Archives de Simpolitique

[center]Parlementosu[/center]

[center][img]http://www.conakryinfos.com/wp-content/uploads/2016/05/parlement-turc.jpg[/img][/center]

Le Parlamentosu est le parlement du Sultanat d'Aznatirk. Il est composé de 200 députés élus tous les 5 ans au suffrage universel direct. Il vote les projets de lois du gouvernement de Son Altesse.

Composition Ière Législature (Décembre 2031 - Décembre 2036) :

- Parti Conservateur Aztirk (PCA) avec 132 sièges
- Parti Social-Démocrate (PSD) avec 53 sièges
- Parti Nationaliste du Sultanat (PNS) avec 28 sièges
- Parti Communiste (PC) avec 25 sièges
- Mouvement pour une République Islamique (MRI) avec 12 sièges

Projet de loi portant sur la fiscalité du Sultanat d'Aznatirk - 01/03/2035

Description de la loi : Le gouvernement présente ce projet de li avant de donner à l'Aznatirk une structure fiscale de base et pouvoir commencer à récolter à nouveau, des recettes fiscales. L'object étant d'assurer à l'Etat de Son Altesse des recettes importantes tout en évitant d'assumer l'économie de taxes et impôts.

[quote]Fiscalité du Sultanat d'Aznatirk

Sur les revenus des ménages :
Impôt sur le revenu (IR) : 17%
Cotisation Sociale de Solidarité : 10%

Sur les sociétés :
Impôt sur les bénéfices des entreprises : 15,5%

Sur la consommation :
Taxe sur la Valeur Ajoutée : 12%
Taxe sur les importations : 10%[/quote]

Cette fiscalité sera susceptible, une fois votée d'être modifiée par décret du gouvernement de Son Altesse.

VOTE :
139 POUR
61 CONTRE

Loi votée à 69,5% des voix.

Projet de loi sur le traité aznatirko-hachéman - 10/03/2035

[quote][center]Traité Aznatirko-Hachéman[/center]

Le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume d'Hachémanie s’engagent respectivement à respecter les termes du présent accord, qui ne pourra être rompu qu’en cas d’un nouvel accord entre les deux parties prenantes le stipulant.

I) Mesures diplomatiques :

- Le Royaume d'Hachémanie reconnait l’intégrité et la souveraineté territoriale du Sultanat d'Aznatirk et s’engage à la respecter.
- Le Sultanat d'Aznatirk s’engage de manière réciproque à reconnaître la souveraineté du Royaume d'Hachémanie sur les territoires sous le contrôle du gouvernement et à la respecter.
- Les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants Hachéman respecteront la législation aztirke lorsqu’ils entreront sur le territoire aztirk.
- De la même manière, les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants aztirks respecteront la législation hachémane lorsqu’ils entreront sur le territoire hachéman.
- L’Hachémanie et l'Aznatirk s’engagent à respecter les droits inaliénables des ressortissants de l’autre nation, à respecter leurs libre circulation et à ne pas les priver de leurs biens sauf en cas de mesure judiciaire, suivant la loi du pays concerné.
- Une ambassade aztirke sera ouverte dans la capitale Hachémane, et une ambassade hachémane sera également ouverte dans la capitale aztirke.
- L'Aznatirk et l’Hachémanie réaffirment leur liens fratérnaux à la fois culturel et religieux et s’engagent à se protéger l'un l'autre et à s'entraider en cas de difficultés économiques ou d'agresion ou tentative d'agression d'un pays tiers.

II) Mesures Economiques et technologiques

- Les deux nations signataires s'engagent à fixer un taux de douanes de 5% dans leurs échanges commerciaux.

- Le Sultanat d'Aznatirk s'engage à fournir au Royaume de Hachémanie 80 000 tonnes de cuivre et 4 tonnes d'or par an, que le Royaume de Hachémanie devra payer au prix du cours légal. Un préavis de 3 mois sera nécessaire en cas de volonté de rompre ce commerce de ressources d'une des deux parts.

- Le Royaume de Hachémanie cède au Sultanat d'Aznatirk sa technologie des plateformes de lancement, et le Sultanat d'Aznatirk cède sa technologie des chars de dernière génération.

III) Mesures militaires

- Le Sultanat d'Aznatirk vend au Royaume de Hachémanie du matériel obsolètes pour 230 000 unités à un prix total de 1 150 000 000 $.

- Le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume de Hachémanie s'engagent à effectuer des exercices militaires communs afin de renforcer leur coopération militaire et stratégique.[/quote]

VOTE :
176 POUR
24 CONTRE

Traité adopté à 75% des voix.

Projet de loi de finances pour l'année 2035 - 30/03/2035

[center]Budget Impérial - 2035
[/center]

[quote]Recettes Publiques :

Impôts sur le revenu (17%) : 6 800 000 000 $
Cotisation sociale de Solidarité (10%) : 4 000 000 000 $

Impôt sur les bénéfices des entreprises (15,5%) : 7 905 000 000 $

Taxe sur la Valeur Ajoutée (12%): 1 206 185 280 $

Taxe sur les importations : 1 220 000 000 $

Autres recettes : 1 150 000 000
- Ventes militaires : 1 150 000 000

Dépenses Publiques :

Défense : 2 392 000 000 $ (5,98% du PIB)
- Entretien des armées : 2 122 200 000 $
- Modernisation, achats : 269 800 000 $

Administration, justice et sécurité intérieure : 4 108 000 000 $ (10,27% du PIB)
- Masse salariale fonction publique : 3 732 000 000 $
- Frais de justice et de sécurité : 376 000 000 $

Politique éducative : 1 300 000 000 $ (3,25% du PIB)
- Entretien des locaux : 1 100 000 000 $
- Bourses d'études : 200 000 000 $

Hôpitaux et Santé publique : 1 456 000 000 $ (3,64% du PIB)
- Entretien des locaux : 1 150 000 000 $
- Modernisation des équipements : 306 000 000 $

Conservation du patrimoine et développement culturel : 832 000 000 $ (2,08% du PIB)
- Entretien des espaces culturels historiques : 532 000 000 $
- Programmes culturels divers : 300 000 000 $

Télécommunications et numérique : 832 000 000 $ (2,08% du PIB)
- Modernisation de l'accès à internet : 400 000 000 $
- Autres : 432 000 000 $

Réseaux de transports : 1 300 000 000 $ (3,25% du PIB)
- Entretien de la voirie : 1 000 000 000 $
-Modernisation du raisons et achats divers : 300 000 000 $

Agriculture et industries : 1 872 000 000 $ (4,68% du PIB)
- Subventions aux agriculteurs : 1 200 000 000 $
- Caisse d'Aide en cas de sinistres naturels : 672 000 000 $

Énergies, exploitation et distribution : 6 188 000 000 $ (15,47% du PIB)
- Investissements dans Pétronirk : 3 188 000 000 $
- Investissements dans la CMNA : 2 000 000 000 $
- Enveloppe pour appels d'offres et prospection : 1 000 000 000 $

Écologie, gestion et protection de la nature : 520 000 000 $ (1,3% du PIB)
- Divers : 520 000 000


TOTAL DES RECETTES: 22 281 185 280 $
TOTAL DES DEPENSES: 20 800 000 000 $
TOTAL DE L'EXCEDENT BUDGETAIRE: + 1 481 185 280 $[/quote]

VOTE
146 POUR
54 CONTRE

Budget adopté à 73% des voix.

Projet de privatisation partielle de la CNFA

[quote]Privatisation partielle de la Compagnie Nationale Ferroviaire Aztirke

Article 1 : Le gouvernement impérial a toute la liberté de privatiser la partie précisée dans l'article 2 de la CNFA

Article 2 : Le gouvernement a la possibilité de privatiser jusqu'à 35% des actions de la CNFA

Article 3 : Le gouvernement a la possibilité de faire un appel d'offre international pour vendre ces actions.[/quote]

VOTE :

138 POUR
62 CONTRE

Privatisation adoptée à 69% des voix.

Projet de traité entre l'Aznatirk et Caskar - 25/10/2035

Description du texte : Ce texte normalise les relations avec Caskar, ouvrent nos échanges commerciaux et apporte à nos chercheurs un soutien de poids concernant l'énergie solaire.

[quote][center]Traité Caskaro-Aztirk[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

- Dispositions Economiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
• Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce
• Les pays demeurent en droit de garder attention sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
• Exportations du Caskar vers l'Aznatirk :
  _ Téléphones fixes et mobiles (quantité moyenne)
  _ Implantation de Scenochas en Aznatirk
  _ Aide l'Aznatirk à acquérir les technologies de panneaux solaires et de centrales solaires ▮
• Exportations de l'Aznatirk vers Caskar :
  _ cuivre (grande quantité)
  _ or (petite quantité)
  _ argent (petite quantité)
  _ Implantation de Lüks au Caskar
  _ Aide le Caskar à acquérir la technologie chasseurs multi-rôles ▮
  _ Achètera l'ensemble des matériaux liés aux technologies du solaires au Caskar

- Dispositions Scientifique

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.

- Dispositions Militaires

• Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable sont accord après une demande formulé par l'autre partie.
• La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

[/quote]

VOTE :
162 POUR
38 CONTRE

Le traité est voté à 81% des voix.

Projet de traité entre l'Aznatirk et le Karmalistan - 1/11/2035

[quote]Exportations karmalies vers l'Aznatirk :
_ fer et acier (grande quantité)
_ coton
_ laine

_ produits artisanaux (dont tapis traditionnels karmali, réputés mondialement)

_ aide technique pour la recherche aztirke de la pièce d'artillerie ▮▮▮▮

Exportations de l'Aznatirk vers le Karmalistan :
_ pétrole (grande quantité)
_ or

_ produits de luxe (joailleries et parures)

_ aide technique pour la recherche karmale du radar planaire
_ aide technique pour la recherche karmale du Char ▮▮▮▮

Accords communs :

_ collaboration technique pour augmenter les niveaux respectifs d'extraction du cuivre
_ échange d'ambassades et facilitation de remises de visas
_ Partenariat d'amitié et culturel : échange de pièces de musée, festivals traditionnels communs, échanges scolaires et d'étudiants
_ une collaboration (avec partage de renseignements si utilité mutuelle) de nos services secrets dans le cadre de la lutte contre les mouvements djihadistes terroristes
_ l'organisation d'exercices militaires communs à titre occasionnel.[/quote]
[/quote]

VOTE :
175 POUR
25 CONTRE

Le traité est adopté à 75% des voix.

Projet de traité entre le Sultanat d'Aznatirk et le Royaume de Turquanie - 9/11/2035

[quote][center]Traité Aztirko-Turquanien[/center]

- Dispositions Diplomatiques

• Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
• Reconnaissance de souveraineté mutuelle
• Pacte de non-agression bilatéral
• Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

- Dispositions Economiques

• Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
• Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
• Les pays partenaires s'entendent pour un taux de douane de 10%
• Les Etats signataires demeurent en droit de garder attention et regard sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
• Exportations de la Turquanie vers l'Aznatirk :
  _ Blé, Agrumes et Produits Maraîchers (grande quantité)
  _ Platine (grande quantité)
  _ Diamant (petite quantité)
  _ Aide l'Aznatirk à acquérir les technologies de panneaux solaires et de centrales solaires ▮ avec participation financière (30 millions de $)
• Exportations de l'Aznatirk vers la Turquanie :
  _ cuivre (grande quantité)
  _ argent (petite quantité)
  _ Aide la Turquanie à acquérir la technologie de centrale thermique à pétrole ▮ contre participation financière (80 millions de $)

- Dispositions Culturelles

• Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
• Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
• Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
• Fondation de l'Institut Culturel Turquano-Aztirk, destiné à promouvoir les monuments lié au passé musulman de la Turquanie

- Dispositions Militaires

• Des exercices militaires communs auront lieu entre les formes armées des deux pays
• Les deux signataires affirment leur volonté de renforcer leur collaboration militaire

[/quote]

VOTE :
181 POUR
19 CONTRE

Le texte est adopté à 90,5% des voix.