Chaque nations (HRP : y compris les NNJ) ont chacun droit à une voix pour s'exprimer sur ces actes.
Chaque nation s'étant exprimée, positivement ou négativement, sur ces Actes, sera considérée comme membre fondateur.
Ces Actes sont acceptés à la majorité simple.
[quote]<center>Actes Fondateurs de l’Observatoire International de l’Environnement
I – Des Principes et Buts</center>
Article Ier – Le but primordial de l’Observatoire International de l’Environnement est la préservation dudit environnement et de ses ressources, afin de permettre aux générations futures d’évoluer dans des conditions de développement le plus proches possibles que celles qu’ont connu les membres fondateurs de l’Observatoire ;
Article II – L’Observatoire International de l’Environnement est une organisation scientifique et contemplative ; il n’a pas vocation d’être une organisation militaire, économique, idéologique ou religieuse.
Article III – L’Observatoire International de l’Environnement est une organisation indépendante, qui ne saurait être soumise à une quelconque organisation régionale, idéologique, ou à quelque nation ou gouvernement que ce soit.
Article IV – L’Observatoire International de l’Environnement n’a pas vocation d’être une organisation policière, mais seulement consultative. En prenant note de l’état dans lequel se trouve l’environnement, il émettra des directives qui viseront à améliorer l’impact de l’économie humaine sur les ressources, mais ces directives ne sont en rien des obligations.
<center>II – De l’Organisation et des Membres</center>
Article V – Les membres de l’Observatoire International de l’Environnement sont égaux entre eux ; aucun, de par sa puissance économique, scientifique ou militaire, ne saurait être supérieur à aucun autre. Chaque membre a autant de poids dans les décisions que chacun.
Article VI – L’Observatoire International de l’Environnement est constitué d’un Conseil Diplomatique et d’une Assemblée Délibérative.
Article VII.A – Le but du Conseil Diplomatique est de maintenir les liaisons entre les différents membres de l’Observatoire, mais il est également chargé de communiquer avec toute nation ou toute organisation extérieure à l’Observatoire ;
B – Le Conseil Diplomatique est dirigé par le Conseiller Diplomatique Titulaire Principal, nommé par l’administration interne et approuvé par l’Assemblée Délibérative.
Article VIII – Le but de l’Assemblée Délibérative est de prendre les décisions relatives à la sauvegarde de l’environnement. C’est elle qui, suivant l’avis de l’Institut de Recherche, émet les directives à suivre pour optimiser notre évolution dans notre environnement.
Article IX.A – Si les directives émises par l’Assemblée Délibérative n’ont pas pour but d’être imposées dans chaque nation du monde, les membres de l’Observatoire s’engagent à respecter ces directives ; si, au bout d’un an, aucune mesure n’a été prise pour obéir à ces directives, alors le pays sera expulsé de l’Observatoire et de l’Assemblée ;
B – Les membres de Observatoire ne respectant pas les directives mais pour des raisons pouvant mettre en péril leur souveraineté sont exempts de l’expulsion précisée à l’article précédent.
Article X – Tout nouveau membre souhaitant entrer dans l’Observatoire International de l’Environnement devra s’engager à respecter ces Actes, les directives émises par l’Assemblée Délibérative et obtenir un vote de confiance à la majorité simple des votants des membres de l’Observatoire.
Article XI – L’Observatoire International de l’Environnement est géré par un Directeur, dont le rôle est l’organisation des Assemblées, la tenue des Archives, et la représentation morale et personnelle de l’Observatoire.
Article XII.A – Le Directeur est élu par les membres de l’Observatoire International de l’Environnement, à la majorité simple. Le Directeur doit obligatoirement être proposé par les autorités gouvernementales compétentes de chaque membre ; il doit être citoyen d’un des membres de l’Observatoire ;
B – En cas de vacance exceptionnelle et spontanée, le Directoire est géré par un conseil constitué d’un représentant nommé par Stalagmanque, du Chancelier de l’Institut de Recherche et du Conseiller Diplomatique Titulaire Principal ;
C – Le Directoire sera pris en charge par Stalagmanque jusqu’à élection du premier Directeur.
Article XI – Sauf cas exceptionnels validés par l’Assemblée Délibérative, les membres de l’Observatoire International de l’Environnement ne sauraient être que des pays reconnus par l’Assemblée des États.
<center>III – Des Moyens</center>
Article XIV – Afin d’avoir tous les renseignements scientifiques environnementaux nécessaires sans être déformés par une administration nationale, l’Observatoire International de l’Environnement se dote d’un Institut de Recherche.
Article XV – L’Institut de Recherche est un institut financé par les membres de l’Observatoire, et composé de scientifiques – météorologistes, biologistes, océanographes et géologues – dont le rôle est d’observer l’état de santé de la planète. L’Institut est chargé d’apporter toutes les informations nécessaires à l’Assemblée Délibérative lors de l’écriture d’une directive. Il est également de son rôle de prévenir l’Observatoire de tous les changements environnementaux subits et d’importance, et de tenir à jour l’état de l’environnement mondial.
Article XVI – L’Institut de Recherche est constitué de savants nommés par les autorités compétentes des membres de l’Observatoire. L’Institut de Recherche pourra également monter des programmes d’enseignement et produire lui-même les savants nécessaires à ses opérations et ses recherches.
Article XVII – L’Institut de Recherche est dirigé par un Chancelier, élu par et parmi ses pairs membres de l’Institut. Il n’a pas besoin de recevoir un vote de confiance de la part de l’Assemblée Délibérative.
Article XVIII – L’Observatoire International de l’Environnement, afin de pourvoir à sa mission, recevra des cotisations de la part des membres, à part égale en fonction des richesses de chacun.
Article XIX.A – Le budget et les finances de l’Observatoire International de l’Environnement seront gérés par la Questure, organisme sous contrôle de l’Assemblée Délibérative ;
B – Le Questeur est nommé par l’Assemblée Délibérative.
C – Les finances de l’Observatoire serviront essentiellement à la tenue des Assemblées, aux recherches de l’Institut et au financement des administrations internes.
Article XX – En aucun cas, l’Observatoire International de l’Environnement ne visera à imposer ses idées par la force. De ce fait, aucune armée ne sera mobilisée pour les missions de l’Observatoire.
<center>IV – Miscellanées</center>
Article XXI – Le quartier général est les administrations internes de l’Observatoire International de l’Environnement seront sises au Palais Vert, à Stalagmanque, S.R. de Stalagmanque. [/quote]
[HRP : Ces Actes sont volontairement flous afin de laisser une plus grande marge de manoeuvre une fois que l'Observatoire sera effectivement fondé. Le vote sera laissé ouvert pendant deux semaines, après quoi, ils sont considérés comme clos, et le décompte se fera uniquement sur les avis des votants, et non pas sur la liste précédemment établie en post 1.
Et si quelqu'un se sent d'humeur à faire un logo pour cet Observatoire, qu'il se dévoue. J'ai fait quelque tentatives... lamentables
Environnementalement votre (bien que ça ne se dise pas), /HRP]