Archives nationales - Traités et contrats

Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE SOCIALE D'ESMARK ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique et commercial :
  • L'application d'un taux de douane de l'Hellas vis-à-vis de l'Esmark de 3% et d'un taux moyen de 6,5% dans le sens inverse (fourchette de 5% à 10%)
  • L'implantation libre d'entreprises esmarkiennes en Hellas et réciproquement, dans le respect des législations en place
  • L'achat par l'Hellas à l'Esmark de 100 tonnes de cuivre par an pour 720 000 dollars par an
  • L'achat par l'Esmark à l'Hellas de 100 tonnes d'épices (120 000 dollars par an), de 1 000 tonnes de plomb (2 millions 050 000 dollars par an) et de 200 mètres de soie (410 000 dollars par an)
  • La construction par des entreprises helladiennes en Esmark et au Cotan de quatre sites touristiques de moyenne gamme et de deux sites touristiques de haut de gamme dans le respect des lois du pays (au moins 75% de main-d'œuvre locale, travaux achevés pour 2017 au plus tard) pour 2 milliards 600 millions de dollars


Chapitre culturel :
  • L'implantation d'Instituts Aristote dans les deux principales villes
  • L'organisation d'échanges universitaires entre les deux pays
  • L'organisation d'échanges d'œuvres d'art entre les deux pays
Signataires

Pedro Gassmen, Représentant du Peuple de la République Populaire Sociale d'Esmark.
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA SOCIÉTÉ UNIE D'ANDRÉSIE ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un pacte de non agression
  • Signature d'un pacte d'assistance mutuelle défensive (sous conditions)
  • Implantation de plusieurs entreprises helladiennes en Andrésie par l'intermédiaire d'usines puis de points de vente
  • Injection par l'Andrésie d'un milliard de dollars pour l'amélioration des infrastructures portuaires de Port-Victoire par l'entreprise helladienne Technikos
  • Achat de cinq vraquier par l'Andrésie à l'entreprise Ploioktites puis dans un second temps achat de la technologie assimilée, pour respectivement 250 et 50 millions de dollars
  • Injection par l'Andrésie de 850 millions de dollars pour la rénovation des complexe sidérurgiques et aurifères et importation des machines outils associées
  • Vente au Royaume d'Hellas par l'Andrésie de 10 000 tonnes de thon par an (pour 290 millions de dollars) et de 200 000 tonnes de lait (560 millions de dollars) sur la même période


Chapitre culturel :
  • Création d'un institut Aristote à Lomcar
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
Signataires

Pierre Jean-Bart, Ministre des Affaires Étrangères de la Société Unie d'Andrésie
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LES ÉTATS-UNIS DE PELABSSA ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un pacte de non agression
  • Libre implantation des entreprises helladiennes au Pelabssa et réciproquement
  • Taux de douane de 7% du Pelabssa vis-à-vis de l'Hellas et de 0% de l'Hellas vis-à-vis du Pelabssa
  • Exportation de produits de luxe, de machines-outils, de voitures de sport, d'électroménager... de l'Hellas vers le Pelabssa
  • Constitution de forums bilatéraux d'entrepreneurs, d'investisseurs et d'innovateurs se déroulant alternativement dans les deux pays


Chapitre culturel :
  • Création d'un institut Aristote à Newport, Hellington et New Heaven
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
  • Ouverture d'un Musée d'Art Helladien Antique et Renaissant à Newport, financé par plusieurs banques et entreprises helladiennes
Signataires

Julián Hernández, Ministre des Affaires Étrangères des États-Unis de Pelabssa
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALBION ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un pacte de non agression, de non ingérence et de reconnaissance mutuelle
  • Libre implantation des entreprises helladiennes au Pelabssa et réciproquement
  • Taux de douane de 7% du Pelabssa vis-à-vis de l'Hellas et de 0% de l'Hellas vis-à-vis du Pelabssa
  • Exportation de produits de luxe, de machines-outils, de voitures de sport, d'électroménager... de l'Hellas vers l'Albion
  • Exportation de 100 tonnes de titane par an de l'Albion vers l'Hellas pour 500 000 dollars
  • Exportation de 200 mètres de soi de l'Hellas vers l'Albion pour 410 000 dollars


Chapitre culturel :
  • Création d'un institut Aristote dans plusieurs villes de l'Albion
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
Signataires

M. Van Steiger, Ministre des Affaires Étrangères de la République Fédérale d'Albion
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LE ROYAUME LIBRE DU WEPPENLAND ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Exportation d'excédents alimentaires de l'Hellas vers le Weppenland pour 20 millions d'habitants, soit 25 milliards d'euros
  • Aide à l'amélioration quantitative et qualitative de la production agricole du Weppenland par l'Hellas pour 50 millions d'euros en deux ans et demi
  • La libre implantation réciproque des entreprises
  • L'application d'un taux de douane de 0% de l'Hellas vis-à-vis du Weppenland et de 1% du Weppenland vis-à-vis de l'Hellas
  • L'assouplissement des formalités d'entrée sur les territoires de l'Hellas et du Weppenland
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence


Chapitre culturel :
  • Création d'un institut Aristote dans la capitale du Weppenland
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
Signataires

Eileen Dawson, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume Libre du Weppenland
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE DE VARLOVIE ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Exportation de fruits exotiques et d'épices de l'Hellas vers la Varlovie
  • Construction par Aftokinitrodromos, Drasi et Ktirio (Hellas) de 500 kilomètres d'autoroutes dans l'Ouest de la Varlovie pour 3 milliards 250 millions de dollars par an (300 millions de dollars d'acompte puis 590 millions de dollars par an)
  • Rénovation par Aftokinitrodromos, Drasi et Ktirio (Hellas) de 5 000 kilomètres de routes en Varlovie pour 500 millions de dollars (100 millions de dollars par an)
  • Mise en place pa Chalivas (Hellas) de deux importantes aciéries en Varlovie pour 300 millions d'euros
  • Libre implantation réciproque des entreprises
  • Application réciproques de taux de douanes de 0%


Chapitre culturel :
  • L'implantation d'un Institut Aristote en Varlovie et d'une Maison de la Culture Varlovienne en Hellas
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
Signataires

Lev Orlov, Ministre des Affaires Étrangères de la République de Varlovie
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE DU RAVENDEL ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Réalisation de manœuvres navales communes dans les détroits de Cristal et de Van Hooker (Ravendel) ainsi qu'en Mer Égéenne (Hellas)
  • Libre échange de données entre les ports et aéroports des deux pays
  • Exportation depuis le Ravendel de 5 000 tonnes de zinc pour 19 millions 750 000 dollars par an
  • Exportation depuis l'Hellas 10 731 mètres de soie pour 22 millions de dollars par an
  • Exportation depuis l'Hellas de fruits et légumes méditerranéens pour 5 millions de personnes
  • Achat par les entrepreneurs helladiens de produits semi-finis pour 10 millions de dollars par an
  • Libre implantation des entreprises
  • Exportation depuis l'Hellas de machines-outils pour 5 millions de dollars par an
  • Collaboration concerne la fabrication de turbopropulseurs pour avions civils


Chapitre culturel :
  • L'implantation d'Instituts Aristote en Ravendel
  • Création d'un institut culturel commun
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
Signataires

Karl Matheos, Premier Ministre de la République du Ravendel
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU RANEKIKA ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Exploitation de pétrole en Ranekika par Petrelaio et Exagogi, en partenariat avec Petróleos de Ranekika, et pour un apport minimal d'un milliard de dollars
  • Libre implantation réciproque des entreprises
  • Exportation depuis l'Hellas de machines-outils, de produits électroménagers et d'autres biens de consommation


Chapitre culturel :
  • L'implantation d'Instituts Aristote en Ranekika
  • Création d'un institut culturel commun
  • Création d'un programme d'échanges universitaires
  • Mise en place d'un système d'échanges et de manifestations concernant l'artisanat traditionnel des deux pays
  • Organisation d'une année du Ranekika en Hellas et de l'Hellas en Ranekika pour 2017
Signataires

Amarilis Socorro, Présidente de la République Démocratique du Ranekika
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA CONFÉDÉRATION POLYNÉSIENNE ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Implantation au cas par cas des entreprises helladiennes en Polynésie, dans des secteurs précis
  • Application d'un taux de douane de 10% de la Polynésie vis-à-vis de l'Hellas et de 3% de l'Hellas vis-à-vis de la Polynésie


Chapitre culturel :
  • L'implantation d'Instituts Aristote en Polynésie
Signataires

Sheyjoul Barem, Ministre Confédéral de la Diplomatie
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE D'EFSTLAND ET LE ROYAUME D'HELLAS


Chapitre économique, commercial et politique :
  • Signature d'un traité de non agression et de non ingérence
  • Libre implantation réciproque des entreprises
  • Application d'un taux de douane de 2% de l'Efstland vis-à-vis de l'Hellas et de 0% de l'Hellas vis-à-vis de l'Efstland
  • Exportation depuis l'Efstland de mille tonnes de de nickel par an pour 29 millions de dollars
  • Organisation de manœuvres aériennes, terrestres et maritimes communes dans les deux pays
  • Collaboration en matière de lutte contre l'immigration clandestine
  • Mise en place de lignes aériennes régulières entre les deux pays


Chapitre culturel :
  • Implantation d'un Institut Aristote en Efstland
  • Envoi d'un professeur d'islandais en Hellas et d'un professeur de grec moderne en Efstland
  • Programme d'échanges universitaires
Signataires

Dagur B. Eggertsson, Ministre des Affaires Étrangères de la République d'Efstland
Melína Merkoúri, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume d'Hellas[/quote]
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