Posté : jeu. janv. 30, 2020 10:35 pm
[center]Traités et accords officiels
du Royaume du Sengaï[/center]
du Royaume du Sengaï[/center]
- 1. Ici le Noble Royaume du Khelkadesh, désigné comme le "Khelkadesh", et le Royaume du Sengaï, désigné comme le "Sengaï".
- 2.Le Khelkadesh s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Sengaï.
2.1 Le Khelkadesh reconnaît le Sengaï comme une Nation souveraine et indépendante. Le Khelkadesh s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Le Khelkadesh reconnaît les autorités gouvernementales du Sengaï comme légitimes. Le Khelkadesh s’engage à respecter cette légitimité.
2.3 Le Khelkadesh s’engage à ne pas s’en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sengaï et à leurs biens, sur le territoire du Khelkadesh ou à l’étranger.
2.4 Le Khelkadesh s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sengaï sur son propre territoire.
2.5 Le Khelkadesh reconnaît l'intégrité territoriale du Sengaï selon le tracé officiel reconnu par les autorités sengaïaises
2.6 Le Khelkadesh s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Sengaï ou la légitimité de ses institutions.
- 3. Le Sengaï s'engage à respecter un traité de reconnaissance et de non-agression envers le Khelkadesh.
3.1 Le Sengaï reconnaît le Khelkadesh comme une Nation souveraine et indépendante. Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté.
3.2 Le Sengaï reconnaît les autorités gouvernementales du Khelkadesh comme légitimes. Le Sengaï s'engage à respecter cette légitimité.
3.3 Le Sengaï s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Khelkadesh et à leurs biens, sur le territoire du Sengaï ou à l'étranger.
3.4 Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Khelkadesh sur son propre territoire.
3.5 Le Sengaï reconnaît l'intégrité territoriale du Khelkadesh selon le tracé officiel reconnu par les autorités khelkadeshies.
3.6 Le Sengaï s'engage à ne pas entreprendre d'opération militaire mettant en péril l'intégrité territoriale du Khelkadesh ou la légitimité de ses institutions.
- 4. Le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent dans une déclaration publique et officielle à installer une bonne entente politique, commerciale, technique et militaire entre leurs deux gouvernements.
- 5. Le Khelkadesh s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Sengaï un bâtiment à Mahinagar. Ce bâtiment sera considéré comme territoire sengaïais tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
6. Le Sengaï s’engage à mettre à disposition des autorités diplomatiques choisies par le Khelkadesh un bâtiment à Pan Ranong. Ce bâtiment sera considéré comme territoire khelkadeshi tant qu’il en constituera une ambassade souveraine, régie par les lois internationales diplomatiques et le respect de ses membres.
- 7. Le Khelkadesh s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Sengaï, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
- Dihydrogène (pour engrais agricoles et désulfuration du carburant dans les raffineries de pétrole) ;
- Or ;
- Terres rares.
- 8. Le Sengaï s’engage à autoriser et favoriser l’exportation vers le Khelkadesh, pas plus cher que les prix du marché et dans une quantité dont il sera convenu ultérieurement, des matériaux et produits suivants :
- Lithium ;
- Gaz naturel ;
- Fer et ses produits transformés (dont l'Acier) ;
- Cuivre.
- 9. Afin d'améliorer les connaissances mutuelles de l'histoire et la culture de chaque partenaire, le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent à organiser des échanges de pièces des collections de leurs différents musées.
10. Le Khelkadesh s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langues sengaïaises (thaï, tibétain, népalais sengaïais) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
11. Le Sengaï s'engage à mettre en place ou favoriser la mise en place de cours de langue khelkadeshie (népalais khelkadeshi) au sein de son système éducatif ou à destination des adultes, afin de favoriser la compréhension entre leur(s) peuple(s).
12. Le Khelkadesh et le Sengaï s'engagent à organiser des échanges de professeurs et d'étudiants, dans des disciplines variées, après le 1er juin 2041.
13. Le Khelkadesh s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants sengaïais afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire khelkadeshi.
14. Le Sengaï s’engage à mettre en place des procédures administratives dédiées aux ressortissants khelkadeshis afin de leur faciliter l’obtention d’un visa d’entrée sur le territoire sengaïais.
15. Le Sengaï et le Khelkadesh annoncent leur volonté commune de mettre en place une procédure permettant la reconnaissance des diplômes décernés par leurs universités respectives sur le principe d'équivalence du nombre d'années d'études.
- 16. Le Khelkadesh et le Sengaï s’engagent à mettre en place des procédures de coopération régulière entre leurs services respectifs dédiés au renseignement extérieur, selon des modalités définies ultérieurement par les services concernés.
17. Le Khelkadesh et le Sengaï s’engagent à mettre en place une coopération entre leurs forces armées respectives, par le biais de l’établissement d’une ligne de contact entre les états-majors des deux partenaires, l’échange d’officiers de liaison et l’organisation d’exercices militaires communs et amicaux.
- 18. Dans le cadre de la procédure khelkadeshie d’adhésion à l’Organisation de Coopération de Choenglung en qualité de membre associé, le Sengaï s’engage à soutenir son partenaire et à voter dans le sens de l’acceptation de sa candidature.
- 19. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Sengaï et du Khelkadesh.
20. Cet ensemble d'accords, et chaque disposition y étant contenue, peut être renégocié au bon vouloir des deux parties si les deux y consentent et s'accordent sur les modifications.
21. La violation ou le non-respect de l’une ou plusieurs des clauses de cet ensemble d’accords par l’une, l’autre ou toutes les parties peut entraîner la nullité ou le non-respect légitime des autres clauses par l’autre partie.
Pour le Noble Royaume du Khelkadesh,
Sa Majesté le Maharajadhiraja,
M. Jagannath Prawal Dhamala ;
Pour le Royaume du Sengaï,
Son Altesse Royale le Prince-héritier,
M. Chamaban Muang-Baï ;
Son Excellence la Première Ministre,
Mme Apsara Wanitchaya.[/center]