Archives diplomatiques (liste des traités)

Otto · Message par **Otto** » dim. mars 16, 2014 1:10 pm

[center]TRAITES ET ACCORDS INTERNATIONAUX
Archives publiques
(sauf indications contraire)[/center]

Otto · Message par **Otto** » dim. mars 16, 2014 1:14 pm

[center]ALBION[/center]

[quote][center]Accords Albion-Viertenstein du 9 mai 2023[/center]

Statut : Suspendu

[...]Les représentants des nations albionnaise et viertensteinoise s'engage à faciliter l'obtention des vises touristiques ou de travail pour les ressortissants de l'autre pays. [...] Les deux pays s'engagent également à ouvrir des ambassades afin de faciliter les relations entre les deux états.[...][/quote]

Otto · Message par **Otto** » dim. mars 16, 2014 1:17 pm

[center]LITZBURG[/center]

[quote]Traité d'amitié Litzburg - Vierstenstein, dit traité de Hochburg du 25 Mai 2023

Statut : Actif

Nous, Sa Majesté la Grande-duchesse Ellen du Litzburg, Son Altesse Sérénissime le Prince Otto Franz-Ludwig Ulrich Joseph Von und Zu Viertenstein-Hochburg, ayant Dieu pour témoin, nous engageons à faire prospérer l'amitié liant dès à présent nos couronnes et nos nations, compte-tenu de nos proximités culturelles et de nos volontés politiques commune. En ce sens, nous mettrons en place, via nos appareils administratifs respectifs, des coopérations visant à bénéficier au bien-être ainsi qu'à la sécurité de nos sujets respectifs.

Devant Dieu,
au sein du palais princier de Hochburg,
le 25 Mai 2023[/quote]

Otto · Message par **Otto** » dim. mars 16, 2014 1:22 pm

[center]THORVAL[/center]

[quote][center]Accord de Coopération - Royaume du Thorval, Principauté de Viertenstein, dit Traité d'Adursted du 7 juin 2023[/center]

Statut : Actif

Diplomatie

Le Thorval et le Viertenstein organisent un échange d'ambassade.

Économie et commerce

La Communauté jurée des Fabricants de Remèdes & Pharmaciens du Thorval s'engagent à fournir drogueries et pharmacies Viertensteinoises en remèdes et médicaments naturels.
En échange, le Viertenstein s'engage à exporter vers le Thorval ses surplus céréaliers et légumiers durant toute la période à risque pour les récoltes.
Ses échanges se réaliseront par voie maritime. Les navires Viertensteinois obtiennent une fiscalité portuaire avantageuse au sein des ports thorvaliens.
Le Thorval et le Viertenstein se reconnaissent comme des alliés mutuels et s'engagent à se défendre en cas de conflit (ajout fait lors de l'accord de Pâques, en 2024)

Éducation

Le Thorval et le Viertenstein concluent un partenariat universitaire dédié à l'échange d'étudiants. Est inclus la reconnaissance réciproque des diplômes universitaires. Les recteurs Thorvaliens possèdent le droit de sélectionner précisément les étudiants Viertensteinois.

Signataires

S.M.R Annabelle II, Reine du Thorval

S.A.S Otto IV, Prince du Viertenstein[/quote]

Otto · Message par **Otto** » dim. mars 16, 2014 4:41 pm

[center]VALACIDA[/center]

[quote][center]Traité de coopération Valacida - Viertenstein du 3 septembre 2023[/center]

Statut : actif

I - Diplomatie :

La Principauté du Viertenstein s'engage à respecter la souveraineté de la République Urbaine.

II - Économie & commerce :

La République du Valacida s'engage à procurer 2.000 tonnes de laine et 1.000 tonnes de fruits (pêches; oranges; raisins;pastèques; melons).
La Principauté du Viertenstein s'engage à exporter vers le Valacida 1.000 tonnes de moules (élevage et pêche), 500 tonnes de thons, 100 tonnes de saumons et 100 tonnes de poissons d'eaux profondes.

III - Culture :

Les deux pays s'engagent à simplifier les échanges entre leurs établissements scolaires respectifs.

SIGNATURES : Florentino Vasco & Heindrich von Luxemdorff-Ligemheim]

FAIT À HOCHBURG, LE 3 SEPTEMBRE 2023[/list]

_ _ _ _
IV - Clauses secrètes :

La République du Valacida et la Principauté du Viertenstein s'engagent dans un accord d'Assistance mutuelle. Les clauses de cet accord sont les suivantes :
- En cas d'agression du Saint-Empire, les deux états devront se soutenir dans un effort de guerre commun contre l'ennemi impérial.
- La Principauté du Viertenstein s'engage à toujours favoriser le commerce vers les pays non-impériaux.
- De même, la Principauté s'engage à toujours refuser l'implantation de base militaire schlessoise sur son territoire.
- Elle s'engage également à transmettre à la République du Valacida toute information concernant le Saint-Empire et dont le Président ne pourrait avoir connaissance.

[/list]
[/quote]

Otto · Message par **Otto** » sam. mars 29, 2014 5:23 pm

[center]HOHENSTEINHART[/center]

[quote][center]Traité d'Alliance Hohensteinhart - Viertenstein, janvier 2024[/center]

Statut : actif

De la reconnaissance mutuelle

Le Viertenstein reconnaît le gouvernement impérial comme l'unique gouvernement légitime de l'Hohensteinhart et les frontières de l'Empire pré-révolutionnaire comme seules légitimes.
L'Hohensteinhart reconnaît le gouvernement princier et la dynastie des Von und Zu Viertenstein-Hochburg comme l'unique légitime du Viertenstein.

De la coopération diplomatique

L'Hohensteinhart et le Viertenstein se déclarent alliés
Les deux pays s'engagent dans un échange d'ambassades

De la coopération militaire

Par leur alliance, les deux pays s'engage a se soutenir en cas de conflit armé

De la coopération économique

Les deux pays se reconnaissent comme partenaires économiques et à se favoriser mutuellement
Le Viertenstein s'engage à soutenir économiquement la reconstruction de l'Hohensteinhart; l'Hohensteinhart s'engage à soutenir le Viertenstein si celui-ci se trouvait en état de crise
Les deux pays s'engagent à instaurer des tarifs préférentiels sur les taxes touchant aux produits manufacturé dans leurs frontières. Ces tarifs doivent toutefois favoriser la production nationale
Les deux pays s'engagent à instaurer des tarifs préférentiels sur les impôts aux entreprises installées dans leurs frontières. Ces tarifs doivent toutefois favoriser les entreprises nationales

Des échanges estudiantins

Les deux pays s'engagent à ouvrir leurs facultés aux étudiants des deux nationalités et à réduire les formalités administratives pour les étudiants

Signature :

Empereur Eugen

Karl von Tritenberg[/quote]

Otto · Message par **Otto** » mar. mai 20, 2014 6:39 pm

[justify][center]PERLIAN[/center]

[quote][center]Accord Perlian - Viertenstein de Cair Paravel, février 2024[/center]

Statut : actif

De la reconnaissance mutuelle

Le Royaume du Perlain reconnaît la Principauté comme unique autorité légitime à l'intérieur de ces présentes frontières. A ce titre, il s'engage à ne jamais s'ingérer dans les affaires publiques du pays.
La Principauté du Viertenstein reconnaît le Royaume du Perlian comme unique autorité légitime à l'intérieur de ces présentes frontières. A ce titre, il s'engage à ne jamais s'ingérer dans les affaires publiques du pays.
Les deux pays s'engagent dans un traité de non-agression

De la coopération économique

La Principauté du Viertenstein s'engage à envoyer des prévôts de corporations auprès du Roi Suprême du Perlian afin de le conseiller sur un projet de réforme économique

De la coopération culturelle

Les deux états s'engage à faciliter les voyages scolaires et les échanges culturels pour les élèves du secondaire et du supérieur des deux pays.

Signatures : Hadrian I, Roi Suprême de Perlian, et Lady Crysania of Palanthas, Ministre des Affaires Etrangères de Perlian

Ludwig Wittelsreich, Chancelier du Viertenstein[/quote]

[quote][center]Accords d'Hochburg, mai 2026[/center]

Statut : actif

Diplomatie

Le Saint Royaume du Perlain et la Principauté du Viertenstein affirment leur amitié devant le monde.
Les deux monarchies s'engagent à ne rompre aucun des accords passé et présent sans l'accord de l'autre partie.

De la coopération militaire

Le Saint Royaume du Perlian et la Principauté du Viertenstein s'engagent à faciliter la coopération entre leurs flottes respectives pour la sûreté du nord de l'Océan Altevum. Dans ce sens, des patrouilles communes pourront être organisées.

De la coopération économique

Le Saint Royaume du Perlian s'engage à autoriser la venue de pêcheurs viertensteinois à proximité de ses côtes et à permettre aux pêcheurs de loger sur son sol lors des longues expéditions de pêches. En retour, la Principauté du Viertenstein s'engage à considérer les pêcheurs perlians qui naviguerait près de ses côtes comme ses propres sujets.

De la coopération civile

La Principauté du Viertenstein reconnaît les mariages célébrés selon le rite perlian qui uniraient un sujet de la principauté et un sujet du Perlian. En réponse, le Perlian reconnaît les mariages civils du Viertenstein unissant un sujet perlian et un sujet viertensteinois.
Les deux monarchies s'engagent à simplifier l'obtention de visa entre les deux pays mais affirment la nécessité de l'existence de ce visa.

Signatures : Hadrian I, Roi Suprême de Perlian

Franz-Ulrich, prince-héréditaire du Viertenstein, Heinrich, prince-régent du Viertenstein[/quote][/justify]

Otto · Message par **Otto** » dim. mai 25, 2014 4:28 pm

[center]AZUDE[/center]

[quote][center]Traité de non-agression entre la Fédération Technocratique et la Principauté du Viertenstein du 28 février 2023 :[/center]

Statut : actif

Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération Technocratique, et le représentant de la Principauté du Vieretnstein, ci-après désignée comme le Viertenstein reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

La Fédération Technocratique et ses membres reconnaissent le Viertenstein comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
Les agents et représentants de La Fédération Technocratique et de ses membres se soumettront dès lors aux lois du Viertenstein lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Viertenstein.
La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Viertenstein sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Viertenstein sans l'accord préalable de ce dernier.
La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Viertenstein et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique ou à l'étranger.
La Fédération Technocratique s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Viertenstein et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération Technocratique.
Le Viertenstein reconnaît les Nations membres de la La Fédération Technocratique comme des nations souveraines et indépendantes. Le Viertenstein s'engage à respecter cette souveraineté.
Les agents et représentants du Viertenstein se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération Technocratique lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération Technocratique.
Le Viertenstein s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération Technocratique sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération Technocratique sans l'accord préalable de cette dernière.
Le Viertenstein s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération Technocratique et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Viertenstein ou à l'étranger.
Le Viertenstein s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération Technocratique et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Viertenstein, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Viertenstein.
Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération Technocratique et du Viertenstein.

Signatures :

David Rault, Premier Administrateur d'Azude

Kristina von der Rigen, ministre-présidente du Conseil du Viertenstein[/quote]

Otto · Message par **Otto** » jeu. août 21, 2014 1:21 pm

[center]Espérence[/center]

[quote][center]Accords de mars 2024[/center]

De la reconnaissance mutuelle

La République d'Espérence reconnaît la Principauté comme unique autorité légitime à l'intérieur de ces présentes frontières. A ce titre, il s'engage à ne jamais s'ingérer dans les affaires publiques du pays.
La Principauté du Viertenstein reconnaît la République d'Espérence comme unique autorité légitime à l'intérieur de ces présentes frontières. A ce titre, il s'engage à ne jamais s'ingérer dans les affaires publiques du pays.
Les deux pays s'engagent dans un traité de non-agression

De la coopération économique

La Principauté du Viertenstein s'engage à envoyer des prévôts de corporations auprès du Roi Suprême du Perlian afin de le conseiller sur un projet de réforme économique

De la coopération culturelle

Les deux états s'engage à faciliter les voyages scolaires et les échanges culturels pour les élèves du secondaire et du supérieur des deux pays.

Signatures :

Christina von der Rigen, ministre-présidente du Conseil du Viertenstein

Derek Lanbusi, président de la république d'Espérence[/quote]

Otto · Message par **Otto** » jeu. août 21, 2014 1:21 pm

[center]Schenkennie[/center]

[quote][center]Accords de Maklaris, 23 septembre 2024[/center]

Statut : suspendu

Traité de non-agression :

Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas agresser militairement la Principauté du Viertenstein sans déclaration de guerre préalable.
Article second : La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas agresser militairement l'Empire Schenkennien sans déclaration de guerre préalable.
Article troisième : L'Empire Schenkennien s'engage à ne pas déclarer la guerre à la Principauté du Viertenstein sans motif valable.
Article quatrième : La Principauté du Viertenstein s'engage à ne pas déclarer la guerre à l'Empire Schenkennien dans motif valable.

Traité d'ouverture d'ambassades :

Article premier : L'Empire Schenkennien s'engage à fournir à la Principauté du Viertenstein un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.
Article second : La Principauté du Viertenstein s'engage à fournir à l'Empire Schenkennien un bâtiment situé dans les rues de sa capitale pour qu'il serve d'ambassade diplomatique.

Contrat d'aide agroalimentaire

Article premier : La Principauté du Viertenstein s'engage à assurer au groupe agroalimentaire schenkennien Labour-Douar Stroll l'envoi quotidien de 10 000 000 de rations de viande pendant un an, au prix de 70% du cours normal de la viande.
Article second : L'Empire Schenkennien autorise la venue sur son sol de prêtres et de missionnaires catholiques en provenance de la Principauté du Viertenstein.
Article troisième : La Principauté du Viertenstein s'engage à assurer un tiers du financement de la construction et de l'entretien d'écoles privées catholiques sur le sol schenkennien.
Article quatrième : L'Empire Schenkennien s'engage à assurer le tiers du financement de la construction et de l'entretien des écoles catholiques citées dans l'article troisième.
Article cinquième : Le tiers du financement de l'entretien des écoles catholiques citées dans les articles troisième et quatrième sera assuré par les étudiants et leurs familles.

Traité de reconnaissance mutuelle :

Article premier : L'Empire Schenkennien reconnaît la Principauté du Viertenstein comme un État souverain.
Article second : La Principauté du Viertenstein reconnaît l'Empire Schenkennien comme un État souverain.
Article troisième : L'Empire Schenkennien reconnaît en la personne du Prince-Régent Heinrich et de la famille régnante actuelle la seule autorité légitime du Viertenstein.
Article quatrième : La Principauté du Viertenstein reconnaît en la personne de son Empereur Gwenael Ar C'halloudek et en sa famille la seule autorité légitime de l'Empire Schenkennien.

Signatures :
Gwenael Ar C'halloudek, Empereur de Schenkennie
Ludwig Wittelsreich, chancelier du Viertenstein
[/quote]