[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT RAKSASAN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA HISPALIA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'AVIATION CIVILE
- Contenu de la commande :
1) 300 appareils de modèle « Hispalia Felipe I » (aux couleurs de la compagnie Imperial Airways)
Prix : 29 milliards 700 millions d'euros
2) 20 appareils de modèle « Hispalia Sagrada Alianza » (aux couleurs de la compagnie Imperial Airways) version verte
Prix : 7 milliards 800 millions d'euros
- Délai de fabrication et de livraison : un an et demi
- Somme totale : 31 milliard 875 millions d'euros (après réduction de 15%, au lieu de 37,5 milliards d'euros)
- Délai de paiement : acompte de 5 milliards d'euros puis en dix ans, soit 2 milliards 687 millions 500 000 euros par an[/quote]
Textes fondamentaux et traités internationaux
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Ramiro de Maeztu
[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT JAVAITE ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA HISPALIA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'AVIATION CIVILE
- Contenu de la commande :
1) 2 appareils de modèle « Hispalia Felipe V » (aux couleurs de la compagnie Java Airways)
Prix : 298 millions d'euros
2) 2 appareils de modèle « Hispalia Sagrada Alianza » (aux couleurs de la compagnie Java Airways)
Prix : 780 millions d'euros
- Délai de fabrication et de livraison : quatre mois
- Somme totale : 1 milliard 002 millions 540 000 euros (après réduction de 7%, au lieu de 1,078 milliards d'euros)
- Délai de paiement : acompte de 50 millions d'euros puis en treize ans, soit 9 millions 975 400 euros par an[/quote]
- Contenu de la commande :
1) 2 appareils de modèle « Hispalia Felipe V » (aux couleurs de la compagnie Java Airways)
Prix : 298 millions d'euros
2) 2 appareils de modèle « Hispalia Sagrada Alianza » (aux couleurs de la compagnie Java Airways)
Prix : 780 millions d'euros
- Délai de fabrication et de livraison : quatre mois
- Somme totale : 1 milliard 002 millions 540 000 euros (après réduction de 7%, au lieu de 1,078 milliards d'euros)
- Délai de paiement : acompte de 50 millions d'euros puis en treize ans, soit 9 millions 975 400 euros par an[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT MEMKILOIS ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA ALTAVISTA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'INFORMATIQUE, AUX RÉSEAUX ET AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES
- Contenu de la commande :
1) Numérisation totale des fonds documentaires de l'UKKB
2) Formation du personnel documentaliste et archiviste en matière d'informatisation et de gestion du savoir numérique
3) Envoi professeurs d'informatique numanciens à l'UKKB
4) Livraison du matériel nécessaire à la numérisation et à l'informatisation de l'UKKB (ordinateurs, serveurs, routeurs, réseau...)
- Délai de numérisation et de formation : un an et demi
- Somme totale : 450 millions d'euros
- Délai de paiement : en une fois[/quote]
- Contenu de la commande :
1) Numérisation totale des fonds documentaires de l'UKKB
2) Formation du personnel documentaliste et archiviste en matière d'informatisation et de gestion du savoir numérique
3) Envoi professeurs d'informatique numanciens à l'UKKB
4) Livraison du matériel nécessaire à la numérisation et à l'informatisation de l'UKKB (ordinateurs, serveurs, routeurs, réseau...)
- Délai de numérisation et de formation : un an et demi
- Somme totale : 450 millions d'euros
- Délai de paiement : en une fois[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT THORVALIEN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA AMETRALLADORAS Y COMPAÑÍA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'ARMEMENT
- Contenu de la commande :
1) 40 canons automoteurs Octavio Paz
- Délai de fabrication et de livraison : cinq mois
- Somme totale : 352 millions d'euros (après réduction, au lieu de 440 millions d'euros)
- Délai de paiement : en trois ans, soit 117,30 millions d'euros par an[/quote]
- Contenu de la commande :
1) 40 canons automoteurs Octavio Paz
- Délai de fabrication et de livraison : cinq mois
- Somme totale : 352 millions d'euros (après réduction, au lieu de 440 millions d'euros)
- Délai de paiement : en trois ans, soit 117,30 millions d'euros par an[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT ALBIONNAIS ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA AMETRALLADORAS Y COMPAÑÍA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'ARMEMENT
- Contenu de la commande :
1) 200 chars légers Calderón de la Barca
Prix : 158 millions d'euros
2) 300 systèmes de DCA mobile Angliru
Prix : 300 millions d'euros
3) 1 sous-marin Felipe V
Prix : 400 millions d'euros
- Délai de fabrication et de livraison : un an et trois mois
- Somme totale : 815 millions d'euros (après réduction, au lieu de 858 millions d'euros)
- Délai de paiement : en cinq ans, soit 163 millions d'euros par an[/quote]
- Contenu de la commande :
1) 200 chars légers Calderón de la Barca
Prix : 158 millions d'euros
2) 300 systèmes de DCA mobile Angliru
Prix : 300 millions d'euros
3) 1 sous-marin Felipe V
Prix : 400 millions d'euros
- Délai de fabrication et de livraison : un an et trois mois
- Somme totale : 815 millions d'euros (après réduction, au lieu de 858 millions d'euros)
- Délai de paiement : en cinq ans, soit 163 millions d'euros par an[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]<center>ACCORD ENTRE LE FEDERATION ET LE NUMANCIA</center>
1) Les deux pays s'engagent à reconnaître leurs gouvernements et leurs territoires dans leur étendue au moment de la signature du traité. Ils s'engagent également à ne procéder à aucune action pouvant nuire le partenaire que ceci soit sur le plan militaire, diplomatique, économique ou culturel.
1.5) La Fédération d'Aquanox garantira le respect d'un état de non-aggression vis-à-vis du Thorval, du Schlessien, du Laagland, du Java, du Ranekika et de l'Esmark tant que ces pays ne font aucune action visant à nuire la Fédération. Sont compris comme des actions nuisant la Fédération des actions d'ordre économique (embargo, refus de commerce, attaque sur des navires e.t.c), politique et militaire.
2) Les deux pays garantissent l'immunité diplomatique à leurs représentants dans le pays partenaire ainsi qu'à toutes les personnes situés dans un édifice diplomatique comme une ambassade ou un consulat.
2.5) Dans un but culturel sera crée une association portant le nom de "Union du Yucatan" chargé de coordoner des activités culturels entre les deux pays parmi lesquels la recherche archeologique et le travail sur l'histoire commune. Chaque état nourrira l'association avec 20 millions USP-Dollars par an.
3) Le suivant accord sera valable pour trente-cinq ans sauf en cas de rupture suite à une négociation entre les deux pays conduisant à la fin du traité après consentement mutuel.
Signatures :
Orkmon Van Tzu
Pour le Royaume Canoviste de Numancia, Mariana Fernández
[/quote]
1) Les deux pays s'engagent à reconnaître leurs gouvernements et leurs territoires dans leur étendue au moment de la signature du traité. Ils s'engagent également à ne procéder à aucune action pouvant nuire le partenaire que ceci soit sur le plan militaire, diplomatique, économique ou culturel.
1.5) La Fédération d'Aquanox garantira le respect d'un état de non-aggression vis-à-vis du Thorval, du Schlessien, du Laagland, du Java, du Ranekika et de l'Esmark tant que ces pays ne font aucune action visant à nuire la Fédération. Sont compris comme des actions nuisant la Fédération des actions d'ordre économique (embargo, refus de commerce, attaque sur des navires e.t.c), politique et militaire.
2) Les deux pays garantissent l'immunité diplomatique à leurs représentants dans le pays partenaire ainsi qu'à toutes les personnes situés dans un édifice diplomatique comme une ambassade ou un consulat.
2.5) Dans un but culturel sera crée une association portant le nom de "Union du Yucatan" chargé de coordoner des activités culturels entre les deux pays parmi lesquels la recherche archeologique et le travail sur l'histoire commune. Chaque état nourrira l'association avec 20 millions USP-Dollars par an.
3) Le suivant accord sera valable pour trente-cinq ans sauf en cas de rupture suite à une négociation entre les deux pays conduisant à la fin du traité après consentement mutuel.
Signatures :
Orkmon Van Tzu
Pour le Royaume Canoviste de Numancia, Mariana Fernández
[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT JAVAITE ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA AMETRALLADORAS Y COMPAÑÍA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'ARMEMENT
- Contenu de la commande :
1) 10 000 fusils à pompe Ávila
Prix : 1 million 500 000 euros
2) 500 lance-roquettes Albacete
Prix : 6 millions 750 000 euros
3) 600 lance-missiles Badajoz
Prix : 5 millions 100 000 euros
- Délai de fabrication et de livraison : six mois
- Somme totale : 10,68 millions d'euros (après réduction, au lieu de 13,35 millions d'euros)
- Délai de paiement : immédiatement[/quote]
- Contenu de la commande :
1) 10 000 fusils à pompe Ávila
Prix : 1 million 500 000 euros
2) 500 lance-roquettes Albacete
Prix : 6 millions 750 000 euros
3) 600 lance-missiles Badajoz
Prix : 5 millions 100 000 euros
- Délai de fabrication et de livraison : six mois
- Somme totale : 10,68 millions d'euros (après réduction, au lieu de 13,35 millions d'euros)
- Délai de paiement : immédiatement[/quote]
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Ramiro de Maeztu
[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT MEMKILOIS ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA RENFE, CONGLOMÉRAT NATIONAL AU TRANSPORT FERROVIAIRE
- Contenu de la commande :
1) Construction d'un chemin de fer conventionnel sur 131,25 kilomètres entre Kota Besar et Doriniantalo
2) Vérification de la qualification des employés travaillant sur la ligne à grande vitesse entre Maoïa et Limana
- Délai de numérisation et de formation : un an
- Somme totale : 410 millions d'euros
- Délai de paiement : immédiatement[/quote]
- Contenu de la commande :
1) Construction d'un chemin de fer conventionnel sur 131,25 kilomètres entre Kota Besar et Doriniantalo
2) Vérification de la qualification des employés travaillant sur la ligne à grande vitesse entre Maoïa et Limana
- Délai de numérisation et de formation : un an
- Somme totale : 410 millions d'euros
- Délai de paiement : immédiatement[/quote]
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Democrática de Ranequiqua - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Démocratique du Ranekika
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 23 décembre 2015, le Traité Commercial signé avec la République Démocratique du Ranekika, établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction d'une nouvelle unité de production pétrolière pour 4 milliards d'euros (cofinancés par Repsol et Petróleos de Ranekika), avec la moitié de la production (5 000 barils par jour) pour Repsol et des taxes de 1% pour l'impôt sur le pétrole et 17% pour les charges sociales - La construcción de una nueva unidad de producción petrolera por 4 mil millones de euros (cofinanciados por Repsol y Petróleos de Ranekika), con la mitad de la producción (5 000 barriles diarios) para Repsol y tasas de un 1% referente al impuesto sobre el petróleo y un 17% referente a las cargas sociales
- Le cofinancement à hauteur de 50% par Repsol du projet Prélude (5 milliards d'euros sur deux) - La cofinanciación a la altura de un 50% por Repsol del proyecto Preludio (5 mil millones de euros)
- L'achat par le Ranekika de 300 systèmes de DCA mobile à longue portée Camilo José Cela et de 300 systèmes de DCA mobile Angliru pour un total, avec formation du personnel ranekikien, de 1,95 milliard milliards d'euros - La compra por Ranequiqua de 300 sistemas antiaéreos móviles de largo alcance Camilo José Cela y 300 sistemas antiaéreos móviles Angliru por un total, con la formación del personal ranequiquiano, de 1,95 mil millones de euros
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Démocratique du Ranekika.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 23 décembre 2015, le Traité Commercial signé avec la République Démocratique du Ranekika, établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction d'une nouvelle unité de production pétrolière pour 4 milliards d'euros (cofinancés par Repsol et Petróleos de Ranekika), avec la moitié de la production (5 000 barils par jour) pour Repsol et des taxes de 1% pour l'impôt sur le pétrole et 17% pour les charges sociales - La construcción de una nueva unidad de producción petrolera por 4 mil millones de euros (cofinanciados por Repsol y Petróleos de Ranekika), con la mitad de la producción (5 000 barriles diarios) para Repsol y tasas de un 1% referente al impuesto sobre el petróleo y un 17% referente a las cargas sociales
- Le cofinancement à hauteur de 50% par Repsol du projet Prélude (5 milliards d'euros sur deux) - La cofinanciación a la altura de un 50% por Repsol del proyecto Preludio (5 mil millones de euros)
- L'achat par le Ranekika de 300 systèmes de DCA mobile à longue portée Camilo José Cela et de 300 systèmes de DCA mobile Angliru pour un total, avec formation du personnel ranekikien, de 1,95 milliard milliards d'euros - La compra por Ranequiqua de 300 sistemas antiaéreos móviles de largo alcance Camilo José Cela y 300 sistemas antiaéreos móviles Angliru por un total, con la formación del personal ranequiquiano, de 1,95 mil millones de euros
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Démocratique du Ranekika.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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Ramiro de Maeztu
Fac-similé du Quatrième Traité Général de la Sainte Alliance
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 30 décembre 2015, le Quatrième Traité Général de la Sainte Alliance établit les points suivants :
Volet politique, institutionnel et militaire :
- La signature de la déclaration commune suivante :
"Considérant que la liberté de culte et la dignité de la personne sont des biens sacrés inviolables concédés à l'être humain par Dieu, considérant le rejet du communisme et du libéralisme (à parts égales) par la Sainte Alliance en son sein, l'ensemble des nations qui la composent condamnent les massacres aveugles et massifs pratiqués dans un certain nombre d'organisations mondiales ou régionales et exhortent les dirigeants des pays qui composent lesdites organisations à cesser leurs agissements et leurs génocides, notamment pour des motifs religieux. Ce ne sont pas les peuples dignes qui composent ces pays que nous condamnons, mais bien certains agissements cruels de leurs dirigeants."
- La création d'une liaison permanente entre les Ministères de la Défense des pays-membres, qui pourraient rentrer en contact sur la demande d'un pays-membre, afin de mettre en place au plus vite une force armée commune entre les pays volontaires. Il serait coordonné avec un Comité d'État-Major Interalliés chargé de mener les opérations approuvées. Un Centre d'Entraînement Commun sera par ailleurs mis à disposition dans le désert de Makan (Java).
- Un transfert de technologie vers le Schlessien concernant la fabrication de l'équipement du soldat et de DCA sur un an pour 300 millions d'euros (via Ametralladoras y Compañía)
- La création d'une École Militaire de la Sainte Alliance, notamment destinée aux officiers, avec une antenne dans chaque pays-membre
- La création d'un poste de coordinateur de la Sainte Alliance, qui défendrait les décisions et propositions de l'organisation auprès d'autres coalitions ou sommet
- La tenue de manœuvres communes plus systématiques (deux à trois fois par an avec des corps armés, dans des conditions et des pays différents)
- La collaboration des groupes d'intervention spéciaux des différents pays-membres
- La convocation, sur demande d'un seul pays-membre, d'un sommet exceptionnel de la Sainte Alliance pour voter concernant un conflit précis la caducité du Traité d'Assistance Mutuelle par vote à la majorité des membres (exception faite du ou des membres impliqué(s) dans le conflit en question)
- Le financement commun (Numancia : 250 millions d'euros; Schlessien : 250 millions d'euros; Thorval : participation à définir; Java : 12 millions d'euros) de recherches sur l'amélioration de l'équipement militaire du soldat
- La tenue du prochain Congrès Général de la Sainte Alliance à Alekanekelo (Java)
Volet culturel et sportif :
- L'harmonisation ou reconnaissance systématique des équivalences secondaires et universitaires ainsi que des diplômes dans tous les domaines (y compris les grandes écoles ou l'enseignement technologies et professionnels)
- Le soutien du Thorval dans sa candidature à l'organisation de la coupe du monde de basket-ball 2018 et des Jeux Olympiques d'Été 2019
- Le soutien du Numancia dans sa candidature à l'organisation de la coupe du monde de rugby 2016
- Le soutien du Schlessien dans sa candidature à l'organisation des Jeux Olympiques d'Hiver 2017
- La création d'une École de la Sainte Alliance des Sports et des Arts, avec une antenne dans chaque pays-membre
Volet économique et financier :
- La mise en place d'un plan Salgado destiné au financement d'infrastructures productives dans les régions les moins avancées de chaque pays-membre (Aulelio, Islas Comodoras, Rheinland-Pfalz, Holbæk et une région laaglandaise à déterminer) grâce à un fonds commun alimenté à hauteur de 1% des réserves de devises ou du budget du Ministère des Affaires Étrangères, sauf en cas de crise économique
- La mise en place de tests de résistance rigoureux et exigeants concernant les banques et organismes financiers des pays-membres
- La taxation volontaire à hauteur 0,05% des transactions financières massives et spéculatives dans les pays-membres, le tout versé dans une caisse destinée en cas d'urgence
- L'harmonisation des procès verbaux à l'échelle de l'organisation
- La mise en place de mesures d'hygiène et de traçabilité commune pour les produits alimentaires à l'échelle de l'organisation
- La mise en place de taux douaniers communs envers l'extérieure (taux-plancher révisable de 28%), à l'exception du Java, qui pratiquera des taux de 0% à l'entrée comme à la sortie, et des échanges communautaires, qui se feront à des taux de douanes libres mais inférieurs à 28%[/quote]
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 30 décembre 2015, le Quatrième Traité Général de la Sainte Alliance établit les points suivants :
Volet politique, institutionnel et militaire :
- La signature de la déclaration commune suivante :
"Considérant que la liberté de culte et la dignité de la personne sont des biens sacrés inviolables concédés à l'être humain par Dieu, considérant le rejet du communisme et du libéralisme (à parts égales) par la Sainte Alliance en son sein, l'ensemble des nations qui la composent condamnent les massacres aveugles et massifs pratiqués dans un certain nombre d'organisations mondiales ou régionales et exhortent les dirigeants des pays qui composent lesdites organisations à cesser leurs agissements et leurs génocides, notamment pour des motifs religieux. Ce ne sont pas les peuples dignes qui composent ces pays que nous condamnons, mais bien certains agissements cruels de leurs dirigeants."
- La création d'une liaison permanente entre les Ministères de la Défense des pays-membres, qui pourraient rentrer en contact sur la demande d'un pays-membre, afin de mettre en place au plus vite une force armée commune entre les pays volontaires. Il serait coordonné avec un Comité d'État-Major Interalliés chargé de mener les opérations approuvées. Un Centre d'Entraînement Commun sera par ailleurs mis à disposition dans le désert de Makan (Java).
- Un transfert de technologie vers le Schlessien concernant la fabrication de l'équipement du soldat et de DCA sur un an pour 300 millions d'euros (via Ametralladoras y Compañía)
- La création d'une École Militaire de la Sainte Alliance, notamment destinée aux officiers, avec une antenne dans chaque pays-membre
- La création d'un poste de coordinateur de la Sainte Alliance, qui défendrait les décisions et propositions de l'organisation auprès d'autres coalitions ou sommet
- La tenue de manœuvres communes plus systématiques (deux à trois fois par an avec des corps armés, dans des conditions et des pays différents)
- La collaboration des groupes d'intervention spéciaux des différents pays-membres
- La convocation, sur demande d'un seul pays-membre, d'un sommet exceptionnel de la Sainte Alliance pour voter concernant un conflit précis la caducité du Traité d'Assistance Mutuelle par vote à la majorité des membres (exception faite du ou des membres impliqué(s) dans le conflit en question)
- Le financement commun (Numancia : 250 millions d'euros; Schlessien : 250 millions d'euros; Thorval : participation à définir; Java : 12 millions d'euros) de recherches sur l'amélioration de l'équipement militaire du soldat
- La tenue du prochain Congrès Général de la Sainte Alliance à Alekanekelo (Java)
Volet culturel et sportif :
- L'harmonisation ou reconnaissance systématique des équivalences secondaires et universitaires ainsi que des diplômes dans tous les domaines (y compris les grandes écoles ou l'enseignement technologies et professionnels)
- Le soutien du Thorval dans sa candidature à l'organisation de la coupe du monde de basket-ball 2018 et des Jeux Olympiques d'Été 2019
- Le soutien du Numancia dans sa candidature à l'organisation de la coupe du monde de rugby 2016
- Le soutien du Schlessien dans sa candidature à l'organisation des Jeux Olympiques d'Hiver 2017
- La création d'une École de la Sainte Alliance des Sports et des Arts, avec une antenne dans chaque pays-membre
Volet économique et financier :
- La mise en place d'un plan Salgado destiné au financement d'infrastructures productives dans les régions les moins avancées de chaque pays-membre (Aulelio, Islas Comodoras, Rheinland-Pfalz, Holbæk et une région laaglandaise à déterminer) grâce à un fonds commun alimenté à hauteur de 1% des réserves de devises ou du budget du Ministère des Affaires Étrangères, sauf en cas de crise économique
- La mise en place de tests de résistance rigoureux et exigeants concernant les banques et organismes financiers des pays-membres
- La taxation volontaire à hauteur 0,05% des transactions financières massives et spéculatives dans les pays-membres, le tout versé dans une caisse destinée en cas d'urgence
- L'harmonisation des procès verbaux à l'échelle de l'organisation
- La mise en place de mesures d'hygiène et de traçabilité commune pour les produits alimentaires à l'échelle de l'organisation
- La mise en place de taux douaniers communs envers l'extérieure (taux-plancher révisable de 28%), à l'exception du Java, qui pratiquera des taux de 0% à l'entrée comme à la sortie, et des échanges communautaires, qui se feront à des taux de douanes libres mais inférieurs à 28%[/quote]