Le 1 Octobre 2023
<center>Traité signé avec la République du Danube :</center>
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuelle</center>
- La République de Danube reconnait la République d’Espérance comme un Etat souverain.
- La République de Danube reconnait le régime actuel de la République d’Espérance comme légitime.
- La République de Danube reconnait le Gouvernement actuel de la République d’Espérance comme légitime
- la République d’Espérance reconnait la République de Danube comme un Etat souverain.
- la République d’Espérance reconnait le régime actuel de la République de Danube comme légitime.
-la République d’Espérance reconnait le Gouvernement actuel de la République de Danube comme légitime.
Signatures des représentants de la République de Danube et ceux de la République d’Espérance :
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
<center>Traité de Non Agression</center>
- La République de Danube s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à la République de Danube et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de la République du Danube :
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
<center>Traité de non ingérence</center>
- La République de Danube s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République de Danube.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de la République du Danube :
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
<center>Traité de relation diplomatique</center>
-La République de Danube s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
-la République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République de Danube.
Lu et approuvé par François Barouel, Président de la République de Danube.
Lu et approuvé par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangères de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
[/quote]
<center>Traité signé avec la République de Slavfranie :</center>
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de Reconnaissance</center>
Article 1 - La République de Slavfranie reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - La République de Slavfranie reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - La République de Slavfranie reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - La République de Slavfranie reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît la République de Slavfranie comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel de la République de Slavfranie comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel de la République de Slavfranie comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel de la République de Slavfranie comme légitime
Signatures des représentants de la République de Slavfranie et de La République d'Espérance :
Lu et approuvé par Daniel OLPHANZO , Président de la République de Slavfranie
[img]http://www.danielharkavy.com/images/daniel-signature.jpg[/img]
Lu et approuvé par Ernos Gonos , Délégué représentant de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
<center>Pacte de Non Agression</center>
Article 1 - La République de Slavfranie s'engage à ne pas nuire à République d'Espérance et à ses intérêts économiques, diplomatique, social, scientifique et culturel.
Article 1-2 - La République de Slavfranie s'engage à ne pas nuire à République d'Espérance par des actions militaires, directes ou indirectes.
Article 2 - La République d'Espérance s'engage à ne pas nuire à la République de Slavfranie et à ses intérêts économiques, diplomatique, social, scientifique et culturel.
Article 2-2 - La République d'Espérance s'engage à ne pas nuire à la République de Slavfranie par des actions militaires, directes ou indirectes.
Signatures des représentants de la République de Slavfranie et de La République d'Espérance :
Lu et approuvé par Daniel OLPHANZO , Président de la République de Slavfranie
[img]http://www.danielharkavy.com/images/daniel-signature.jpg[/img]
Lu et approuvé par Ernos Gonos , Délégué représentant de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106070217380912115148.png[/img]
[/quote]
Accord internationaux
-
Jeanos
Le 13 Octobre 2023
<center>Traité signé avec le Royaume d'Hélénos:</center>
État du traité : En partie suspendu au niveau du commerce
[quote] Traité de non-agression
-Entre nos deux nations aucun des deux pays ne pourra engagé des hostilités.
-Le présent traité est dit caduc par l'un des deux pays sur un motif valable comme le non respect d'une des clause par l'un des deux signataires.
-Les deux nations s'engagent à ne pas signifier de traités avec les autres puissances extérieurs dans le but de nuire dans les intérêts d'une des deux nations signataires de ce traité.
Traité commercial
-Aide commune à la frontière des douanes respectives de nos deux pays.
-Collaboration contre la criminalité qui s'exprimera par une extradition vers Hélénos de tous les sujets du royaume d'Hélénos qui sont venus s'installer au sein de la république d'Espérance sans autorisations expresses de Sa Majesté et donc qui sont en violation de loi des frontières du royaume d'Hélénos.
-En contrepartie le royaume d'Hélénos s'engage à extrader tous les citoyens du royaume d'Espérance vers cette dernière, venus s'installer au sein du royaume d'Hélénos si elle en fait la demande.
-Un embargo commercial entre les deux nations ne pourra avoir lieu d'être et serait contraire aux intérêts de ce présent traité.
-Taxe des produit exporté vers les pays signataire: 10%.
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106071217380912115149.jpg[/img][/quote]
<center>Traité signé avec le Royaume d'Hélénos:</center>
État du traité : En partie suspendu au niveau du commerce
[quote] Traité de non-agression
-Entre nos deux nations aucun des deux pays ne pourra engagé des hostilités.
-Le présent traité est dit caduc par l'un des deux pays sur un motif valable comme le non respect d'une des clause par l'un des deux signataires.
-Les deux nations s'engagent à ne pas signifier de traités avec les autres puissances extérieurs dans le but de nuire dans les intérêts d'une des deux nations signataires de ce traité.
Traité commercial
-Aide commune à la frontière des douanes respectives de nos deux pays.
-Collaboration contre la criminalité qui s'exprimera par une extradition vers Hélénos de tous les sujets du royaume d'Hélénos qui sont venus s'installer au sein de la république d'Espérance sans autorisations expresses de Sa Majesté et donc qui sont en violation de loi des frontières du royaume d'Hélénos.
-En contrepartie le royaume d'Hélénos s'engage à extrader tous les citoyens du royaume d'Espérance vers cette dernière, venus s'installer au sein du royaume d'Hélénos si elle en fait la demande.
-Un embargo commercial entre les deux nations ne pourra avoir lieu d'être et serait contraire aux intérêts de ce présent traité.
-Taxe des produit exporté vers les pays signataire: 10%.
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106071217380912115149.jpg[/img][/quote]
-
Jeanos
<center>Accord avec le Sudaé le 2 Janvier 2024</center>
État du traité : Suspendu
[quote]-Augmentation du territoire du Sudaé (voir carte si dessous), qui était initialement le territoire des occitanophones dans le temps
<center>[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/05/01/14050112030117380912195071.png[/img]</center>
-Augmentation de l'autonomie du Sudaé avec la suppression du droit de veto du gouvernement d'Espérance sur les décision du Sudaé
-Accord de protection militaire sur le territoire du Sudaé, tout pays s'attaquant à la souveraineté du Sudaé entrainera l'entrer en guerre automatique de la République d'Espérance
-Accord sur l'énergie, le Sudaé étant avant un territoire espérançais et dépourvu de matière première, le gouvernement d'Espérance accorde de laisser en service les ligne de réseau électrique avec un tarif préférentiel, afin de subvenir au besoin des 1 800 000 habitants du Sudaé.[/quote]
État du traité : Suspendu
[quote]-Augmentation du territoire du Sudaé (voir carte si dessous), qui était initialement le territoire des occitanophones dans le temps
<center>[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/05/01/14050112030117380912195071.png[/img]</center>
-Augmentation de l'autonomie du Sudaé avec la suppression du droit de veto du gouvernement d'Espérance sur les décision du Sudaé
-Accord de protection militaire sur le territoire du Sudaé, tout pays s'attaquant à la souveraineté du Sudaé entrainera l'entrer en guerre automatique de la République d'Espérance
-Accord sur l'énergie, le Sudaé étant avant un territoire espérançais et dépourvu de matière première, le gouvernement d'Espérance accorde de laisser en service les ligne de réseau électrique avec un tarif préférentiel, afin de subvenir au besoin des 1 800 000 habitants du Sudaé.[/quote]
-
Jeanos
23 Février 2024
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre La république d'Esperance ("l'Esperance") et le Royaume de Cote d’Azur (« La Cote d’Azur ») </center>
Article I:
La Côte d'Azur reconnait conformément au droit international la République d'Esperance comme Etat souverain et indépendant
La République d'Esperance reconnait conformément au droit international la Côte d'Azur comme Etat souverain et indépendant
Article II
La Cote d’Azur accréditera auprès des autorités de la République d'Esperance un envoyé qui aura rang d'ambassadeur, jouissant de ce fait des privilèges et immunités diplomatiques accordées par la coutume et le droit international. Ledit ambassadeur jouira pour son office de locaux inviolables par les autorités policières et judiciaire de La République d'Esperance.
Les privilèges afférents au statut personnel de l'ambassadeur, de son équipe, de ses locaux et documents de travail ne pourront etre levés que par décision des autorités azuréennes compétentes
La République d'Esperance accréditera auprès des autorités azuréennes un envoyé qui aura rang d'ambassadeur, jouissant de ce fait des privilèges et immunités diplomatiques accordées par la coutume et le droit international. Ledit ambassadeur jouira pour son office de locaux inviolables par les autorités policières et judiciaire de Côte d'Azur
Les privilèges afférents au statut personnel de l'ambassadeur, de son équipe, de ses locaux et documents de travail ne pourront etre levés que par décision des autorités Esperanciennes compétentes
Article III:
Les ambassadeurs dûmement accrédités auprès des Etats parties au présent traité auront pour tâche, avec l'assistance de leurs équipes et la coopération des autorités de l'Etat d'accueil, de développer des relations harmonieuses sur les plans économiques, diplomatiques, militaires, culturels et universitaires, sous réserve de ne pas porter préjudice aux lois et moeurs du pays d'accueil.
Article IV:
Le présent traité servira de base à des relations pérennes et harmonieuses entre les deux Etats, sans pour autant leur interdire d'entretenir des relations avec des Etats tiers.
Néanmoins, si de telles relations venaient à porter préjudice à la souveraineté, la sécurité, l'intégrité territoriale, à tout autre intérêt ou s'opposer d'une quelconque manière aux objectifs et buts du présent traité, cela pourrait entrainer la caducité du traité.
Est aussi admise comme clause de caducité l'inexécution manifeste par une des parties des obligations présentes
Il est aussi possible de recourir à l'arbitrage d'un Etat ou d'une organisation neutre en cas de différend entre les parties
Article V:
La Côte d'Azur reconnait officiellement accorder un droit de douanes de 7% à l'importation des produits De le république d'Esperance.
La République d'Esperance reconnait officiellement accorder un droit de douanes de 7% à l'importations des produits Azuréens.
Article VI:
Le présent traité entrera en vigueur 1 mois après avoir été signé et ratifié selon les procédures nationales.
Fait le 3 Mars 2024 en la ville de Sacrolet par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangéres de la République d'Esperance
et par Les ministres des affaires étrangéres du Royaume de Côte d'Azur Lydia Schenarino, et la ministre de l'intérieur Maria Brunalito.[/quote]
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération entre La république d'Esperance ("l'Esperance") et le Royaume de Cote d’Azur (« La Cote d’Azur ») </center>
Article I:
La Côte d'Azur reconnait conformément au droit international la République d'Esperance comme Etat souverain et indépendant
La République d'Esperance reconnait conformément au droit international la Côte d'Azur comme Etat souverain et indépendant
Article II
La Cote d’Azur accréditera auprès des autorités de la République d'Esperance un envoyé qui aura rang d'ambassadeur, jouissant de ce fait des privilèges et immunités diplomatiques accordées par la coutume et le droit international. Ledit ambassadeur jouira pour son office de locaux inviolables par les autorités policières et judiciaire de La République d'Esperance.
Les privilèges afférents au statut personnel de l'ambassadeur, de son équipe, de ses locaux et documents de travail ne pourront etre levés que par décision des autorités azuréennes compétentes
La République d'Esperance accréditera auprès des autorités azuréennes un envoyé qui aura rang d'ambassadeur, jouissant de ce fait des privilèges et immunités diplomatiques accordées par la coutume et le droit international. Ledit ambassadeur jouira pour son office de locaux inviolables par les autorités policières et judiciaire de Côte d'Azur
Les privilèges afférents au statut personnel de l'ambassadeur, de son équipe, de ses locaux et documents de travail ne pourront etre levés que par décision des autorités Esperanciennes compétentes
Article III:
Les ambassadeurs dûmement accrédités auprès des Etats parties au présent traité auront pour tâche, avec l'assistance de leurs équipes et la coopération des autorités de l'Etat d'accueil, de développer des relations harmonieuses sur les plans économiques, diplomatiques, militaires, culturels et universitaires, sous réserve de ne pas porter préjudice aux lois et moeurs du pays d'accueil.
Article IV:
Le présent traité servira de base à des relations pérennes et harmonieuses entre les deux Etats, sans pour autant leur interdire d'entretenir des relations avec des Etats tiers.
Néanmoins, si de telles relations venaient à porter préjudice à la souveraineté, la sécurité, l'intégrité territoriale, à tout autre intérêt ou s'opposer d'une quelconque manière aux objectifs et buts du présent traité, cela pourrait entrainer la caducité du traité.
Est aussi admise comme clause de caducité l'inexécution manifeste par une des parties des obligations présentes
Il est aussi possible de recourir à l'arbitrage d'un Etat ou d'une organisation neutre en cas de différend entre les parties
Article V:
La Côte d'Azur reconnait officiellement accorder un droit de douanes de 7% à l'importation des produits De le république d'Esperance.
La République d'Esperance reconnait officiellement accorder un droit de douanes de 7% à l'importations des produits Azuréens.
Article VI:
Le présent traité entrera en vigueur 1 mois après avoir été signé et ratifié selon les procédures nationales.
Fait le 3 Mars 2024 en la ville de Sacrolet par Dianos Tance , Ministre des affaires étrangéres de la République d'Esperance
et par Les ministres des affaires étrangéres du Royaume de Côte d'Azur Lydia Schenarino, et la ministre de l'intérieur Maria Brunalito.[/quote]
-
Jeanos
2 Janvier 2024
État du traité : Actif
[quote]
<center>Traité de reconnaissance, amitié et coopération entre l'Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérésie et la République Espérançais</center>
Les Hautes parties contractantes ci après nommées "la Cérésie" et "La République d'Espérance" ou l'Espérance" se reconnaissent mutuellement comme des Etats souverains et s'engagent par la présente à entretenir des relations harmonieuses et amicales entre elles
A cette fin, représentées par Sa Verdeur Chloé Rophile, Céréséide et Son Excellence Monsieur Derek Lanbusi, Président de la République, elles décident de ce qui suit:
=> Ouverture et échanges d'ambassades
=> Etablissement d'une taxe douanière à 5%
=> La Cérésie établiera une base militaire en Espérance pour contribuer à la défense du pays,selon des modalités prévues ultérieurement
=> La Cérésie s'engage à favoriser l'Espérance comme destination du Service d'Entrée en Citoyenneté de ses jeunes, notemment dans le domaine de l'éducation espérençaise.
=> L'Espérance acceuillera des succursales de l'entreprise Tropic'Cérésie
=> Des musées et instituts culturels seront ouverts dans les deux pays.
Note : Traité signé sous réserve de nouvelles discussion sur la base militaire sur le sol espérançais avec le successeur de Mme Rophile.
[/quote]
État du traité : Actif
[quote]
<center>Traité de reconnaissance, amitié et coopération entre l'Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérésie et la République Espérançais</center>
Les Hautes parties contractantes ci après nommées "la Cérésie" et "La République d'Espérance" ou l'Espérance" se reconnaissent mutuellement comme des Etats souverains et s'engagent par la présente à entretenir des relations harmonieuses et amicales entre elles
A cette fin, représentées par Sa Verdeur Chloé Rophile, Céréséide et Son Excellence Monsieur Derek Lanbusi, Président de la République, elles décident de ce qui suit:
=> Ouverture et échanges d'ambassades
=> Etablissement d'une taxe douanière à 5%
=> La Cérésie établiera une base militaire en Espérance pour contribuer à la défense du pays,selon des modalités prévues ultérieurement
=> La Cérésie s'engage à favoriser l'Espérance comme destination du Service d'Entrée en Citoyenneté de ses jeunes, notemment dans le domaine de l'éducation espérençaise.
=> L'Espérance acceuillera des succursales de l'entreprise Tropic'Cérésie
=> Des musées et instituts culturels seront ouverts dans les deux pays.
Note : Traité signé sous réserve de nouvelles discussion sur la base militaire sur le sol espérançais avec le successeur de Mme Rophile.
[/quote]
-
Jeanos
<center>Traité signé avec la Biturige : </center>
Le 14 Novembre 2023
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>
Article 1 - Le Royaume de Biturige reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - Le Royaume de Biturige reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - Le Royaume de Biturige reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - Le Royaume de Biturige reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît le Royaume de Biturige comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel du Royaume de Biturige comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel du Royaume de Biturige comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel du Royaume de Biturige comme légitime
Signatures des représentants de la République d'Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106071217380912115149.jpg[/img]
[/quote]
10 Janvier 2024
État du traité : Actif
[quote][quote]
<center>Traité de Non Agression</center>
- Le Royaume de Biturige s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas nuire au Royaume de Biturige et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
<center>Traité de non ingérence</center>
- Le Royaume de Biturige s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur du Royaume de Biturige .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
<center>Traité de relation diplomatique</center>
-Le Royaume de Biturige s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
-la République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade du Royaume de Biturige .
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
<center>Traité commerciale</center>
-Le Royaume de Biturige s'engage à abaisser ses taux de taxe de douane à 5% sur les produits de la République d’Espérance.
-la République d’Espérance s'engage à abaisser ses taux de taxe de douane à 5% sur les produits du Royaume de Biturige.[/quote]
[quote]
<center>Traité d'échange d'étudiant</center>
Les deux pays signataire, ici le Royaume de Biturige et la République d'Espérance s'engage à :
- établir un échange d'étudiant agé de 18 à 29 ans,
- d'enseigner l'histoire du pays cosignataire, aux élèves de collège, afin de mettre en relations les histoires des deux nations sigantaire
- effectuer des voyages, pour les classes de lycée et de collège.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
[/quote][/quote]
Le 14 Novembre 2023
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>
Article 1 - Le Royaume de Biturige reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - Le Royaume de Biturige reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - Le Royaume de Biturige reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - Le Royaume de Biturige reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît le Royaume de Biturige comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel du Royaume de Biturige comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel du Royaume de Biturige comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel du Royaume de Biturige comme légitime
Signatures des représentants de la République d'Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106071217380912115149.jpg[/img]
[/quote]
10 Janvier 2024
État du traité : Actif
[quote][quote]
<center>Traité de Non Agression</center>
- Le Royaume de Biturige s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas nuire au Royaume de Biturige et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
<center>Traité de non ingérence</center>
- Le Royaume de Biturige s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur du Royaume de Biturige .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
<center>Traité de relation diplomatique</center>
-Le Royaume de Biturige s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
-la République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade du Royaume de Biturige .
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
<center>Traité commerciale</center>
-Le Royaume de Biturige s'engage à abaisser ses taux de taxe de douane à 5% sur les produits de la République d’Espérance.
-la République d’Espérance s'engage à abaisser ses taux de taxe de douane à 5% sur les produits du Royaume de Biturige.[/quote]
[quote]
<center>Traité d'échange d'étudiant</center>
Les deux pays signataire, ici le Royaume de Biturige et la République d'Espérance s'engage à :
- établir un échange d'étudiant agé de 18 à 29 ans,
- d'enseigner l'histoire du pays cosignataire, aux élèves de collège, afin de mettre en relations les histoires des deux nations sigantaire
- effectuer des voyages, pour les classes de lycée et de collège.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et du Royaume de Biturige :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
[/quote][/quote]
-
Jeanos
<center>Traités signé avec L'Empire du Hohensteinhart : </center>
Le 25 février 2024
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>
Article 1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît L'Empire du Hohensteinhart comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime
Signatures des représentants de la République d'Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de Non Agression</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à L'Empire du Hohensteinhart et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de non ingérence</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de L'Empire du Hohensteinhart.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de relation diplomatique</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité commerciale</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 17% sur les produits de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 7,5% sur les produits de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de soutien militaire</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à venir en aide militairement à la République d'Espérance si et seulement si elle est victime d'une déclaration de guerre.
- La République d'Espérance s'engage à venir en aide militairement à L'Empire du Hohensteinhart si et seulement si il est victime d'une déclaration de guerre.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
[/quote]
[quote]
<center>Traité d'échange d'étudiant et culturel</center>
Les deux pays signataire, ici l'Empire du Hohensteinhart et la République d'Espérance s'engage à :
- établir un échange d'étudiant agé de 18 à 29 ans,
- d'enseigner l'histoire du pays cosignataire, aux élèves de collège, afin de mettre en relations les histoires des deux nations sigantaire
- effectuer des voyages, pour les classes de lycée et de collège.
- créer un musée pour le pays cosignataire.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de l'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
Lu et Approuvé par l'empereur Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart.
[/quote]
[quote]Traité de Coopération de Recherche :
- Le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à soutenir la République d'Espérance dans ses recherches civils importantes.
- La république d'Espérance s'engage à soutenir le Grand-Empire d'Hohensteinhart dans ses recherches importantes.
- Toutes recherches communes sera fera uniquement après concertation et acceptation des deux parties.
- En cas de Coopération le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à verser 50% des fonds de recherche.
- En cas de Coopération la République d'Espérance s'engage à verser 50% des fonds de recherche.
- En cas de Coopération le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à fournir 50% des effectifs de recherche.
- En cas de Coopération la République d'Espérance s'engage à fournir 50% des effectifs de recherche.
- En cas de Coopération le lieu des recherches sera défini au préalable par les deux parties de façon judicieuse suivant la recherche effectuée.
- En cas de Coopération de recherche militaire les deux parties s'engagent à divulguer toutes les informations concernant l'avancement de la recherche.
- En cas de Coopération de recherche militaire les deux parties s'engagent à ne pas vendre le brevet ou le produit fini sans consultation de l'autre nation.
- En cas de Coopération de recherche militaire les deux nations s'engagent à ne pas modifier le produit fini sans consultation de l'autre nation.
- En cas de Coopération de recherche civil les deux nations s'engagent à ne pas vendre le brevet ou le produit fini sans consultation de l'autre nation.
- Si une nation décide de ne pas fournir 50% des fonds ou 50% des effectifs, cette nation renonce à tout droit sur la vente de cette technologie.
Signature des deux parties :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
[/quote]
Le 25 février 2024
État du traité : Actif
[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>
Article 1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît L'Empire du Hohensteinhart comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime
Signatures des représentants de la République d'Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de Non Agression</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à L'Empire du Hohensteinhart et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de non ingérence</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de L'Empire du Hohensteinhart.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de relation diplomatique</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité commerciale</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 17% sur les produits de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 7,5% sur les produits de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de soutien militaire</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à venir en aide militairement à la République d'Espérance si et seulement si elle est victime d'une déclaration de guerre.
- La République d'Espérance s'engage à venir en aide militairement à L'Empire du Hohensteinhart si et seulement si il est victime d'une déclaration de guerre.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
[/quote]
[quote]
<center>Traité d'échange d'étudiant et culturel</center>
Les deux pays signataire, ici l'Empire du Hohensteinhart et la République d'Espérance s'engage à :
- établir un échange d'étudiant agé de 18 à 29 ans,
- d'enseigner l'histoire du pays cosignataire, aux élèves de collège, afin de mettre en relations les histoires des deux nations sigantaire
- effectuer des voyages, pour les classes de lycée et de collège.
- créer un musée pour le pays cosignataire.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de l'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.
Lu et Approuvé par l'empereur Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart.
[/quote]
[quote]Traité de Coopération de Recherche :
- Le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à soutenir la République d'Espérance dans ses recherches civils importantes.
- La république d'Espérance s'engage à soutenir le Grand-Empire d'Hohensteinhart dans ses recherches importantes.
- Toutes recherches communes sera fera uniquement après concertation et acceptation des deux parties.
- En cas de Coopération le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à verser 50% des fonds de recherche.
- En cas de Coopération la République d'Espérance s'engage à verser 50% des fonds de recherche.
- En cas de Coopération le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à fournir 50% des effectifs de recherche.
- En cas de Coopération la République d'Espérance s'engage à fournir 50% des effectifs de recherche.
- En cas de Coopération le lieu des recherches sera défini au préalable par les deux parties de façon judicieuse suivant la recherche effectuée.
- En cas de Coopération de recherche militaire les deux parties s'engagent à divulguer toutes les informations concernant l'avancement de la recherche.
- En cas de Coopération de recherche militaire les deux parties s'engagent à ne pas vendre le brevet ou le produit fini sans consultation de l'autre nation.
- En cas de Coopération de recherche militaire les deux nations s'engagent à ne pas modifier le produit fini sans consultation de l'autre nation.
- En cas de Coopération de recherche civil les deux nations s'engagent à ne pas vendre le brevet ou le produit fini sans consultation de l'autre nation.
- Si une nation décide de ne pas fournir 50% des fonds ou 50% des effectifs, cette nation renonce à tout droit sur la vente de cette technologie.
Signature des deux parties :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
[/quote]
-
Jeanos
<center>Traités signé avec Le Viertenstein : </center>
Le 30 Mars 2024
État du traité : Actif
[quote]Accord Espérence - Viertenstein</center>
De la reconnaissance mutuelle
Le 30 Mars 2024
État du traité : Actif
[quote]Accord Espérence - Viertenstein</center>
De la reconnaissance mutuelle
- La République d'Espérence reconnaît la Principauté comme unique autorité légitime à l'intérieur de ces présentes frontières. A ce titre, il s'engage à ne jamais s'ingérer dans les affaires publiques du pays.
- La Principauté du Viertenstein reconnaît la République d'Espérence comme unique autorité légitime à l'intérieur de ces présentes frontières. A ce titre, il s'engage à ne jamais s'ingérer dans les affaires publiques du pays.
- Les deux pays s'engagent dans un traité de non-agression
- Les deux états s'engage à faciliter les voyages scolaires et les échanges culturels pour les élèves du secondaire et du supérieur des deux pays.