Posté : ven. avr. 13, 2012 4:25 pm
La Cour Suprême:
« Table Ronde » qui détient le pouvoir judiciaire et le fonctionnement est identique à la Chambre des Pairs. Elle regroupe les différentes personnalités du pouvoir Judiciaire. Appelé Juge-Avocat Général, ils sont élus a Vie. L'age maximal d'exercice de la Fonction de Juge-Avocat Général de la Nation est de 80 ans. Au delà le Juge-Avocat Général concerné dois choisir dix diplômés. C'est en effet lui qui choisi les différents prétendant au siège vacant. Ensuite, Les dix dossiers sont soumis au vote d’éligibilité finale du reste de la Cour, il peut en rester dix comme aucun. Si tel est le cas, le Pair dépositaire des dix dossiers, renouvellera la procédure de remplacement par dix dossiers différents.
Les dossiers validés sont alors rendu au chef de l’état qui prend la décision finale de qui s’assiéra au siège vacant de la Cour Suprême.
Pour être éligible il faut accéder a la classe des « diplômés ». Est donc appelé « diplômé », la personne de nationalité genesienne, possédant le titre de docteur (publication d’une thèse) et diplômé de l’Institut Supérieur des Etudes Juridique de l’Etat.
La Cour suprême veille donc à la bonne application des lois au regard des pouvoirs qui lui sont conféré (judiciaire).
Pour ce faire elle dispose d'outil de personnel et d'infrastructure repartie sur le territoire national.
Les jugements rendu des Grandes Affaires Juridiques du pays seront publiés ci-après
« Table Ronde » qui détient le pouvoir judiciaire et le fonctionnement est identique à la Chambre des Pairs. Elle regroupe les différentes personnalités du pouvoir Judiciaire. Appelé Juge-Avocat Général, ils sont élus a Vie. L'age maximal d'exercice de la Fonction de Juge-Avocat Général de la Nation est de 80 ans. Au delà le Juge-Avocat Général concerné dois choisir dix diplômés. C'est en effet lui qui choisi les différents prétendant au siège vacant. Ensuite, Les dix dossiers sont soumis au vote d’éligibilité finale du reste de la Cour, il peut en rester dix comme aucun. Si tel est le cas, le Pair dépositaire des dix dossiers, renouvellera la procédure de remplacement par dix dossiers différents.
Les dossiers validés sont alors rendu au chef de l’état qui prend la décision finale de qui s’assiéra au siège vacant de la Cour Suprême.
Pour être éligible il faut accéder a la classe des « diplômés ». Est donc appelé « diplômé », la personne de nationalité genesienne, possédant le titre de docteur (publication d’une thèse) et diplômé de l’Institut Supérieur des Etudes Juridique de l’Etat.
La Cour suprême veille donc à la bonne application des lois au regard des pouvoirs qui lui sont conféré (judiciaire).
Pour ce faire elle dispose d'outil de personnel et d'infrastructure repartie sur le territoire national.
Les jugements rendu des Grandes Affaires Juridiques du pays seront publiés ci-après