Union des Etats Zanyanais Libres
~~Le Conseil~~
Etat-Membres
République Royale du Lito
Représentée par Ali Manbetu
République national-socialiste d'Ampalo
Représentée par Elton Kwasume
État libre, fraternel et unifié de Cérésie
Représenté par Astrid Vondenstrom
République du Kweku
Représentée par Paul Baraté
République Souveraine de Gowa
Représenté parShen O'Ba
République Militaire du Muungano
Représenté par Massam Akiba
République Voltaise
Représentée par Adeyemi Cissé
Entités Observatrices
Cécopie Fiémançaise
Représentée par Bassirou Okosso
[quote]Union des Etats Zanyanais Libres
1-Principes généraux
I1-1 L'Union des Etats Zanyanais Libres est une organisation continentale rassemblant l'ensemble des pays signataires
I1-2 Les objectifs de l'UEZL sont les suivants :<center>
-Veiller à la préservation des intérêts zanyanais
-Réaliser une meilleure coopération et une plus grande solidarité entre les etats zanyanais
-Protéger les populations zanyanaises et la souveraineté des Etats zanyanais
-Lutter contre le colonialisme
-Promouvoir la paix et la stabilité sur le continent zanyanais
-Promouvoir le respect des droits fondamentaux et internationaux au Zanyane
-Promouvoir la lutte contre l'oppression des peuples au Zanyane
-Protéger les droits des zanyanais
-Donner la possibilité au Zanyane de prendre la place qui lui est due dans l'économie et la politique mondiale
-Promouvoir le développement durable sur les plans économiques, écologiques et sociaux
-Promouvoir les échanges commerciaux,culturels, sportifs et diplomatiques entres les Etats-Membres
-Harmoniser les politiques de valorisation des richesses zanyanaises
-Harmoniser la politique extérieure des pays zanyanais
-Maximiser le développement du zanyane
-Protéger le patrimoine zanyanais
-Valoriser le sport et la culture au Zanyane
-Permettre au Zanyane de se défendre par lui-même
-Harmoniser les politiques de défense zanyanaises</center>
I1-3 Les Etats de l'UEZL s'engagent à respecter le Droit International , le Droit de la Guerre et la Déclaration des Droits de l'Homme
I1-4 Les Etats membres s'engagent à rechercher des relations cordiales et apaisées entre eux.
I1-5 Les Etats membres s'engagent à aider tous les zanyanais qui en feraient la demande
I1-6 Les Etats membres sont souverains , indépendants et ont des frontières fixes
I1-7 Les Etats membres s'engagent à faire participer les peuples dans le fonctionnement de l'UEZL
I1-8 Les Etats membres peuvent demander l'aide de l'UEZL pour rétablir la paix où la sécurité sur son territoire
I1-9 L'UEZL respecte les valeurs démocratiques et la notion d'Etat de droit
I1-10 Les Etats membres s'engagent à lutter contre toutes les discriminations et ségrégations
I1-11 L'UEZL condamne toutes prises de pouvoir et changements de gouvernance immoraux ou guerriers
I1-12 L'UEZL prône l'égalité et la justice sociale
I1-13 Le siège de l'UEZL se situera à Bellaterza en République Royale du Lito
2-Adhésion, exclusion, suspension
I2-1 Tout Etat géographiquement situé dans la zone d'influence zanyanaise peut être candidats à l'adhésion
I2-2 Les demandes d'adhésion sont soumises à la Commission d’examen puis transmises au Conseil des Ambassadeurs
I2-3 Pour obtenir le statut d'Etats membres, les candidats devront respecter l'ensemble de cette charte
I2-4 L'UEZL se réserve le droit de refuser toute candidature qui semblerait aux institutions concernées incohérente avec la présente charte
I2-5 L'UEZL peut accorder un statut intermédiaire : celui d'Etat observateur en cas de non-respect minime à la présente charte
I2-6 L'UEZL se réserve le droit, sur décision du Conseil des Ministres zanyanais, d'exclure de l'organisation ou de suspendre pour une durée déterminée les droits d'un des Etats membres
3-Institutions
I3-1 Les organes de l'UEZL sont les suivants :<center>
-la Conférence des Etats
-le Congrès des Ministres
-le Parlement Zanyanais
-le Comité Permanent
-le Conseil
-les commissions sociale, économique, et stratégique
-les institutions de contrôle
-la Haute Cour
</center>
I3-2 La Conférence des Etats est la réunion de l'ensemble des chefs d'Etats réunie soit tous les ans en session ordinaire ou en session extraordinaire
I3-3 La Conférence des Etats est l'organe suprême de l'UEZL
I3-4 La Présidence de la Conférence est assuré par le Président du Conseil
I3-5 La Conférence prend ses décisions par consensus ou à défaut à la majorité des deux tiers.
I3-6 Les pouvoirs de la Conférence sont les suivants
<center>-Définir les politiques communes de l'UEZL
-Créer de nouvelles institutions
-Prendre des décisions sur l'appuie de rapports et recommandations des atres institutions de l'UEZL
-Examiner les demandes d'adhésion
-Définir le budget de l'UEZL
-Nommer la Présidence du Comité exécutif
-Donner des directives sur les moyens et les méthodes dédiés à l'application des politiques communes</center>
I3-7 Le Congrès des Ministres est constitué de l'ensemble des ministres de chaque Etats membres. Il se réunit en session extraordinaire . Le Congrès des Ministres des ministres des affaires étrangères se réunie une fois par mois en session ordinaire.
I3-8 Le Congrès des Ministres a pour attribution, la gestion et la définition des politiques communes dans les domaines suivants :<center>
-Transports
-Agriculture et pêche
-Commerce extérieur
-Sciences et technologies
-Culture et sport
-Éducation
-Environnement, humanitaire
-Résidence
</center>
I3-9 Le Comité Permanent est le comité permanent des Etats. Il est constitué des représentants des Etats membres
I3-10 Le Comité permanent prend les décisions urgentes au nom de la Conférence des Etats
I3-11 La Haute-Cour rend un arbitrage entre les Etats membres en cas de conflit. Son champ d'action est défini ultérieurement
I3-12 Le parlement Zanyanais est une assemblée consultative composée de députés issus des différents Etats membres. Ces députés sont élus suivants les dispositions locales.
I3-13 Le Parlement zanyanais a aussi comme attribution la ratification des décisions de politique commune des Etats membres
I3-14 Le Conseil détient le pouvoir exécutif de l'UEZL et représente l'organisation à travers le monde. Il organise les débats au sein des institutions de l'Union.
I3-15 Le Président du Conseil est élu par la Conférence des Etats.
4-Révision de la Charte
I4-1 La présente charte ne peut être modifiée que sur proposition de la Conférence des Etats
I4-2 Toute modification de la présente charte devra être ratifiée par le parlement zanyanais [/quote][/center]
[center]L'Armée Zanyanaise Libre[/center]
[quote][center]Traité régissant les statuts de l'Armée Zanyanaise Libre[/center]
I-Du statut et de la mission
Article 1: L'Union des Etats Zanyanais Libres obtient la pleine souveraineté pour diriger, gérer, organiser et financer l'Armée Zanyanaise Libre
Article 2: La République Royale du Lito renonce à l'ensemble de ses droits et de sa souveraineté à la direction, gestion, l'organisation et le financement de l'Armée Zanyanaise Libre en tant que Nation à part entière, à condition que la République soit Etat-Membre de plein droit de l'UEZL
Article 3: A ce titre, l'Armée Zanyanaise Libre ne fait plus partie des forces armées litoniennes
Article 4: L'AZL a pour mission de protéger les populations zanyanaises et d'encourager la paix.
Article 5: Un Etat-Membre de l'UEZL peut demander la participation de l'AZL à la défense de son territoire si celui-ci est attaqué
Article 6: L'AZL n'a pas vocation à attaquer un Etat souverain
Article 7: Le champs d'action ne peut excéder le Zanyane et sa périphérie proche
Article 8: Après 3 mois de mission, il reviendra au Parlement Zanyanais de statuer sur la poursuite de la mission
II-De l'organisation
Article 1: L'Etat-Major de l'Armée Zanyanaise Libre est dirigé par un comité regroupant un représentant des Etat-Major de chaque Etat-Membre
Article 2: L'Etat-Major de l'Armée Zanyanaise Libre ne reçoit uniquement ses ordres que du Comité Permanent de l'UEZL
Article 3: Les postes d'officiers d'Etat-Major sont attribués à des officiers servant dans les forces armées d'un des Etat-Membre de l'UEZL,ou à des officiers de carrière de l'AZL ayant ou n'ayant pas la nationalité d'un des Etats-Membres. Ces deux catégories d'officiers sont présents à part égal dans l'Etat-Major de l'AZL
III-Du recrutement
Article 1: L'AZL offre plusieurs cadres de recrutement. Suit les conditions de recrutement communes aux sous-officiers et officiers
- Avoir la nationalité d'un des Etats-Membres de l'UEZL
OU/ET - Servir dans l'une des forces armées des Etats-Membres de l'UEZL
OU/ET - Domicilier depuis 10 ans dans l'un des Etats-Membres de l'UEZL
OU/ET - Avoir la nationalité d'un des Etats dans lequel des postes de recrutement sont implantés (voir liste actualisée des Etats disposants de postes de recrutement)
Article 2: L'AZL se réserve le droit de recruter un personnel de nationalité zanyanaise ne répondant pas à ces critères si celui-ci se présente à un poste de recrutement, au cas par cas
Article 3: L'AZL n'acceptera pas de candidat ayant des condamnations apparaissant dans son casier de justice
Article 4: Pour les Sous-officiers, est crée une école de formation . L'accès à la formation se fait sur concours à condition d'être âgé au plus de 27 ans révolus et d'avoir un diplôme de type BAC reconnu par un des Etats-Membres de l'UEZL ou figurant sur une liste exhaustive de diplômes reconnus par l'AZL. La formation est d'une durée d'1 an; dans le respect des conditions énoncées à l'article III-1
Article 5: Pour les Officiers , est crée une école de formation . L'accès à la formation se fait sur 2 concours distinct. Le premier ouvert aux candidats âgés de 25 ans au plus accessible pour les candidats ayant reçue une formation de 2 ans en classe préparatoire. Le deuxième concours étant ouvert aux candidats ayant obtenu un diplôme reconnu par l'AZL ou l'un des Etats-Membres de l'UEZL (voir liste) de type BAC+5. La formation est d'une durée de 3 ans à la suite du premier concours et d'une durée d'1 an à la suite du deuxième concours
Article 6: Le nombre de places offertes par les différents concours sont définis par l'ETat-Major de l'AZL
Article 7: Les militaires servant dans l'une des forces armées d'un des Etat-Membre pourront faire une demande de mobilité au sein du corps de l'AZL où ils pourront garder leur grade et leur ancienneté, sous conditions d'acceptation par le service des ressources humaines de l'AZL
IV-De l'implantation
Article 1: Chaque Etat-Membre de l'UEZL ouvre un espace pour l’accueil d'une base militaire de l'AZL
Article 2: L'Etat-Major de l'AZL sera implanté au sein du siège de l'UEZL
V-Du financement
Article 1: L'AZL sera financé par les Etats-Membres via l'UEZL
Article 2: Chaque Etat-Membre financera l'AZL en fonction de son PIB et de l'importance de ses dépenses militaires allouées à son armée nationale
Article 3: Les Etats-Membres de l'UEZL mettant à disposition de l'organisation du matériel, des engins, ... obtiendront des déductions de financement
VI-De l'armement
Article 1: L'AZL ouvrira des appels d'offres pour tout besoin d'armement supplémentaire
Article 2: Les offres d'entreprises juridiquement inscrites dans l'un des Etats-Membres de l'UEZL seront privilégiées
Article 3: Les Etats-membres peuvent mettre gratuitement à disposition de l'AZL du matériel militaire
VII-De la participation à l'AZL
Article 1: Les Etats-Membres de l'UEZL refusant de participer au financement de l'AZL ou ne reconnaissant pas cette dernière seront privés de leur droit de vote sur des motions concernant l'AZL au sein du Comité Permanent, et renonceront à leurs droits de protection définis à l'article I-5[/quote]
(mp)