Siège du conseil

[Jean]

<center>Lois : Éclairage LED</center>

Tout éclairage type LED est interdit dans les lieux publiques ainsi que sur les feux avant des engins motorisé sur tout le territoire du Royaume de Terdus.

En cas de non respect de de cette lois l'individu responsable sera passible d'une amande de 100 à 5 000 d'$USP et d'une peine de prison ferme de 1 à 2 mois. En cas de récidive les peines pourrons être revu à la hausse.
Cette lois prendra effet le 10 Décembre 2014.

[Jean]

<center>Lois : Viande issue d’animaux clonés</center>

L'importation, la commercialisation et l'utilisation de viande issue d’animaux clonés est interdite sur tout le territoire du Royaume de Terdus.

Toute saisie d'importation frauduleuse sera par la suite détruite par les autorités. L'individu responsable sera passible d'une amande de 50 à 800 000 d'$USP et d'une peine de prisons ferme de 1 à 12 mois de prison.
Cette lois prendra effet le 20 Novembre 2014.

[Jean]

<center>Lois : Antennes-relais</center>

Toutes antennes-relais de téléphonie mobile se localisant sur le territoire du Royaume de Terdus verra sont émissions d'ondes électromagnétique limité à 0,8 volt par mètre.

Cette lois prendra effet le 6 février 2015.

[Jean]

<center>Lois : Pulvérisation aérienne</center>

La pulvérisations aérienne d'intrants chimiques et autres pesticides ou insecticides sur des parcelles agricoles est interdite sur tout le territoire du Royaume de Terdus.

Cette lois prendra effet le 16 mars 2015.

[Jean]

<center>Réforme : Impôt sur les exploitations agricoles </center>

Révision de l'impôt sur les exploitations agricoles (en pourcentage par nombre d'hectares).

> 300 Hectares : +20 %
250 à 300 Hectares : +15 %
200 à 250 Hectares : +10 %
150 à 200 Hectares : +5 %
100 à 150 Hectares : 0 %
70 à 100 Hectares : -10 %
60 à 70 Hectares : -20 %
50 à 60 Hectares : -30 %
40 à 50 Hectares : -40 %
30 à 40 Hectares : -50 %
20 à 30 Hectares : -60 %
10 à 20 Hectares : -70 %
5 à 10 Hectares : -80 %
< 5 Hectares : -90 %

Cette réforme prendra effet le 15 Avril 2015.

[Jean]

<center>Réforme : Durée légale du travail</center>

La durée légale du travail, de 43 heures par semaine, est abolie.

Cette réforme prendra effet le 30 Juillet 2015.

[Jean]

[quote]<center>L'Ordre social corporatif</center>

Principes fondamentaux

~ Premièrement l’Ordre social corporatif est de naissance exclusivement Terdussienne.

~ Deuxièmement l’Ordre social corporatif ne devra jamais rentrer en opposition avec les principes moraux de la religion catholique.

~ Troisièmement l’Ordre social corporatif a pour objectif de restaurer un tissu social constituant des corps intermédiaires garantissant le bien commun.

~ Quatrièmement l’Ordre social corporatif a pour objectif d'assurer la pérennité des méthodes de travail et de préserver la cohésion entre les membres d'une même corporation.

~ Cinquièmement l’Ordre social corporatif s'oppose aux corporatismes étatistes.

Les corporations

~ Les corporations sont soumises à l'autorité de la couronne et des lois en vigueurs.

~ Chaque corporations devra être reconnu par le Roi afin d'être officialisé.

~ Les corporations regrouperons tout les membres d'une même profession.

~ Les corporations n'ont pas de taille obligatoire.

~ Les corporations sont garante des intérêts de leurs membres.

~ Les corporations doivent définirent la durée légale de travail de la profession dont elle dépendent.

~ Les corporations doivent assurer la formation de leurs membres notamment par le biais d'apprentissage et de compagnonnage.

~ Les corporations doivent restaurer l’équilibre des forces sociales du capital et du travail.

~ Les corporations doivent rendre possible l’ascension des travailleurs en leurs sein.

~ Les corporations doivent garantir une uniformité de la valeur économique des biens ou des services produits par la profession dont elle dépend.

~ Les corporations doivent rendre aux facteurs de productions leur liberté et l’autonomie nécessaire à leur développement.

~ Les corporations doivent intéresser tous les membres de l’entreprise à l’élaboration du projet commun et durable.

~ Les corporations peuvent mettre en place des allocations visant à assurer la sécurité et la capacité des membres.

~ Les corporations doivent dénoncer la société libérale, la démocratie, l'athéisme et l'individualisme.

~ Les corporations doivent maintenir la discipline et veiller à la dignité ouvrière et à l’honneur professionnel.

Les membres

~ Chaque membre doit se conformer au règlement de la corporation dont il fait parti.

~ Chaque membre doit s'investir au sein de le corporation dont il fait parti.

~ Chaque membre devra prêter serment à sa profession une fois sa formation achevé.

~ Chaque membre ne peut exercer que le métier de la corporation dont il est membre.

~ Chaque membre devra garder intacte la science qui lui a été transmise, et la perfectionner autant qu'il le pourra.[/quote]

[Jean]

<center>Lois : Démarche téléphonique</center>

Toute démarche téléphonique à but commercial est interdite sur le réseau Terdussien.

Cette lois prendra effet le 16 Octobre 2015.

[Jean]

<center>Décret : Rapatriement </center>

Les soixante-huit Terdussiens présent sur le territoire de l'Empire du Raksasa sont rapatrié en métropole dans les prochaines 72 heures.

[Jean]

<center>Aide financière aux familles</center>

Toute famille de nationalité Terdussienne recevra, à chaque nouvelle naissance, la somme de 15 000 $ affecté directement au remboursement de la résidence principale. A condition que cette dernière répondes parfaitement aux exigences esthétique local.