<center>[img]http://www.hrad.cz/img/u/prezident-cr/vaclav-klaus.jpg[/img]</center>
[quote]J'approuve quand à moi tout à fait le nouveau texte proposé par Aurélia Novantin. Quand aux îles du Pesak, elles suivront ces articles. Ainsi, vu que l'indépendance a été votée, je ne vois pas pourquoi cette nation n'aurait pas le droit d'acquérir le statut de membre observateur.
Au contraire, je pense qu'au sein de notre Union, cette nouvelle nation indépendance pourra s'émanciper du Kirep, trouver de nouveaux partenaires économiques et diplomatiques et avancer en autonomie.
La question d'une adhésion peut-être éventuellement être repoussée. Il n'empêche que le texte correspond parfaitement, et que si une majorité simple accepte dès demain le Pesak comme membre de droit de l'UdJ, le Liethuviska ne saurait s'y opposer.
Nous concernant donc, ce point litigieux est tout à fait corrigé, et nous approuvons ce texte.[/quote]
Sommet pour la Refondation de l'Union du Jeekim - Essla
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Sébaldie
<center>[img]http://img109.imageshack.us/img109/4089/lazardragovic.png[/img]</center>
Lazar Dragovic : « D’ailleurs, peut-être est-il de notre devoir, en tant que membres de l’Union du Jeekim, à ce que ces terres jeekimoises ne tombent à nouveau dans les mains de colonisateurs étrangers. Nous devons donc soutenir le désir d’indépendance de ces îles et repousser toute influence extérieure au Jeekim. La Sébaldie serait prête à mobiliser des moyens pour garantir la stabilité politique de ces îles, qui en ont bien besoin à court et moyen terme. »
Lazar Dragovic : « D’ailleurs, peut-être est-il de notre devoir, en tant que membres de l’Union du Jeekim, à ce que ces terres jeekimoises ne tombent à nouveau dans les mains de colonisateurs étrangers. Nous devons donc soutenir le désir d’indépendance de ces îles et repousser toute influence extérieure au Jeekim. La Sébaldie serait prête à mobiliser des moyens pour garantir la stabilité politique de ces îles, qui en ont bien besoin à court et moyen terme. »
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Liethuviska
<center>[img]http://www.hrad.cz/img/u/prezident-cr/vaclav-klaus.jpg[/img]</center>
[quote]Le Liethuviska soutient avec force les propos de Monsieur Dragovic, même si nous débordons légèrement de cette première partie du Congrès.
Nous devons être les défenseurs de l'indépendance des nations par rapport à l'extérieur du Jeekim. Nous ne devons pas nous sentir menacés par des peuples qui se trouvent sur notre continent, sous prétexte que celui-ci est fortement influencé par une nation étrangère.
C'est notre rôle de garantir cette indépendance. Je souhaiterai donc, en plus de la validation des deux articles modifiés par Madame Novantin, avoir l'avis des autres membres de l'Union du Jeekim sur cette question.[/quote]
[quote]Le Liethuviska soutient avec force les propos de Monsieur Dragovic, même si nous débordons légèrement de cette première partie du Congrès.
Nous devons être les défenseurs de l'indépendance des nations par rapport à l'extérieur du Jeekim. Nous ne devons pas nous sentir menacés par des peuples qui se trouvent sur notre continent, sous prétexte que celui-ci est fortement influencé par une nation étrangère.
C'est notre rôle de garantir cette indépendance. Je souhaiterai donc, en plus de la validation des deux articles modifiés par Madame Novantin, avoir l'avis des autres membres de l'Union du Jeekim sur cette question.[/quote]
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Nabuchodonosor
<center>[img]http://img4.hostingpics.net/pics/334396domnall2.jpg[/img]</center>
DmA : Le royaume du Coorland est également favorable aux modifications proposées concernant les modalités d'adhésion à l'UdJ.
Pour ce qui est du Pesak nous sommes disposés à ce que l'UdJ lui apporte son aide et son soutien dans son indépendance nouvelle. Cette période de fragilité peut être dangereuse pour les îles du Pesak quand on a un voisin tel que le Kirep ou le Kirkstan qui cherchent à s'étendre sur le monde comme l'a montré le conflit en Vespasie. Mais les nations du Pacte sont relativement calmes depuis le départ de la Rostovie.
Il serait donc important de faire du Pesak le premier objectif de notre union une fois le traité (re)fondateur négocié. Leur proposer dans un premier temps d'adhérer à l'UdJ et voir avec eux ce qu'il est possible de mettre en place pour les accompagner durant cette période de transition.
DmA : Le royaume du Coorland est également favorable aux modifications proposées concernant les modalités d'adhésion à l'UdJ.
Pour ce qui est du Pesak nous sommes disposés à ce que l'UdJ lui apporte son aide et son soutien dans son indépendance nouvelle. Cette période de fragilité peut être dangereuse pour les îles du Pesak quand on a un voisin tel que le Kirep ou le Kirkstan qui cherchent à s'étendre sur le monde comme l'a montré le conflit en Vespasie. Mais les nations du Pacte sont relativement calmes depuis le départ de la Rostovie.
Il serait donc important de faire du Pesak le premier objectif de notre union une fois le traité (re)fondateur négocié. Leur proposer dans un premier temps d'adhérer à l'UdJ et voir avec eux ce qu'il est possible de mettre en place pour les accompagner durant cette période de transition.
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Roman Récit
<center>[img]http://img11.hostingpics.net/pics/517992AurliaNovantinFranoisedePanafieu2.png[/img][img]http://img11.hostingpics.net/pics/776166360790laministredessportsvaleriefourneyronle13juin2012aparis.jpg[/img]</center>
Aurélia Novantin : Bien, je pense que nous pouvons considérer comme adoptée la modification relative aux conditions d'adhésion. Pour ce qui est des îles du Pesak, madame le premier ministre...
Laura Girard, qui avait laissé la présidente prendre la main sur la séance, fut presque étonnée qu'on lui donne la parole. Mais après tout, n'étais-ce pas à son gouvernement de déterminer la politique de la nation, tant au niveau national qu'international ?
Laura Girard : Oui, bien sûr... Le Genfin considère des à présent les îles du Pesak comme un pays indépendant. Nous devrions prendre contact avec eux sous peu. A moins que cette organisation, une fois défini ses structures, ne se charge justement de prendre contact avec les autorité pesakiennes et les assure de notre protection et de notre volonté de voir ce nouveau pays intégrer l'Union, au sein de laquelle il trouvera des alliés pour le défendre et l'aider à mettre en place ses institutions. Si cette organisation doit se doter d'un secrétaire général, je pense qu'il serait intéressant de l'envoyer la représenter en tant qu'entité auprès des pesakiens. A nos yeux, l'objectif est le maintient de l'indépendance du Pesak et son intégration à l'Union.
Aurélia Novantin : Bien, je pense que nous pouvons considérer comme adoptée la modification relative aux conditions d'adhésion. Pour ce qui est des îles du Pesak, madame le premier ministre...
Laura Girard, qui avait laissé la présidente prendre la main sur la séance, fut presque étonnée qu'on lui donne la parole. Mais après tout, n'étais-ce pas à son gouvernement de déterminer la politique de la nation, tant au niveau national qu'international ?
Laura Girard : Oui, bien sûr... Le Genfin considère des à présent les îles du Pesak comme un pays indépendant. Nous devrions prendre contact avec eux sous peu. A moins que cette organisation, une fois défini ses structures, ne se charge justement de prendre contact avec les autorité pesakiennes et les assure de notre protection et de notre volonté de voir ce nouveau pays intégrer l'Union, au sein de laquelle il trouvera des alliés pour le défendre et l'aider à mettre en place ses institutions. Si cette organisation doit se doter d'un secrétaire général, je pense qu'il serait intéressant de l'envoyer la représenter en tant qu'entité auprès des pesakiens. A nos yeux, l'objectif est le maintient de l'indépendance du Pesak et son intégration à l'Union.
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Liethuviska
<center>[img]http://www.hrad.cz/img/u/prezident-cr/vaclav-klaus.jpg[/img]</center>
[quote]Je crois que nous avons donc tous voté en faveur des changements, et que les articles proposés ne sont donc plus litigieux.
Le Royaume Fédéral du Liethuviska confirme la volonté de garantir l'indépendance des Iles de Pesak, et de confier ce dossier à un futur Secrétaire Général de l'UdJ.
Je propose donc que nous avancions, afin que cette réunion puisse continuer à être dynamique.
Les points litigieux suivants sont finalement assez simples. Il s'agit des articles suivants :
[quote]08 Un Etat peut être exclu de l’UdJ sur proposition d’un Etat membre de droit. L’exclusion proposée peut être totale ou partielle. Les membres de l’UdJ s’engagent à ce que l’expulsion, qu’elle soit totale ou partielle, reste l’exception.[/quote]
[quote]Un Etat peut être exclu de l’AMJ sur proposition d’un Etat membre de l’AMJ. Les membres de l’UdJ s’engagent à ce que l’expulsion, reste l’exception et à ce qu’elle soit toujours motivée. [/quote]
Points "simples", car la seule chose qui manque à nos yeux, ce sont les conditions de l'exclusion. Certes, un membre peut être exclu de l'UdJ ou de l'AMJ, mais nous ne savons pas qui vote, ni combien de votant est nécessaire.
Je propose un vote du Conseil du Jeekim, obtenant une majorité qualifiée de 2/3 des voix, afin de voter ou non une exclusion. Une majorité qualifiée au lieu d'une majorité simple, pour éviter toute prise de position idéologique. [/quote]
[quote]Je crois que nous avons donc tous voté en faveur des changements, et que les articles proposés ne sont donc plus litigieux.
Le Royaume Fédéral du Liethuviska confirme la volonté de garantir l'indépendance des Iles de Pesak, et de confier ce dossier à un futur Secrétaire Général de l'UdJ.
Je propose donc que nous avancions, afin que cette réunion puisse continuer à être dynamique.
Les points litigieux suivants sont finalement assez simples. Il s'agit des articles suivants :
[quote]08 Un Etat peut être exclu de l’UdJ sur proposition d’un Etat membre de droit. L’exclusion proposée peut être totale ou partielle. Les membres de l’UdJ s’engagent à ce que l’expulsion, qu’elle soit totale ou partielle, reste l’exception.[/quote]
[quote]Un Etat peut être exclu de l’AMJ sur proposition d’un Etat membre de l’AMJ. Les membres de l’UdJ s’engagent à ce que l’expulsion, reste l’exception et à ce qu’elle soit toujours motivée. [/quote]
Points "simples", car la seule chose qui manque à nos yeux, ce sont les conditions de l'exclusion. Certes, un membre peut être exclu de l'UdJ ou de l'AMJ, mais nous ne savons pas qui vote, ni combien de votant est nécessaire.
Je propose un vote du Conseil du Jeekim, obtenant une majorité qualifiée de 2/3 des voix, afin de voter ou non une exclusion. Une majorité qualifiée au lieu d'une majorité simple, pour éviter toute prise de position idéologique. [/quote]
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Roman Récit
<center>[img]http://img11.hostingpics.net/pics/517992AurliaNovantinFranoisedePanafieu2.png[/img][img]http://img11.hostingpics.net/pics/776166360790laministredessportsvaleriefourneyronle13juin2012aparis.jpg[/img]</center>
La Présidente de la République se retourna sur son siège pour faire les gros yeux à son attaché juridique, qui se trouvait assis en retrait pour l'aider en cas d'hésitation sur un point de droit. Comment avait-il pu laisser passer une telle imprécision ? Elle calma ses envies de réprimande en se disant que le premier ministre et elle même avaient également relu ce texte sans relever cet oubli.
Aurélia Novantin : Il était de notre intention de faire prendre cette décision au Conseil du Jeekim. C'est un oubli de formulation idiot que nous vous prions d'excuser. La rédaction de cet article devrait donc être la suivante :
[quote]I.08 Un Etat peut être exclu de l’UdJ sur proposition d’un Etat membre de droit. L’exclusion proposée peut être totale ou partielle. Les membres de l’UdJ s’engagent à ce que l’expulsion, qu’elle soit totale ou partielle, reste l’exception. L'exclusion est prononcée à la majorité qualifiée (les 2/3 des voix) par le Conseil du Jeekim.[/quote]
La Présidente de la République se retourna sur son siège pour faire les gros yeux à son attaché juridique, qui se trouvait assis en retrait pour l'aider en cas d'hésitation sur un point de droit. Comment avait-il pu laisser passer une telle imprécision ? Elle calma ses envies de réprimande en se disant que le premier ministre et elle même avaient également relu ce texte sans relever cet oubli.
Aurélia Novantin : Il était de notre intention de faire prendre cette décision au Conseil du Jeekim. C'est un oubli de formulation idiot que nous vous prions d'excuser. La rédaction de cet article devrait donc être la suivante :
[quote]I.08 Un Etat peut être exclu de l’UdJ sur proposition d’un Etat membre de droit. L’exclusion proposée peut être totale ou partielle. Les membres de l’UdJ s’engagent à ce que l’expulsion, qu’elle soit totale ou partielle, reste l’exception. L'exclusion est prononcée à la majorité qualifiée (les 2/3 des voix) par le Conseil du Jeekim.[/quote]
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Nabuchodonosor
<center>[img]http://img4.hostingpics.net/pics/334396domnall2.jpg[/img]</center>
DmA : Inutile de débattre plus sur cette question, la précision de la condition nécessaire à l'exclusion est une évidence, et procéder à un vote des membres est la meilleure solution. Nous sommes également favorable à ce que l'exclusion soit validée par le vote en ce sens des 2/3 des membres de l'UdJ.
Concernant les représentants des membres de l'UdJ justement, nous souhaiterions apporter quelques simplifications aux articles traitant de la composition du Conseil de l'UdJ.
[quote]I.13 Le Conseil du Jeekim (ci-après désigné CdJ) est l’organe décisionnaire de l’UdJ. Il est constitué de l’assemblée des chefs d’Etat et de gouvernement des Etats de droit. Les Etats membres observateurs ont le droit d’assister aux séances et d’y intervenir.
I.14 Les membres du CdJ ont le droit de se faire représenter par un membre de leur gouvernement ou tout autre représentant officiellement désigné par eux au moyen d’une missive au Secrétariat Général de l’UdJ. Chaque Etat membre dispose donc de deux sièges au CdJ[/quote]
Ces deux articles pourraient n'en faire qu'un seul en donnant simplement la possibilité aux états membres de désigner un représentant. Chacun s'organisera à sa façon, soit le chef de l'Etat siègera, soit il désignera un ambassadeur, soit la population votera pour son représentant, etc... Et nous ne comprenons pas bien pourquoi deux sièges par état membre. Un seul suffit, les décisions en petit comité sont plus rapides et plus efficaces. Comme nous le faisons aujourd'hui, chaque état n'a qu'un seul représentant et c'est bien suffisant. Faisons dans la simplicité et évitons de multiplier les interlocuteurs, cela évitera d'envoyer les invitations en double.
Le ministre coor a oublié qu'il avait en face de lui deux représentants de l'état du Genfin.
DmA : Inutile de débattre plus sur cette question, la précision de la condition nécessaire à l'exclusion est une évidence, et procéder à un vote des membres est la meilleure solution. Nous sommes également favorable à ce que l'exclusion soit validée par le vote en ce sens des 2/3 des membres de l'UdJ.
Concernant les représentants des membres de l'UdJ justement, nous souhaiterions apporter quelques simplifications aux articles traitant de la composition du Conseil de l'UdJ.
[quote]I.13 Le Conseil du Jeekim (ci-après désigné CdJ) est l’organe décisionnaire de l’UdJ. Il est constitué de l’assemblée des chefs d’Etat et de gouvernement des Etats de droit. Les Etats membres observateurs ont le droit d’assister aux séances et d’y intervenir.
I.14 Les membres du CdJ ont le droit de se faire représenter par un membre de leur gouvernement ou tout autre représentant officiellement désigné par eux au moyen d’une missive au Secrétariat Général de l’UdJ. Chaque Etat membre dispose donc de deux sièges au CdJ[/quote]
Ces deux articles pourraient n'en faire qu'un seul en donnant simplement la possibilité aux états membres de désigner un représentant. Chacun s'organisera à sa façon, soit le chef de l'Etat siègera, soit il désignera un ambassadeur, soit la population votera pour son représentant, etc... Et nous ne comprenons pas bien pourquoi deux sièges par état membre. Un seul suffit, les décisions en petit comité sont plus rapides et plus efficaces. Comme nous le faisons aujourd'hui, chaque état n'a qu'un seul représentant et c'est bien suffisant. Faisons dans la simplicité et évitons de multiplier les interlocuteurs, cela évitera d'envoyer les invitations en double.
Le ministre coor a oublié qu'il avait en face de lui deux représentants de l'état du Genfin.
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Sébaldie
Conformément à son tempérament de sang-chaud, le ministre sébalde commençait à s’impatienter poliment…
<center>[img]http://img109.imageshack.us/img109/4089/lazardragovic.png[/img]</center>
Lazar Dragovic : « Par ailleurs, si je peux me permettre, nous gagnerions tous à régler très rapidement les soucis que nous rencontrons vis-à-vis du traité. Aussi, je vous propose qu’au lieu d’exposer article par article nos divergences, nous le fassions en une seule traite. »
HRP : En fait, c’est surtout pour rattraper le léger retard que nous avons pris, sachant que des sujets plus brûlants nous attendent.
<center>[img]http://img109.imageshack.us/img109/4089/lazardragovic.png[/img]</center>
Lazar Dragovic : « Par ailleurs, si je peux me permettre, nous gagnerions tous à régler très rapidement les soucis que nous rencontrons vis-à-vis du traité. Aussi, je vous propose qu’au lieu d’exposer article par article nos divergences, nous le fassions en une seule traite. »
HRP : En fait, c’est surtout pour rattraper le léger retard que nous avons pris, sachant que des sujets plus brûlants nous attendent.
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Liethuviska
<center>[img]http://www.hrad.cz/img/u/prezident-cr/vaclav-klaus.jpg[/img]</center>
[quote]Nous approuvons les changements effectués sur les deux articles portant sur l'exclusion des membres de l'UDJ ou de l'AMJ.
Nous approuvons également la proposition du Ministre Sébalde, et nous allons donc détailler le reste de nos revendications, pour passer à des sujets plus d'actualité pour l'Union du Jeekim.
[quote]I.19 Afin d’assurer le fonctionnement de son Secrétariat Général et le financement de ses actions et projets, l’UdJ se dote d’un budget propre. Son financement est assuré de façon égale, en fonction de leurs moyens et de leur statut, par tous les Etats membres. La participation au budget de l’UdJ est fixée, pour les Etats membres de droit, à [X%] de leur budget, pour les Etats membres observateurs à [½X%] de leur budget. [/quote]
Un membre observateur ne bénéficiant d'aucun avantage à l'être ; l'UdJ ayant une vocation continentale universelle ; nous souhaitons que les membres observateurs ne consacre à l'UdJ aucune part de leur budget particulier. Nous souhaitons donc simplement la suppression de la partie en rouge.
Nous souhaitons l'ajout d'un alinéa stipulant que ce budget devra être présenté par chaque Secrétaire Général en début de mandat, soumis à un vote à majorité simple du Conseil du Jeekim.
[quote]I.22 Le SCJ compte 50 sénateurs par Etat membres de droit. Les sénateurs jeekimiens sont élus au suffrage de liste proportionnel, suivant les lois électorales en vigueur dans les différents Etats membres de droit. La durée de leur mandat est de quatre ans.[/quote]
Le SCJ n'ayant qu'un rôle consultatif, nous souhaitons diminuer de façon significative le nombre de sénateurs. Nous souhaitons proposer un nombre de 10, afin d'avoir une palette représentative quand même assez importante des courants politiques de chaque pays.
[quote]II.08 Aucune décision prise par le CdJ ne doit être imposée à un Etat membre. Tout Etat membre peut faire valoir auprès du Secrétariat Général sa souveraineté nationale pour indiquer qu’il refuse de voir appliqué sur son territoire un processus initié par le CdJ.[/quote]
[quote]I.15 Le CdJ valide ou rejette les demandes d’adhésion. Il peut modifier le présent traité constitutif. Il prend toute décision touchant à l’UdJ relevant de sa compétence. Il se prononce sur toute résolution soumise au vote par l’un de ses membres. Les décisions y sont prises à la majorité qualifiée (les deux tiers ou plus) des membres. [/quote]
Nous trouvons assez étrange l'obligation du CdJ d'obtenir une majorité qualifiée lors de ses prises de décisions, alors que ces décisions ne revêtent pas d'un caractère obligatoire pour ses membres.
Nous proposons donc la suppression de l'article II.08, et invitons le CdJ a créer un organe particulier, une sorte d'Union améliorée, pour les membres qui souhaitent aller beaucoup plus loin dans un processus de perte de souveraineté. Nous sommes certain que deux tiers des membres ne pourront pas agir contre l'intérêt et la souveraineté nationale d'un autre tiers des membres.
[quote]II.09 Tout Etat membre ayant auparavant fait savoir sa volonté de refuser sa participation à un processus initié par le CdJ sur son territoire reste libre à tout moment de redemander sa réintégration au dit processus.[/quote]
Cette suppression semble également nécessaire. Admettons que l'Union vote un plan d'aide financier aux Etats les plus faibles. Le Liethuviska, sur la base de l'article II.08 refuserait d'appliquer cette aide, car il devrait payer. Néanmoins, si dans une dizaine d'année, le Liethuviska devient un Etat faible économiquement, ce dernier pourrait-il réintégrer le processus et ainsi recevoir des aides, alors qu'il avait refusé d'en donner ? Cela ne paraît pas très sérieux.
Nous pensons que sur la base de ces deux articles (II.08 et II.09), les Etats se soustrairont de tout ce qui ne les arrange pas, avant de rejoindre les processus quand cela les arrange. Ce n'est pas, à mon avis, le sens de cette Union.
[quote]III.03 Les Etats membres de l’UdJ s’engagent à ne pas mener d’actions spéculatives d’Etat contre les autres Etats membres. Les Etats membres de l’UdJ s’engagent également à ne pas menacer volontairement la stabilité économique des autres Etats membres. [/quote]
Juste une simple précision concernant cet article. L'Etat ne fera rien pour menacer la stabilité économique des autres Etats membres, en effet. Le sens de cette Union va même dans le sens inverse, dans le sens où notre coopération sera bénéfique économiquement à chacun.
Néanmoins, l'Etat ne doit pas intervenir contre une entreprise privée contre les autres Etats membres si celle-ci souhaite investir. En somme, nous laisserons le marché se dérouler.
[quote]III.05 Les Etats membres de l’UdJ restent libres de la maitrise des échanges se faisant depuis et vers leur territoire. Ils peuvent fermer ouvrir leurs frontières à qui ils le souhaitent, y compris aux Etats membres de l’UdJ. [/quote]
[quote]V.01 Les Etats membres de l’UDJ s’engagent à accueillir sur leurs territoires respectifs les ressortissants des autres Etats membres.[/quote]
Nous trouvons que ces deux articles sont antagonistes, et favoriseraient l'émergence d'un marché noir. Nous souhaitons la suppression de l'article III.05. Les échanges commerciaux doivent se faire entre chaque membre de l'UdJ, c'est un des objectifs de cette Union. Si nous commençons à fermer les portes à des membres, à ne pas tenir compte des décisions de l'UdJ, cette Union est inutile.
Si un des membres mérite que nous lui interdisions le commerce, une procédure d'exclusion de l'UdJ doit être prononcée.
[quote]IV.05 Le nom (remplacer par "non") respect de l’article IV.03 par un Etat membre de l’AMJ entraine l’exclusion immédiate, totale et non discutable aussi bien de l’AMJ que de l’UdJ. [/quote][/quote]
Nous souhaitons rajouter une clause à cet article. En plus de l'exclusion, le non respect de l'article IV.03 entraînera non seulement l'exclusion, mais également une riposte militaire de l'intégralité des membres de l'AMJ,
C'est avant tout l'objectif de cette Alliance militaire, même si elle a une vocation défensive extra-continentale, ses prérogatives sont jeekimoises.
[quote]Nous approuvons les changements effectués sur les deux articles portant sur l'exclusion des membres de l'UDJ ou de l'AMJ.
Nous approuvons également la proposition du Ministre Sébalde, et nous allons donc détailler le reste de nos revendications, pour passer à des sujets plus d'actualité pour l'Union du Jeekim.
[quote]I.19 Afin d’assurer le fonctionnement de son Secrétariat Général et le financement de ses actions et projets, l’UdJ se dote d’un budget propre. Son financement est assuré de façon égale, en fonction de leurs moyens et de leur statut, par tous les Etats membres. La participation au budget de l’UdJ est fixée, pour les Etats membres de droit, à [X%] de leur budget, pour les Etats membres observateurs à [½X%] de leur budget. [/quote]
Un membre observateur ne bénéficiant d'aucun avantage à l'être ; l'UdJ ayant une vocation continentale universelle ; nous souhaitons que les membres observateurs ne consacre à l'UdJ aucune part de leur budget particulier. Nous souhaitons donc simplement la suppression de la partie en rouge.
Nous souhaitons l'ajout d'un alinéa stipulant que ce budget devra être présenté par chaque Secrétaire Général en début de mandat, soumis à un vote à majorité simple du Conseil du Jeekim.
[quote]I.22 Le SCJ compte 50 sénateurs par Etat membres de droit. Les sénateurs jeekimiens sont élus au suffrage de liste proportionnel, suivant les lois électorales en vigueur dans les différents Etats membres de droit. La durée de leur mandat est de quatre ans.[/quote]
Le SCJ n'ayant qu'un rôle consultatif, nous souhaitons diminuer de façon significative le nombre de sénateurs. Nous souhaitons proposer un nombre de 10, afin d'avoir une palette représentative quand même assez importante des courants politiques de chaque pays.
[quote]II.08 Aucune décision prise par le CdJ ne doit être imposée à un Etat membre. Tout Etat membre peut faire valoir auprès du Secrétariat Général sa souveraineté nationale pour indiquer qu’il refuse de voir appliqué sur son territoire un processus initié par le CdJ.[/quote]
[quote]I.15 Le CdJ valide ou rejette les demandes d’adhésion. Il peut modifier le présent traité constitutif. Il prend toute décision touchant à l’UdJ relevant de sa compétence. Il se prononce sur toute résolution soumise au vote par l’un de ses membres. Les décisions y sont prises à la majorité qualifiée (les deux tiers ou plus) des membres. [/quote]
Nous trouvons assez étrange l'obligation du CdJ d'obtenir une majorité qualifiée lors de ses prises de décisions, alors que ces décisions ne revêtent pas d'un caractère obligatoire pour ses membres.
Nous proposons donc la suppression de l'article II.08, et invitons le CdJ a créer un organe particulier, une sorte d'Union améliorée, pour les membres qui souhaitent aller beaucoup plus loin dans un processus de perte de souveraineté. Nous sommes certain que deux tiers des membres ne pourront pas agir contre l'intérêt et la souveraineté nationale d'un autre tiers des membres.
[quote]II.09 Tout Etat membre ayant auparavant fait savoir sa volonté de refuser sa participation à un processus initié par le CdJ sur son territoire reste libre à tout moment de redemander sa réintégration au dit processus.[/quote]
Cette suppression semble également nécessaire. Admettons que l'Union vote un plan d'aide financier aux Etats les plus faibles. Le Liethuviska, sur la base de l'article II.08 refuserait d'appliquer cette aide, car il devrait payer. Néanmoins, si dans une dizaine d'année, le Liethuviska devient un Etat faible économiquement, ce dernier pourrait-il réintégrer le processus et ainsi recevoir des aides, alors qu'il avait refusé d'en donner ? Cela ne paraît pas très sérieux.
Nous pensons que sur la base de ces deux articles (II.08 et II.09), les Etats se soustrairont de tout ce qui ne les arrange pas, avant de rejoindre les processus quand cela les arrange. Ce n'est pas, à mon avis, le sens de cette Union.
[quote]III.03 Les Etats membres de l’UdJ s’engagent à ne pas mener d’actions spéculatives d’Etat contre les autres Etats membres. Les Etats membres de l’UdJ s’engagent également à ne pas menacer volontairement la stabilité économique des autres Etats membres. [/quote]
Juste une simple précision concernant cet article. L'Etat ne fera rien pour menacer la stabilité économique des autres Etats membres, en effet. Le sens de cette Union va même dans le sens inverse, dans le sens où notre coopération sera bénéfique économiquement à chacun.
Néanmoins, l'Etat ne doit pas intervenir contre une entreprise privée contre les autres Etats membres si celle-ci souhaite investir. En somme, nous laisserons le marché se dérouler.
[quote]III.05 Les Etats membres de l’UdJ restent libres de la maitrise des échanges se faisant depuis et vers leur territoire. Ils peuvent fermer ouvrir leurs frontières à qui ils le souhaitent, y compris aux Etats membres de l’UdJ. [/quote]
[quote]V.01 Les Etats membres de l’UDJ s’engagent à accueillir sur leurs territoires respectifs les ressortissants des autres Etats membres.[/quote]
Nous trouvons que ces deux articles sont antagonistes, et favoriseraient l'émergence d'un marché noir. Nous souhaitons la suppression de l'article III.05. Les échanges commerciaux doivent se faire entre chaque membre de l'UdJ, c'est un des objectifs de cette Union. Si nous commençons à fermer les portes à des membres, à ne pas tenir compte des décisions de l'UdJ, cette Union est inutile.
Si un des membres mérite que nous lui interdisions le commerce, une procédure d'exclusion de l'UdJ doit être prononcée.
[quote]IV.05 Le nom (remplacer par "non") respect de l’article IV.03 par un Etat membre de l’AMJ entraine l’exclusion immédiate, totale et non discutable aussi bien de l’AMJ que de l’UdJ. [/quote][/quote]
Nous souhaitons rajouter une clause à cet article. En plus de l'exclusion, le non respect de l'article IV.03 entraînera non seulement l'exclusion, mais également une riposte militaire de l'intégralité des membres de l'AMJ,
C'est avant tout l'objectif de cette Alliance militaire, même si elle a une vocation défensive extra-continentale, ses prérogatives sont jeekimoises.