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[center]Conseil du Sultanat/ مجلس السلطنة[/center]


[center][img]http://www2.assemblee-nationale.fr/var/ezflow_site/storage/images/media/travail-parlementaire/une-seance-dans-l-hemicycle-de-l-assemblee-nationale/345237-1-fre-FR/une-seance-dans-l-hemicycle-de-l-assemblee-nationale.jpg[/img][/center]



[center]Le Conseil du Sultanat est une organisation dirigé par le Sultan lui-même destiné à le conseiller et à l'aider dans les différents pouvoirs qui lui sont conférés, plus de 20 conseillers occupent les différents postes disponible au Conseil du Sultanat.
Chaque conseiller est chargé de s'occuper de leurs domaines respectifs. Néanmoins, contrairement à l'Assemblée général, le Conseil du Sultanat ne peut exercer son pouvoir que par l'approbation ou la désapprobation du Sultan. Leurs pouvoirs n'est limitées que par l'appliquation sous autorisation du Sultan.[/center]

[center]Séance du 18 Février 2036[/center]

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Proposition 1 appliqué

Les nuisances sonores sont dorénaventes punis par la loi, lorsque celles-ci dérangent le voisinage entre 22h00 et 05h00.
Seul les cloches des églises et les appels à la prière des mosqués ne sont pas considérer comme une nuisance sonore
sauf si elles s'enclenchent entre 00h00 et 05h00

Proposition 2 appliqué

Les lieux de cultes comme les églises, les mosquées, les synagogues et tous les lieux de cultes doivent dorénavant être sécuriser
par les forces de l'ordre afin d'éviter une potentielle attaque terroriste. Sachant que les lieux de cultes sont les lieux, en Ali-Kazar,
regroupant le plus de personnes.

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[center]Séance du 23 Février 2036[/center]

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Mariage homosexuelle

L'approbation du mariage entre homme et entre femme à été demander à l'Assemblée.
94 % de l'ensemble des élus à un avis défavorable
4 % de l'ensemble des élus à un avis neutre
2 % de l'ensemble des élus à un avis favorable.

L'approbation du mariage homosexuelle à été rejeté.

Videosurveillance

La loi sur la vidéosurveillance à été approuver.
Tous propriétaires d'un emplacement privée peut équiper son emplacement de caméra de vidéosurveillance.
Si l'emplacement est partager par plusieurs personnes, l'accord de toutes les personnes est nécessaires.
Les équipements vidéosurveillance sont, néanmoins, prohibés dans les salles où une certaine intimité
doit être conserver comme les toilettes, la salle de bain ou les cabine d'essayages...




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