Note:
Membres:
République de Ravendel
Union du Camouska
Royaume du Maeleke
République du Liberta
République d'Elgeria
Empire d'Anakréon
Royaume du Djewâd
Observateurs:
Fédération d'Aquanox (Tarnoisie)
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Organisation Communautaire Zanyanaise
Statuts</center>
Préambule:
La République de Ravendel et l'Union du Camouska, représentant deux anciens et fiers peuples du continent de Zanyane, réunis le 27 août 2014 à Akron, on décidé d'établir une concorde et une entente plus parfaite entre leurs pays et avec tout les autres nations du continent qui le désirent, avec pour fin d'assurer le meilleur des avenirs aux peuples du continent, à éradiquer les fléaux de la guerre, de la maladie, du sous-développement et la dictature qui l'accablent, et à lui donner toute la place qu'il mérite parmi les hommes de ce monde.
Article premier
1) Par le présent traité est formé l'Organisation Communautaire Zanyanaise (dénommée ci-dessous "OCZ") afin d'accomplir les buts sus-cités d'amélioration et l'épanouissement du développement, de la paix et de la démocratie parmi les membres.
2) C'est le seul objectif de cette alliance, et elle ne saurait en être détournée.
Article second
1) Les parties contractantes affirment leur attachement fondamental et indéfectible à la démocratie moderne et libérale qui seule sait donner le plus grand des bonheurs et des bien-êtres au peuple. Elles rejettent la corruption, l'obscurantisme, la tyrannie, l'intolérance et le colonialisme comme incompatibles avec leurs objectifs.
2) Par conséquent, les candidats à l'entrée au sein de l'OCZ doit être jugé par les membres comme correspondant aux critères donnés.
Article trois
1) Tout Etat du continent de Zanyane et des régions de Thyroptis peut être candidat à l'admission au sein de l'OCZ.
2) Les Etats possédant un territoire sur les continents susdits mais dont les métropoles se situent en dehors, ou alors pouvant justifier d'un attachement spécial et durable aux deux continents susdit pourra avoir un statut de membre observateur, non de membre à part entière.
3) Les membres peuvent décider d'exclure de façon provisoire ou définitive l'un des membres par une décision à l'unanimité.
Article quatre
1) Les parties contractantes affirment se soutenir et se porter mutuellement assistance par tout les moyens possibles afin d'apporter prospérité et liberté à leurs peuples et à tout ceux de Zanyane. Elles ne sauraient se porter atteinte les unes aux autres de quelques façons qui soient.
2) Les parties contractantes considéreront une agression militaire contre l'une d'entre elles comme une agression contre toutes les parties, et interviendront communément en vue de la stopper, par des moyens diplomatiques ou militaires.
Article cinq
1) Par le présent accord est crée un conseil communautaire, où seront représentés les Etats membres de l'OCZ à raison de 3 commissaires par Etat. Dans le cas où l'OCZ conterait plus de 5 membres, les parties contractantes présenteront 2 commissaires si leur population est inférieure à 50 millions d'habitants, et 3 si elle est supérieure.
Le conseil communautaire a pour obligation de se réunir au moins deux fois par an.
2) Le conseil communautaire siégera alternativement à Akron (république de Ravendel) et à Mouska (Union du Camouska)
Article six
1) Un sommet communautaire est une réunion des chefs d'État ou de gouvernement des parties contractantes. Il doit se réunir au moins une fois par an afin de définir les grands objectifs et grandes orientations de la OCZ pour l'année à venir. Il peut également être convoqué en dehors des dates régulières par une des parties contractantes qui estime qu'il est nécessaire de la faire.
2) Les observateurs peuvent assister aux réunions du sommet communautaire.
Article sept
1) Par le présent accord est crée un Fond Zanyanais pour le Développement, qui, financé à part égale par les parties contractantes, sauf dérogation obtenue à l'unanimité, sera chargé d'effectuer les investissements et de stimuler les projets permettant un plus grand développement économique et humain des membres. Ce fond sera géré par le conseil communautaire.
2) Le Fond Zanyanais pour le Développement possédera également un volet de résolution de crise, le Fond Spécial de Crise, dont l'utilisation, réservée aux cas graves tels que les calamités naturelles, les guerres et autres malheurs, serait décidée par un l'accord unanime des parties contractantes.
Article huit
1) Les parties contractantes engageront des échanges culturels accrus, notamment par le biais d'accords d'échanges universitaires, et des coopérations entre les principaux musées, dans un cadre juridique facilité.[/quote]
Signé par les membres à part entière suivants:
- Frederick St-Luys et Demetrios Vanazos, pour le peuple et la République de Ravendel
- Hugo Gendreau et Stephany Cambesku, pour le peuple et l'Union de Camouska
Approuvé par les observateurs suivants: