Archives de Simpolitique

[center]Activités Internes

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2 Novembre 2021

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Eut égard à la situation, à notre passé bafoué, à un besoin d'ordre et de sécurité, Moi, Padisha Ier, Empereur du Khaldidan, Prince régent du Weppenland, Gouverneur du Tristobal, déclare :

- Restaurer les Grandes Maisons
- Restaurer la noblesse et l'aristocratie
- Garantir la Pax Khaldidan
- Créer le Conseil Impérial, son siège étant le bâtiment de l'ancien Congrès Fédéral.
- Les Conseiller seront 400 et élus parmi le peuple
- Garantir des élections pour ce Conseil, pour représenter le peuple au mieux de ses intérêts.
- Nomme le Villivium et la Maison des Villicium

Par les Dieux et l'Avenir[/quote]

8 Novembre 2021

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Publication du Social Khaldidan Ley

Le Social Khaldidan Ley (en français « Loi Sociale du Khaldidan ») est une loi nationale de l'Empire qui entre en vigueur en Décembre 2022. Elle est signée par l'Empereur Padisha Ier.
La loi impose un salaire minimum aux travailleurs de tout les corps de métiers, et la mise en place d'un système de santé pour les plus démunis. Dont le Financement est assuré par le Impuestos Khaldidan Ley publié le 8/11/2021
La présente loi remplace toutes les lois précédentes sur le sujet.

[quote]- Le salaire minimum qu'un salarié doit toucher lors d'un mois avec des semaines de 42 heures ne peut être inférieur à 175 000 Quetlk ( 312 Euros ).
- Toute personne ayant la nationalité u Khaldidan de plus de 21 ans et ayant réalisé son service militaire bénéficie d'un remboursement à hauteur de 22% sur les frais médicaux, 50% sur les Frais pharmaceutiques et 25% sur les frais hospitaliers, les autres prestations médicales n'étant pas soumises à remboursement.
- Toute naissance jusqu'à la seconde verra l'attribution d'une prime de naissance de 127 500 Quetlk ( 300 Euros ) aux parents.
- Chaque famille touchera une allocation mensuelle de 31 875 Quetlk ( 75 euros ) par enfants à partir du premier et jusqu'au troisième, il n'y aura pas d'augmentation de cette allocation au delà du troisième enfant.
[/quote]

Publication du Impuestos Khaldidan Ley

Le Impuestos Khaldidans Ley (en français « Loi Taxes Khaldidan ») est une loi nationale de l'Empire qui entre en vigueur en Décembre 2021. Elle est signée par l'Empereur Padisha ier. Elle impose la taxation aux frontières de tout produits importés, et définie la TVA nationale. Certaines dérogations gouvernementale par des accord internationaux peuvent entrer en vigueur. La loi a ainsi pour but d'encourager les promoteurs à acheter des produits issu du Khaldidan afin de privilégier l'industrie nationale.
La nouvelle loi permet le financement d'une sécurité sociale accessible à tous.
La présente mouture remplace les lois précédentes dans le domaine.

[quote]- Chaque entreprise souhaitant importer en Khaldidan se verra imposé chaque produit importé déja produit au Khaldidan à hauteur de 100%.
ex :une voiture importée au Khaldidan sera taxée à 100%
- Chaque produit quelqu'il soit ( matière première, produit manufacturé ou transformé ) se verra imposé une taxe à 100% dès lors qu'il fera concurrence à des produit créés, réalisé ou construits sur le territoire Impérial.
- possibilité d'accords internationaux pour réduire ce taux de taxation.
- Seuil minimal de taxation 19%
- Taxe d'exportation : 1% sur tout les produits. ( Ce taux se substitut a la TVA nationale)
- TVA unique de 13.56% sur tout les produits à chaque étapes de fabrication production etc, plus un produit est transformé plus il est taxé.
- Taxe sur les produits pétroliers : 15%
- Taxe sur les bénéfices des entreprises : 30%
- Taxe sur les revenus professionnels (salaires) : 30%
- Taxe sur les revenus mobiliers (dividendes) : 40%
- Taxe sur les opérations bancaires : 1%
- Taxe foncière (propriété immobilière) : 20%
- Taxe de sécurité sociale : 5%
- Crédit d'impôt 0% jusqu'à 425Millions de Quetlk ( 1million de $USP ) pour les entreprises investissant dans le renouvelable pour leurs fonctionnement.


[/quote]

Publication de l'Inmigración Ley

Le l'Inmigración Ley (en français « Loi sur l'immigration ») est une loi nationale de l'Empire qui entre en vigueur en 2021. Elle est signée par l'Empereur Padisha Ier

[quote]
- Les ressortissants Socaiens voient les procédures d'accès au territoire du Khaldidan allégées.
- Ils obtiennent les mêmes droits que les Khaldidan après 1 an de travail continu sur le territoire.
- Les entreprises des secteurs industriels non critiques embauchant des ressortissants des socas voient les charges patronales suspendu sur les contrats de ces employés durant une période de 2 ans.
- Les quotas à l'immigration sont de :
140.000 visas généraux
250.000 visas touristiques
1.000.000 visas professionnels
- Les Socaiens disposent de 500.000 visas accessibles par an quelques soit le motif.
[/quote][/quote]

17 Novembre 2021

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Par le présent décret, et après avoir longuement consulté le Sénat Impérial et ses rapports, Nous, Padisha Ier, annonçons le lancement du Projet Huracan, qui désigne le futur réseau ferroviaire à très grande vitesse de l'Empire.

[quote]Résumé du Décret :
- Validation du Projet : [url=http://www.simpolitique.com/post199573.html#p199573]Projet Huracan[/url]
- Attribution à Schlessiche Bahn des voies des tronçons 3,4 et 5
- Attribution à Alchtomlk Ferrocarril des voies des Tronçons 1 et 2
- Attribution à OP Almenès ( BTP ) des constructions de gares des Tronçons 1 et 2 ( Orotlk, QuetzalCoaltlk, Vinealk, Sao Luis)
- Création d'un appel d'offre pour la construction des gares des tronçons 3,4 et 5.
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14 Février 2022

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Par le présent décret, et après avoir longuement consulté le Sénat Impérial et ses rapports, Nous, Padisha Ier, avons pris les mesures suivantes, mises en place depuis 15 jours et toujours en vigueur jusqu'à nouvel ordre.

[quote]Résumé du Décret :
- Mesure sanitaires supplémentaires dans les grands axes de circulations
- distribution des tenues NRBC acquises auprès des USP lors de la crise du Viek Koing aux militaires et aux personnels de santé du pays.
- Mise en place de camp de réfugiés sur le Nord du Pays pour accueillir les réfugiés de passage.
- Mise en place d'un cordon sanitaire anti-immigration autour de ces camps.
- renforcement des contrôle de sécurité
- mise en alerte niveau 4 sur 5 des forces de sécurité du Pays.
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23 Février 2022

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Par le présent décret, et après avoir longuement consulté le Sénat Impérial et ses rapports, Nous, Padisha Ier, avons pris les mesures suivantes :

[quote]Résumé du Décret :
- Levée des mandat d'arrêt contre les anciens membres du Gouvernement et partisans de la Fédération Est-Vicaskaranne
- L'Amnistie leur sera accordée lors de leur retour sur les territoires Impériaux.
[/quote]

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8 Mai 2022

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Par le présent décret, et après avoir longuement consulté le Sénat Impérial et ses rapports, Nous, Padisha Ier, avons pris les mesures suivantes :

[quote]Résumé du Décret :
- Toute entreprise indépendante ou liée à une Maison se doit, avant de commercer avec l'étranger, de recevoir une licence de Commerce extérieur pour chaque nouveau produit ou service de l'entreprise.
- Les licences de commerce extérieures sont à demander auprès des Commissariats Impériaux.
- La licence sera attribuée après une enquête menée par le Commissariat Impérial.
- Si la vente à l'étranger d'un produit met en péril le marché intérieur, la licence ne sera pas accordée.
- Si il était fait commerce en absence de licence, les contrevenants seraient mis à l'amende et subirai les châtiments en relation avec le crime commis.
- L'amende peut, au choix du juge, être pécuniaire, physique ou d'intérêt général, selon les dispositions du code du commerce.
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28 Mai 2022

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Par le présent décret, et après avoir longuement consulté le Sénat Impérial et ses rapports, Nous, Padisha Ier, Empereur du Khaldidan, Prince Régent du Weppenland, Gouverneur du Tristobal, Prince de Vitoria, Marquis de Belem, Patriarche de la Maison Rivierez, avons pris les mesures suivantes, afin de valider par la Loi ce qui existe déjà :

[quote]Résumé du Décret :
- L'école devient obligatoire sur une période de vie allant de 5 ans ( en cours d'année ) à 18 ans.
- Les enfants avant 5 ans pourront être accueillis dans des structures appelées Imperial Vivaros, et dépendantes des Escualas Militares.
- Les écoles auront de programmes en accord avec le Commissariat à l'éducation.
- Les universités auront une liberté de programmes avec une base en accord avec le Commissariat à l'éducation.
- Les Escuelas Militares recevront des fonds en provenance de la Guardia afin de garantir le meilleur niveau d'éducation possible.
- Les universités sont libre de recourir a des partenariats avec d'autres entités universitaires pour garantir un meilleur niveau d'éducation et varié cette éducation.
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6 Décembre 2022

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Empereur Padisha Ier</center>


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Par le présent décret, et après avoir longuement consulté le Sénat Impérial et ses rapports, Nous, Padisha Ier, Empereur du Khaldidan, Prince Régent du Weppenland, Gouverneur du Tristobal, Prince de Vitoria, Marquis de Belem, Patriarche de la Maison Rivierez, avons pris les mesures suivantes :

[quote]Résumé du Décret :
- Les Laboratoire Nationaux ne sont plus.
- Le Centre Impérial de Recherches Omni Disciplinaire ou Imperium Centrum Omni Disciplinarum Investigationem est officiellement fondé et sera vulgairement nommé ICODI.
- Les effectifs et fonds attribués au LN seront entiérement réattribués à l'ICODI.
- Les universités auront l'assurance de pouvoir placer 5.000 élèves par an dans des cursus en lien avec l'ICODI
- 15% des places de chercheurs dans les projets seront réservés à des chercheurs liés à la Fédération Technocratique ou aux pays liés technologiquement à cette dernière.
- 10% des places de chercheurs dans les projets seront réservés à des chercheurs liés aux partenaires traditionnels de l'Empire.
- Les thèmes de recherches étant vastes, et les projets nombreux, les chercheurs devront trouver leur maître de recherche au sein d'un Document Unique tenu à disposition dans les Ambassades et Consulats Impériaux à travers le Monde, et regroupant tout les projets accessibles.
-- Des bourses seront disponible pour ceux en faisant la demande.
- L'ICODI aura en charge l'ensemble des recherches Impériales civiles traditionnelles comme stratégiques.
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6 Juin 2024

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Empereur Padisha Ier[/center]


Décret Impérial, faisant acte sur l'ensemble de l'Empire :

[quote]Eut égard à la situation, à notre passé bafoué, à un besoin d'ordre et de sécurité, Nous, Padisha Ier, Empereur du Khaldidan, Prince Régent du Weppenland, Gouverneur du Tristobal, Prince de Vittoria, Marquis de Belem, Patriarche de la Maison Rivierez, déclare :

- Nommer la Maison Furemank à l'Honneur de Villicium Imperium
- Nommer la Maison Tukki d'Alctemlk au Commissariat en charge du Social
- Nommer la Maison van Zuiper comme remplacante de la Maison Sarastro
- Remettre à Juillet 2024 la nomination du PDG de Pétronacional

Par les Dieux et l'Avenir[/quote]

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Empire du Khaldidan[/center]