Accords internationaux ° Archives

Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Biturige[/center]
[center]2020-2021[/center]
  • Taux de douane abaissés à 2,5%.
  • Traité de reconnaissance mutuelle.
  • Programme d'échange universitaire.
  • Donation de larges zones franches pour les entreprises menoviennes dans les Zones d'Investissement Prioritaires de Biturige.
[center]2021-2022

- NÉANT -[/center]
[center]2022-2023

- NÉANT -[/center]
[center]2023-2024

- NÉANT -[/center]
[center]2024-2025

- NÉANT -[/center]
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Franconie (C21)[/center]
[center]2020-2021[/center]
  • Traité de non-agression, de non-ingérence et de reconnaissance mutuelle.
  • Association scientifique dans le domaine des télécommunications et de la production d'énergie d'origine thermique.
[center]2021-2022[/center]
  • Accords d'extradition entre les deux pays.
  • Taux de douane abaissés à 4%.
  • Echanges scolaires.
[center]2022-2023

- NÉANT -[/center]
[center]2023-2024

- NÉANT -[/center]
[center]2024-2025

- NÉANT -[/center]
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Khaldidan[/center]
[center]2022-2023[/center]
  • Traité de non-agression, de reconnaissance mutuelle et de non-ingérence.
  • Emprunt contracté par l'Etat menovien :
    1. Somme empruntée : 36,5 milliards de $RAK.
    2. Intérêts (Taux de 8%) : 2,92 milliards de $RAK.
    3. Somme totale à verser : 39,42 milliards de $RAK.
    4. Emprunt à rembourser sur 3 ans. C'est à dire un montant de 13,14 milliards à verser par an à l'Empire du Khaldidan.
  • Installations dans les ZES menoviennes d'entreprises, sidérurgiques, minières, pétrochimiques, des bourgeons ( start-up), des entreprise de recherches informatique et robotique appliquées. Installation de Plantklab et de ses fermes hydroponiques.
  • Ouverture d'un couloir terrestre et aérien vers le sud ouest de la Menovie.
  • Transfert de technologies agricoles (hydroponiques).
  • Installation d'un laboratoire AMMGen de recherche en génétique et génie génétique dans la ZES de Tehoja. Association avec les laboratoires et universités menoviennes afin de participer activement à la formation des chercheurs et médecins en génétique menoviens.
  • Partage des connaissances de l'Empire dans le domaine de la santé.
[center]2023-2024

- NÉANT -[/center]
[center]2024-2025

- NÉANT -[/center]
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Kaldia[/center]
[center]2021-2022[/center]
  • Mise en place d'échanges culturels par le biais de bureaux d'information, d'échanges éducatifs, de campagnes de mise en valeur de la culture Kaldienne et Ménovienne dans chacun des pays, et de promotion du tourisme.
  • Traité de non-agression et de non-ingérence.
[center]2022-2023

- NÉANT -[/center]
[center]2023-2024

- NÉANT -[/center]
[center]2024-2025

- NÉANT -[/center]
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Uber (C41) et Radorie (C44)[/center]
[center]2022-2023[/center]
  • Accord de protection et de reconnaissance mutuelle Uber (C41) - Radorie (C44) :
    1. La République Technocratique de Menovie s'engage à porter une aide militaire à l'Uber et la Radorie dans le cas d'une agression, d'une attaque, d'hostilités ou d'une déclaration de guerre de l'URKR/Main Noire. L'Uber et la Radorie sont donc reconnues selon leurs frontières géographiques actuelles comme des nations souveraines par la République Technocratiqu de Menovie.
    2. L'Uber et la Radorie s'engagent à porter une aide militaire à la République Technocratiqu de Menovie dans le cas d'une agression, d'une attaque, d'hostilités ou d'une déclaration de guerre de l'URKR/Main Noire. La République Technocratique de Menovie est donc reconnue selon ses frontières géographiques actuelles comme une nation souveraine par l'Uber et la Radorie.
    3. Par mécanisme des alliances, ce traité engage donc ainsi la République Militaire du Foroll en cas de menace de l'URKR/Main Noire.
[center]2023-2024

- NÉANT -[/center]
[center]2024-2025[/center]
  • Accord d'ouverture des marchés d'Uber (C41) et de Radorie (C44) :
    1. Taux de douane progressif selon la disponibilité interne des pays des produits ciblés, entre 10% et 50%.
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Valacida[/center]
[center]2022-2023[/center]
  • Accords commerciaux :
    1. Le Valacida s'engage à fournir 101, 400 tonnes de chrome par an (pendant 7 ans) à la Ménovie à un prix équivalent à 90% du prix du marché international (prix du marché : 2 246 775 RAK), soit pour la somme de 2 022 098 RAK la tonne. Ainsi le montant par an de la livraison revient à 206 millions de RAK.
    2. Le Valacida s'engage à livrer ces ressources à la Ménovie dans les délais impartis, sous peine de réduction du prix (seulement l'année où la livraison n'a pas été livrée dans les temps impartis) de la vente et de la livraison soit 10% moins chers que le prix originellement fixé par mois de retard.
    3. La Ménovie s'engage à payer le montant de la livraison à la Banque du Valacida dans les délais impartis, sous peine d'augmentation du prix initial de 1.000 $ par jours de retard.
    4. Ce contrat est valable à partir de l'année 2022 jusqu'en 2029 où il pourra être renouvelé.
    5. Le contrat global a pour montant total par an : 206 millions de RAK

[center]2023-2025

- NÉANT -[/center]
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Thorval[/center]
[center]2022-2023[/center]
  • Livraison d'équipements afin d'équiper les coopératives agricoles menoviennes en échange de livraisons de 1'550'000 tonnes blé tendre et 5'000'000 tonnes de blé dur.
  • laboratoire agronomique en coopération avec le Thorval menant des recherches sur les points suivant :
    1. Utilisation de l'hybridation via la sélection naturelle (pas d'ogm) afin d'obtenir par hybridation (croisement) des espèces plus résistantes et productives sans pour autant perdre ses qualités gustatives et nutritives.
    2. Nouvelles techniques agricoles s'inscrivant dans un développement durable
    3. Approfondissement de la technologie de pousse en pièce fermée (ou sous-sol, technologie transférée par le khaldidan)
[center]2023-2025

- NÉANT -[/center]
Alex Scker

Message par Alex Scker »

[center]Centralia[/center]
[center]2022-2023[/center]
  • Accords commerciaux :
    1. Les Mines de Centralia s'engagent à fournir 430.537,540 tonnes de bauxite à la Ménovie à un prix équivalent à 90% du prix du marché international, soit pour la somme de 70.211.970 $
    2. Les Mines de Centralia s'engagent à fournir 10,649 tonnes de fer à la Ménovie à un prix équivalent à 90% du prix du marché international, soit pour la somme de 4.160 $
    3. Les Mines de Centralia s'engagent à livrer ces ressources à la Ménovie dans les délais impartit, sous peine de pénalités.
    4. Ce contrat est valable pour l'année 2022 jusqu'en 2029.
    5. Le contrat global a pour montant total par an : 70, 211 974 millions de RAK
[center]2023-2025

- NÉANT -[/center]
Sovana

Message par Sovana »

[center]Accord du MJ pour la signature du traité.[/center]

[quote][center]Accords du Sommet d'Halek-Ma
Novembre 2024
[/center]

Section 1 : Issues relatives à la coopération économique
• Passage de 10 à 5 ans de la propriété privée vers la propriété public des brevets uniquement au sein du Réseau
• Zone de libre-échange
• Zone de libre-circulation
• Union Douanière (Pas Sébaldie ni Liethuviska)
• Principe de Développement Coopératif
• Abaissement spécial de la taxation domestique pour les entreprises/corporations des pays-membres

Section 2 : Issues relatives à la coopération diplomatique, politique et juridique
• Harmonisation des installations diplomatiques et coopération entre les établissements diplomatiques
• [url=http://www.simpolitique.com/post243691.html#p243691]Convention Collective Multi-Territoriale des Principes Fondamentaux[/url]
• Accords d'extradition et de coopération judiciaire (Pas Tel-Erib)
• Coopération des services de renseignements

Section 3 : Issues relatives à la recherche et au développement
• Intégration à l'Espace Scientifique Fédéral

Section 4 : Issues relatives à la coopération stratégique et militaire
• Pacte de non-agression
• Pacte de défense mutuelle
• Établissement d'une force commune d'intervention chirurgicale et humanitaire
• Établissement d'une ou plusieurs bases militaires, exercices communs
• Harmonisation des normes radios, radars et de codages militaires entre les pays

Membres du Réseau :

Azude
Culture
Menovie
Liethuviska
Sebaldie
Tel-Erib
Franconie
[/quote]
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