Posté : lun. janv. 02, 2012 11:07 am
[quote]Traité de non-agression entre la République du Swedmark et la République Fédérale du Quantar :
Par la présente, les nations de la République du Swedmark , ci-après désignée comme le Swedmark, et de la République Fédérale du Quantar, ci-après désignée comme le Quantar, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Lu et signé ce 24/11/2016 par
Eirik Wilson, Président de la République du Swedmark,
Ketty Haslen, Chancelière de la République Fédérale du Quantar[/quote]
Par la présente, les nations de la République du Swedmark , ci-après désignée comme le Swedmark, et de la République Fédérale du Quantar, ci-après désignée comme le Quantar, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- - Le Swedmark reconnait le Quantar comme une nation souveraine et indépendante. Le Swedmark s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Swedmark se soumettront dès lors aux lois du Quantar lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Quantar .
- Le Swedmark s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Quantar sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Quantar sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Swedmark s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Quantar et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Swedmark ou à l'étranger.
- Le Swedmark s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Quantar et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Swedmark, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Swedmark.
- Le Quantar reconnait le Swedmark comme une nation souveraine et indépendante. Le Quantar s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Quantar se soumettront dès lors aux lois du Swedmark lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Swedmark.
- Le Quantar s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Swedmark sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Swedmark sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Quantar s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Swedmark et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Quantar ou à l'étranger.
- Le Quantar s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Swedmark et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Quantar, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Quantar.
Lu et signé ce 24/11/2016 par
Eirik Wilson, Président de la République du Swedmark,
Ketty Haslen, Chancelière de la République Fédérale du Quantar[/quote]