Références | Bibliothèques d'Archives Nationales

Feral

Message par Feral »

COTE RSME-00 | Visiter le Royaume Stratocratique de Maloukie Extérieur Agence OcéanVoyage - Les Éditions ''Tourisme Exotique'', Imprimé en Océania, 2026 |

[quote]
[center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/503113RoyaumeMalouk.png[/img]
Étendard du Royaume Extérieur[/center]

Nom Officielle de la Nation : Royaume Stratocratique de Maloukie Extérieure
Nom courant : Royaume Extérieure
Abréviation : RSM

Régime : Monarchie Stratocratique
Forme de régime : Aristocratie Stratocratique
Monarque actuel : Sa Majesté, Sarkim Me'mné
Stratocrate actuel : Emin O'Taru (2026)

Précédant chefs d’État : République Fédérative du Saâwâaliya, Royaume du Bas Plateau, Ancien Empire Malouk


Population totale : 5 000 000
Superficie :
Densité de population :

Gentilité : Malouk
Capitale : Maraba
Grande Villes : Djanbé

Langue Officielle : Malouk, Shulu, Saâwâalii,
Devise : Le roi règne ou l'armée se rend
La fête Nationale : La Naissance du monde (1 Avrils)
Principes : Monarchie reposant sur une société stratocratique.

Hymne National : Le Royaume Immortel

Monnaie : Kipaie

Domaine internet : N/A
Indicatif téléphonique : N/A
Code :
Organisations internationales : N/A
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE RDA-A8 | Visiter la République d'Ayara Agence OcéanVoyage - Les Éditions ''Tourisme Exotique'', Imprimé en Océania, 2026 |

[quote]
[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/780793RpubliqueDespotiquedAyara.png[/img]
Drapeau de la République Despotique[/center]

Nom Officielle de la Nation : République Despotique d'Ayara
Nom courant : République d'Ayara / Despotat d'Ayara
Abréviation : RDA

Régime : Despotisme
Forme de régime : République à régime autoritaire
Despote : Dubuté Salam'nga


Précédant chefs d’État : Osoyo Massadi, Président de l'Ex-République Fédérative du Saâwâaliya, Schwarzland (Colonie Germanique), Califat Dal Islam


Population totale : ± 5 000 000
Superficie : La moitié de l'Ayaraiya
Densité de population : Faible

Gentilité : Saâwaâlii
Capitale : Ayara
Grande Villes : Phalance, Hopheros, Kriegreich, Castellum

Langue Officielle : Saâwâalii, Sprechen (Créole Allemand-Saâwâalii),
Autres Langues : Joual Thorvalois (Thorvaliens moyenâgeux déformer par la langue loale), Imazi, Arabe, Latii (Latin corrompu), Grak (Grec ancien mêlé de phéniciens), Araméens
Devise : Le Peuple Choisi, le Despote impose
La fête Nationale : Fête de la libération (27 octobre)
Principes : Dictature élective

Hymne National : L'Ordre salutaire

Monnaie : L'Enor

Domaine internet : .rda
Indicatif téléphonique : +104
Code : N/A
Organisations internationales : N/A
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE OML-AO | L'Établissement de l'Ordre de Longinus en Terre Saâwâaliyenne Vatican - Les Presses du Vatican, Imprimé à Urba, 2026 |

[quote]
[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/288812tablissementdeLonginus.png[/img]
Drapeau de l'établissement de Longinus[/center]

Nom Officielle de la Nation : Établissement Temporel des frères de l'Ordre de Longinus
Nom courant : Établissement Longiniens
Abréviation : ETOL

Régime : Féodale
Forme de régime : Électorat Théocratique d'Ordre
Grand Commandeur : Éirik Ärssen (Érik Ärs)


Précédant chefs d’État : Osoyo Massadi, Président de l'Ex-République Fédérative du Saâwâaliya, Schwarzland (Colonie Germanique), Empire Anarii


Population totale : ± 4 000 000
Superficie :
Densité de population :

Gentilité : Longiniens
Capitale : Sainte Forteresse
Grande Villes : Saha-Al-Din

Langue Officielle : Grec ancien, Saâwâalii, Sprechen (Créole Allemand-Saâwâalii)
Autres Langues : Joual Thorvalois (Thorvaliens moyenâgeux déformer par la langue loale), Imazi, Arabe, Latii (Latin corrompu), Grak (Grec ancien mêlé de phéniciens), Araméens
Devise : Constituet autem nostra in ordine (Dans l'ordre nous plaçons nos vies)
La fête Nationale : Nativité (25 Décembre)
Principes : Théoacrie a double structure (Ordinale à l'échelons supérieur, civil et locale à l'échelons inférieur)

Hymne National : Da Pacem Domine

Monnaie : Caritate

Domaine internet : n/a
Indicatif téléphonique : n/a
Code : N/A
Organisations internationales : Ordre de Longinus
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE LIB-A | La Confédération Libertaire d'Oro Kalemba, Saâwâaliya - , Presse Anarchiste Internationale Imprimé dans l'Union Shulu, 2026 |

[quote]
[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/880909ORO.png[/img]
Drapeau de la Confédération d'Oro[/center]

Nom Officielle de la Nation : Territoire Librement Confédéré d'Oro
Nom courant : Confédération d'Oro
Abréviation : CO

Régime : Anarchisme
Forme de régime : Organisation Direct et Syndicalisme libertaire
Organe de Tête : Comité Délégués de la Confédération


Précédant chefs d’État : Oppression Autoritaire


Population totale : - 1 000 000
Superficie : Minuscule
Densité de population :

Gentilité : Oroyii
Capitale : Oro
Grande Villes : Oro

Langue Officielle : Esperanto
Autres Langues : toutes sont les bienvenues
Devise : Libre et Consentit ou Abolit
La fête Nationale : Fête de la libération
Principes : Confédération d'organe associatifs syndicaux ou locaux

Hymne National : [url=https://www.youtube.com/watch?v=dx53bKWie6I]Le Triomphe de l'Anarchie[/url]

Monnaie : Monon

Domaine internet : .free
Indicatif téléphonique : +5423783
Code : Liber
Organisations internationales : Fédération Transnationale
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE IBS-8.80 | République Populaire et Socialiste d'AsmahaneAntioche- Imprimé en Tchoconalie, 2026 |

[quote]
[center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/795589FISBU.png[/img]
Drapeau de la république socialiste d'Asmahane[/center]

Nom Officielle de la Nation : Al-Jumhūriyya al-ʿArabiyyah al-'imaziyyah al-'Asmahaneyyah
Nom courant : République d'Asmahane
Abréviation : RPSA

Régime : Socialisme Arabe
Forme de régime : République Socialisme à régime mixte
Chef de l'État : Protecteur de la Révolution, Mustafat Kaddar
Chef du Gouvernement : Colonel-Président, Mouhamed Nasser Kasserine


Précédant chefs d’État : Osoyo Massadi, Président de l'Ex-République Fédérative du Saâwâaliya, Califat d'Asmahane, Emirat Imaziyyahni, Empire Cathagène, Cité-Samites, Royaume Phirois.


Population totale : ± 20 000 000
Superficie :
Densité de population : Faible

Gentilité : Asmahanites
Capitale : Mena Al Saoud
Grande Villes : Sala Aidir, Tripolizon (Maragambo), Barab Al Jeiyii, El Bahrein

Langue Officielle : Arabe et Imazi
Autres Langues : Saâwaâlii, Allemand, Dialectes ethniques locaux
Devise : Islam, Fraternité, Égalité
La fête Nationale : Libération
Principes : République Démocratique et Socialiste chapeauté par un Protecteur ayant pouvoir d'intervention absolue afin de protégé la révolution.

Hymne National : Al'Asmahane

Monnaie : Dinar Asmahantii

Domaine internet : .asm
Indicatif téléphonique : n/a
Code : N/A
Organisations internationales :
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE RDA-1180 | Principe de la République Despotique – Ayara -- Imprimé en République Despotique d'Ayaraiya, 2026 |

[quote]
[center]Principe de la République Despotique.[/center]

Le Despote et le Sénat
La république d'Ayara est un régime républicain autoritaire où le Despote détient virtuellement tout les pouvoirs. En fait il est l'échelon supérieur substituable à tout les autres. Il a le pouvoir suprême d'ingérence à tout les niveaux de l'organisation républicaine. Il règne avec un pouvoir politique absolu, et de manière abusive au regard des lois. Tout les citoyens de la république sont considéré comme des membres de sa famille plutôt que comme des esclaves (par opposition à la tyrannie). Le Despote règne dans l'intérêt de la république et non pas dans son intérêt propre. Son mandat est limiter dans le temps afin qu'ils ne puissent asseoir son pouvoir suffisamment pour ne plus être déloger. Il peut être nommer sur des périodes variables, mais la moyenne donner est un ans. Le despote donne une marche de conduite à suivre, tel que le ferait un père envers ses enfants et le gouvernement l’exécute. Le Despote ne peut pas être membre d'un parti politique, bien qu'il puisse être associé à une idéologie. Il est élu par les inquisiteurs civils, qui le choisissent par des élections dans leur quartiers. Le Despote est choisi pour ses qualités et capacités personnelle, il n'est pas choisi en fonction de programme de parti ou de promesse électorale, ce qui compte pour le choix du Despote ce sont ses acquis et ses accomplissements. Aussi chef de police, généraux, anciens gouverneurs et Inquisiteurs Civils sont la source la plus probable du Despote puisqu'il est interdit à ces gens de faire parti d'un Parti politique durant leur mandat.

Les Inquisiteurs Civils sont choisi par la population de chaque quartier.
Les citoyens de la République Despotique élisent un Despotes via les préteurs civils suivant une seconde élection.

Le Sénat, est élit par la population parmi les membres de la classes politique,elle se compose des membres des partis politiques enregistré auprès du Magistrat du Sénat. La classe sénatoriale est le groupe de citoyen bénéficient de l'immunité républicaine, elle change à chaque élection car ne peu se composer que des membres élu de parti politique, de héros nationaux ou de favoris du despote. Les héros nationaux sont recommander par le Despote ou le Sénat et reconnue par le tribunal supérieure comme ayant rendu un service incomparable à la république. En remerciement, la famille du héros entre dans la classe sénatoriale pour la durée de la vie du héros ou pour 25 ans en cas de nomination posthume.

Les favoris du Despote sont des hommes favorisé par le despote qui les nomme Inquisiteurs du sénateur par sa propre volonté. Cependant ils ne sont sénateur que durant le mandat du despote et s'ils ont le droit de parole en assemblé ne peuvent pas voté. Seul un Inquisiteur du Sénat peu exercer le veto du Despote en cas d'absence de celui-ci. En cas de décès prématuré les Inquisiteurs du Sénat garde leur position jusqu'à la fin théorique du mandat de leur protecteur. La grande mobilité de la classe sénatoriale est dû à la croyance selon laquelle un aristocrate (le meilleur), un héro ou un serviteur civil, mérite des privilèges mais ces derniers ne peuvent pas être prit pour acquis et doivent être mérité.

Un Sénateur ne peu pas être frapper par le glaive du despote durant son mandat, il ne peut pas être poursuivit en justice, sauf devant ses pairs du Sénat. Cependant dès que son mandat se termine, il peut être poursuivit devant la cours du Despote ou devant le tribunal supérieur pour tout les crimes ou accusations mise en attente durant son mandat. Cependant le despote peu destituer un sénateur et le privé, non pas de son statut sociale, mais de sa fonction au Sénat où il sera remplacé par un autre membre de son parti choisi par ce dernier. Les sénateurs destitués n'ont plus le droit de cité à l'assemblé et ne peuvent plus parler devant une foule, jusqu'à terme de leur déchéance ou du mandat du despote les ayant déchu.

Le Despote bénéficie du même genre d'immunité, cependant à la fin de son mandat il est examiné par le Sénat et il lui est attribué ou non le titre de héros national. Il peut ensuite être poursuivit devant le tribunal supérieur ou devant le sénat selon qu'il ait été accepter ou non au rang de héro national. Cette mesure pousse le Despote à respecter les limites de sont pouvoir et à ménager le sénat car il devra répondre de ses actes lorsqu'il perdra son immunité. Un despote ne peut pas effectuer plus de deux mandats de suite.


[quote]
- Rappel -
Le rôle du Despote est de guider la République vers son avenir.
Le rôle du Sénat est de légiféré sur les lois du Sénat.
Le rôle des Inquisiteurs Civils est d'enquêter dans les quartiers populaires et de rapporter les besoins de la population et du pays au Despote en place. Ils choisissent le Despote en votant pour lui selon la répartition des voix dans leur quartier.
Le Rôle des Inquisiteurs du Sénat est d'être les yeux et les oreilles du Despote[/quote]

Le Secrétariat d'État
Le Secrétariat d'État se compose du chef du gouvernement et de ses subordonnés directes gérant un secrétariat de gouvernance. Le secrétariat d'État à la charge de la gestion intérieur de la République en accord avec le Despote et la ligne du parti élu.
Le Secrétaire Directeur est généralement le chef du parti majoritaire au Sénat, en cas de flou il est nommer par le Despote. Les secrétaires de gouvernances sont choisit par le Despote parmi membres du parti victorieux ou en cas de flou dans les partis dominant au Sénat.
Les Secrétariat de Gouvernance sont aux nombres de sept :
Secrétariat de Gouvernance du Trésor
Secrétariat de Gouvernance de Gendarmerie
Secrétariat de Gouvernance à la Santé
Secrétariat de Gouvernance à l'Éducation
Secrétariat de Gouvernance au Développement
Secrétariat de Gouvernance à la Diplomatie
Secrétariat de Gouvernance à l'Environnement

En plus du Secrétaire Directeur, un Secrétaire Directeur Adjoint (SDA) est nommé par le Despote. Il s'agit généralement de l'oreille du Despote au Secrétariat d'État. Il assure le poste de Secrétaire Directeur en cas d'absence ou décès de se dernier.
Les postes de gouvernances sont dû à la volonté du Despote qui peu selon son gré changer les secrétaires avant la fin de leur mandat. Le Despote peu provoquer un retour en élection à l'échelon sénatoriale si il trouve que le Sénat ne sert que les intérêts de certains. Il peut dissoudre le Sénat une fois durant un mandat standard (1 ans), pour le faire après quoi il aura besoin de l’appui de toute l'opposition au Sénat. L'on peu contourner cette mesure par la destitution pur et simple de tout les membres élu du Sénat ce qui provoquerait de nouvelle élection pour les remplacés. En cas de participations populaire inférieure à 50% de la population votante les élections du Sénat ne compte pas et le Despote doit régné seul jusqu'à la fin de son mandat.

Secrétariat à la Défense et Gouvernement de Province
Le Secrétariat à la défense n'existe pas car il est du ressort du despote de s'assurer que l'armée de la République Despotique soit toujours apte à répondre à la menace. Pour ce faire, le Despote à plein pouvoir pour nommer un Maître de Stratégie. Celui-ci avec approbation du despote s'entoure du Maître de Marine, du Maître d'aviation et du Maître d'Infanterie. A leur tour les Maîtres choisissent leur subordonnée immédiats parmi les militaires les plus capables à leur dispositions. Les Maîtres sont choisi pour quatre ans afin de ne pas trop créer de chaos dans l'armée, mais peuvent être révoqué par un Despote. Le Maître Stratège ne reste a son poste que si le Despote suivant le veut bien. Les généraux bien que nommer par les maîtres doivent recevoir la bénédiction d'un collège de généraux pour conserver leur étoiles une fois le mandat du maître terminé.

Le Gouvernement des Provinces et des villes ce fait par la volonté du Despote qui nomme des gouverneurs et des gouverneurs-maires selon ses inclinaisons parmi une population de fonctionnaire civil, parmi les inquisiteurs civils (ancien), les anciens sénateurs ou la classe politique. Il n'est pas rare qu'un non-politique de l'académie des sciences et du progrès soit nommer à un poste d'administration si ont l'en juge capable. Les gouverneurs ont la charge de l'organisation de la province, de la collecte des taxes et de la distribution de la solde à l'armée. Leur pouvoir décisionnel se limite à ce qui touche strictement leur gouvernance, pour le reste ils sont subordonnée aux secrétaires de gouvernance. Les gouverneurs sont nommée pour trois ans ou jusqu'à ce qu'un despote ou que le Sénat par un vote des deux tiers ne les déloges.

Inquisiteurs Civils et Limites des pouvoirs Législatif
Les Inquisiteurs civils ne sont pas des fonctionnaires de l'État à plein temps, ils sont des membres choisi par le communauté pour représenter leur intérêt auprès du Sénat et plus précisément du Despote. Leur mandat ne dure que le temps que dur le mandat du Despote qu'ils ont élu (voir élection du despote). Ils ont deux pouvoirs, le pouvoir d'enquête et le pouvoir de convocation.
Le pouvoirs d'enquêtes consiste en un accès non restreint aux documents et aux projets concernant leur quartier d'élection afin qu'ils puissent faire des rapports justes et adéquats sur la situation de leur territoire devant le Despote. Cela permet aussi d'interférer dans les plans des entreprises privés ayant plus a coeur leur profit que le bien être des membres de la communauté où ils souhaitent développer. Un entrepreneur privé refusant l'accès à ses dossiers à un inquisiteurs sera appréhender par la police et détenu le temps que l'inquisiteur enquête. Un fonctionnaire refusant l'accès (sauf les militaires) est immédiatement suspendue pour examen.
Le pouvoir de convocation est celui de forcer le Despote à recevoir un ou des Inquisteur en audiences publique dans le quartier d'élection de l’inquisiteur. Autrement l'inquisiteur se présente chaque mois, le dernier samedi, au palais du Despote pour faire un rapport. Il peut être convoquer à volonté par le Despote si un sujet chaud en rapport au territoire de l'inquisiteur intéresse celui-ci.
Les inquisiteurs reçoivent une solde de 500 Rak par mois pour leur fonction, cependant ils doivent faire leur travail sous peine de se voir confisquer l'argent.
Les inquisiteurs ne peuvent pas être élu plus de trois fois d'affiler, ils peuvent nommer autant de licteur (assistant) qu'il désir, mais passé deux il doit leur verser 200 dollars par mois de sa poche. Les licteurs n'ont que le pouvoir d'enquête. Rien n'empêche un ancien inquisiteurs particulièrement compétent de devenir licteurs d'un nouveau.
Il y a actuellement un inquisiteurs pour milles citoyens dans la République soit presque 5 000.

La limite des pouvoirs législatif dans la République est représenter par l'incapacité du Sénat de légiféré sur les pouvoirs et les décisions du Despote, celui-ci n'aurait de toute façon qu'à démettre les sénateurs proposant de tel motion, mais le Despote ne peut pas cassé une loi édicté par le sénat. Sauf unanimité des voix au Sénat, le Despote peu suspendre n'importe quel projet de lois en cours ou voter. Cette suspension n'est cependant effective que jusqu'à la fin du mandat du Despote. Une lois suspendu ne peut être revoté qu'en cas de prolongation du mandat du despote l'ayant suspendu et n'entrera en vigueur qu'avec l'unanimité. Les inquisiteurs et le Sénat peuvent prolonger le mandat d'un despote, les premiers en déposant une demande d'urgence qui sera juger par le Tribunal Supérieure, les seconds par un vote des deux-tiers. Le peuple peu le ré-élire pour un second mandat, dans ce cas-ci les lois ne sont plus suspendue et entre en vigueur. Cependant rien n'empêche le despote d'édicté un décret l'annulant pour un temps. Le même despote qui a suspendu une lois ne peu l'annuler que pour une période de quatre à six mois (décidé par le pourcentage de voix supérieur à la majorité 51+1). Un nouveau despote peu la suspendre jusqu'à terme de son mandat et peu la faire revoter si elle a passer avec une trop faible marge la première fois, mais seulement s'il n'y a pas eu de second vote après suspension.

Pouvoir Judicaire
Le Pouvoir Judiciaire est détenue par le Tribunal Supérieure, assemblé de Juge expérimenté nominé par le collège des juges parmi les membres le composants. Ces mêmes juges sont nommé par le Tribunal Supérieure qui prend ses recrues chef les procureurs d'État qui eut son appointé par le Secrétariat d'État. En théorie le Tribunal Supérieure est la plus haute instance juridique du pays, mais pourtant le Despote possède le pouvoir de cassé les jugements pour les faire reporter devant le Tribunal ou le Sénat. Il a aussi le pouvoir de faire grâce à un prisonnier, mais ne peu condamné à mort que pour des crimes très précis et lier de près à sa fonction (ex : Trahison). Le Sénat est le seul à pouvoir juger les membres du Sénat durant leur mandat. Cela requiert une séance extraordinaire et un patron parmi la classe sénatoriale car seul un membre de cette classe peu déposé une plainte ou une accusation contre un sénateur. Le Despote court-circuite ce privilège par la nomination d'inquisiteurs du Sénat. Cependant le Tribunal Supérieure peu cassé la décision du Tribunal du Sénat lorsque celui-ci est dissous à la fin de son mandat, sauf pour les crimes de nature politique ou lier a l'institution sénatoriale. Cependant il peut demander une révision devant un comité sénatoriale composé du magistrat du sénat et de deux juges du Tribunal Supérieur, arbitré par le Despote.

[center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=265734RDA.jpg][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_265734RDA.jpg[/img][/url][/center]

[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE RPCM-1 | La République Populaire des conseils de MadhiyaOphrone- Imprimé au Kirep, 2026 |

[quote]
[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/136684Madhiya.png[/img]
Drapeau de la République Populaire des conseils de Madhiya[/center]

Nom Officielle de la Nation : Jamhuri ya Watu wa Halmashauri kwa Madhiya / République Populaire des Conseils de Madhiya
Nom courant : République Populaire de Madhiya / Madhiya
Abréviation : RPCM / JWHM

Régime : Socialisme
Forme de régime : Directoire contrôlé par les Bazara
Chef de l'État : Premier Citoyen, Mieke Gotojo
Chef du Gouvernement : Directoire


Précédant chefs d’État : Osoyo Massadi, Président de l'Ex-République Fédérative du Saâwâaliya


Population totale : ± 15 000 000
Superficie :
Densité de population : Faible

Gentilité : Rafiki
Capitale : Madhiya
Grande Villes : Madhiya

Langue Officielle : Saâwâalii
Autres Langues : Autres dialectes Saâwâalii
Devise : Paix, Prospérité, Égalité
La fête Nationale : Camaraderie
Principes : Régime républicain à parti unique, dirigé par un directoire autoritaire et contrôlé par les Baraza (conseils)

Hymne National :

Monnaie : Fedah

Domaine internet : .jwhm
Indicatif téléphonique : n/a
Code : N/A
Organisations internationales :
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE RPCM-2 | Organisation dans la République Populaire des Conseils de Madhiya –Ophrone- Imprimé au Kirep, 2026 |

[quote]
[center]L'Organisation dans la République Populaire des Conseils de Madhiya[/center]

Les Bazara et le Bazara Kuu

Les Bazara sont des regroupement décisionnel effectif formé par la base démocratique de l'État, c'est à dire la population. Il existe actuellement quatre type conseil de base, le Jeshi Bazara, le Bazara Wafanyakazi, Mwanafunzi Bazara et les Bazara Kilimo. Ceux-ci correspondent au quatre grandes divisions de la société populaire que veut instaurer le régime de la république c'est à dire : les militaires, les ouvriers, les étudiants et les agriculteurs. C'est quatre air de métier se répartissent donc dans les conseils militaire, les conseils ouvriers, les conseils d'étudiants et les conseils agricoles afin de prendre des décisions par rapport aux politiques de l'État. Ces conseils sont chapeauté par le Bazara Kuu ou conseil suprême, qui par référence à la base choisi les membres du directoire citoyens parmi les hommes influent du Sera ya Bazara. Les Bazara détiennent tout le pouvoirs électifs et décisionnaires sur les intérêts de leur localités, alors que les décisions nationales sont confiés au directoire (Utekelezaji).
Les Bazara locaux ne sont pas regrouper en des conseils de région ou de province, mais seulement par le Bazara Kuu. Les assemblées de celui-ci regroupant plus de représentant est considéré comme plus sur et plus représentatif puisque la collusion ou l'intimidation d'un grand nombre d'individus est plus difficile qu'avec un nombre restreint. Le Bazara Kuu fonctionne comme une assemblée constituante de validation des décisions législatives prises par le Sera ya Bazara et le directoire (Utekelezaji). Les Bazara ont le pouvoir d'initiative, c'est à dire qu'ils peuvent prendre n'importe qu'elle décisions localement afin de relevé la situation dans leur localité en cas de crise. Par exemple le conseil d'un village peu décidé que tout les samedi les hommes travaillent cinq heures gratuitement jusqu’au redressement de la crise industriel ou autre. Cependant leur décision n'affecte pas le reste de la structure sociale.

Les Bazaras :
Prendre des initiatives
Élire les membres du Bazara Kuu
Géré leur localité (comme un maire le ferait ou un directeur d'usine)
Organisé ceux et ce qu'il y a sous leur autorité

Le Bazara Kuu peut :
Dissoudre le directoire
Modifié la Constitution
Approuver ou non la nommination du directoire
Refusé la mise en application d'une loi ou réforme
Fait manière de court supérieur (décide de la légalité d'un acte ou la constitutionnalité d'une loi)


Sera ya Bazara et Utekelezaji

Le Sera ya Bazara ou Conseil politique est le regroupement de tout les membres du parti communiste et de l'union socialiste enregistré au seins de la république. Les membres du Sera ya Bazara sont les seuls à pouvoir exercé une fonction administrative ou politique officielles au seins des cadres de l'État. Le conseil politique est donc le parti. Il est chargé de la nommination des membres du directoire et de la législation de la république, car il est considéré comme imprudent de confier la construction de la révolution à des gens n'étant pas suffisament politisé pour être membre du parti. Le parti légifère comme une Assemblée, décide des nouvelles lois et de l'approbation des réformes et des budgets. Cependant la constitution de l'État est seule entre les mains du Bazara Kuu, qui est le seul à pouvoir effectuer un vote pour la modifier. Malgré les apparences tout les membres du parti ne figure pas au conseil, mais seul ceux qui sont élu. Ne peuvent être élu au Sera ya Bazara que les membres du parti et le droit de vote est conditionnel à l'appartenance au parti mais aussi à la participation politique. Le Sera ya Bazara peut être contré par le Bazara Kuu ne nombreuse manière mais pour refuser une réforme, le Bazara Kuu à besoin que le Sera ya Bazara vote en son sens. Le pouvoir du Bazara en matière de loi est conditionnel à un écho dans la constitution. Le Sera ya Bazara est présidé par le Premier Citoyens et les chefs de parti son chargé des débats.

L'Utekelezaji ou le directoire est formé de membres du Sera ya Bazara, nommé par leur co-député et approuvé par le Bazara Kuu. Ils dirigent en collaboration avec le Sera ya Bazara, mais en certain cas peuvent diriger par décret autoritaire (Ordre /ili). Ces décrets ne peuvent être contré que par un vote des deux tiers des Bazara Kuu et des Sera ya Bazara, cependant ces decrets ne sont applicables qu'en temps de crise (mgogoro), mauvaise fois des assemblées (ubovu) ou de stagnation (ilivo) politique des débats au seins du Sera ya Bazara. Le mgogoro est décrété par le Sera ya Bazara seul lorsque l'État semble menacé de l'intérieur ou de l'extérieur, remettant les pleins pouvoirs entre les mains du directoire et du premier citoyens (comme arbitre de son usage). L'état d'Ubovu (putréfaction en Saâwâalii) est décrété par le Bazara Kuu en cas ou celui-ci déciderait que l'État n'est pas fonctionnel parce que le Sera ya Bazara fait tout pour empêcher l'Utekelezaji de faire son travail. Le cas de ilivo est décrété par le Premier Citoyen lorsque les débats au seins du conseil politique tourne en rond depuis plus de deux semaines, cet état des choses doit être confirmé par l'unanimité des directeurs. Le directoire est composé de quinze membres choisis par le Sera ya Bazara et confirmé par le Bazara Kuu et est dirigé de facto par le Premier Citoyen qui est comme le Président de la république.

Le directoire se compose des directeurs suivant :
Premier Citoyen;
Directeur civil aux Affaires étrangères ;
Directeur civil à l'Intérieur ;
Directeur civil l'Agriculture ;
Directeur civil à la Justice ;
Directeur civil Commerce et à l'Industrie ;
Directeur civil au Travail ;
Directeur civil au Ravitaillement ;
Directeur civil à l'Instruction publique ;
Directeur civil du peuple aux Finances ;
Directeur civil aux Postes et Télégraphe ;
Directeur civil aux peuples;
Directeur civil aux affaires militaires ;
Directeur civil à l'Assistance publique
Directeur civil au transport
[/quote]
Feral

Message par Feral »

COTE RDA-9019 | Finances, Dette et Responsabilité au Seins de la RDA – Ayara -- Imprimé en République Despotique d'Ayaraiya, 2026 |
[quote]
La Dette publique des municipalités

La République Despotique d'Ayara considère que les municipalités ne sont pas responsables des emprunts contracté par un maire. Celui-ci étant responsable de l'administration de sa cité durant sons mandat, il apparaît logique qu'il soit aussi responsable de la santé financière de la cité sous son règne. Aussi les dettes municipales sont elles la responsabilité du magistrat qui la contractent. Seul les conseils municipaux peuvent décidé d'endosser les emprunts au nom de la ville afin de décharger le maire de la responsabilité de l'emprunt. Ceci est possible pour n'importe quelle dettes, mais les conseils municipaux ne font d'endossement que pour les Dette Positives contracté par l'administration. Comme ils peuvent déchargé le maire, les conseils peuvent accabler le magistrat de la dette et initier la responsabilité du remboursement au moment choisis par le conseil afin de punir les mauvais gestionnaires et ceux qui voudrait de la position d'administrateur de cité dans la seule optique de s'enrichir eux ou leur amis. Un magistrat reconnu responsable de dette publique doit rembourser sur sa fortune personnelle ou familiale l'intégralité de la somme emprunté. Par la responsabilité familiale et clanique, l'État de la RDA appel les membres d'une même famille à modéré leur parent en poste afin que celui-ci ne tombe pas dans la corruption ou la collusion.

Les Dettes publiques de Province

Comme pour les dettes municipales, les gouverneurs de province peuvent être placé responsable des emprunts qu'ils contractent. Les provinces sont supposé pouvoir se subvenir à elle même grâce à leur revenu propre et au subside de l'État central. Aussi donc il n’apparaît pas logique qu'un gouverneur doivent emprunter de l'argent pour administrer sa province dans des situations autres que la guerre, l’insurrection, les désastres ou les disettes. Les gouverneurs peuvent être charger ou décharger de leur dette par le Despote qui les as mit en place si leur mandats ou la charge est placé durant le règne du dit Despote. Après quoi il est du ressort du Sénat de décidé si un gouverneur de province est décharger ou non de la dette publique. Chaque emprunt peu être juger séparément ou le total des sommes empruntés peu être charger/décharger à la fin d'une magistrature. Les dettes de province sont généralement rare car le gouverneur s'il peut donner des subventions, extraordinaire (hors du budget) ou ordinaire (budgéter) aux municipalités peu demander des subsides supplémentaires à l'État qui peu lui refusé ou non.

La Dette de l'État

Le budget de l'État est voter devant le Sénat suite à une proposition du Secrétariat d'État ou du Despote directement. Le Despote est déchargé de la responsabilité de la dette de l'État car son mandat ne lui laisse généralement pas le temps de ce penché sur tout les aspects du problème. Théoriquement ce devrait être au Secrétariat d'État d'endossé les emprunts, mais comme chacun d'eux doit être approuvé par le Sénat suite à une demande du Despote, l'on considère que les Dettes de l'État, qui sont de deux sortes, sont du domaine publique. Les dettes de l'État peuvent être des dettes au trésors et des dettes étrangères. Les premières ne peuvent jamais être reproché aux dirigeants, car il s'agit de demander au Sénat plus d'argent pour l'administration, cet argent est prit dans les réserves de la république. La deuxième sorte est aussi à l'approbation du Sénat, mais puisqu'elles se contracte à l'étranger, il est possible de charger un despote de la responsabilité de l'emprunt s'il peut être démontrer que celui-ci était inutile ou fait pour favorisé la partie extérieure. Cela parce que le Despote en tant que maître final des relations extérieur à la responsabilité d'étudier et de bien évalué les pour et les contres de tels ou telles banques ou États prêteurs. Cependant les dettes aux particuliers, incluant les banques privés, peuvent être annulé (non-reconnu) par le Sénat s'il se trouve que l'État ne peu pas payer, qu'il a rembourser de manière autre ou que la partie concerner tente d'utiliser la dette comme levier politique. Le Sénat peu aussi voter l'abolition des intérêts sur un emprunt, cependant la dette sera rembourser intégralement en métaux ou en devise sur (le montant initiale sans plus).

Les Dettes Positives

Les dettes positives sont cette sorte de dette qui sont prouvé avantageuse pour l'État, la province ou la municipalité l'ayant contracté. Que ce soit parce que la dette résous un problème immédiat ou permet un développement essentiel publique ou économique à moyen ou long terme, la dette positive est la seule sorte de dette à pouvoir être déchargé du magistrat l'ayant contracté. L'on considère qu'un emprunt soumis à l'approbation du conseil ou du Sénat est une dettes positives si celui-ci l'a entériné. Cependant l'assemblée du peuple peu décidé, dans ces cas, de chargé les conseillers et le magistrat, avec la responsabilité de la dette si l'argent s'avère mal dépensé.

En cas de dette négatives, la seule manière d'en décharger un homme ou une famille est de démontrer qu'au moins deux générations après celle du magistrat en question sont incapable de vivre décemment à cause de la charge publique. Dans ce cas et uniquement si le magistrat en question est décédé (sinon ont lui confère à lui seule la dette) les différentes entité responsable peuvent décidé de décharger une famille de la culpabilité de son aïeul. Dans ce cas la municipalité, la province ou l'État rembourse intégralement le montant initiale de l'emprunt encore impayé en faisant fit des intérêts, que l'on considère avoir été payé par les versements des chargés.

Les Questeurs

Les Questeurs font l'objet de FISC au seins de la RDA. Bien qu'ils en soient pas tous nommé par le Sénat de la République, ils travaillent tous à son compte. Ils ont à charge la collecte des impôts, des dettes et des amandes. Ils ont autorités pour fixé l'impôt mensuelle à la baisse pour un quartier, un village ou une famille s'ils peuvent démontré que l'impôt demandé par la magistrature lèse les sujets dans leur vie quotidienne et les empêches de facto d'améliorer leur condition. Le droit de fixe peut être suspendu par les magistrats et le despote et ne peut être cassé que par le Despote. Les Questeurs collectent les taxes des villes, des entreprises et des provinces et convois l'argent avec l'escorte jusque dans les coffres de l'État. Ils ont aussi à leur charge l'évaluation des prêts d'État et des budgets spéciaux. La demande est faite au Questeur qui accepte ou non et dépose la demande à la magistrature responsable qui elle a le dernier mot. Un conseil ou le Sénat peuvent imposé un prêt à un magistrat, mais dans ce cas il est automatiquement déchargé de la responsabilité de celui-ci. Les Questeurs sont nombreux et travail généralement pour deux ans. Ils existes trois types de Questeurs : Les Questeurs Municipaux, les Questeurs d'État/de province et les Questeurs ruraux. Les premiers sont nommé par les municipalités ou le sénat dont elles relèves afin d'effectuer le travail de fiscalité. Les Questeurs d'État ou Provinciaux sont nommé par le Despote afin de policier les finances des gouvernements de province et les Questeurs Ruraux sont nommée par le Sénat centrale afin de prélevé les taxes dans les campagnes et les régions «franches» de la république.

Tenter de corrompre un Questeur est punis par une mort horrible, l'on vous tranche le nez, l'on vous attache les mains et les pieds et l'ont vous enfermes dans un sac de jute avant de vous lancer en bas des falaises dans la mer. Un Questeur coupable de corruption ou de détournement de fond sera crucifié sur la place centrale à sa charge ou il sera empalé s'il est un Questeur de l'État. [/quote]
Répondre

Retourner vers « Nord Ouest Zanyane »