[Archives Impériales] Traités internationaux

Lukas

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1er Février 2022

[quote]<center>Traité entre le Kweku et l' Empire du Khaldidan</center>


Chapitre politique et sécurité :

- Reconnaissance mutuelle et ouverture d’ambassades bilatérales.
- Mise en place de plusieurs (10) bases militaires impériales proches des sites industriels et miniers appartenant à l'Empire et dans le port principal du Kweku.
- Collaboration poussée dans le contre Espionnage entre les services du Kweku et les services secret Impériaux



Chapitre économique :

- Le Kweku confirme les contrats obtenus avec le précédent Gouvernement et renouvelle ces derniers.
-L'empire s'engage a employer et former 75% d'employés Kwekuziens
- L'Empire financera les stades de Football par l'emploi du Kweku d'ouvriers d'Op Alménes qui formeront les ouvriers du Kweku.
- Le Kweku autorise l'implantation de banques Khaldidanne
- Augmentation des concessions FVR
- Achat de rame de trains par le Kweku a Alchtomlk Ferrocarril

Chapitre culturel :

- Mise en place de programmes d’échanges universitaires concernant les étudiants et les enseignants.
- Jumelage de musées
- Financement par FVR d'une filière éducative destinée à l'automobile et ses métiers.
- Collaboration poussée dans les domaines de l'archéologie
- Partage de programme scolaires et création d'une synergie universitaire

Chapitre Scientifique :

- Fondation de la ZLBC : Teknolojia ya Baadaye, une vaste zone de recherche scientifique dédié aux technologies civiles.
- La ZLBC sera situé proche du complexe universitaire du Kweku.
- La ZLBC est entièrement financé par l'Empire.

Secret

- Le Khaldidan achète pour 5 milliards de $Rak le territoire de Gowa.
- Le territoire devient une province autonome avec son propre gouvernement affilié à l'Empire mais reste sous le domaine juridique du Kweku.
- Des bases militaires de l'Empier seront installés dans le territoire.
- Le Kweku s'engage a ne pas révéler l'appartenance Impérial du territoire.
- Don d'une technologie de filtration de l'eau à bas prix au Kweku par l'Empire.



<center>Signataires :
Khu Djibawé, Président du Kweku
Riu Ricardo Luilk, Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères de l'Empire du khaldidan
</center>[/quote]
Lukas

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8 août 2022

[quote]<center> « Accords d'Hiroshima»

Traité de coopération scientifique entre l’Empire du Kaiyuan, l’Empire du Khaldidan et l’Empire du Raksasa
</center>

Accord de coopération scientifique :

1. Coopération scientifique sur le développement d’un lanceur spatial.
2. Coopération scientifique sur le développement d’un missile balistique de type IRBM.
3. Coopération scientifique sur le développement d’un missile balistique de type ICBM.
4. Coopération scientifique sur le développement d’un satellite de télédétection civil.
5. Coopération scientifique sur le développement d’un réseau Global Positioning System (GPS).
6. Coopération scientifique sur le développement d’un supercalculateur.
7. Coopération scientifique sur le développement de la furtivité sur les DCA, les satellites et les missiles.
8. Coopération scientifique sur le développement du canon à rail.
9. Coopération scientifique sur le développement de torpilles intelligentes.

Accord de coopération technique :

1. Création d’une société détenue à parts égales par l’Empire du Kaiyuan, l’Empire du Khaldidan et l’Empire du Raksasa pour la réalisation de chaque projet de coopération scientifique.
2. Financement de cette société à parts égales par l’Empire de Kaiyuan, l’Empire du Khaldidan et l’Empire du Raksasa.
3. Les recherches sont maintenues confidentielles sauf décision contraire à l’unanimité des votants.


Fait à Hiroshima, Empire du Raksasa, le 8 août 2022.

Par,
Son Altesse le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre des Affaires étrangères de l'Empire de Kaiyuan,
Son Excellence Pedro Arimak, Vittelium de l'Empire du Khaldidan,
Son Excellence Hirofumi Nakasone, Ministre des Affaires étrangères de l’Empire du Raksasa
.[/quote]
Lukas

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[quote]<center> Traité de coopération Empire du Khaldidan - Empire du Quantar</center>

Les accords ci-dessous prennent effet à partir du 31 août 2022

Chapitre économique et commercial :
  • Accords instituant les taux de douanes suivants pour les accords bilatéraux:
    • 8% pour les produits qui n'entrent pas en concurrence;
    • 15% pour les produits qui entrent en concurrence.
  • Installation de magasins Ikelk (meuble en kit) au Quantar.
  • Coopération entre l'entreprise Ikelk et aciéries quantariennes pour l'approvisionnement en bois.
  • Implantation de concessions automobiles de la marque FVR au Quantar
  • Implantation de concessions automobiles de la marque Marcedes et Apel au Khaldidan
  • Ouverture de lignes aériennes permanentes, exploitées par Luftland, desservant Macéio a Esperito Sante (Khaldidan).
  • Implantation d'agences de voyage Weltreise au Khaldidan et partenariat touristique entre le Quantar et le Khaldidan. [accès aux sites soumis à l'appréciation des autorités khaldidanes]
  • Ouverture de chaînes hôtelières, de luxe et de gammes infièrieures, au Khaldidan sur le site de l'aéroport et sur les principaux lieux touristiques?
  • Vente de 700 000 tonnes d'aliminium au Quantar, au prix du marché, à un taux de douane de 3%


Chapitre technologique:
  • Participation quantarienne au projet synchroton: envoi de scientifiques et contribution financière à hauteur de 150 millions $Rak
  • Participation quantarienne projet de micro-fluidique: envoi de scientifiques et contribution financière à hauteur de 100 millions $Rak
  • Participation quantarienne dans l'élaboration du projet de recherche sur les matériaux polymères (recherches à des fins militaires)
  • Accord sur l'envoi de scientifiques quantariens au Khalidan
    • Les scientifiques quantariens participent sans restriction à l'ensemble des recherches menées avec le Khaldidan;
    • L'attribution d'un visas spécifique pour les scientifiques quantariens avec une clause concernant le délai indéterminé du séjour sur le territoire Khaldidan;
    • L'attribution d'un logement de fonction sécurisé aux scientifiques quantariens;
    • Le Quantar finance les dépenses personnelles de ses scientifiques;
    • Le Quantar s'engage à respecter les mesures de sécurité du Khaldidan en matière de recherche;
  • Collaboration Khaldidan-Quantar sur la recherche de la fusion nucléaire (recherche à des fins civiles)
  • Les autorités impériales quantariennes autorisent la société AMMGEn à mener sur le territoire de l'Empire des recherches sur thérapie géniques.
Chapitre culturel :
  • Jumelage des universités khaldidanes et des universités quantariennes de Lyöns et de Märtange: échange de professeur et d'étudiants;
  • Collboration entre les universités khaldidanes et les universités quantariennes de Lyöns et Märtange en matière de recherche. Les projets sont définis d'un communs accords par les ministères compétents;
  • Accord sur la collaboration des enseignants-chercheurs
    • Signature de conventions entre les universités participantes;
    • Les enseignants-chercheurs khaldidans ont un devoir de collaboration avec les einseignants-chercheurs quantariens;
    • Les enseignants-chercheurs quantariens ont un devoir de collaboration avec les einseignants-chercheurs khaldidans;
    • Les einseignants-chercheurs khaldidans doivent déposer, auprès des instances des instances directives des universités quantariennes, un dossier détaillés des recherches qu'ils souhaitent mener en collaboration avec le Quantar;
    • Attribution d'un visa spécifique à durée inderminée
    • Financement binational des recherche à hauteur de 50% pour le Khaldidan et de 50% pour le Quantar.
  • Accord sur l'échange d'étudiant:
    • Signature de conventions entre les universités participantes;
    • Attribution d'un visa spécifique: minimum six mois, maximum un an (renouvelable une fois);
    • Financement privé du voyage. Possibilité pour l'étudiant de bénéficier de bourses quantariennes spécialement dédiés aux étrangers étudiant sur le sol national.
A Ulma, Empire du Khaldidan, le 20 août 2022

Signataires:

<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=420666Sceauimprial.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_420666Sceauimprial.png[/img][/url]

Ferdinand von Münster, Chancelier du Reich, au nom de Sa Majesté impériale Maximilian II, Empereur du Quantar, roi d'Hohenstein, Prince de Lübbecke, duc de Preußen, comte de Nordlyöns et de Walen. </center>

<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg[/img][/url]

Riu Ricardo Luilk, Commiso Asuntos exteriores, au nom de Sa Majesté Impériale Padisha Ier, Empereur du Khaldidan, Prince Régent du Weppenland, Gouverneur du Tristobal, Prince de Vittoria, Marquis de Belem, Patriarche de la Maison Rivierez </center> [/quote]
Lukas

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25 Mars 2022

[quote]<center>Traité d’amitié et de coopération Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérésie/ Empire du Khaldidan</center>

Article I : Objets et parties au traité

L’Etat Fraternel Libre et Unifié de Cérésie (ci après « la Cérésie »), représenté par Sa Verdeur Chloé Rophile, Céréséide, et l’Empire du Khaldidan (ci après « Le Khaldidan »), représenté par Son Excellence Riu Ricardo Luik, Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères, après leur rencontre et leurs négociations en la ville de Grünalia.
Animés du désir de voir leurs nations respectives entretenir des relations harmonieuses et de fructifier les opportunités de coopérations dans tous les domaines
Ont décidé de conclure le présent traité

Article II : Reconnaissance mutuelle & échanges diplomatiques

La Cérésie reconnait le Khaldidan comme un Etat libre, indépendant et souverain et, de ce fait, ne s’ingérera pas dans les affaires internes du Khaldidan
Le Khaldidan reconnait la Cérésie comme un Etat libre, indépendant et souverain et, de ce fait, ne s’ingérera pas dans les affaires internes de la Cérésie

Pour concrétiser cette reconnaissance, la Cérésie dépêchera un ambassadeur permanant auprès du Khaldidan. .Ledit ambassadeur aura rang de plénipotentiaire et verra sa personne, ses biens, sa correspondance professionnelle, ainsi que les locaux de l’ambassade, son équipe et leurs familles respectives protégées de toute atteinte judiciaire, policière, douanière ou autres de la part des autorités du Khalidan. Cette protection peut être levée par les autorités de Cérésie en cas de nécessité
Pour concrétiser cette reconnaissance, le Khalidan dépêchera un ambassadeur permanant auprès de la Cérésie . .Ledit ambassadeur aura rang de plénipotentiaire et verra sa personne, ses biens, sa correspondance professionnelle, ainsi que les locaux de l’ambassade, son équipe et leurs familles respectives protégées de toute atteinte judiciaire, policière, douanière ou autres de la part des autorités de la Cérésie . Cette protection peut être levée par les autorités du Khalidan en cas de nécessité.

Article III : Coopération et non agression

Les Parties au présent traité s’engagent à coopérer en tous points et sous aucun prétexte ne porteront atteinte à leurs intérêts respectifs , qu’ils soient économiques, militaires, diplomatiques, commerciaux ou autres.

Article IV: Coopération économique

La Cérésie s'engage à faire implanter, par le truchement de la Cérésie Building Compagny sur le territoire de la ville de Macapa, une fabrique test de briques de chanvre. Elle fournira également la matière première, la moitié des fonds et les savoirs faires. Le Khalidan s'engage à fournir l'autre moitié des fonds nécessaires.

Le Khalidan, via ses entreprises d'Alchtomlk et FVR bâtira des réseaux de trams et trolley-bus. La Maison Lolkik implantera un réseau de prêts/locations de véhicules électriques.

La société Ikelk reçoit l'autorisation de s'installer sur le sol Cérésien et de s'approvisionner auprès des fournisseurs locaux de bois pour une production locale de meubles.

La Compana forestal de Hondias enverra des techniciens spécialisé dans le respect des arbres et une gestion optimale de l'exploitation forestière afin d'établir un "label" sur le bois Cérésien.

Les modalités pratiques d'implantation des entreprises du Khalidan en Cérésie et des entreprises cérésiennes au Khalidan feront l'objet d'un accord par voie d'échanges de notes diplomatiques

Article V : Entrée en vigueur et dénonciation du traité

Le présent traité entrera en vigueur 1 mois (RP) après la ratification par les Parties. Il pourra être amendé et/ou dénoncé par un échange de notes diplomatiques
Il sera automatiquement caduc si une partie manque à ses obligations ou viole délibérément le droit international.

Fait le 30 Mars 2022 en la ville de Grünalia
Au nom de la Cérésie : S.V C.Rophile, Céréséide
Au nom du Khalidan : S.E Ricardo Luik, Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères,[/quote]
Lukas

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7 mai 2022

[quote="Iskupitel"][quote]<center> Traité de coopération Empire du Khaldidan - République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib</center>

Les accords ci-dessous prennent effet à partir du 1er janvier 2023

Chapitre diplomatique :
  • Accord quant à une prochaine rencontre dans le but de créer un fonds d'aide au développement des pays du sud-Vicaskaran :
    • Nommée AVD (Aide Vicaskarane au Développement).
    • Permettant le développement de pays du Sud-Vicaskaran par le biais d'investissements directs dans l'économie et l'éducation.
    • Composée de l'Esmark, du Khaldidan et de Tel-Érib.
Chapitre économique et commercial :
  • Accords instituant les taux de douanes suivants pour les accords bilatéraux:
    • 0% pour les produits qui n'entrent pas en concurrence;
    • 5% pour les produits qui entrent en concurrence.
  • Agrandissement de la gamme de produits proposée par Ikelk à Tel-Érib.
  • Installation de FVR et de sa filliale FRVDivLog à Tel-Érib.
  • Installation de Tigar au Khaldidan.
  • Accord quant à une stabilisation du prix de vente du baril de pétrole brut entre Pétronacional et Tel-Erib Petroleum à 120$.
Chapitre technologique:
  • Participation financière tel-éribaine à l'ensemble des recherches khaldidanes à hauteur de 5% du budget de recherche.
A Orotlk, Empire du Khaldidan, le 7 mai 2022

Signataires:

<center>M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Étrangères de la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib confirmé par les Institutions Xénocratiques tel-éribaines.

Seigneur Riu Ricardo Luilk, Commissaire aux Affaires Etrangères de l'Empire du Khaldidan, patriarche de la Maison Luilk

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg[/img][/url]
</center> [/quote][/quote]
Lukas

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3 janvier 2023

[quote]Traité entre la République Populaire du Hanguk et l'Empire du Khalidan

Article 1 : Les deux pays entament un échange d'ambassades dans leurs pays respectives. L'Empire du Khalidan ouvrira une ambassade à Yangpyeong et la République Populaire du Hanguk ouvrira une ambassade dans la ville de Vittoria. Kim Sung sera nommé ambassadeur auprès l'Empire du Khalidan.

Article 2 : L'Empire de Khalidan donnera les plans et instructions de production des produits et techniques suivants : acier, aluminium, agroalimentaire, ciment, composants électroniques, batiments et voirie, construction informatique, construction engins de chantiers, construction mécanique, eau conditionnée, habillement, industrie pharmaceutique, médicaments, plastique et pneumatiques.

Article 3 : La République Populaire du Hanguk pourra importer des matériaux de hautes technologies entrant dans la fabrication de robots et automates depuis l'Empire du Khalidan.

Article 4 : L'Empire du Khalidan offrira les plans pour les machines-outils à la République Populaire du Hanguk.

Article 5 : L'Empire du Khalidan s'engage dans une coopération scientifique via une liaison par réseau filaire pour échanger des informations et nouvelles connaissances entre eux. Les deux pays s'engageront dans un programme de recherche scientifique subsidié.

Article 6 : La République Populaire du Hanguk exportera les produits suivants à l'Empire du Khalidan pour les prix indiqués :

Argent : 236.5 tonnes => 150'000'000 dollars 
Or : 25 tonnes =>1'600'000'000 dollars 
Platine : 5 tonnes => 227'000'000 dollars
Diamants : 10 millions de carat (1500 dollars le carat) => 15'000'000'000 dollars
Émeraude : 1 millions de carat (1500 dollars le carat) => 1'500'000'000 dollars
Saphir : 120'000 carats (1000 dollars le carat) => 120'000'000 dollars
Rubis : 47'000 carats (1500 dollars le carat) => 7'050'000 dollars

Article 7 : L'Empire du Khalidan ouvrira son marché interne de haute technologies aux entreprises de la République Populaire du Hanguk qui pourront librement en importer les dits produits de haute technologie et machines.

Article 8 : Les entreprises de l'Empire du Khalidan construiront les puits et raffineries pour l'exploitation des réserves du gau de la République Populaire du Hanguk. Les entreprises auront droit à une rémunération incluant les coûts de construction et doux pour cent de marge bénéficiaire. La République Populaire du Hanguk offrira à l'Empire du Khalidan une licence économique permettant l'importation prioritaire de gaz avec une réduction de cinq pour cent sur le prix du marché.

Article 9 : La République Populaire du Hanguk exportera 250 tonnes d'uranium au prix du marché vers l'Empire du Khalidan.

Article 10 : La République Populaire du Hanguk pourra importer des centrifugeuses dite de Zippe pour son programme d'armement atomique.

Article 11 : Les deux pays s'engagent dans un échange d'étudiants à hauteur de trois mille étudiants par an dans leurs principales universités. La moitie entre eux pourront réclamer une bourse. Des cours de langue préparatoire seront offert aux étudiants désireux faire un échange. Les deux pays ouvriront aussi des institutions et organiseront des expositions pour faire connaître la culture de l'autre dans leurs pays respectives.

Signatures :
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg[/img][/url]

Riu Ricardo Luilk, Commiso Asuntos exteriores, au nom de Sa Majesté Impériale Padisha Ier, Empereur du Khaldidan, Prince Régent du Weppenland, Gouverneur du Tristobal, Prince de Vittoria, Marquis de Belem, Patriarche de la Maison Rivierez </center>[/quote]
Lukas

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14 Juillet 2022

[quote]<center>Accords Menovie / Khaldidan</center>

I) Accords économiques et de coopération

1. installation d'un laboratoire AMMGen de recherche en génétique et génie génétique dans la ZES de Tehoja. Association avec les laboratoires et universités Menoviennes afin de participer activement à la formation des chercheurs et médecins en génétique Menoviens.

2. Partage des connaissances de l'Empire en médecine.

3. 36.5 Milliards de $Rak de prêt et 39.42 Milliards au total avec les intérêts. Remboursement sur trois ans avec 8% de taux d'intérêts.

4. Installations dans les ZES Menoviennes d'entreprises, sidérurgiques, minières, pétrochimiques, des bourgeons ( start-up), des entreprise de recherches informatique et robotique appliquées. Installation de Plantklab et de ses fermes hydroponiques.

5. Ouverture d'un couloir terrestre et aérien vers le sud ouest de la Menovie.

6. Transfert de technologies agricoles (hydroponiques)

II) Accords politiques

[quote="Annexe"]Traité de non-agression entre la Fédération Technocratique et l'Empire du Khaldidan :

Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération Technocratique, et le l'Empire du Khaldidan, ci-après désignée comme le Khaldidan reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
  • La Fédération Technocratique et ses membres reconnaissent le Khaldidan comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
  • Les agents et représentants de La Fédération Technocratique et de ses membres se soumettront dès lors aux lois du Khaldidan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Khaldidan.
  • La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khaldidan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Khaldidan sans l'accord préalable de ce dernier.
  • La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khaldidan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique ou à l'étranger.
  • La Fédération Technocratique s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Khaldidan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération Technocratique.
  • Le Khaldidan reconnaît les Nations membres de la La Fédération Technocratique comme des nations souveraines et indépendantes. Le Khaldidan s'engage à respecter cette souveraineté.
  • Les agents et représentants du Khaldidan se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération Technocratique lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération Technocratique.
  • Le Khaldidan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération Technocratique sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération Technocratique sans l'accord préalable de cette dernière.
  • Le Khaldidan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération Technocratique et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Khaldidan ou à l'étranger.
  • Le Khaldidan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération Technocratique et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Khaldidan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Khaldidan.
  • Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération Technocratique et du Khaldidan.
[/quote]


Diana Scker, Pour la Ménovie

Riu Ricardo Luilk pour le Khaldidan
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg[/img][/url]
</center>
[/quote]

_________________
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=795103130808110152666388.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_795103130808110152666388.png[/img][/url]
Empire du Khaldidan</center>
<center>[url=http://www.simpolitique.com/khaldidan-f363.html]Empire du Khaldidan[/url]/ [url=http://thaar.over-blog.com/]Mon Blog[/url]/ [url=http://www.simpolitique.com/remino-f485.html]Rémino[/url]/ [url=http://www.simpolitique.com/territoire-autonome-de-gowa-f549.html]Gowa[/url] / [url=http://www.simpolitique.com/konwmabiwe-f530.html]République du konwmabiwé[/url]
Lukas

Message par Lukas »

15 Octobre 2023

[quote]Traité de coopération
Empire du Khaldidan - Empire du Raksasa


Accords diplomatiques
Signature d’un traité de reconnaissance mutuelle
Signature d’un traité de non-ingérence
Signature d’un traité d’amitié et d’alliance durable
Signature d’un accord pour l’installation de 5 consulats à Puerto Alejandro, Aryaltk, Pedralk, Manau et Recife (en plus de ceux déjà ouverts par le Raksasa
Signature d’un accord pour l’installation de 6 consulats à Shaoxing, Kanton, Wakayama, Kyoto, Murakami et Puyang par le Khaldidan
Signature d’un accord d’élimination des visas pour les séjours de moins de 3 mois
Signature d’un accord d’adhésion du Khaldidan au système électronique de visas ISTA

Accords commerciaux
Signature d’un accord de libre-échange (20% produits stratégiques, 5% autres produits)
Signature d’un accord d’échange automatique des données bancaires
Signature d’un accord de non double imposition des revenus
Signature d’un accord de protection réciproque des investissements

Accords militaires
Signature d’un accord de coopération des services de renseignements
Signature d’un accord pour des entraînements trimestriels communs des forces armées
Signature d’un accord pour l’ouverture d’une liaison aérienne entre les deux capitales
Signature d'un accord ouvrant le catalogue [url=http://www.simpolitique.com/post164826.html#164826]CPA[/url] et FVRdivlog (partie militaire) à l'Empire du Raksasa

Accords Scolaires et Scientifiques
Signature d'un accord permettant au Raksasa de participer aux programmes de recherches internationaux menés par le Khaldidan
Signature d'un accord renforçant les partenariats scolaires entre le Raksasa et le Khaldidan
Signature d'un accord renforçant l'imbrication des programmes de recherches civils entre les centres de recherches nationaux.

Fait à Puerto Alejandro, Khaldidan, le 15 octobre 2023.

Par,
S.E M. Hirofumi Nakasone, Premier ministre de l'Empire du Raksasa,

Seigneur Pedro Arimak, Vittelium de l'Empire du Khaldidan
[/quote]
Lukas

Message par Lukas »

13 Janvier 2024

[quote]<center>Traité République Démocratique et Populaire d'Agounisimen / Empire du Khaldidan</center>


Accords Diplomatiques :

- Traité de reconnaissance.
- Traité de non Agression.
- Traité de non-ingérence.
- Ouverture d'Ambassades et de Consulats.
- Suppression des visas pour les citoyens Khaldidanaises se rendant en République Démocratique et Populaire d'Agounisimen pour une période inférieure à 3 mois.

Accords Économiques:

- Établissement de raffineries Petronacional en République Démocratique et Populaire d'Agounisimen.
- Établissement de centres de transformation en gaz liquide en République Démocratique et Populaire d'Agounisimen.
Dans le cadre de ces installations, la société Petronacional conservera la propriété de l'activité. La société s'engage à ce qu'au moins 75% des salariés des sites sont Agounisimiens.
Dans le cadre de ces installations, la République Démocratique et Populaire d'Agounisimen s'engage à acquérir la technologie auprès de la société Petronacional. Ce transfert de technologie se fera après négociation pécuniaire sur les transferts.
La République Démocratique et Populaire d'Agounisimen s'engage à protéger les sites de Petronacional et s'engage à respecter et à protéger ses investissements et brevets. ;
- Le secteur marchand ouvert à la concurrence est ouvert aux entreprises Khaldidanaises dans les mêmes conditions que les entreprises nationales.
- Les entreprises Khaldidanaises peuvent concourir aux appels d'offres des sociétés d’État Agounisimiennes.
- Installations de centrales solaires en République Démocratique et Populaire d'Agounisimen
- Ouverture du marché agricole Agounisimien aux entreprises Khaldidanaises
- Permission d'installations d'entreprises Khaldidanaises dans le domaine du tourisme sur le territoire de la République Démocratique et Populaire d'Agounisimen.

Accords Culturels:

- Mise en place d'une commission culturelle Agounisimo-Khaldidanaise pour la mise en place d'expositions culturelles mettant en avant les deux cultures dans les musées nationaux des deux États.
- Mise en place d'une commission permettant l'échange d'étudiants des deux pays.

Signataires :

M. Abdelaziz Daoud, Ministre des Affaires Etrangères de la République Démocratique et Populaire d'Agounisimen
M.Riu Ricardo Luilk,, Commissaire Impérial aux Affaires Etrangères
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_77417717031952survecual39apocalypsemayacertifiesceau.jpg[/img][/url]
</center> [/quote]

_________________
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=795103130808110152666388.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_795103130808110152666388.png[/img][/url]
Empire du Khaldidan</center>
Lukas

Message par Lukas »

26 décembre 2023
[quote][center]URCM - Khaldidan
Accords et Traités
[/center]

Accords commerciaux :

[quote]
- Le Khaldidan vendra à l'URCM 450 000 barils de pétrole par jour à 95% du prix du marché.
[/quote]

[quote]
Contrat entre l'URCM et l'entreprise khaldidanaise Plantklab:

Achats totaux :

- 10 fermes optimisées de 8 000m² => 2,5 milliards de Y
- 80 fermes traditionnelles de 200m² => 2 milliards de Y

soit un total de 4,5 milliards de Y

Échelonnement des constructions :

- 5 fermes optimisées de 8 000m² et 30 fermes traditionnelles de 200m² pour 2024
- 5 fermes optimisées de 8 000m² et 50 fermes traditionnelles de 200m² pour 2025

Échelonnement des paiements :
- 2 milliards de Y en 2024
- 1,5 milliards de Y en 2025
- 1 milliards de Y en 2026

Autres clauses :
- Transfert de technologies liées aux fermes hydroponiques vers l'URCM
[/quote]

Accords militaires :

Néant.


Autres accords :

[quote]- Ouverture d'un partenariat scientifique poussé.[/quote]
[/quote]
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