Pour la discussion de la fondation d'une seconde Union du Vicaskaran, Tel-Mehrat avait proposé d'accueillir la rencontre présidée, comme il se doit, par le Danube. Le premier congrès international réuni à Tel-Mehrat de la petite histoire de la Tribu ayant fait sécession de Tel-Érib en 2020 avait été organisé en grande pompe. Les dirigeants seront accueillis à l'aéroport international de Mehrat, la capitale. Convoyés comme le serait les plus grandes personnalités jusqu'au Palais Royal, en bordure de la ville, les dirigeants pourront admirer le Palais puis y pénétrer. Ils seront alors reçus par Clemens Ier, Roi de Tel-Mehrat, et pourront s'installer dans une grande salle de conférence aux allures dorées.
[center][img]http://imagelecourrier.vnanet.vn/uploaded/2012/11/27/TTSang2271120123954241.jpg[/img][/center]
Second Sommet de fondation de l'Union du Vicaskaran
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Margaery
[center][img]http://www.pbs.org/wgbh/masterpiece/downtonabbey/images/season2_characters_slideshow_violet_01.jpg[/img][/center]
[center]Son Altesse Sérénissime Lady Lucinda Marlborough, grand mère maternelle de Sa Majesté Hadrian Ier de Perlian[/center]
Tenter de sauver le navire ou le pousser au naufrage ? Telle était la question que se posait Lady Marlborough en entrant dans l'opulent palais de leur hôte. Déjà cela commençait mal, elle qui adorait arriver avec un retard calculé terriblement aristocratique, voici qu'elle était la première délégation à arriver sur le lieu de la rencontre. Elle se consola en prenant le temps d'admirer le Palais Royal, celui ci était somptueux par les matériaux utilisés mais d'un style terriblement nouveau riche et tape à l’œil. Dommage...
Ainsi c'était le Danube qui devait présider ce sommet. Lady Marlborough éprouvait un certain scepticisme à l'égard de ce pays où l'on pourrait penser que c'est la presse qui y fait la loi et non le président. Même si elle n'était pas concernée, elle avait très mal pris les caricatures grotesques et le insultes infligées à l'Empereur Padisha Ier du Khaldidan. Mais ce seront toujours les petits qui crieront le plus fort... Et le Khaldidan avait bien fait de ne pas répondre à la médiocrité...
Elle présenta ses hommages au Roi Clemens Ier de Tel-Mehrat en le saluant comme le protocole l'indiquait s'agissant de la rencontre entre deux membres de maisons royales. Puis elle entama avec lui une discussion informelle le temps que les autres délégations daignent arriver.
[center]Son Altesse Sérénissime Lady Lucinda Marlborough, grand mère maternelle de Sa Majesté Hadrian Ier de Perlian[/center]
Tenter de sauver le navire ou le pousser au naufrage ? Telle était la question que se posait Lady Marlborough en entrant dans l'opulent palais de leur hôte. Déjà cela commençait mal, elle qui adorait arriver avec un retard calculé terriblement aristocratique, voici qu'elle était la première délégation à arriver sur le lieu de la rencontre. Elle se consola en prenant le temps d'admirer le Palais Royal, celui ci était somptueux par les matériaux utilisés mais d'un style terriblement nouveau riche et tape à l’œil. Dommage...
Ainsi c'était le Danube qui devait présider ce sommet. Lady Marlborough éprouvait un certain scepticisme à l'égard de ce pays où l'on pourrait penser que c'est la presse qui y fait la loi et non le président. Même si elle n'était pas concernée, elle avait très mal pris les caricatures grotesques et le insultes infligées à l'Empereur Padisha Ier du Khaldidan. Mais ce seront toujours les petits qui crieront le plus fort... Et le Khaldidan avait bien fait de ne pas répondre à la médiocrité...
Elle présenta ses hommages au Roi Clemens Ier de Tel-Mehrat en le saluant comme le protocole l'indiquait s'agissant de la rencontre entre deux membres de maisons royales. Puis elle entama avec lui une discussion informelle le temps que les autres délégations daignent arriver.
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Pazu
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Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Après avoir été reçu en grande pompe par l’accueil mehratie, la ministre Danuboise arriva dans la somptueuse salle avec un tas de dossier sous les bras. Elle disposa très rapidement sa paperasse (documents, journaux du jour et autres mémos) afin de se libérer les bras et aller saluer Clemens Ier et la délégation Perlianne alors présente. Il était encore tôt dans la journée, ce qui se ressentait d'autant plus avec le léger décalage horaire. C'est au café qu'elle carburait depuis son réveil.
Pendant un instant, Alyante se demandait pourquoi le Perlian avait envoyé la grand-mère du roi ? Mais étant de famille royale, elle doit certainement avoir un rôle important dans son pays. Pour une républicaine, la manière royaliste est toujours déconcertante cependant, si les Perlians aiment cela, pourquoi pas. En voyant la dite dame, elle était tiraillée entre son visage bien-veillant et la dubitativé qu'émanait de son regard. A ce qu'elle savait du premier congrès, Moscovi avait été lui même dubitatif dans les premières heures. Mieux vaut donc ne pas préjuger le ressentie des gens, se dit-elle. Une fois les salutations terminées dans les règles, elle s’exclama :
Isabelle Alyante : Bien, il ne manque plus que deux invités. La shawiricie et l'Aquanox. Avec le décalage horaire et la tenue plutôt matinale de cette rencontre, il n'est pas très grave que nous n'arrivons pas tous exactement à la même heure *sourire*.
C'est lors de ce congrès que tout se jouerait pour l'Union du Vicaskaran. La Shawiricie menée par Decker devrait normalement s'avérer un soutient crucial lors des négociations. Quant à Tel-Merah, le simple fait qu'elle héberge le second congrès prouve sa ferme volonté de faire partie d'une union qui se cadre dans l'esprit du premier traité. Néanmoins, l'Aquanox risque, selon la ministre, de se braquer face aux propositions qu'elle a à apporter. D'autant plus que Markeson serait, semble-il, à nouveau dans la partie internationale. Ce sombre personnage qui avait, il y a peu, accepté une élection, bafoué ses principes, refusé toute proposition de consensus entre la sécurité de l'Aquanox et les principes des Vicaskarannaises puis espionné le président Danubois. Espérons que sa (très) maigre traversé du désert l'ai changé en mieux, en un homme plus consensuel, moins militaire. Alyante avait horreur des politiques soit disant providentiel, ceux qui se veulent indispensable à leur peuple, ceux qui pratiquent un véritable paternalisme et ne pensent la politique que par l'incarnation d'un homme "fort". Même si Markeson n'a pas déposé de lui même sa candidature, l'appel à l'homme providence est sans équivoque... et même si celui-ci aurait refusé le mandat, la ministre Danuboise n'y croyait pas une seul seconde. Néanmoins, son retour s'est fait dans les règles de l'art et il faudra faire avec. Et de toute manière, une délégation Tarnoise pro-Markeson diffère-il vraiment d'une autre délégation Tarnoise ? Rien n'est moins sur. Le Perlian aussi était un acteur sensible. Potentiel allié proche, il ne fallait pas sous estimé l'estime Perlian envers Markeson et sa doctrine internationale. Elle devra à nouveau, pense-elle, marteler la rhétorique encore incomprise d'une union démocratique qui ne démocratise pas de force ses membres. Une notion vague pour certains et qui peut s'avérer potentiellement casse gueule. C'est une véritable épreuve d'opération chirurgicale diplomatique. Elle ne laissa cependant pas transparaitre son stress. Il est toujours plus facile de venir au congrès retissant qu'avec la véritable envie de bâtir quelque chose d'important. Et si l'Aquanox refuserait les propositions ? Si le Perlian suivrait dans son braquage ? Tel-Merah accepterait-il alors l'union avec le Danube et la Shawiricie ? Il ne faut pas partir avec des préjugés. Il ne faut pas se faire de scénario trop hâtive. Plus facile à dire qu'à faire ...
Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Après avoir été reçu en grande pompe par l’accueil mehratie, la ministre Danuboise arriva dans la somptueuse salle avec un tas de dossier sous les bras. Elle disposa très rapidement sa paperasse (documents, journaux du jour et autres mémos) afin de se libérer les bras et aller saluer Clemens Ier et la délégation Perlianne alors présente. Il était encore tôt dans la journée, ce qui se ressentait d'autant plus avec le léger décalage horaire. C'est au café qu'elle carburait depuis son réveil.
Pendant un instant, Alyante se demandait pourquoi le Perlian avait envoyé la grand-mère du roi ? Mais étant de famille royale, elle doit certainement avoir un rôle important dans son pays. Pour une républicaine, la manière royaliste est toujours déconcertante cependant, si les Perlians aiment cela, pourquoi pas. En voyant la dite dame, elle était tiraillée entre son visage bien-veillant et la dubitativé qu'émanait de son regard. A ce qu'elle savait du premier congrès, Moscovi avait été lui même dubitatif dans les premières heures. Mieux vaut donc ne pas préjuger le ressentie des gens, se dit-elle. Une fois les salutations terminées dans les règles, elle s’exclama :
Isabelle Alyante : Bien, il ne manque plus que deux invités. La shawiricie et l'Aquanox. Avec le décalage horaire et la tenue plutôt matinale de cette rencontre, il n'est pas très grave que nous n'arrivons pas tous exactement à la même heure *sourire*.
C'est lors de ce congrès que tout se jouerait pour l'Union du Vicaskaran. La Shawiricie menée par Decker devrait normalement s'avérer un soutient crucial lors des négociations. Quant à Tel-Merah, le simple fait qu'elle héberge le second congrès prouve sa ferme volonté de faire partie d'une union qui se cadre dans l'esprit du premier traité. Néanmoins, l'Aquanox risque, selon la ministre, de se braquer face aux propositions qu'elle a à apporter. D'autant plus que Markeson serait, semble-il, à nouveau dans la partie internationale. Ce sombre personnage qui avait, il y a peu, accepté une élection, bafoué ses principes, refusé toute proposition de consensus entre la sécurité de l'Aquanox et les principes des Vicaskarannaises puis espionné le président Danubois. Espérons que sa (très) maigre traversé du désert l'ai changé en mieux, en un homme plus consensuel, moins militaire. Alyante avait horreur des politiques soit disant providentiel, ceux qui se veulent indispensable à leur peuple, ceux qui pratiquent un véritable paternalisme et ne pensent la politique que par l'incarnation d'un homme "fort". Même si Markeson n'a pas déposé de lui même sa candidature, l'appel à l'homme providence est sans équivoque... et même si celui-ci aurait refusé le mandat, la ministre Danuboise n'y croyait pas une seul seconde. Néanmoins, son retour s'est fait dans les règles de l'art et il faudra faire avec. Et de toute manière, une délégation Tarnoise pro-Markeson diffère-il vraiment d'une autre délégation Tarnoise ? Rien n'est moins sur. Le Perlian aussi était un acteur sensible. Potentiel allié proche, il ne fallait pas sous estimé l'estime Perlian envers Markeson et sa doctrine internationale. Elle devra à nouveau, pense-elle, marteler la rhétorique encore incomprise d'une union démocratique qui ne démocratise pas de force ses membres. Une notion vague pour certains et qui peut s'avérer potentiellement casse gueule. C'est une véritable épreuve d'opération chirurgicale diplomatique. Elle ne laissa cependant pas transparaitre son stress. Il est toujours plus facile de venir au congrès retissant qu'avec la véritable envie de bâtir quelque chose d'important. Et si l'Aquanox refuserait les propositions ? Si le Perlian suivrait dans son braquage ? Tel-Merah accepterait-il alors l'union avec le Danube et la Shawiricie ? Il ne faut pas partir avec des préjugés. Il ne faut pas se faire de scénario trop hâtive. Plus facile à dire qu'à faire ...
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Pazu
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Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Le téléphone de la ministre sonna. Elle vit le message puis s'adressa à Clemens Ier et à l'Altesse Lady Lucinda Marlborough
Isabelle Alyante : Je viens d'apprendre que la Fédération d'Aquanox ne pourra être présente à se sommet mais étudiera le traité que nous allons rédiger. L'actuelle guerre au nord du continent contre la main noir leur prenant trop de ressources, veuillez les excusez. Nous n'attendons donc plus que la Shawiricie afin de pouvoir commencer *sourire*.
L'absence de l'Aquanox la soulagea d'un certain poids. Elle crue à tord ou à raison que l'absence Tarnoise rendra moins véhément les négociations, même si la situation débouchera probablement sur un refus d'adhésion de la FA. Une table avec Tel-Merah, le Perlian, le Danube et la Shawiricie ne pourra, à son sens, n'être que constructif... encore faut-il que la délégation Shawiricoise en léger retard arrive.
Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Le téléphone de la ministre sonna. Elle vit le message puis s'adressa à Clemens Ier et à l'Altesse Lady Lucinda Marlborough
Isabelle Alyante : Je viens d'apprendre que la Fédération d'Aquanox ne pourra être présente à se sommet mais étudiera le traité que nous allons rédiger. L'actuelle guerre au nord du continent contre la main noir leur prenant trop de ressources, veuillez les excusez. Nous n'attendons donc plus que la Shawiricie afin de pouvoir commencer *sourire*.
L'absence de l'Aquanox la soulagea d'un certain poids. Elle crue à tord ou à raison que l'absence Tarnoise rendra moins véhément les négociations, même si la situation débouchera probablement sur un refus d'adhésion de la FA. Une table avec Tel-Merah, le Perlian, le Danube et la Shawiricie ne pourra, à son sens, n'être que constructif... encore faut-il que la délégation Shawiricoise en léger retard arrive.
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Steve
[justify]Jimmy Decker ne faisait pas très bonne impression, pour le moment. Alors qu'il avait maille à partir dans son propre pays, voila que le président conservateur avait été cloué au sol par le service de contrôle shawiricois de la circulation aérienne pendant plus d'une demie-heure puisqu'un appareil à proximité du Presidential Air, l'appareil du président de la Shawiricie, représentait une menace dite crédible pour la sécurité du pays. Il fallait donc attendre que l'appareil soit contrôlé pour permettre au président de s'envoler. Et ce retard ne l'enchantait pas. Après avoir été reçu par les hôtes du second congrès, Decker et deux hommes en costard se déplacèrent vers la pièce où aurait lieu la réunion. Decker était ouvert à toutes les suggestions et souhaitait coûte que coûte une adhésion de son pays à l'Union du Vicaskaran. Il devait bien cela à ses électeurs, après ses nombreux revers...
[center][img]http://l3.yimg.com/bt/api/res/1.2/ZCusfFHnUxzQ.R17ATREOA--/YXBwaWQ9eW5ld3M7Zmk9ZmlsbDtoPTI5MTtweW9mZj0wO3E9NzU7dz00NTA-/http://media.zenfs.com/en_us/News/Reuters/2014-01-08T214322Z_1_CBREA071OCE00_RTROPTP_2_USA.JPG[/img]
(Jimmy Decker, président de la Shawiricie)[/center]
- Messieurs et mesdames, veuillez m'excuser pour le délai.
Le président Jimmy Decker souhaitait lui-même assister à ce congrès, puisqu'en Shawiricie, il était le plus grand défendeur du projet face à la population. Non seulement il ne faisait pas confiance en la «bonne foi» de sa vice-présidente et ministre des affaires extérieures et du commerce Mary Barnes, mais dans un congrès où se réunissait des pays du Vicaskaran du Sud, valait mieux cacher la ministre Barnes très, très loin.[/justify]
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(Jimmy Decker, président de la Shawiricie)[/center]
- Messieurs et mesdames, veuillez m'excuser pour le délai.
Le président Jimmy Decker souhaitait lui-même assister à ce congrès, puisqu'en Shawiricie, il était le plus grand défendeur du projet face à la population. Non seulement il ne faisait pas confiance en la «bonne foi» de sa vice-présidente et ministre des affaires extérieures et du commerce Mary Barnes, mais dans un congrès où se réunissait des pays du Vicaskaran du Sud, valait mieux cacher la ministre Barnes très, très loin.[/justify]
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Pazu
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Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Isabelle Alyante : Bien, nous pouvons commencer. Je m’excuse par avance si ce congrès risque d'être très technique et si je commence dés le départ dans le vif du sujet mais il faut, à mon sens, poser les briques de la négociation dés le début. Nous avons eu une première tentative et cette expérience doit être intériorisée pour pallier aux erreurs éventuelles du premier traité afin de pouvoir avec force et vitesse mettre en place cette organisation majeur.
Je tiens tout d'abord à remercier Clemens Ier pour la tenu de ce congrès et son engagement pour la participation de Tel-Mehrat dans la futur union. Egalement à merci la Shawiricie de sa présence, une nation de cette envergure ne peux que faire honneur et donner tout le crédit qu'il se doit au projet. Merci aussi au Perlian qui confirme sa volonté de politique internationale volontariste et affirme son importance dans l'organisation que nos avons à mettre sur pied. Je demande une dernière fois encore d'excuser l’absence Tarnoise, bien qu'ils étudieront avec intérêt le traité que nous allons rédiger.
Sur vos tables, vous avez à votre disposition le premier traité que vous pouvez consulter à tout moment.
[spoiler="Le traité institutionnel"][quote]
[center]UNION DU VICASKARAN - Traité institutionnel [/center]
Préambule : L'organisation a pour projet d'unir les nations du Vicaskaran, de créer une force commune favorable aux libertés et à la prospérité de chaque citoyens du continent. De créer une force capable d'influer, de peser sur la scène internationale. Le Vicaskaran a pour grand projet d'avoir un continent qui s'affranchie par lui même car c'est un continent fort, capable. L'organisation a pour finalité de regrouper le plus grand nombre de nation du continent, de créer un espace commun au travers, à l'avenir, d'un marché unique régulé, une monnaie commune ou unique, une entraide culturelle intense, une force militaire commune et protectrice d’invasions extérieurs, de la paix et par dessus tout des libertés inaliénables de chaque être humains.
L'union du Vicaskaran tel que décrite est institutionnalisée au travers des articles ici présent et n'est pas en soit l'union précédemment décrit mais plutôt l'outil qui permettra d'y parvenir.
L'union du Vicaskaran est une union de perpétuelle débat pour le consensus et sa propre approfondissement.
L'union du Vicaskaran se veut une union unique au monde. Ce n'est pas une confédération, ce n'est pas un simple groupement, ce n'est pas une simple alliance, c'est bien plus.
Ce présent traité est bien plus qu'un traité, c'est la constitution de l'union. Les normes et autres règles édictés par les différents conseils, s'ils n'impactent pas cette constitution, seront rassemblées dans un code commun qui s'imposera à chacun des membres de l'union.
S'il y avait une devise qui résumerait cet organisation, ce serait la suivant : Vive le Vicaskaran, vive le Vicaskaran libre, vive le Vicaskaran fort !
Article 1 :
A : L'ensemble des articles ici présent peuvent être supprimés, modifiés, étoffés, à l’exception de la clause 1-A et de l'article 7 entier.
B : Les procédures de modification s’opère par un accord à l’unanimité entre les membres de l'Union ou par la clause 4-E.
C : Les articles ici présent ont une autorité légal supérieur aux constitutions nationales.
D : Si une modification va à l'encontre d'une des constitutions d'un pays souverain, la nation en question peut choisir entre adapter sa constitution ou refuser la modification constitutionnelle. En cas de refus, la majorité absolue de l'union moins le pays en question doit choisir entre exclure le dit pays ou annuler la modification incriminée.
E : N'importe quel état du continent peut postuler pour être membre à part en tiers ou membre observateur de l'union. Il est admit à la majorité relative des membres de l'union.
Article 2 :
A : L'Union du Vicaskaran est composée de trois organes centraux. Le Conseil de Sécurité, le Conseil de l'union économique et des normes et le Conseil Éthique, et ce, en plus du siège de l'union où se rassemble les divers gouvernements.
B : Le siège de l'Union se trouve au Northland. Le Conseil de sécurité est en Fédération d'Aquanox. Le Conseil de l'union économique et des normes se situe en Danube et le Conseil Ethique se trouve au Perlian.
Article 3 :
A : Chaque pays membre de l'Union peut envoyer un représentant ayant une voix dans le conseil de sécurité et le conseil Ethique.
B : Chaque pays seront libre de fixer eux-même les modalités de nomination de leur représentant à l'échelle national pour le conseil de sécurité et le conseil Ethique.
C : Chaque pays membre de l'Union envoient 30 représentants dans le conseil de l'union économique et des normes qui auront un mandat de 4 ans.
D : L'Union organise des élections nommées "Vicaskarannaises" dans chaque pays pour nommer les 30 représentants de ladite nation. Les modalités seront les suivantes :
F : En vertu de la clause 3-D-d, l'état peut interpeller la commission de l’élection pour censurer un candidat. La commission ne peut le faire qu'à la majorité relative de ses membres.
D : Les états observateurs peuvent nommer 5 observateurs au conseil de l'union et des normes et 1 observateur dans les autres conseils.
Article 4 :
A : Le conseil de l'union économique et des normes a pour dessein de mettre en place les conditions nécessaires à la mise en place d'un marché commun puis unique.
B : Le conseil de l'union économique peut à la majorité absolue légiférer une norme économique collective.
C : Si la norme légiférée concerne un sujet sensible pour l'état, comme par exemple l’instauration d'une norme sanitaire et restrictive sur les OGM, le conseil Ethique peut censurer la décision.
D : Le conseil de l'union économique et des normes peut à la majorité des 3/5 légiférer une norme économique collective en passant outre le conseil Ethique.
E : Le conseil de l'union économique et des normes peut instauré un marché commun de l'union sur les produits déjà normés par le conseil.
D : Lorsque le conseil conclura que suffisamment de normes furent édictés et de traités économiques adoptés, il pourra proposer aux états l’instauration d'un marché unique. L'ensemble des nations qui souhaitent le faire pourront y adhérer.
E : Le conseil de l'union économique peut proposer aux états des traités concernant une large palette de la politique économique, allant du montant de la taxe douanière à la régulation des marchés financiers. Ces traités doivent être accepté par la majorité absolue des états pour être inscrit dans le présent Traité institutionnel de l'Union.
Article 5 :
A : Le Conseil de Sécurité est chargée de coordonner la lutte contre des incursions étrangères dans le continent du Vicaskaran et à régler les litiges et problèmes territoriaux à l'intérieur du Vicaskaran. Toutefois il doit faire foi de toujours privilégier le recours à la Diplomatie et de ne réserver l'intervention militaire qu'en cas d’extrême nécessité.
B : L'autorité nationale prévaut néanmoins sur les décisions militaires concernant son armée souveraine. Le Conseil de Sécurité a pour rôle de coordonner les états souverains lorsqu'ils sont en accord sur une décision géo-politico-militaire.
Article 6 :
Le Conseil Ethique, outre le fait de censurer le conseil de l'union économique dans le cadre de la clause 4-C, visera à fixer des règles communes en matière de droits des individus et collectifs dans tous nos pays de l'Union. Il devra sur long terme favoriser l'harmonisation entre les différents systèmes culturels, politiques et social sans renier les spécificités nationales, et ce, dans l'aspiration à long terme de respecter le minimum vitae social que sont la liberté de rassemblement et d'expression en tenant compte des modalités propres aux pays si elles existent.
Article 7 :
N'importe quel état ayant adhéré à l'union et au présent traité peut décider de s'y retirer inconditionnellement. Cette décision peut-être effectuée par voie référendaire national ou toutes autres modalités propre au régime et à la décision politique de l'état en question.[/quote][/spoiler]
Alors très rapidement, pour se remettre dans le bain et ne pas perdre nos précédentes réflexions, rappelons les idées qui ont amenés à la création de ce premier document.
Nous voulions une union du Vicaskaran ... une Union. Soit une organisation bien plus forte qu'une simple confédération, sans non plus tomber dans une organisation fédérale que personne ici ne souhaite. En effet, la souveraineté de chaque état doit être respecté, c'est une prérogative que nous partageons tous. Cette union se veut dynamique, c'est à dire qu'elle doit avoir la capacité de s'auto-réformer pour s'adapter aux contextes et approfondir ses institutions dans le plus profond respect des peuples et des nations membres.
La base qui a été choisi pour bétonner le lancement de l'union est le marché commun. Avoir un marché commun permet un rapprochement économique entre nos nations tout en dynamisant nos croissances respectives et en créant des synergies communes, conditions essentielles pour une coopération réelle et durable. Nous avions alors un problème de taille : faire un marché commun sans une législation économique commune sur les produits qui font partie du dit marché serait la porte ouverte à un néo-libéralisme, à un dumping des normes nationales. C'est pourquoi nous avons mis en place le Conseil de l'Union Economique et des Normes, plus communément appelé le C.U.E.N. Celui-ci devait avoir des représentants de chaque nations ayant pour objectif de choisir quel biens et services doivent rentrer dans le marché commun, c'est à dire quel produit peut circuler librement et sans contrainte dans toute l'union, tout en édictant des normes, des législations sur ces dit produits. Cela peut aller de simples normes tel que la forme des prises électriques jusqu'à des décisions plus conséquentes, concernant par exemple la concentration autorisée de produit toxique dans un bien X . Cela est nécessaire pour que nous jouons aux même règles du jeu : Si les téléphones Perlians ne fonctionnent pas au Danube mais l'inverse fonctionne, et si les téléphones de tout les pays sont en libre concurrence dans le marché commun, alors le Danube aurait un avantage abusif sur le Perlian, ce n'est pas normal. Plus extrême : Si nous mettons les pommes dans le marché commun, que les pommes OGM sont interdites à Tel-Mehrat mais sont autorisées en Sahwiricie, alors les producteurs de tel Mehrat pourront vendre leur pomme en Shawiricie mais pas l'inverse. Dans ce cas, dans cet exemple des pommes, nous devrons soit nous mettre d'accord sur le statue des OGM, soit ne pas inclure les pommes dans le marché commun. Voilà le rôle du C.U.E.N., établir des conditions qui conviennent à tout le monde pour avoir un juste échange dans le cadre d'un marché commun.
Parce que le C.U.E.N. a un pouvoir législatif, ses membres doivent être élus démocratiquement sous peine de rédiger une législation inapplicable au Danube... car en effet, la constitution Danuboise interdit toute législation qui n'émanerait pas de représentants élus ou du peuple lui même. Néanmoins, cette nécessité démocratique gênait la Fédération d'Aquanox, qui avait peur que les Vicaskarannaises (soit les élections pour les représentants du C.U.E.N.) ne deviennent un outils de l'opposition pour faire tomber le régime Tarnois. Il faut nous remettre dans le contexte de l'époque. Nous avions alors trouvé un consensus avec une élection démocratique, avec des garanties d'égalité entre les candidats, la possibilité pour les médias étrangers de vérifier aux bureaux de votes qu'aucune falsification n'est commise. En contrepartie, les candidats ne pouvaient parler de politique intérieur pendant leur temps de parole. Démocratie du C.U.E.N. et sécurité intérieur pour les régimes moins démocratiques que la moyenne se voyait donc théoriquement assuré.
Cependant, le C.U.E.N. représentant les peuples et non les gouvernements, il va de soit que certaines de ses décisions peuvent être perçu comme particulièrement inacceptable au vue de certains états membres. Si du jour au lendemain, le C.U.E.N. veut autoriser ou interdire les OGM au niveau de l'union, certains gouvernements pourraient ne pas l'accepter. C'est pourquoi nous avons mis alors sur pied le Conseil d'Ethique, institution présent sur le sol du Perlian, qui se composait d'un représentant par état nommé par les gouvernements ou présidents de chaque état membre et qui pouvait, à la majorité absolue, censurer une décision du C.U.E.N. Cette institution était donc garant d'une possible crise politique de l'union.
En parallèle à cela, nous avions mis en place un conseil militaire qui ne servait que de table de négociation pour des possibles opérations communes.
Ce projet était ambitieux, était intelligent, était quelques choses de très pointu : inédit dans l’histoire des organisations internationales ... mais elle a cédée avant même de pouvoir avoir ses premières décisions. Nous connaissons tous l'histoire de cette première, et je l’espère dernière, crise de l'U.V :
Les Vicaskarannaises allaient avoir lieu et le seul organe de contrôle commun des bureaux de votes étaient les médias. Pour être certains qu'aucun bureaux de votes ne dérogent aux règles de l'union, ne fraudent les élections, le Danube avait incité certains de ses médias à se rendre un peu partout dans les pays de l'union, dont la Fédération d'Aquanox. Cependant, celui-ci avait perçu cette incitation comme un danger : une nation qui interfère avec les médias pour les inciter à se rendre sur son sol, la peur d'avoir un faux journaliste, un espion du gouvernement, a fait que l'Auqanox a fermé ses frontières aux journalistes Danubois, sauf ceux d'un journal en particulier mais nous n'allons pas rentrer dans les détails. Cependant, comme la presse était le seul organe de contrôle, le Danube a perçu cette interdiction comme une atteinte au traité : le rôle des journalistes était justement important pour garantir le respect des règles de l'union. La Fédération d'Aquanox n'était pas d'accord, le Danube a donc geler sa participation dans l'Union, le Perlian a, pour des raisons autres, suivit ... bref, l'union s'est stoppée net, sans mécanisme permettant de débloquer la crise ...
Les seuls qui peuvent relancer la machine, c'est nous, qui somme ici présent. Notre tache est grande, nous devons suivre les principes fondateurs de l'Union tout en garantissant des règles claires qui trancheront de futurs litiges et débloqueront de futurs crises. Il va de soit qu'au vue de l'histoire de l'Union, nous devrons mettre en place un organisme commun de contrôle des élections, les erreurs du passé ne doivent pas être recommises ... mais les détails à régler ne se limite pas qu'à cela :
- Il faut définir le statue du traité institutionnel. Il était pour l'heure supérieur aux constitutions nationales, ce qui pose des problèmes pour certaines nations comme le Perlian ou la Shawiricie. En revanche, si le traité institutionnel est inférieur aux constitutions nationales, il faudra créer un mécanisme qui fait qu'un pays seul ne peut pas volontairement réformer sa constitution pour la rendre incompatible au traité et obliger l'union de se modifier, ouvrant donc la voie à une instabilité de l'union inimaginable. Nous pouvons par exemple imaginer un système qui fait en sorte que, lorsqu'une constitution nationale d'un pays membre devient incompatible avec le traité, un congrès s'ouvre alors pour décider de la marche à suivre : soit recommander le dit pays d'adapter sa constitution ou, s'il refuse, de modifier de manière consensuelle le traité de l'union pour qu'il soit compatible avec la constitution en question et, si la majorité des pays membres refusent, d'exclure le pays en question de l'organisation. C'est un principe que nous pourrons aborder et qui permettra d'avoir à la fois une supériorité des constitutions nationales et une stabilité de l'union.
- Il faut également repenser les modalités des différents conseils de l'union. Outre le fait que nous pouvons modifier le nom du "C.U.E.N." par "Parlement Vicaskaranais" et le "Conseil d'Ethique" par "Conseil des états", il faut repenser le fonctionnement de ces institutions. Tout d'abord, le principe d'élection de 30 représentants par états membres étant élus à l'échelon nationale sous le principe du suffrage universel proportionnel ne convient pas à tout les états. Quand on sait que l'Aquanox aimerait une election interne aux "races" et non aux Tarnois en général, la question se pose. Idem : Si la Shawiricie veut faire élire ses représentant par des élections aux niveau des états fédérés et non de l'état fédérales, pourquoi pas ? Du moment que le principe de suffrage universel est respecté, du moment qu'il n'y a pas une trop grande disparité de représentation grâce à une règle du style : "les représentants doivent au moins émaner d'une élection regroupant à minima 1/60 et à maxima 1/15 de l’électorat nationale", alors nous pourrons rendre beaucoup plus souple les modalités de scrutin.
-Autre problème : Ou commence et ou finit le pouvoir législatif de l'Union ? Parce qu'avec un marché commun avancé, nous pouvons très vite tomber dans des débats de compétitivité par coût de production, ainsi tomber dans des propositions de SMIC continentale et autre ... or, toute législation impactant sur la finance, le budget et la distribution des richesses serait de l’ingérence ... de l'ingérence mais parfois nécessaire ... comment trouver un équilibre pour respecter la souveraineté nationale tout en permettant que des questions concernant l'Union et impactant des législations habituellement votées dans les parlements nationaux puisse se tenir ? On peut imaginer que le C.U.E.N. ne peut légiférer que sur l'entrée et les normes de produits non financier dans le marché commun, législation censurable à la majorité absolue du Conseil d'Ethique ... et qu'en parallèle à cela, le C.U.E.N. puisse également voter une proposition de loi concernant un autre pan de l'économie qu'il soumettra au Conseil d'Ethique qui pourra valider à l'unanimité de ses membres (élus par les gouvernements ou chef d'états des pays). Ainsi, l'on pourra parler de sujet habituellement réservé au niveau national mais impactant l'union ... tout en ayant un mécanisme qui empêche l’ingérence (puisqu'une validation par l'unanimité des membres du Conseil d'Ethique veut dire que la dite proposition est acceptée par l'ensemble des états).
-Autre problème : l'hétérogénéité des fonctionnements politiques. Si nous considérons qu'en toute circonstance, un représentant élu équivaut une voix au C.U.E.N., alors les nations ayant un fonctionnement bi-partite auront un poids réelle sur les décisions plus grande que les nations à tradition multi-partite, puisque la cohésion du vote est plus forte dans le premier que dans le second système. Nous pouvons donc imaginer un fonctionnement plus complexe mais plus précis : lorsqu'il y a un vote sur un projet de norme, les représentants de chaque pays votent la position commune de leur pays (c'est à dire que si 22 représentants élus du Perlian sur 30 disent oui, alors la position du Perlian sera oui). Cela permet que tout les pays aient un même poids décisionnel dans le C.U.E.N., malgrés les différences de mode de vie politiques... Si deux projets de normes contradictoires sont votés lors de la même session, il ne sera retenu que celui qui a eu le maximum de vote positif (indépendamment de la position commune de chaque états). On peut aussi imaginer que les recommandations au conseil de l'état (alias conseil éthique) soient envoyées si la majorité relative des représentants sont favorables à la mesure (et dans ce cas là, on fait donc fit de la position commune de chaque états).
Bref, je suis désolée si j'ai survolée très très rapidement beaucoup des questions que nous avons a aborder. Je suis également navrée si l'aspect technique semble rebutant, mais nous devons passez par ces questions afin d'être certains d'avoir une union juste, solide et stable. Je vous propose donc le déroulement suivant :
=> Établir les prérogatives du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)
=> Établir le fonctionnement du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)
=> Établir les modalités pour l'élection des membres du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.)
=> Établir le fonctionnement de l'organisation de contrôle des élections
=> Établir le statue juridique du traité institutionnel vis à vis des constitutions nationales
=> Établir le rôle de l'union et les modalités d'un conseil concernant la défense et le militaire
=> Établir une méthodologie de déblocage de crise de l'union
=> Mettre en forme le second traité institutionnel et rajouter des clauses tiers
Cela vous convient-ils ? N'hésitez pas à proposer des modifications pour le déroulement du congrès *sourire*.
Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Isabelle Alyante : Bien, nous pouvons commencer. Je m’excuse par avance si ce congrès risque d'être très technique et si je commence dés le départ dans le vif du sujet mais il faut, à mon sens, poser les briques de la négociation dés le début. Nous avons eu une première tentative et cette expérience doit être intériorisée pour pallier aux erreurs éventuelles du premier traité afin de pouvoir avec force et vitesse mettre en place cette organisation majeur.
Je tiens tout d'abord à remercier Clemens Ier pour la tenu de ce congrès et son engagement pour la participation de Tel-Mehrat dans la futur union. Egalement à merci la Shawiricie de sa présence, une nation de cette envergure ne peux que faire honneur et donner tout le crédit qu'il se doit au projet. Merci aussi au Perlian qui confirme sa volonté de politique internationale volontariste et affirme son importance dans l'organisation que nos avons à mettre sur pied. Je demande une dernière fois encore d'excuser l’absence Tarnoise, bien qu'ils étudieront avec intérêt le traité que nous allons rédiger.
Sur vos tables, vous avez à votre disposition le premier traité que vous pouvez consulter à tout moment.
[spoiler="Le traité institutionnel"][quote]
[center]UNION DU VICASKARAN - Traité institutionnel [/center]
Préambule : L'organisation a pour projet d'unir les nations du Vicaskaran, de créer une force commune favorable aux libertés et à la prospérité de chaque citoyens du continent. De créer une force capable d'influer, de peser sur la scène internationale. Le Vicaskaran a pour grand projet d'avoir un continent qui s'affranchie par lui même car c'est un continent fort, capable. L'organisation a pour finalité de regrouper le plus grand nombre de nation du continent, de créer un espace commun au travers, à l'avenir, d'un marché unique régulé, une monnaie commune ou unique, une entraide culturelle intense, une force militaire commune et protectrice d’invasions extérieurs, de la paix et par dessus tout des libertés inaliénables de chaque être humains.
L'union du Vicaskaran tel que décrite est institutionnalisée au travers des articles ici présent et n'est pas en soit l'union précédemment décrit mais plutôt l'outil qui permettra d'y parvenir.
L'union du Vicaskaran est une union de perpétuelle débat pour le consensus et sa propre approfondissement.
L'union du Vicaskaran se veut une union unique au monde. Ce n'est pas une confédération, ce n'est pas un simple groupement, ce n'est pas une simple alliance, c'est bien plus.
Ce présent traité est bien plus qu'un traité, c'est la constitution de l'union. Les normes et autres règles édictés par les différents conseils, s'ils n'impactent pas cette constitution, seront rassemblées dans un code commun qui s'imposera à chacun des membres de l'union.
S'il y avait une devise qui résumerait cet organisation, ce serait la suivant : Vive le Vicaskaran, vive le Vicaskaran libre, vive le Vicaskaran fort !
Article 1 :
A : L'ensemble des articles ici présent peuvent être supprimés, modifiés, étoffés, à l’exception de la clause 1-A et de l'article 7 entier.
B : Les procédures de modification s’opère par un accord à l’unanimité entre les membres de l'Union ou par la clause 4-E.
C : Les articles ici présent ont une autorité légal supérieur aux constitutions nationales.
D : Si une modification va à l'encontre d'une des constitutions d'un pays souverain, la nation en question peut choisir entre adapter sa constitution ou refuser la modification constitutionnelle. En cas de refus, la majorité absolue de l'union moins le pays en question doit choisir entre exclure le dit pays ou annuler la modification incriminée.
E : N'importe quel état du continent peut postuler pour être membre à part en tiers ou membre observateur de l'union. Il est admit à la majorité relative des membres de l'union.
Article 2 :
A : L'Union du Vicaskaran est composée de trois organes centraux. Le Conseil de Sécurité, le Conseil de l'union économique et des normes et le Conseil Éthique, et ce, en plus du siège de l'union où se rassemble les divers gouvernements.
B : Le siège de l'Union se trouve au Northland. Le Conseil de sécurité est en Fédération d'Aquanox. Le Conseil de l'union économique et des normes se situe en Danube et le Conseil Ethique se trouve au Perlian.
Article 3 :
A : Chaque pays membre de l'Union peut envoyer un représentant ayant une voix dans le conseil de sécurité et le conseil Ethique.
B : Chaque pays seront libre de fixer eux-même les modalités de nomination de leur représentant à l'échelle national pour le conseil de sécurité et le conseil Ethique.
C : Chaque pays membre de l'Union envoient 30 représentants dans le conseil de l'union économique et des normes qui auront un mandat de 4 ans.
D : L'Union organise des élections nommées "Vicaskarannaises" dans chaque pays pour nommer les 30 représentants de ladite nation. Les modalités seront les suivantes :
- a- N'est candidat que le citoyen de la nation concernée qui accumule 1.000 signatures d'électeurs, c'est à dire des citoyens de ladite nation. Les états s'engagent à ne pas interférer dans la recherche de ces signatures.
b- Les candidats qui le souhaitent peuvent s'agglomérer en une liste électorale limitée à 30 candidats.
c- Chaque candidat disposent de 5 minutes de passage télévisuel en un bloque dans n'importe quel chaîne, de 10 minutes de diffusion dans n'importe quel radio et de 900 mots dans n'importe quel journal.- Une seul chaîne, une seul radio et un seul journal ne peut être choisi et devra être commun à l'ensemble des candidats. C'est l'état en question qui choisira la plateforme à condition qu'elle soit accessible à l'ensemble des citoyens de la nation.
Pour ce qui est de la diffusion, elle doit être réalisée en un bloque pour l'ensemble des candidats dans n'importe quel plage horaire non nocturne, soit entre 8 et 21H.
e- L’anonymat du vote est garantie via la technique de l'isoloir.
f- La période de la préparation des salles de votes, le vote en lui même et son dépouillement est visible par tous, y compris des citoyens et journalistes étrangers. - Une seul chaîne, une seul radio et un seul journal ne peut être choisi et devra être commun à l'ensemble des candidats. C'est l'état en question qui choisira la plateforme à condition qu'elle soit accessible à l'ensemble des citoyens de la nation.
F : En vertu de la clause 3-D-d, l'état peut interpeller la commission de l’élection pour censurer un candidat. La commission ne peut le faire qu'à la majorité relative de ses membres.
D : Les états observateurs peuvent nommer 5 observateurs au conseil de l'union et des normes et 1 observateur dans les autres conseils.
Article 4 :
A : Le conseil de l'union économique et des normes a pour dessein de mettre en place les conditions nécessaires à la mise en place d'un marché commun puis unique.
B : Le conseil de l'union économique peut à la majorité absolue légiférer une norme économique collective.
C : Si la norme légiférée concerne un sujet sensible pour l'état, comme par exemple l’instauration d'une norme sanitaire et restrictive sur les OGM, le conseil Ethique peut censurer la décision.
D : Le conseil de l'union économique et des normes peut à la majorité des 3/5 légiférer une norme économique collective en passant outre le conseil Ethique.
E : Le conseil de l'union économique et des normes peut instauré un marché commun de l'union sur les produits déjà normés par le conseil.
D : Lorsque le conseil conclura que suffisamment de normes furent édictés et de traités économiques adoptés, il pourra proposer aux états l’instauration d'un marché unique. L'ensemble des nations qui souhaitent le faire pourront y adhérer.
E : Le conseil de l'union économique peut proposer aux états des traités concernant une large palette de la politique économique, allant du montant de la taxe douanière à la régulation des marchés financiers. Ces traités doivent être accepté par la majorité absolue des états pour être inscrit dans le présent Traité institutionnel de l'Union.
Article 5 :
A : Le Conseil de Sécurité est chargée de coordonner la lutte contre des incursions étrangères dans le continent du Vicaskaran et à régler les litiges et problèmes territoriaux à l'intérieur du Vicaskaran. Toutefois il doit faire foi de toujours privilégier le recours à la Diplomatie et de ne réserver l'intervention militaire qu'en cas d’extrême nécessité.
B : L'autorité nationale prévaut néanmoins sur les décisions militaires concernant son armée souveraine. Le Conseil de Sécurité a pour rôle de coordonner les états souverains lorsqu'ils sont en accord sur une décision géo-politico-militaire.
Article 6 :
Le Conseil Ethique, outre le fait de censurer le conseil de l'union économique dans le cadre de la clause 4-C, visera à fixer des règles communes en matière de droits des individus et collectifs dans tous nos pays de l'Union. Il devra sur long terme favoriser l'harmonisation entre les différents systèmes culturels, politiques et social sans renier les spécificités nationales, et ce, dans l'aspiration à long terme de respecter le minimum vitae social que sont la liberté de rassemblement et d'expression en tenant compte des modalités propres aux pays si elles existent.
Article 7 :
N'importe quel état ayant adhéré à l'union et au présent traité peut décider de s'y retirer inconditionnellement. Cette décision peut-être effectuée par voie référendaire national ou toutes autres modalités propre au régime et à la décision politique de l'état en question.[/quote][/spoiler]
Alors très rapidement, pour se remettre dans le bain et ne pas perdre nos précédentes réflexions, rappelons les idées qui ont amenés à la création de ce premier document.
Nous voulions une union du Vicaskaran ... une Union. Soit une organisation bien plus forte qu'une simple confédération, sans non plus tomber dans une organisation fédérale que personne ici ne souhaite. En effet, la souveraineté de chaque état doit être respecté, c'est une prérogative que nous partageons tous. Cette union se veut dynamique, c'est à dire qu'elle doit avoir la capacité de s'auto-réformer pour s'adapter aux contextes et approfondir ses institutions dans le plus profond respect des peuples et des nations membres.
La base qui a été choisi pour bétonner le lancement de l'union est le marché commun. Avoir un marché commun permet un rapprochement économique entre nos nations tout en dynamisant nos croissances respectives et en créant des synergies communes, conditions essentielles pour une coopération réelle et durable. Nous avions alors un problème de taille : faire un marché commun sans une législation économique commune sur les produits qui font partie du dit marché serait la porte ouverte à un néo-libéralisme, à un dumping des normes nationales. C'est pourquoi nous avons mis en place le Conseil de l'Union Economique et des Normes, plus communément appelé le C.U.E.N. Celui-ci devait avoir des représentants de chaque nations ayant pour objectif de choisir quel biens et services doivent rentrer dans le marché commun, c'est à dire quel produit peut circuler librement et sans contrainte dans toute l'union, tout en édictant des normes, des législations sur ces dit produits. Cela peut aller de simples normes tel que la forme des prises électriques jusqu'à des décisions plus conséquentes, concernant par exemple la concentration autorisée de produit toxique dans un bien X . Cela est nécessaire pour que nous jouons aux même règles du jeu : Si les téléphones Perlians ne fonctionnent pas au Danube mais l'inverse fonctionne, et si les téléphones de tout les pays sont en libre concurrence dans le marché commun, alors le Danube aurait un avantage abusif sur le Perlian, ce n'est pas normal. Plus extrême : Si nous mettons les pommes dans le marché commun, que les pommes OGM sont interdites à Tel-Mehrat mais sont autorisées en Sahwiricie, alors les producteurs de tel Mehrat pourront vendre leur pomme en Shawiricie mais pas l'inverse. Dans ce cas, dans cet exemple des pommes, nous devrons soit nous mettre d'accord sur le statue des OGM, soit ne pas inclure les pommes dans le marché commun. Voilà le rôle du C.U.E.N., établir des conditions qui conviennent à tout le monde pour avoir un juste échange dans le cadre d'un marché commun.
Parce que le C.U.E.N. a un pouvoir législatif, ses membres doivent être élus démocratiquement sous peine de rédiger une législation inapplicable au Danube... car en effet, la constitution Danuboise interdit toute législation qui n'émanerait pas de représentants élus ou du peuple lui même. Néanmoins, cette nécessité démocratique gênait la Fédération d'Aquanox, qui avait peur que les Vicaskarannaises (soit les élections pour les représentants du C.U.E.N.) ne deviennent un outils de l'opposition pour faire tomber le régime Tarnois. Il faut nous remettre dans le contexte de l'époque. Nous avions alors trouvé un consensus avec une élection démocratique, avec des garanties d'égalité entre les candidats, la possibilité pour les médias étrangers de vérifier aux bureaux de votes qu'aucune falsification n'est commise. En contrepartie, les candidats ne pouvaient parler de politique intérieur pendant leur temps de parole. Démocratie du C.U.E.N. et sécurité intérieur pour les régimes moins démocratiques que la moyenne se voyait donc théoriquement assuré.
Cependant, le C.U.E.N. représentant les peuples et non les gouvernements, il va de soit que certaines de ses décisions peuvent être perçu comme particulièrement inacceptable au vue de certains états membres. Si du jour au lendemain, le C.U.E.N. veut autoriser ou interdire les OGM au niveau de l'union, certains gouvernements pourraient ne pas l'accepter. C'est pourquoi nous avons mis alors sur pied le Conseil d'Ethique, institution présent sur le sol du Perlian, qui se composait d'un représentant par état nommé par les gouvernements ou présidents de chaque état membre et qui pouvait, à la majorité absolue, censurer une décision du C.U.E.N. Cette institution était donc garant d'une possible crise politique de l'union.
En parallèle à cela, nous avions mis en place un conseil militaire qui ne servait que de table de négociation pour des possibles opérations communes.
Ce projet était ambitieux, était intelligent, était quelques choses de très pointu : inédit dans l’histoire des organisations internationales ... mais elle a cédée avant même de pouvoir avoir ses premières décisions. Nous connaissons tous l'histoire de cette première, et je l’espère dernière, crise de l'U.V :
Les Vicaskarannaises allaient avoir lieu et le seul organe de contrôle commun des bureaux de votes étaient les médias. Pour être certains qu'aucun bureaux de votes ne dérogent aux règles de l'union, ne fraudent les élections, le Danube avait incité certains de ses médias à se rendre un peu partout dans les pays de l'union, dont la Fédération d'Aquanox. Cependant, celui-ci avait perçu cette incitation comme un danger : une nation qui interfère avec les médias pour les inciter à se rendre sur son sol, la peur d'avoir un faux journaliste, un espion du gouvernement, a fait que l'Auqanox a fermé ses frontières aux journalistes Danubois, sauf ceux d'un journal en particulier mais nous n'allons pas rentrer dans les détails. Cependant, comme la presse était le seul organe de contrôle, le Danube a perçu cette interdiction comme une atteinte au traité : le rôle des journalistes était justement important pour garantir le respect des règles de l'union. La Fédération d'Aquanox n'était pas d'accord, le Danube a donc geler sa participation dans l'Union, le Perlian a, pour des raisons autres, suivit ... bref, l'union s'est stoppée net, sans mécanisme permettant de débloquer la crise ...
Les seuls qui peuvent relancer la machine, c'est nous, qui somme ici présent. Notre tache est grande, nous devons suivre les principes fondateurs de l'Union tout en garantissant des règles claires qui trancheront de futurs litiges et débloqueront de futurs crises. Il va de soit qu'au vue de l'histoire de l'Union, nous devrons mettre en place un organisme commun de contrôle des élections, les erreurs du passé ne doivent pas être recommises ... mais les détails à régler ne se limite pas qu'à cela :
- Il faut définir le statue du traité institutionnel. Il était pour l'heure supérieur aux constitutions nationales, ce qui pose des problèmes pour certaines nations comme le Perlian ou la Shawiricie. En revanche, si le traité institutionnel est inférieur aux constitutions nationales, il faudra créer un mécanisme qui fait qu'un pays seul ne peut pas volontairement réformer sa constitution pour la rendre incompatible au traité et obliger l'union de se modifier, ouvrant donc la voie à une instabilité de l'union inimaginable. Nous pouvons par exemple imaginer un système qui fait en sorte que, lorsqu'une constitution nationale d'un pays membre devient incompatible avec le traité, un congrès s'ouvre alors pour décider de la marche à suivre : soit recommander le dit pays d'adapter sa constitution ou, s'il refuse, de modifier de manière consensuelle le traité de l'union pour qu'il soit compatible avec la constitution en question et, si la majorité des pays membres refusent, d'exclure le pays en question de l'organisation. C'est un principe que nous pourrons aborder et qui permettra d'avoir à la fois une supériorité des constitutions nationales et une stabilité de l'union.
- Il faut également repenser les modalités des différents conseils de l'union. Outre le fait que nous pouvons modifier le nom du "C.U.E.N." par "Parlement Vicaskaranais" et le "Conseil d'Ethique" par "Conseil des états", il faut repenser le fonctionnement de ces institutions. Tout d'abord, le principe d'élection de 30 représentants par états membres étant élus à l'échelon nationale sous le principe du suffrage universel proportionnel ne convient pas à tout les états. Quand on sait que l'Aquanox aimerait une election interne aux "races" et non aux Tarnois en général, la question se pose. Idem : Si la Shawiricie veut faire élire ses représentant par des élections aux niveau des états fédérés et non de l'état fédérales, pourquoi pas ? Du moment que le principe de suffrage universel est respecté, du moment qu'il n'y a pas une trop grande disparité de représentation grâce à une règle du style : "les représentants doivent au moins émaner d'une élection regroupant à minima 1/60 et à maxima 1/15 de l’électorat nationale", alors nous pourrons rendre beaucoup plus souple les modalités de scrutin.
-Autre problème : Ou commence et ou finit le pouvoir législatif de l'Union ? Parce qu'avec un marché commun avancé, nous pouvons très vite tomber dans des débats de compétitivité par coût de production, ainsi tomber dans des propositions de SMIC continentale et autre ... or, toute législation impactant sur la finance, le budget et la distribution des richesses serait de l’ingérence ... de l'ingérence mais parfois nécessaire ... comment trouver un équilibre pour respecter la souveraineté nationale tout en permettant que des questions concernant l'Union et impactant des législations habituellement votées dans les parlements nationaux puisse se tenir ? On peut imaginer que le C.U.E.N. ne peut légiférer que sur l'entrée et les normes de produits non financier dans le marché commun, législation censurable à la majorité absolue du Conseil d'Ethique ... et qu'en parallèle à cela, le C.U.E.N. puisse également voter une proposition de loi concernant un autre pan de l'économie qu'il soumettra au Conseil d'Ethique qui pourra valider à l'unanimité de ses membres (élus par les gouvernements ou chef d'états des pays). Ainsi, l'on pourra parler de sujet habituellement réservé au niveau national mais impactant l'union ... tout en ayant un mécanisme qui empêche l’ingérence (puisqu'une validation par l'unanimité des membres du Conseil d'Ethique veut dire que la dite proposition est acceptée par l'ensemble des états).
-Autre problème : l'hétérogénéité des fonctionnements politiques. Si nous considérons qu'en toute circonstance, un représentant élu équivaut une voix au C.U.E.N., alors les nations ayant un fonctionnement bi-partite auront un poids réelle sur les décisions plus grande que les nations à tradition multi-partite, puisque la cohésion du vote est plus forte dans le premier que dans le second système. Nous pouvons donc imaginer un fonctionnement plus complexe mais plus précis : lorsqu'il y a un vote sur un projet de norme, les représentants de chaque pays votent la position commune de leur pays (c'est à dire que si 22 représentants élus du Perlian sur 30 disent oui, alors la position du Perlian sera oui). Cela permet que tout les pays aient un même poids décisionnel dans le C.U.E.N., malgrés les différences de mode de vie politiques... Si deux projets de normes contradictoires sont votés lors de la même session, il ne sera retenu que celui qui a eu le maximum de vote positif (indépendamment de la position commune de chaque états). On peut aussi imaginer que les recommandations au conseil de l'état (alias conseil éthique) soient envoyées si la majorité relative des représentants sont favorables à la mesure (et dans ce cas là, on fait donc fit de la position commune de chaque états).
Bref, je suis désolée si j'ai survolée très très rapidement beaucoup des questions que nous avons a aborder. Je suis également navrée si l'aspect technique semble rebutant, mais nous devons passez par ces questions afin d'être certains d'avoir une union juste, solide et stable. Je vous propose donc le déroulement suivant :
=> Établir les prérogatives du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)
=> Établir le fonctionnement du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)
=> Établir les modalités pour l'élection des membres du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.)
=> Établir le fonctionnement de l'organisation de contrôle des élections
=> Établir le statue juridique du traité institutionnel vis à vis des constitutions nationales
=> Établir le rôle de l'union et les modalités d'un conseil concernant la défense et le militaire
=> Établir une méthodologie de déblocage de crise de l'union
=> Mettre en forme le second traité institutionnel et rajouter des clauses tiers
Cela vous convient-ils ? N'hésitez pas à proposer des modifications pour le déroulement du congrès *sourire*.
-
Steve
[justify]Decker n'avait rien à redire au sujet du récapitulatif de l'Union du Vicaskaran et de ses récents problèmes. Il fallait l'admettre : si ce n'était pas de Decker, jamais ce second congrès n'aurait eu lieu. L'Union était morte, enterrée... Mais Decker y croyait. Il croyait aussi au capital politique, évidemment. Le président shawiricois avait hâte d'entamer les discussions, et dans le but de ne pas que la discussion parte en vrille, il se contenta d'appuyer l'ordre du jour.
[center][img]http://l3.yimg.com/bt/api/res/1.2/ZCusfFHnUxzQ.R17ATREOA--/YXBwaWQ9eW5ld3M7Zmk9ZmlsbDtoPTI5MTtweW9mZj0wO3E9NzU7dz00NTA-/http://media.zenfs.com/en_us/News/Reuters/2014-01-08T214322Z_1_CBREA071OCE00_RTROPTP_2_USA.JPG[/img]
(Jimmy Decker, président de la Shawiricie)[/center]
- Tout est parfait pour moi.[/justify]
[center][img]http://l3.yimg.com/bt/api/res/1.2/ZCusfFHnUxzQ.R17ATREOA--/YXBwaWQ9eW5ld3M7Zmk9ZmlsbDtoPTI5MTtweW9mZj0wO3E9NzU7dz00NTA-/http://media.zenfs.com/en_us/News/Reuters/2014-01-08T214322Z_1_CBREA071OCE00_RTROPTP_2_USA.JPG[/img]
(Jimmy Decker, président de la Shawiricie)[/center]
- Tout est parfait pour moi.[/justify]
-
Pazu
[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/6794322449435w.jpg[/img]
Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Isabelle Alyante : Très bien. Pour ne pas se mêler les pinceaux, je propose que nous nous mettions dans un premier temps en accord sur l'ensemble des modalités de l'Union avant de commencer la rédaction de ces dits modalités, soit du traité en lui même.
Commençons donc par les deux premiers volets : "Établir les prérogatives du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)" et "Établir le fonctionnement du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)". Je vais commencer par la proposition Danuboise puis vous donnerez vos propres propositions ou vous débattrez sur celle déjà proposées. Comme les schémas valent mieux que de longs discours, voilà ce que nous proposons.
[center][url=http://nsa34.casimages.com/img/2015/02/05/150205082256659935.png]Cliquez ici pour agrandir[/url]
[url=http://nsa34.casimages.com/img/2015/02/05/150205082256659935.png][img]http://img11.hostingpics.net/pics/198055azer.png[/img][/url]
Pour déposer un projet ou une proposition de loi, il faut que celle-ci soit porté par 5 élus*
Le Conseil des Etats est conçu pour avoir des membres nommés par les divers gouvernements/rois/présidents des pays membres[/center]
Tout d'abord, à des fins de clarté, nous proposons de modifier le terme "C.U.E.N." par "Parlement du Vicaskaran" et le terme "Conseil d'Ethique" par "Conseil des Etats".
Le rôle des deux institutions reste le même que lors du premier traité institutionnel, mise à part que, pour éviter tout dérapage ou interprétation abusive, nous avons préciser la distinction entre projet de loi et proposition de loi, et ce, afin que les représentants ne votent que sur ce qu'ils peuvent voter et ne commencent pas à se substituer aux parlements nationaux, leur volant de la souveraineté dans des domaines où ils ne le doivent pas.
Le gros changement que nous proposons vis à vis du premier traité, c'est la notion de "position unitaire" et "position consentio". Dans le premier traité, tout les votes se faisaient par la "position unitaire" mais celle-ci favorise les états à bi-partisme, créant un déséquilibre entre les états. La position consentio n'est là que pour re-équilibrer cet institution sans détruire la notion même de parlement de l'union.
Ainsi, que pensez vous de cette proposition ?
Isabella Alyante, Ministre des affaires étrangères et de la Défense Danuboise[/center]
Isabelle Alyante : Très bien. Pour ne pas se mêler les pinceaux, je propose que nous nous mettions dans un premier temps en accord sur l'ensemble des modalités de l'Union avant de commencer la rédaction de ces dits modalités, soit du traité en lui même.
Commençons donc par les deux premiers volets : "Établir les prérogatives du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)" et "Établir le fonctionnement du Parlement du Vicaskaran (alias C.U.E.N.) et du Conseil des Etats (alias Conseil d'Ethique)". Je vais commencer par la proposition Danuboise puis vous donnerez vos propres propositions ou vous débattrez sur celle déjà proposées. Comme les schémas valent mieux que de longs discours, voilà ce que nous proposons.
[center][url=http://nsa34.casimages.com/img/2015/02/05/150205082256659935.png]Cliquez ici pour agrandir[/url]
[url=http://nsa34.casimages.com/img/2015/02/05/150205082256659935.png][img]http://img11.hostingpics.net/pics/198055azer.png[/img][/url]
Pour déposer un projet ou une proposition de loi, il faut que celle-ci soit porté par 5 élus*
Le Conseil des Etats est conçu pour avoir des membres nommés par les divers gouvernements/rois/présidents des pays membres[/center]
Tout d'abord, à des fins de clarté, nous proposons de modifier le terme "C.U.E.N." par "Parlement du Vicaskaran" et le terme "Conseil d'Ethique" par "Conseil des Etats".
Le rôle des deux institutions reste le même que lors du premier traité institutionnel, mise à part que, pour éviter tout dérapage ou interprétation abusive, nous avons préciser la distinction entre projet de loi et proposition de loi, et ce, afin que les représentants ne votent que sur ce qu'ils peuvent voter et ne commencent pas à se substituer aux parlements nationaux, leur volant de la souveraineté dans des domaines où ils ne le doivent pas.
Le gros changement que nous proposons vis à vis du premier traité, c'est la notion de "position unitaire" et "position consentio". Dans le premier traité, tout les votes se faisaient par la "position unitaire" mais celle-ci favorise les états à bi-partisme, créant un déséquilibre entre les états. La position consentio n'est là que pour re-équilibrer cet institution sans détruire la notion même de parlement de l'union.
Ainsi, que pensez vous de cette proposition ?
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Iskupitel
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Margaery
[center][img]http://www.pbs.org/wgbh/masterpiece/downtonabbey/images/season2_characters_slideshow_violet_01.jpg[/img][/center]
[center]Son Altesse Sérénissime Lady Lucinda Marlborough[/center]
Lucinda Marlborough : Si vous le permettez Madame la Ministre, à la lumière de votre exposé me viennent plusieurs questions et suggestions :
-Le Conseil d'Ethique devait se révéler comme son nom l'indique, un protecteur de normes et valeurs éthiques sur lesquelles nous nous mettrions d'accord. Son intervention vis à vis du C.U.E.N. ne devait être qu'une partie de ses attributions. Vous avez mentionné le fait que c'est par cet intermédiaire que l'on pourra émettre des propositions de loi visant à modifier le fonctionnement de l'Union et n'ai rien à redire à ce sujet. Néanmoins, ne pensez vous pas que cet organe pourrait aussi nous servir à mettre en avant et à promouvoir par delà le monde de grandes valeurs morales comme la volonté de concorde entre les nations, les droits de l'enfant, les droits des femmes ou encore le droit à la sécurité ?
J'avais à l'esprit un Conseil d'Ethique ou Conseils des Etats avec cette envergure morale, outre ses dispositions économiques et structurelles pour le fonctionnement de l'Union.
-Arrêtez moi si j'ai mal compris le schéma, mais vous semblez sous entendre que seuls les élus du Parlement du Vicaskaran pourraient être en mesure de proposer un projet ou une proposition de loi, soit devant le dit Parlement, soit devant le Conseil des Etats pour le cas des propositions de loi.
Je serais d'avis à donner au Conseil des Etats le pouvoir de se saisir lui même pour une proposition de loi qui serait proposée alors à l'initiative d'un représentant de ce dit Conseil. De plus, je propose aussi que, pour le cas des projets de loi, que ce soit un représentant du Conseil d'Etat qui avance un Projet de loi. Ensuite je propose qu'aie lieu un vote à l'unanimité pour décider si ce projet sera présenté devant le Parlement.
-Enfin, je propose une modification du vocabulaire, le terme de loi est à mes yeux trop fort pour qualifier des décisions prises par cette institution. Il risque d'y avoir ensuite un amalgame sur la source de droit concernant les lois nationales et celles issues de l'UV.
Ainsi, je propose de remplacer les termes :
"Proposition de loi" par "Motion du Conseil des Etats"
Et "Projet de loi" par "Convention du Parlement du Vicaskaran"
[center]Son Altesse Sérénissime Lady Lucinda Marlborough[/center]
Lucinda Marlborough : Si vous le permettez Madame la Ministre, à la lumière de votre exposé me viennent plusieurs questions et suggestions :
-Le Conseil d'Ethique devait se révéler comme son nom l'indique, un protecteur de normes et valeurs éthiques sur lesquelles nous nous mettrions d'accord. Son intervention vis à vis du C.U.E.N. ne devait être qu'une partie de ses attributions. Vous avez mentionné le fait que c'est par cet intermédiaire que l'on pourra émettre des propositions de loi visant à modifier le fonctionnement de l'Union et n'ai rien à redire à ce sujet. Néanmoins, ne pensez vous pas que cet organe pourrait aussi nous servir à mettre en avant et à promouvoir par delà le monde de grandes valeurs morales comme la volonté de concorde entre les nations, les droits de l'enfant, les droits des femmes ou encore le droit à la sécurité ?
J'avais à l'esprit un Conseil d'Ethique ou Conseils des Etats avec cette envergure morale, outre ses dispositions économiques et structurelles pour le fonctionnement de l'Union.
-Arrêtez moi si j'ai mal compris le schéma, mais vous semblez sous entendre que seuls les élus du Parlement du Vicaskaran pourraient être en mesure de proposer un projet ou une proposition de loi, soit devant le dit Parlement, soit devant le Conseil des Etats pour le cas des propositions de loi.
Je serais d'avis à donner au Conseil des Etats le pouvoir de se saisir lui même pour une proposition de loi qui serait proposée alors à l'initiative d'un représentant de ce dit Conseil. De plus, je propose aussi que, pour le cas des projets de loi, que ce soit un représentant du Conseil d'Etat qui avance un Projet de loi. Ensuite je propose qu'aie lieu un vote à l'unanimité pour décider si ce projet sera présenté devant le Parlement.
-Enfin, je propose une modification du vocabulaire, le terme de loi est à mes yeux trop fort pour qualifier des décisions prises par cette institution. Il risque d'y avoir ensuite un amalgame sur la source de droit concernant les lois nationales et celles issues de l'UV.
Ainsi, je propose de remplacer les termes :
"Proposition de loi" par "Motion du Conseil des Etats"
Et "Projet de loi" par "Convention du Parlement du Vicaskaran"