remplissage d'une fiche identitaire détaillé pour l'obtention du passeport chenéen, n'a pas été jugé anti-démocratique par le sénat contrairement à ce qu'avait déclaré des sénateurs. Puisque les documents informatifs sont conservés de façon sécurisée à travers un programme informatique de collecte d'information confidentielles (THOT) et que seul l'état peut les consulter. Il a été cependant garder l'idée d'un entête pour informer les questionnés, le nouveau questionnaire ressemble donc à cela :
[quote][center]Ces données personnelles seront soigneusement conservé par l'état, et seul l'état pourra les consulter.
Aucune publication de ces informations ne peut être faite.
Remplir ce document est nécessaire pour l'obtention d'un passeport chenéen.[/center]
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[right]Nationalité : Chenéenne[/right]
[left]Nom : __________________
Prénom : __________________
Sexe : __________________
Date/lieu de naissance : __________________ /__________________
Domicile : __________________
Taille/poids : __________________ / __________________
Couleur yeux/cheveux : __________________ / __________________
Profession : __________________[/left]
Date, lieu et signature :
Des questions pourront éventuellement vous être posées en complément par le personnel administratif
[right]Photographie :
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Signature :
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Cette partie est remplie par les recenseurs
[left]Code prélèvement ADN : __________________
Code prélèvement empreinte digitale : __________________
Code prélèvement voix : __________________[/left]
[center]Présentation du passeport chenéen d'un parent et de l'acte de naissance le liant à ce parent : I / N[/center]
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[hr]hr[/hr]
Siel Noraz : Nous annonçons aujourd'hui l'augmentation du nombre de patrouilles de nos bâtiments militaires dans nos ZEE. Désormais il y aura toujours au moins dix-huit navires surveillant nos eaux territoriales. Savoir et vouloir c'est pouvoir, c'est pour cela que notre marine devra être dans nos eaux omnisciente, omniprésente et omnipotente.
Bonne soirée à tous les chenéens.
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Chikyu
[center][img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/05/19//15051906394119486813281846.jpg[/img][/center]
[center]Lune Mebifde[/center]
J'ai l'immense joie de vous annoncer aujourd'hui [url=http://www.simpolitique.com/post259981.html#p259981]l'ouverture du Mémorial National au Martyrs de la Grande Guerre Continentale[/url], mais surtout la reconnaissance du génocide chenéen par l'Hokkaido ! Hier, j'étais, tout au long de la cérémonie d'inauguration, au côté de l'empereur et je ne peux vous dire à quel point ce fut un grand honneur pour moi de pouvoir me lever afin de célébrer sa déclaration, triomphe de la Vérité mais aussi consécration de la vie de milliers de victimes du triste mais néanmoins commun événement. Depuis toute petite je rêve qu'un jour le mot guerre soit un terme désuet entre nos deux pays et c'est aujourd'hui bien le cas ! Je vous avoue aussi avoir bien pleuré devant ces familles qui elle-même pleuraient leurs défunts ancêtres, souvenir commun à de nombreux citoyen des deux rives du détroit. Nous avons construit et nous construisons une relation de paix que j'espère éternelle entre nos deux pays et je suis heureuse d'être une actrice de cela. Nous construisons sur des morts mais nous construisons avec sérénité, et c'est ainsi que se bâti une amitié !
Merci de m'avoir invitée, grâce à vous Mr Naotokan, des millions d'âmes se relèvent, libérées du poids du mensonge.
[center]Lune Mebifde[/center]
J'ai l'immense joie de vous annoncer aujourd'hui [url=http://www.simpolitique.com/post259981.html#p259981]l'ouverture du Mémorial National au Martyrs de la Grande Guerre Continentale[/url], mais surtout la reconnaissance du génocide chenéen par l'Hokkaido ! Hier, j'étais, tout au long de la cérémonie d'inauguration, au côté de l'empereur et je ne peux vous dire à quel point ce fut un grand honneur pour moi de pouvoir me lever afin de célébrer sa déclaration, triomphe de la Vérité mais aussi consécration de la vie de milliers de victimes du triste mais néanmoins commun événement. Depuis toute petite je rêve qu'un jour le mot guerre soit un terme désuet entre nos deux pays et c'est aujourd'hui bien le cas ! Je vous avoue aussi avoir bien pleuré devant ces familles qui elle-même pleuraient leurs défunts ancêtres, souvenir commun à de nombreux citoyen des deux rives du détroit. Nous avons construit et nous construisons une relation de paix que j'espère éternelle entre nos deux pays et je suis heureuse d'être une actrice de cela. Nous construisons sur des morts mais nous construisons avec sérénité, et c'est ainsi que se bâti une amitié !
Merci de m'avoir invitée, grâce à vous Mr Naotokan, des millions d'âmes se relèvent, libérées du poids du mensonge.
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Chikyu
Pier Buhe : Bonsoir à tous les chenéens. Nous vous annonçons aujourd'hui la découverte de deux îlots dans l'Océan Makiran. Nous en faisons dès maintenant un gouvernorat de la Démocratie Sénatoriale de Che, sous le nom de Lakesa-Pojliti. Il sera gouverner par le sénateur, stratège, et proche conseiller du gouvernement Mr Makiavel, nommé donc gouverneur. 140 km² sur 300 sont dès aujourd'hui privatiser, comme le veut la loi, par les 14 découvreurs de l'île qui deviennent les premiers habitants du gouvernorat et qui auront également un droit de regard sur les décisions du gouverneur. Des scientifiques seront envoyés en vue de lister d'éventuelles nouvelles espèces animales et végétales. Des géologues seront également envoyé afin d'évaluer les ressources en or qui semblent déjà importantes et qui pourra peut-être faire l'objet d'une exploitation proportionnelle. Un géographe à déjà été envoyé avec notre diplomate sur place et l'île est donc déjà [url=http://www.simpolitique.com/sans-nom-t11870.html]cartographiée[/url]. L'équipe sera envoyée à bord d'une frégate la semaine prochaine. Nous vous informerons des nouvelles qui nous parviendrons. Bonne soirée à tous.
[center][img]http://www.google.fr/url?source=imglanding&ct=img&q=http://mediamass.net/jdd/public/documents/celebrities/1775.jpg&sa=X&ei=MyRiVeXNM4T_UKnQgegF&ved=0CAkQ8wc&usg=AFQjCNH4yjf7fYEf0nQTJlAWRY50BIZ5fg[/img][/center]
[center]Makiavel, lors du référendum 2026, sénateur capitaliste et maintenant nouveau gouverneur de Lakesa-Pojliti[/center]
[center][img]http://www.google.fr/url?source=imglanding&ct=img&q=http://mediamass.net/jdd/public/documents/celebrities/1775.jpg&sa=X&ei=MyRiVeXNM4T_UKnQgegF&ved=0CAkQ8wc&usg=AFQjCNH4yjf7fYEf0nQTJlAWRY50BIZ5fg[/img][/center]
[center]Makiavel, lors du référendum 2026, sénateur capitaliste et maintenant nouveau gouverneur de Lakesa-Pojliti[/center]
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Chikyu
Pier Buhe :Suite à ma réélection à la tête du pays je vous informe que mon gouvernement sera le même que l'année précédente. Leur soutien inaliénable et la confiance que je leur porte me conforte dans cette décision malgré une opposition évidente dans la population. Le travail des équipes des différentes chambres sénatoriales est remarquable et respectable. Sans eux le pays ne serait pas tel qu'il est maintenant, ainsi sans Siel Noraz l'esclavage serait encore présent, sans Ugo Hekot notre pays serait encore replié sur lui même, sans Lune Mebifde la réconciliation avec l'Hokkaido n'aurait pas été aussi effective et j'oublie des dizaine de personnes, toutes à notre service, toutes à votre service.
Alors pour le bien de la nation ce seront ces mêmes personnes qui dirigeront cette année notre pays vers l'accomplissement national.
Merci à vous et bonne soirée.
Alors pour le bien de la nation ce seront ces mêmes personnes qui dirigeront cette année notre pays vers l'accomplissement national.
Merci à vous et bonne soirée.
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Chikyu
Pier Buhe : Suite au dernier recensement une réforme territoriale mineure va être organisée afin de rééquilibrer les balances démographiques des régions. Ainsi le Felon va être prochainement rattaché au Zuzon et au Vuton (voir carte) sans consultation du Sénat. Voici la nouvelle carte :
[center][img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/08/05//15080511100519486813489725.png[/img][/center]
Cela permettra de créer des régions homogènes démographiquement mais également au niveau urbain puisque le Felon ne comptait que 3 préfectures. Les régions garderont leur nom initial. Zaga est rétrogradé au simple rang de préfecture mais pour des raisons d'aires de représentations elle continuera à envoyer le même nombre de sénateurs et continuera à héberger le même nombre de ministres, celui d'une Vice-Capitale. Zaga et Gures rejoignent le Zuzon et Zah le Vuton. L'administration générale de l'ancien Felon-Ouest est déplacée à Vuronob, et celle de l'Est à Vikid. Les archives administratives de Zaga seront transférées à Vuronob. Cette réforme prendra effet dans deux mois.
Autre réforme : A partir de 2028 l'impôt sur les revenus sera réévalué à 19%, contre 18% cette année cela permettra d'avoir une balance économique positive contrairement à l'année dernière. Le nouveau budget d'Etat proposé par le Sénat sera divulgué en Décembre.
Bonne soirée à vous et gloire au Che !
[center][img]http://nsm08.casimages.com/img/2015/08/05//15080511100519486813489725.png[/img][/center]
Cela permettra de créer des régions homogènes démographiquement mais également au niveau urbain puisque le Felon ne comptait que 3 préfectures. Les régions garderont leur nom initial. Zaga est rétrogradé au simple rang de préfecture mais pour des raisons d'aires de représentations elle continuera à envoyer le même nombre de sénateurs et continuera à héberger le même nombre de ministres, celui d'une Vice-Capitale. Zaga et Gures rejoignent le Zuzon et Zah le Vuton. L'administration générale de l'ancien Felon-Ouest est déplacée à Vuronob, et celle de l'Est à Vikid. Les archives administratives de Zaga seront transférées à Vuronob. Cette réforme prendra effet dans deux mois.
Autre réforme : A partir de 2028 l'impôt sur les revenus sera réévalué à 19%, contre 18% cette année cela permettra d'avoir une balance économique positive contrairement à l'année dernière. Le nouveau budget d'Etat proposé par le Sénat sera divulgué en Décembre.
Bonne soirée à vous et gloire au Che !
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Chikyu
Siel Noraz : Aujourd'hui nous vous communiquons deux brefs rapports sénatoriaux, dont un, KOD-13, qui aurait dû être divulgué précédemment, nous vous prions de nous excuser pour ce retard :
[quote][center]Loi KOD-13 "Rekar" : Incarcération et peine capitale[/center]
[center]Version finale :[/center]
Amendement 1-Suppression des cellules d'isolement du projet
Amendement 2-Nom législatif, "Refin" devient "Rekar" et (PP-2) le principe de récidive est abandonné.
Amendement 3-Modification du texte, (PP-2) 4 preuves et non 3 sont demandées
[center]218 voix Pour
56 voix Contre
37 voix blanches[/center]
La loi est adoptée selon le texte suivant :
PP-1 Suppression de la grâce chancelière
Selon les principes de la démocratie, la grâce chancelière n'est plus. Ainsi, le chancelier ne possède désormais plus la le droit d'accorder la grâce et l'amnistie à un condamné à mort ni même commuer sa peine en perpétuité, ni à n'importe quel autre condamné en annulant ou en diminuant la peine. Cette loi est rétroactive par conséquent toute les grâces accordées ces 10 dernières années sont annulées.
PP-2 Nouvelle réglementation pour la peine capitale
La peine de mort est commuée en perpétuité si les conditions suivantes ne sont pas remplis : 1 témoin fiables (à l'appréciation des ministres) ou plus, 4 preuves parfaites (présomption irréfragable), des aveux obtenus dans les règles (sans aucune pressions des forces policières sauf si la torture à été autorisée par le ministre) et l'unanimité des ministres déclarants l'accusé coupable.
[right]Le 28 août 2027 au Sénat, Vikid.[/right][/quote]
[quote][center]Loi KOG-13 "Noraz-Emen-Iana": De l'obligation de voter[/center]
[center]Version finale :[/center]
Sans amendements
[center]224 voix Pour
50 voix Contre
37 voix blanches[/center]
La loi est adoptée selon le texte suivant :
PP-1 Vote obligatoire
Le vote est désormais considéré non plus comme un droit mais un devoir, comme cela est déjà le cas au Sénat. Les citoyens doivent prendre exemple sur leurs représentants. Un refus de voter de la part d'un citoyen sera donc considérer comme un délit de catégorie 1 et une récidive comme un délit de catégorie 2, les peines seront celles appliquées à ce type de délits. Néanmoins au bout de 3 élections ou référendum sans vote le droit de vote sera retiré à la personne coupable d'absence de participation politique. Une somme de 170 Pni sera versée à chaque votant afin d'encourager le vote et de dédommager les éventuels coûts de déplacements nécessaire.
PP-2 Le Vote blanc
Le vote blanc est désormais comptabilisé lors des élections publiques afin connaître le nombre de citoyens décidant de ne pas choisir de candidats et ainsi rester neutre, tout en participant activement à la politique du pays.
[right]Le 11 Octobre 2027 au Sénat, Vikid.[/right][/quote]
[quote][center]Loi KOD-13 "Rekar" : Incarcération et peine capitale[/center]
[center]Version finale :[/center]
Amendement 1-Suppression des cellules d'isolement du projet
Amendement 2-Nom législatif, "Refin" devient "Rekar" et (PP-2) le principe de récidive est abandonné.
Amendement 3-Modification du texte, (PP-2) 4 preuves et non 3 sont demandées
[center]218 voix Pour
56 voix Contre
37 voix blanches[/center]
La loi est adoptée selon le texte suivant :
PP-1 Suppression de la grâce chancelière
Selon les principes de la démocratie, la grâce chancelière n'est plus. Ainsi, le chancelier ne possède désormais plus la le droit d'accorder la grâce et l'amnistie à un condamné à mort ni même commuer sa peine en perpétuité, ni à n'importe quel autre condamné en annulant ou en diminuant la peine. Cette loi est rétroactive par conséquent toute les grâces accordées ces 10 dernières années sont annulées.
PP-2 Nouvelle réglementation pour la peine capitale
La peine de mort est commuée en perpétuité si les conditions suivantes ne sont pas remplis : 1 témoin fiables (à l'appréciation des ministres) ou plus, 4 preuves parfaites (présomption irréfragable), des aveux obtenus dans les règles (sans aucune pressions des forces policières sauf si la torture à été autorisée par le ministre) et l'unanimité des ministres déclarants l'accusé coupable.
[right]Le 28 août 2027 au Sénat, Vikid.[/right][/quote]
[quote][center]Loi KOG-13 "Noraz-Emen-Iana": De l'obligation de voter[/center]
[center]Version finale :[/center]
Sans amendements
[center]224 voix Pour
50 voix Contre
37 voix blanches[/center]
La loi est adoptée selon le texte suivant :
PP-1 Vote obligatoire
Le vote est désormais considéré non plus comme un droit mais un devoir, comme cela est déjà le cas au Sénat. Les citoyens doivent prendre exemple sur leurs représentants. Un refus de voter de la part d'un citoyen sera donc considérer comme un délit de catégorie 1 et une récidive comme un délit de catégorie 2, les peines seront celles appliquées à ce type de délits. Néanmoins au bout de 3 élections ou référendum sans vote le droit de vote sera retiré à la personne coupable d'absence de participation politique. Une somme de 170 Pni sera versée à chaque votant afin d'encourager le vote et de dédommager les éventuels coûts de déplacements nécessaire.
PP-2 Le Vote blanc
Le vote blanc est désormais comptabilisé lors des élections publiques afin connaître le nombre de citoyens décidant de ne pas choisir de candidats et ainsi rester neutre, tout en participant activement à la politique du pays.
[right]Le 11 Octobre 2027 au Sénat, Vikid.[/right][/quote]