Le Conseil de l'Union Economique et des Normes

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Pazu

Message par Pazu »

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Le C.U.E.N a pour prérogative de légiférer des normes qui s'appliqueront à l'ensemble de l'Union. Il peut également conseiller et soumettre des modifications institutionnels au siège de l'Union, c'est à dire au divers présidents/rois/dirigeants des nations concernées.
Le conseil est composé de 30 représentants démocratiquement élus par pays membres et ceux-ci disposent d'un mandat de 4 ans. Leurs élections sont encadrés et réglementés par le Conseil de l'Election (C.E) présent au sein du C.U.E.N mais disposant d'une personnalité juridique différente. C'est pourquoi le C.U.E.N et le C.E sont différenciés. Aussi, les élus légifèrent à la majorité absolue.
Tant que la norme est votée à moins de 3/5 des membres, le conseil Ethique peut censurer la décision du C.U.E.N.

L'objectif du C.U.E.N est de créer pour chaque produits les conditions nécessaires afin de l'incorporer dans le marché commun.
Pour donner un exemple, si les normes d'un produit A sont suffisant pour garantir sont entrée dans le marché commun sans avoir de défaillances ou de trouble économique particulier, alors le C.U.E.N officialise l'entrée de ce produit dans le marché de l'Union. Le produit A pourra alors librement circuler et être vendu dans l'espace économique de l'Union.

[spoiler="Sa localisation en République de Danube"][center][img]http://img11.hostingpics.net/pics/798855CUEN.jpg[/img]

Ancien siège du P.U.D (Parti Unique Danubois) jusqu'en 1945, date de la démocratisation du pays, ce bâtiment au aire de tour du Babylone moderne fut rénové pour devenir le siège du C.U.E.N de l'union du Vicaksaran. En plein centre de Centralia, la capitale du pays, il se trouve à un demi kilomètre du [url=http://www.simpolitique.com/parc-des-nations-t10330.html]parc des nations[/url].

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C'est l'architecte Mariano Juaven qui a aménagé les lieux pour y accueillir les représentants élus des nations membres.

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En 2030, le bâtiment disposera d'une salle de conférence à l'architecture moderne qui sera à disposition pour tout colloques internationaux et pour l'Union.[/center][/spoiler]

Le conseil :

[center][url=http://img4.hostingpics.net/pics/290638Nouvelleimagebitmap4CopieCopie.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/371861Nouvelleimagebitmap4CopieCopie.png[/img][/url][/center]

En rouge le Danube.
En orange le Perlian.
En bleu le Northland.
En violet la Fédération d'Aquanox.

La composition du parlement n'est pas encore définit car les élections n'ont pas encore eu lieu.

[center]C'est ici qu'auront lieux les divers débats, propositions et vote des membres du C.U.E.N[/center]
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