Archives de la République Populaire
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Eckwan
[center]Traité de Kobikawa :[/center]
Politique :
-Création de l'Union des Tribus Larïg (UTL).
-Son siège politique se situe à Kobikawa. Sa souveraineté s'étend sur l'ensemble des steppes du Nord, conformément à la carte ci-dessous (zone rouge).
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/31/1406744843-separation-nationale.png[/img][/center]
-Le Khan de l'Union des Tribus Larïg détient le pouvoir exécutif au sein de l'UTL. Il est élu à vie par le Conseil du Khan au sein de ce même organe, et peut être destitué par celui-ci à tout moment.
-Le Conseil du Khan est formé de tous les chefs des tribus de l'UTL.
-La nationalité Larïgienne est reconnue par la République Populaire de Myroha. Tout habitant de l'UTL est à la fois de nationalité Larïgienne et Myrohane.
Territoire :
-L'Union des Tribus Larïg acquière le droit de gestion du territoire sans possibilités d'interventions de la part de la République Populaire de Myroha.
-Exception faite pour le secteur ferroviaire géré seul sur les deux territoires par la République Populaire de Myroha.
-La République Populaire de Myroha peut initier des travaux territoriaux sur le territoire de l'UTL après validation par le Khan et du Conseil du Khan.
-Tout chantier lancé par la République Populaire sur le territoire de l'UTL doit engager des ouvriers d'origine Larïgienne pour un minima de 75% des ouvriers engagés sur le chantier.
-Libre passage et aucun contrôle ou douane entre le territoire de l'UTL et de la République.
Économie :
-Le budget de l'UTL est fixé chaque année par le Parlement de la République Populaire de Myroha en fonction du bilan économique annuel de l'UTL. Le Conseil du Khan peut donner son avis sur ce budget mais il reste à titre consultatif et ne peut rejeter le budget donné.
-Les recettes des institutions et entreprises de l'UTL reviennent à 40% à la République Populaire de Myroha.
-Ces mêmes institutions et entreprises n'ont aucun droit d'agir à l'extérieur du territoire de l'UTL, que ce soit en territoire Myrohan ou étrange, sans l'accord donné par le Parlement de la République Populaire.
Législation, Justice :
-La Législation et la Justice de la République Populaire de Myroha sont appliquées au sein de l'UTL.
Éducation, Santé et Recherche :
-L'Éducation est identique entre l'UTL et la République Populaire, elle est gérée par la République. Un programme scolaire commun ne délaissant aucun aspect historique ou culturel des deux territoires est en place.
-Le système de Santé est géré par la République Populaire de Myroha.
-La République peut lancer d'éventuels programmes de Santé, d'Éducation ou de Recherches au sein de l'UTL sans contraintes spécifiques. La mise en place d'infrastructures qui en découleraient n'est soumise à aucune contrainte, pas même celle des 75% d'ouvriers d'origine Larïgienne.
Diplomatie :
-La République Populaire de Myroha représente également l'UTL à l'international. L'UTL n'est pas habilité à engager des accords avec les pays étrangers sans accord du Parlement de la République.
-La République Populaire de Myroha est une par rapport à l'international, toute attaque contre l'UTL est considérée comme une attaque contre la République.
Militaire :
-Un corps armé nommé Garde Larïgienne est formé. Son rôle est de maintenir l'ordre au sein de l'UTL. Il reçoit les ordres directement du Khan, ou tout organe créé par le Khan et/ou par le Conseil du Khan.
-Les corps chargés du maintien de l'ordre de la République Populaire de Myroha ne sont pas habilités à le faire au sein de l'UTL.
-Les corps armés de la République Populaire peuvent agir sur le territoire Larïgien sur ordre des États-Majors Myrohans, ou supérieurs.
Politique :
-Création de l'Union des Tribus Larïg (UTL).
-Son siège politique se situe à Kobikawa. Sa souveraineté s'étend sur l'ensemble des steppes du Nord, conformément à la carte ci-dessous (zone rouge).
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/31/1406744843-separation-nationale.png[/img][/center]
-Le Khan de l'Union des Tribus Larïg détient le pouvoir exécutif au sein de l'UTL. Il est élu à vie par le Conseil du Khan au sein de ce même organe, et peut être destitué par celui-ci à tout moment.
-Le Conseil du Khan est formé de tous les chefs des tribus de l'UTL.
-La nationalité Larïgienne est reconnue par la République Populaire de Myroha. Tout habitant de l'UTL est à la fois de nationalité Larïgienne et Myrohane.
Territoire :
-L'Union des Tribus Larïg acquière le droit de gestion du territoire sans possibilités d'interventions de la part de la République Populaire de Myroha.
-Exception faite pour le secteur ferroviaire géré seul sur les deux territoires par la République Populaire de Myroha.
-La République Populaire de Myroha peut initier des travaux territoriaux sur le territoire de l'UTL après validation par le Khan et du Conseil du Khan.
-Tout chantier lancé par la République Populaire sur le territoire de l'UTL doit engager des ouvriers d'origine Larïgienne pour un minima de 75% des ouvriers engagés sur le chantier.
-Libre passage et aucun contrôle ou douane entre le territoire de l'UTL et de la République.
Économie :
-Le budget de l'UTL est fixé chaque année par le Parlement de la République Populaire de Myroha en fonction du bilan économique annuel de l'UTL. Le Conseil du Khan peut donner son avis sur ce budget mais il reste à titre consultatif et ne peut rejeter le budget donné.
-Les recettes des institutions et entreprises de l'UTL reviennent à 40% à la République Populaire de Myroha.
-Ces mêmes institutions et entreprises n'ont aucun droit d'agir à l'extérieur du territoire de l'UTL, que ce soit en territoire Myrohan ou étrange, sans l'accord donné par le Parlement de la République Populaire.
Législation, Justice :
-La Législation et la Justice de la République Populaire de Myroha sont appliquées au sein de l'UTL.
Éducation, Santé et Recherche :
-L'Éducation est identique entre l'UTL et la République Populaire, elle est gérée par la République. Un programme scolaire commun ne délaissant aucun aspect historique ou culturel des deux territoires est en place.
-Le système de Santé est géré par la République Populaire de Myroha.
-La République peut lancer d'éventuels programmes de Santé, d'Éducation ou de Recherches au sein de l'UTL sans contraintes spécifiques. La mise en place d'infrastructures qui en découleraient n'est soumise à aucune contrainte, pas même celle des 75% d'ouvriers d'origine Larïgienne.
Diplomatie :
-La République Populaire de Myroha représente également l'UTL à l'international. L'UTL n'est pas habilité à engager des accords avec les pays étrangers sans accord du Parlement de la République.
-La République Populaire de Myroha est une par rapport à l'international, toute attaque contre l'UTL est considérée comme une attaque contre la République.
Militaire :
-Un corps armé nommé Garde Larïgienne est formé. Son rôle est de maintenir l'ordre au sein de l'UTL. Il reçoit les ordres directement du Khan, ou tout organe créé par le Khan et/ou par le Conseil du Khan.
-Les corps chargés du maintien de l'ordre de la République Populaire de Myroha ne sont pas habilités à le faire au sein de l'UTL.
-Les corps armés de la République Populaire peuvent agir sur le territoire Larïgien sur ordre des États-Majors Myrohans, ou supérieurs.