Archives de Simpolitique

<center>Traités et Accords internationaux
gouvernement Biturigeois

Ici seront prochainement regroupés les traités internationaux en rapport avec la Biturige.

Traité du 1er Juin 2018 entre la République Confédérale d'Hylé et la République Biturigeoise


[quote]À compter de ce jour, le 1er juin 2018,le Traité signé à Ctesiphon entre la République Biturigeoise et la République Confédérale d'Hylè établit les faits suivants :

Volet politique et militaire

- Organisation d'un échange d'Ambassadeur. Son Excellence Isoltë Hsennet représentera l'Hylè en Biturige et Son Excellence XXX représentera le Biturige en Hylè.
- Signature d'une Convention d'Extradition et d'une Convention Spéciale d'Extradition en Matière d'Antiterrorisme.
- Signature d'un Pacte de Défense Mutuelle (pour deux ans).
- Organisation d'exercices et de stages communs d'entraînement militaire.

Volet sécuritaire

- Création d'un Mandat Spécial d'Intervention Policière permettant aux forces de polices des deux États d'intervenir dans un champ de 25km après les frontières respectives.
- Création du Bureau de Coordination Régionale Anti-terroriste (BUCRAT) qui coordonne les actions et les initiatives du Département Judiciaire du Tetragrammaton (Hylè) et le Centre du Renseignement Intérieur (Biturige). Il siègera à Dresda en Hylè et sera composé de 7 Hyléens et de 7 Biturigeois et sera dirigé par XXX.

Volet économique

- Abaissement des taxes douanières à 3% au second semestre 2018 puis à 0% à la fin de l'année 2019.
- Création d'un Consortium Transnational de l'Exploitation du Bois qui regroupe l'entreprise biturigeoise Vivasert et le entreprises hyléennes Kertèsz et Czerka Zoôn (filiale de la Corporation Czerka). Son siège s'installe à Avaric en Biturige.
- Installation d'entreprises biturigeoises en Hylè et réciproquement.
- Ouverture du marché de l'exploitation des ressources (mercure, charbon, uranium) aux entreprises hyléennes et biturigeoises.
- Baisse des charges sur trois ans pour les entreprises pharmaceutiques hyléennes qui s'installent en Biturige.

Volet culturel

- Installation de centres culturels biturigeois dans les plus grandes villes d'Hylè et réciproqument.
- Signature d'une convention pour favoriser les voyages et échanges scolaires entre élèves et étudiants des deux pays.
- Ouverture de lignes aériennes entre les grandes villes hyléennes et biturigeoises.[/quote]

Traité du 5 Septembre entre la République Démocratique-Technocratique d'Azude et la République Biturigeoise


[quote]À compter de ce jour, le 5 juin 2018 ,le Traité signé à Avaric entre la République Démocratique-Technocratique d'Azude et la République Biturigeoise établit les clauses suivantes

Volet politique et militaire

- Organisation d'un échange d'Ambassadeur
- Signature d'un Pacte de Non-agression

Volet économique

- Harmonisation des droits de douanes à 10%

Volet scientifique

- Coopération scientifique en Azude sur le projet de changement de couleurs des yeux
- Coopération universitaire

Volet culturel

- Invitation de spécialistes à différents colloques
- Dons de copies d'oeuvres d'art de la République Démocratique-Technocratique d'Azude
- Organisation d'expositions sur les cultures des différents pays[/quote]

Traité du 15 novembre entre le Royaume de Thorval et la République Biturigeoise


[quote]À compter de ce jour, le 5 juin 2018 ,le Traité signé à Ademtown entre le royaume de Thorval et la République Biturigeoise établit les clauses suivantes

Volet politique et militaire

- Organisation d'un échange d'Ambassadeur
- Signature d'un Pacte de Reconnaissance mutuel

Volet économique

- Vente de 20 075 000 barils de pétrole par an au Thorval pour un prix de base de 170USD/baril, suivant l'inflation sur 5 ans [Annulé le 31 juin 2019]
- Vente de 300 000 tonnes de ressources piscicoles et halieutiques du Thorval à la Biturige pour 580USD/tonne sur 5 ans [Annulé le 31 juin 2019]
- Autorisation d'implantation d'unités de production et de commercialisation de l'entreprise Electron en Thorval

Volet scientifique

- Coopération scientifique en Biturige sur la recherche sur l'énergie hydrogène et ses application
- Transfert de technologies en matières de transports publics et automobile du Thorval vers la Biturige

Volet culturel

- Invitation de spécialistes à différentes conférences culturelles
- Organisation d'un partenariat culturel[/quote]

Modifié le 31 juin 2019

Traité du 15 octobre 2019 entre l'Empire Tarnois et le Royaume de Biturige


[quote]A compter de ce jour, [url=http://www.simpolitique.com/topic8251-45.html]15 octobre 2019[/url], le traité signé à Avaric, au Royaume de Biturige, entre l'Archevèque d'Aghdapur, représentant l'Empire Tarnois, et Arnaud Pelletier, représentant le Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Volet Diplomatique et Stratégique

• Organisation d'un échange d'ambassadeurs
• Signature d'un traité de reconnaissance mutuelle
• Signature d'un traité de non-agression et de défense mutuelle
• Le Royaume de Biturige commande 300 missiles V-3 et 150 missiles V-4 à l'Empire Tarnois pour un prix de 135 000 000 USP.

Volet économique

• Normalisation des droits de douanes à 1%
• Exportation de 15 000 000 de mètre cubes de bois vers l'Empire Tarnois pour un prix de 3 150 000 000 USP (210 USP/tonne)
• Exportation de 220 tonnes de mercure vers l'Empire Tarnois pour un prix de 3 346 200 USP (15 210 USP/tonne)
• Exportation de 174 000 000 de barils de pétrole vers l'Empire Tarnois pour un prix de base du baril de 160 USP, bloqué pendant 3 mois, puis suivant l'inflation
• Exportation de produits manufacturés de type composants électroniques et plastiques vers la Biturige, selon les coopérations entre entreprises
• Autorisation d'installation d'entreprises Biturigeoises sur le sol tarnois, et d'entreprises Tarnoises sur le sol Biturigeois
• Coopération scientifique sur des projets d'énergies renouvelables

Chapitre culturel

• Organisation d'un programme d'échanges scolaires et étudiants
• Organisation d'exposition culturelles dans chacun des pays

Autres

• Autorisation de création d'un parti Suniste en Biturige

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Traité du 25 février 2020 entre la République Confédérale d'Hylé et le Royaume de Biturige


[quote]A compter de ce jour, 25 février 2020, le traité signé à Avaric, en Royaume de Biturige, entre Saera Lynn Amber Thoden, représentant la République Confédérale d'Hylé, et Arnaud Pelletier, représentant le Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Volet Volet politique

• Création d'un Observatoire Régional de la Paix et de la Coordination Diplomatique permettant aux gouvernements et aux autorités (police, services secrets, contrespionnage) réciproques de Biturige et d’Hylè de communiquer rapidement.
• Maintien des accords du Traité de Ctésiphon du 1er juin 2018 relatifs à la Convention d'Extradition et la Convention Spéciale d'Extradition en Matière d'Antiterrorisme.
• Signature d'un nouveau Pacte de Défense Mutuelle (pour deux ans), le dernier expirant le 2 juin 2020.

Volet économique

• Encouragement à l'investissement dans les deux pays (baisse des taxes zones franches).
• Création d’une Chambre de Commerce Bituro-hyléenne installée à Vertigo (Hylè) et à Avaric (Biturige) pour faciliter l’implantation d’entreprises nationales dans les deux pays.
• Instauration d’un taux de taxe douanière allant de 0% à 30% selon les produits pour garantir une concurrence saine.

Volet sécuritaire

• Maintien du Mandat Spécial d'Intervention Policière défini par le Traité de Ctésiphon du 1er juin 2018.
• Suppression du Bureau de Coordination Régionale Anti-terroriste (BUCRAT) qui a perdu sa raison d’être avec la fin du terrorisme des partisans impériaux.

Volet militaire et stratégique

• Maintien de l’organisation d'exercices et de stages communs d'entraînement militaire comme prévu par le Traité de Ctésiphon du 1er juin 2018.
• Création de bases militaires : deux biturigeoises en Épire et au Mandalore (Hylè) et deux hyléennes en Biturige, chacune pouvant accueillir 2500 soldats.
• Coopération scientifique militaire (notamment navale et terrestre)
• Création d'une base maritime hyléo-biturigeoise à Balbès dans le Lavengès (Hylè) et d’une flottille d’intervention rapide pour lutter contre les trafics illégaux et la piraterie dans le Détroit d’Hellas. La base est placée sous le commandement de l’État Major hyléen.

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HRP: Traité conclu par MP et mail avec Aldérande, à cause de son absence.

Traité du 18 Août 2020 entre l'Union des Républiques Démocratiques de Ménovie et le Royaume de Biturige


[quote]A compter de ce jour, [url=http://www.simpolitique.com/topic8631.html]18 Août 2020[/url], le traité signé à Ménov, en URDM, entre l'ambassadeur ménovien, et Paul Ruffier, représentant le Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Volet Volet politique

• Organisation d'un échange d'ambassadeurs
• Signature d'un traité de reconnaissance mutuelle

Volet économique

• Baisse des droits de douane à 2,5%
• Création de zones franches réservées aux entreprises des deux pays.

Volet scientifique et éducatif

• Organisation d'échanges étudiants
• Coopération scientifique dans le domaine des réseaux de communication.

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Traité du 10 Juillet 2020 entre le Grand-Duché de Litzburg et le Royaume de Biturige


[quote]A compter de ce jour, [url=http://www.simpolitique.com/topic8587.html]10 Juillet 2020[/url], le traité signé à Litzburg, dans le Grand-Duché de Litzburg, entre Heinrick Langlois représentant le Grand-Duché de Litzburg, et Arnaud Pelletier, représentant le Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Volet politique

• Signature d'un traité de reconnaissance mutuelle
• Rapprochement Diplomatique

Volet Militaire

• Signature d'un pacte de non-agression

Volet économique

• Accords sur les droits de douanes
• Accords commerciaux d'achat par le Royaume de Biturige de 3 millions de tonnes de charbon à 71$/t, et de 800 tonnes d'étain à 20 500$/t.
• Création d'une Banque Internationale de Biturige, filiale de la Banque Internationale du Litzburg (BIL)

Volet scientifique et éducatif

• Organisation d'échanges étudiants

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Traité du 31 Janvier 2021 entre le Royaume de Biturige et le Royaume de Cracovie


[quote]A compter de ce jour, [url=http://www.simpolitique.com/topic8882.html]31 Janvier 2021[/url], le traité signé à Avaric, dans le Royaume d'Avaric, entre Jan Müller, représentant le Royaume de Biturige, et Louis Gasté, représentant le Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Volet politique

• Signature d'un traité de reconnaissance mutuelle
• Rapprochement Diplomatique

Volet Militaire

• Signature d'un pacte de non-agression

Volet économique

• Harmonisation des Droits de Douanes à 5%
• Accord de rénovation des mines d'étain par Biturigénergie sur 2 ans [HRP: niveau N1R1] en échange de 8% de la production Cracovienne par an.
• Achat de 1 000 000 tonnes de charbon Cracovien par an pour 56 000 000 $ par an.
• Vente de 50 000 000 de barils de pétrole par an pour un prix correspondant à 90% du prix du marché.

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Traité "de confiance" du 1er mars 2021 entre le Royaume de Biturige et le Royaume de Cracovie


[quote]A compter de ce jour, [url=http://www.simpolitique.com/topic8935.html]31 Janvier 2021[/url], le traité signé à Avaric, dans le Royaume d'Avaric, entre Jan Müller, représentant le Royaume de Biturige, et Louis Gasté, représentant le Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Volet politique

• Organisation d'un échange d'ambassadeurs
• Discussions sur les relations Biturigo-Schelssoises

Volet Militaire

• Organisation d'exercices militaires communs à raison de 2 par an.

Volet économique

• Implantation de deux unités de production d'Electron en Cracovie sur d'anciens sites industriels rénovés.

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