Posté : mer. janv. 24, 2018 7:23 am
[quote][center]Traité Aznatirko-Hachéman[/center]
Le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume d'Hachémanie s’engagent respectivement à respecter les termes du présent accord, qui ne pourra être rompu qu’en cas d’un nouvel accord entre les deux parties prenantes le stipulant.
I) Mesures diplomatiques :
- Le Royaume d'Hachémanie reconnait l’intégrité et la souveraineté territoriale du Sultanat d'Aznatirk et s’engage à la respecter.
- Le Sultanat d'Aznatirk s’engage de manière réciproque à reconnaître la souveraineté du Royaume d'Hachémanie sur les territoires sous le contrôle du gouvernement et à la respecter.
- Les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants Hachéman respecteront la législation aztirke lorsqu’ils entreront sur le territoire aztirk.
- De la même manière, les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants aztirks respecteront la législation hachémane lorsqu’ils entreront sur le territoire hachéman.
- L’Hachémanie et l'Aznatirk s’engagent à respecter les droits inaliénables des ressortissants de l’autre nation, à respecter leurs libre circulation et à ne pas les priver de leurs biens sauf en cas de mesure judiciaire, suivant la loi du pays concerné.
- Une ambassade aztirke sera ouverte dans la capitale Hachémane, et une ambassade hachémane sera également ouverte dans la capitale aztirke.
- L'Aznatirk et l’Hachémanie réaffirment leur liens fratérnaux à la fois culturel et religieux et s’engagent à se protéger l'un l'autre et à s'entraider en cas de difficultés économiques ou d'agresion ou tentative d'agression d'un pays tiers.
II) Mesures Economiques et technologiques
- Les deux nations signataires s'engagent à fixer un taux de douanes de 5% dans leurs échanges commerciaux.
- Le Sultanat d'Aznatirk s'engage à fournir au Royaume de Hachémanie 80 000 tonnes de cuivre et 4 tonnes d'or par an, que le Royaume de Hachémanie devra payer au prix du cours légal. Un préavis de 3 mois sera nécessaire en cas de volonté de rompre ce commerce de ressources d'une des deux parts.
- Le Royaume de Hachémanie cède au Sultanat d'Aznatirk sa technologie des plateformes de lancement, et le Sultanat d'Aznatirk cède sa technologie des chars de dernière génération.
III) Mesures militaires
- Le Sultanat d'Aznatirk vend au Royaume de Hachémanie du matériel obsolètes pour 230 000 unités à un prix total de 1 150 000 000 $.
- Le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume de Hachémanie s'engagent à effectuer des exercices militaires communs afin de renforcer leur coopération militaire et stratégique.[/quote]
Le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume d'Hachémanie s’engagent respectivement à respecter les termes du présent accord, qui ne pourra être rompu qu’en cas d’un nouvel accord entre les deux parties prenantes le stipulant.
I) Mesures diplomatiques :
- Le Royaume d'Hachémanie reconnait l’intégrité et la souveraineté territoriale du Sultanat d'Aznatirk et s’engage à la respecter.
- Le Sultanat d'Aznatirk s’engage de manière réciproque à reconnaître la souveraineté du Royaume d'Hachémanie sur les territoires sous le contrôle du gouvernement et à la respecter.
- Les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants Hachéman respecteront la législation aztirke lorsqu’ils entreront sur le territoire aztirk.
- De la même manière, les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants aztirks respecteront la législation hachémane lorsqu’ils entreront sur le territoire hachéman.
- L’Hachémanie et l'Aznatirk s’engagent à respecter les droits inaliénables des ressortissants de l’autre nation, à respecter leurs libre circulation et à ne pas les priver de leurs biens sauf en cas de mesure judiciaire, suivant la loi du pays concerné.
- Une ambassade aztirke sera ouverte dans la capitale Hachémane, et une ambassade hachémane sera également ouverte dans la capitale aztirke.
- L'Aznatirk et l’Hachémanie réaffirment leur liens fratérnaux à la fois culturel et religieux et s’engagent à se protéger l'un l'autre et à s'entraider en cas de difficultés économiques ou d'agresion ou tentative d'agression d'un pays tiers.
II) Mesures Economiques et technologiques
- Les deux nations signataires s'engagent à fixer un taux de douanes de 5% dans leurs échanges commerciaux.
- Le Sultanat d'Aznatirk s'engage à fournir au Royaume de Hachémanie 80 000 tonnes de cuivre et 4 tonnes d'or par an, que le Royaume de Hachémanie devra payer au prix du cours légal. Un préavis de 3 mois sera nécessaire en cas de volonté de rompre ce commerce de ressources d'une des deux parts.
- Le Royaume de Hachémanie cède au Sultanat d'Aznatirk sa technologie des plateformes de lancement, et le Sultanat d'Aznatirk cède sa technologie des chars de dernière génération.
III) Mesures militaires
- Le Sultanat d'Aznatirk vend au Royaume de Hachémanie du matériel obsolètes pour 230 000 unités à un prix total de 1 150 000 000 $.
- Le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume de Hachémanie s'engagent à effectuer des exercices militaires communs afin de renforcer leur coopération militaire et stratégique.[/quote]