Posté : ven. janv. 19, 2018 3:52 pm
[quote][center]Traité Kandjaro- Hachéman[/center]
Le Sultanat de Kandjar et le Royaume d'Hachémanie s’engagent respectivement à respecter les termes du présent accord, qui ne pourra être rompu qu’en cas d’un nouvel accord Kandjaro-Hachéman le stipulant.
I-Mesures diplomatiques :
⦁ Le Royaume d'Hachémanie reconnait l’intégrité et la souveraineté territoriale du Sultanat de Kandjar et s’engage à la respecter.
⦁ Le Sultanat de Kandjar s’engage de manière réciproque à reconnaître la souveraineté du Royaume d'Hachémanie sur les territoires sous le contrôle du gouvernement et à la respecter.
⦁ Les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants Hachéman respecteront la législation kandjari lorsqu’ils entreront sur le territoire kandjar.
⦁ De la même manière, les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants kandjari respecteront la législation hachéman lorsqu’ils entreront sur le territoire hachéman.
⦁ L’Hachémanie et le Kandjar s’engagent à respecter les droits inaliénables des ressortissants de l’autre nation, à respecter leurs libre circulation et à ne pas les priver de leurs biens sauf en cas de mesure judiciaire, suivant la loi du pays concerné.
⦁ Une ambassade kandjari sera ouverte dans la capitale Hachémane, et une ambassade hachémane sera également ouverte sur le sol kandjar.
⦁ Le Kandjar et l’Hachémanie réaffirment leur liens fratérnaux à la fois culturel et religieux et s’engagent à se protéger l'un l'autre et à s'entraider en cas de difficultés économiques ou d'agresion ou tentative d'agression d'un pays tiers.
II-Mesures économiques :
⦁ Le Kandjar et l’Hachémanie s’engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux acteurs de l’autre pays ainsi que les échanges commerciaux.
⦁ Le Kandjar et l'Hachémanie s'engagent à fixer la taxe pour tous leurs échanges commerciaux à 5% sur tous les produits échangés entre les deux nations..
⦁ Le Kandjar et l'Hachémanie s'engagent à la création et à l'élaboration d'une organisation pétrolière intercontinentale dans le but d'influencer la production mondiale et de réguler les prix du baril sur le marché..
⦁
III- Coopération technologique et militaire:
⦁ Les ingénieurs et professeurs d'universités Hachéman pourront travailler et enseigner au Kandjar et vis et versa et ce afin d'établir une cooperation scientifique forte dans le but de faire progresser technologiquement les deux nations.
⦁ Le Kandjar et l'Hachémanie s'engagent à une coopération défensive fortedans le domaine militaire avec des exercices régulier communs que dans le renseignement avec un echanges de renseignement et d'informations entre les services de renseignement des deux pays. Les deux nations mettant leurs infrastructures et installations militaires (bases, port,casernes...) à la disposition de l'autre.
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Le Sultanat de Kandjar et le Royaume d'Hachémanie s’engagent respectivement à respecter les termes du présent accord, qui ne pourra être rompu qu’en cas d’un nouvel accord Kandjaro-Hachéman le stipulant.
I-Mesures diplomatiques :
⦁ Le Royaume d'Hachémanie reconnait l’intégrité et la souveraineté territoriale du Sultanat de Kandjar et s’engage à la respecter.
⦁ Le Sultanat de Kandjar s’engage de manière réciproque à reconnaître la souveraineté du Royaume d'Hachémanie sur les territoires sous le contrôle du gouvernement et à la respecter.
⦁ Les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants Hachéman respecteront la législation kandjari lorsqu’ils entreront sur le territoire kandjar.
⦁ De la même manière, les agents, représentants, fonctionnaires et ressortissants kandjari respecteront la législation hachéman lorsqu’ils entreront sur le territoire hachéman.
⦁ L’Hachémanie et le Kandjar s’engagent à respecter les droits inaliénables des ressortissants de l’autre nation, à respecter leurs libre circulation et à ne pas les priver de leurs biens sauf en cas de mesure judiciaire, suivant la loi du pays concerné.
⦁ Une ambassade kandjari sera ouverte dans la capitale Hachémane, et une ambassade hachémane sera également ouverte sur le sol kandjar.
⦁ Le Kandjar et l’Hachémanie réaffirment leur liens fratérnaux à la fois culturel et religieux et s’engagent à se protéger l'un l'autre et à s'entraider en cas de difficultés économiques ou d'agresion ou tentative d'agression d'un pays tiers.
II-Mesures économiques :
⦁ Le Kandjar et l’Hachémanie s’engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux acteurs de l’autre pays ainsi que les échanges commerciaux.
⦁ Le Kandjar et l'Hachémanie s'engagent à fixer la taxe pour tous leurs échanges commerciaux à 5% sur tous les produits échangés entre les deux nations..
⦁ Le Kandjar et l'Hachémanie s'engagent à la création et à l'élaboration d'une organisation pétrolière intercontinentale dans le but d'influencer la production mondiale et de réguler les prix du baril sur le marché..
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III- Coopération technologique et militaire:
⦁ Les ingénieurs et professeurs d'universités Hachéman pourront travailler et enseigner au Kandjar et vis et versa et ce afin d'établir une cooperation scientifique forte dans le but de faire progresser technologiquement les deux nations.
⦁ Le Kandjar et l'Hachémanie s'engagent à une coopération défensive fortedans le domaine militaire avec des exercices régulier communs que dans le renseignement avec un echanges de renseignement et d'informations entre les services de renseignement des deux pays. Les deux nations mettant leurs infrastructures et installations militaires (bases, port,casernes...) à la disposition de l'autre.
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