Posté : lun. août 19, 2013 3:14 pm
par Grand-Schtroumpf
TREATIES AND INTERNATIONAL AGREEMENTS
Posté : ven. août 23, 2013 7:46 am
par Grand-Schtroumpf
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- TRAITES ET ACCORDS MUTUELS ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DE TROPIZA ET LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE, XENOCRATIQUE, CONFEDEREE, SOUVERAINE et IMMARCESCIBLE DE TEL-ERIB -
Traité de non-agression:
- Tropiza et Tel-Érib s'engagent à conserver une entente cordiale jusqu'à la fin de ce traité.
- Tropiza et Tel-Érib ne peuvent se déclarer la guerre jusqu'à la fin de ce traité.
- Tropiza et Tel-Érib s'engagent à préserver leurs intérêts communs jusqu'à la fin de ce traité.
- Tropiza s'engage à ne pas faire bloc contre Tel-Érib, sauf en cas extrême rediscuté par les autorités compétentes de Tropiza et de Tel-Érib.
- Tel-Érib s'engage à ne pas faire bloc contre Tropiza, sauf en cas extrême rediscuté par les autorités compétentes de Tropiza et de Tel-Érib.
- Ce traité est extérieur à toutes les organisations internationales.
- Ce traité ne peut être rompu, excepté en cas de force majeure.
- Ce traité prendra fin lorsqu'il sera révoqué par les autorités compétentes de Tropiza ou le dirigeant de Tel-Érib, et cela uniquement sur accord mutuel.
Traité de reconnaissance mutuelle:
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib déclare reconnaître officiellement la République Démocratique de Tropiza comme un État à part entière.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib déclare reconnaître officiellement la République Démocratique de Tropiza comme une Nation à part entière.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib déclare reconnaître officiellement la République Démocratique de Tropiza comme un Pouvoir à part entière.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib déclare reconnaître officiellement le gouvernement de la République Démocratique de Tropiza comme étant légitime.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib déclare reconnaître officiellement les institutions de la République Démocratique de Tropiza comme étant légitimes.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib déclare officiellement souhaiter entamer des relations durables et cordiales avec la République Démocratique de Tropiza.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme un État à part entière.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme une Nation à part entière.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme un Pouvoir à part entière.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement le gouvernement de la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme étant légitime.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement les institutions de la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib comme étant légitimes.
- La République Démocratique de Tropiza déclare officiellement souhaiter entamer des relations durables et cordiales avec la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
Traité de non-ingérence:
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Érib s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la République Démocratique de Tropiza.
Accord Économique:
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à acheter 3,6millions de barils de pétrole par an à la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib pour une somme totale annuelle de 360millions d'USP$ . La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib déclare que les coûts de transport sont pris en charge par l'entreprise Tel-Erib Petroleum.
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à recevoir et accepte d'installer deux entreprises Tel-Eribaine sur son territoire:
-> Elle accorde ce droit à l'entreprise Kydith, qui est une entreprise d'ameublement pour les particuliers et qui exploite du bois Tel-Eribain mais qui accepte, si demande faite, d'exploiter le bois Tropizain.
-> Elle accorde de droit à l’entreprise agroalimentaire, Global - Fish & Food, qui s'engage à installer des sites de culture de produits locaux tropizain et de produit pêche tropizaine.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib déclare et assure que l'implantation d'entreprises tel-éribaines à l'étranger est régie par trois lois. Elle s'engage à respecter les législations locales à la lettre, à être responsable devant celle-ci et devant Tel-Erib, et à employer en majorité la population locale où l'entreprise Tel-Eribaine est implantée.
Traité Économique:
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à instaurer un libre-échange envers la République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib. Les taux de douane seront ainsi à hauteur de 0% pour la nation Tel-Eribaine à Tropiza.
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib s'engage à instaurer un libre-échange envers la République Démocratique de Tropiza. Les taux de douane seront ainsi à hauteur de 0% pour la nation Tropizaine à Tel-Erib.
Traité Diplomatique:
- La République Démocratique, Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib accepte de recevoir une ambassade Tropizaine sur son territoire, où Madame Andrew Mary sera nommé Ambassadeur de Tropiza à Tel-Erib.
- La République Démocratique de Tropiza accepte de recevoir une ambassade Tel-Eribaine sur son territoire, où M. Ammhan Heth sera nommé Ambassadeur de Tel-Erib à Tropiza
SIGNATURES:
Pour la République Démocratique de Tropiza, M. Carter Peter, Président de la République
Pour la République Démocratique Xénocratique, Confédérée, Souveraine et Immarcescible de Tel-Erib, M. Privath Cynavie, Ministre des Affaires Extranationales [/quote]
Posté : jeu. oct. 03, 2013 5:28 pm
par Grand-Schtroumpf
[quote]- TRAITES ET ACCORDS MUTUELS ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DE TROPIZA ET LA REPUBLIQUE PRESIDENTIELLE DE FRANCONIE -
Traité Économique:
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à instaurer un libre-échange envers la République Présidentielle de Franconie. Les taux de douane seront ainsi à hauteur de 5% pour la nation Franconienne à Tropiza.
- La République Présidentielle de Franconie s'engage à instaurer un libre-échange envers la République Démocratique de Tropiza. Les taux de douane seront ainsi à hauteur de 5% pour la nation Tropizaine à Franconie.
Accord Economique:
- La République Présidentielle de Franconie s'engage à implanter son entreprise, "Compagnie d'Extraction Zimerman" afin d'exploiter les mines de charbon de Tropiza. Cette accord économique reste en phase de négociation pour le moment et ce présent traité sera modifié suite à la conclusion de ces négociations.
Traité de Reconnaissance Mutuelle:
- La République de Franconie reconnaît la République Démocratique de Tropiza comme une Nation.
- La République de Franconie reconnaît la République Démocratique de Tropiza comme un Etat.
- La République de Franconie reconnaît le Gouvernement de la République Démocratique de Tropiza comme légitime.
- La République Démocratique de Tropiza la République de Franconie comme une Nation.
- La République Démocratique de Tropiza reconnaît la République de Franconie comme un Etat.
- La République Démocratique de Tropiza reconnaît le Gouvernement de la République de Franconie comme légitime.
Traité de Non-Ingérence:
- La République Présidentielle de Franconie s'engage à ne pas s'ingérer dans la politique intérieure de la République Démocratique de Tropiza
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à ne pas s'ingérer dans la politique intérieure de la République Présidentielle de Franconie.
Traité de Non-Agression:
- La République Présidentielle de Franconie et la République Démocratique de Tropiza ne peuvent se déclarer la guerre jusqu'à la fin de ce traité.
- La République Présidentielle de Franconie s'engage à ne pas faire bloc contre la République Démocratique de Tropiza excepté en cas de désaccords extrêmes.
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à ne pas faire bloc contre la République Présidentiellede Franconie sauf en cas de désaccords extrêmes.
- Ce traité est extérieur à toutes autres organisations internationales.
- Ce traité prendra fin lorsqu'il sera révoqué par le Président de la République Présidentielle de Franconie ou par le Président de la République Démocratique de Tropiza.
Accord culturel:
- La République Présidentielle de Franconie s'engage à créer un musée sur son territoire qui sera dédié à l'histoire et à la culture de Tropiza.
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à créer un musée sur son territoire qui sera dédié à l'histoire et à la culture de Franconie.
- La République Présidentielle de Franconie s'engage à instauré des échanges culturels et linguistiques dans ses programmes d'éducation scolaire avec la République Démocratique de Tropiza.
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à instaurer des échanges culturels et linguistiques dans ses programmes d'éducation scolaire avec la République Présidentielle de Franconie.
SIGNATURES:
Pour la République Démocratique de Tropiza, M. Fergusson Joe, Premier Ministre
Pour la République Présidentielle de Franconie, Mme Louise de Serveneille, Ministre des affaires étrangères
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Posté : mer. janv. 01, 2014 8:04 pm
par Grand-Schtroumpf
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- TRAITES ET ACCORDS MUTUELS ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DE TROPIZA ET LA LA CONFEDERATION DES ETATS SOCIALISTES SLAVES-
Traité de reconnaissance mutuelle:
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan déclare reconnaître officiellement la République Démocratique de Tropiza comme un État à part entière.
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan déclare reconnaître officiellement la République Démocratique de Tropiza comme une Nation à part entière.
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan déclare reconnaître officiellement la République Démocratique de Tropiza comme un Pouvoir à part entière.
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan déclare reconnaître officiellement le Gouvernement de la République Démocratique de Tropiza comme étant légitime.
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan déclare reconnaître officiellement les institutions de la République Démocratique de Tropiza comme étant légitimes.
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan déclare officiellement souhaiter entamer des relations durables et cordiales avec la République Démocratique de Tropiza.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan comme un État à part entière.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan comme une Nation à part entière.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan comme un Pouvoir à part entière.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement le Gouvernement de La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan comme étant légitime.
- La République Démocratique de Tropiza déclare reconnaître officiellement les institutions de La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan comme étant légitimes.
- La République Démocratique de Tropiza déclare officiellement souhaiter entamer des relations durables et cordiales avec La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan
Traité de non-ingérence:
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à ne pas s'ingérer dans la politique intérieure de La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan
- La La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan s'engage à ne pas s'ingérer dans la politique intérieure de la République Démocratique de Tropiza.
Traité de non-agression:
- Tropiza et le Kirkstan s'engagent à conserver une entente cordiale jusqu'à la fin de ce traité.
- Tropiza et le Kirkstan ne peuvent se déclarer la guerre jusqu'à la fin de ce traité.
- Tropiza et le Kirkstan s'engagent à préserver leurs intérêts communs jusqu'à la fin de ce traité.
- Tropiza s'engage à ne pas faire bloc contre le Kirkstan, sauf en cas extrême rediscuté par les autorités compétentes de Tropiza et de Kirkstan.
- Kirkstan s'engage à ne pas faire bloc contre Tropiza, sauf en cas extrême rediscuté par les autorités compétentes de Tropiza et de Kirkstan.
- Ce traité est extérieur à toutes les organisations internationales.
- Ce traité ne peut être rompu, excepté en cas de force majeure.
- Ce traité prendra fin lorsqu'il sera révoqué par les autorités compétentes de Tropiza ou le dirigeant de Kirkstan, et cela uniquement sur accord mutuel.
Accord Économique:
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan s'engage à implanter plusieurs usines sur le territoire Tropizain afin que cela participe au développement de son économie.
- La République Démocratique de Tropiza s'engage à recevoir et accepte les usines de la Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan sur son territoire:
Accord Énergétique:
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan accepte officiellement d'inviter la République Démocratique de Tropiza à son projet de développement énergétique commun et assure de la faire participer à ce projet, en la déclarant officiellement membre de cette alliance énergétique.
- La République Démocratique de Tropiza accepte de participer à l'alliance énergétique engagé par la Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan et assure de vouloir y participer activement.
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan assure que les brevets naissant de cette alliance seront répartis équitablement
Traité Diplomatique:
- La Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan accepte de recevoir une ambassade Tropizaine sur son territoire.
- La République Démocratique de Tropiza accepte de recevoir une ambassade Kirkstanaise sur son territoire.
SIGNATURES:
- Pour la République Démocratique de Tropiza, M. Carter Peter, Président de la République
- Pour la Confédération des États Socialistes Slaves du Kirkstan, M. Vassili Iakov, Président de la RS du Kirkstan
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