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[center]Encyclopedie van de Zeederlandse Confederatie
Encyclopédie de la Confédération Zeederlandaise

Geregisseerd door de Universiteit van Baarstricht
Réalisé par l'Université de Baarstricht



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Vlag van de Zeederlandse Confederatie
Drapeau de la Confédération Zeederlandaise[/center]

[center]INDEX[/center]


Livre 1 : La Confédération

• [url=http://www.simpolitique.com/post328214.html#p328214]Chapitre 1: Informations Générales[/url]
• [url=http://www.simpolitique.com/post332519.html#p332519]Chapitre 2: Politique[/url]
• Chapitre 3: Les Entités Confédérales au sein de la Confédération

Livre 2 : //Prévu//

[center]Livre 1 : La Confédération
[/center]
[center]Chapitre 1 : Informations Générales[/center]
Généralités
Nom officiel : Zeederlandse Confederatie | Confédération Zeederlandaise
Nom courant : Zeederland
Langues officielles : Zeederlandais, Dorijmentaal
Capitale : Baarstricht - 802 000 habitants (2033)
Plus grande ville : Leeuwstad - 865 000 habitants (2033)
Gentilé : Zeederlandais(e)(s)
Monnaie : Gulden (ƒ)
PIB (2034) : 70 507 200 000 $
Population totale (2034) : 29 613 047 habitants
PIB/habitants (2034) : 2380,95 $/hab
Superficie : 1 409 910,96 km²
Densité de population (2034) : 21 hab/km²

Politique
Forme de l'État : Monarchie élective, constitutionnelle et parlementaire confédérale
Chef de l'Etat: Son Altesse, Stijn van Baarle-Haag, Stadhouder de la Confédération Zeederlandaise et des Villes-Unies de Zeederland
Chef du gouvernement: Gustaaf Jager

Symboles

Animal national: Le lion
Fleur nationale : Le bleuet
Fête nationale : 22 avril
La fête nationale de la Confédération célèbre les Accords d'Avril (1957), consacrant sa proclamation.
Devise nationale : Wij zijn vrij, moge wij dat voor altijd zijn | Nous sommes libres, restons-le à jamais

Hymne national : [url=https://www.youtube.com/watch?v=AfaCZjXXQxA]Vrijheids Volkslied | "Hymne de la Liberté"[/url]
L'hymne de la Confédération est également utilisé par les Villes-Unies, comme hymne national.
[quote]Paroles en français

Citoyens, élevez vos voix pour chanter l'hymne de la liberté
et pour chanter notre existence en tant que peuple.
Libérée des dirigeants étrangers,
notre petite communauté de nation
fondée sur l'ordre, la loi et la justice
a pris sa place.
au rang des états.
Même si notre pays commence modestement,
Nous avançons vers l'avenir avec courage,
les yeux fixés vers Dieu,
qui ne déçoit pas qui a foi en lui.
Fais lui confiance comme pour une forteresse.
qu'aucune tempête ne pourra abattre.
qu'aucune tempête ne pourra abattre.
Regarde ici-bas
notre président, o Seigneur!
sois son soutien
pour le travail qui repose sur ses épaules
donne lui la loyauté et la persévérance
au bénéfice du peuple et de l'état
Protège, o Seigneur, l'assemblée de notre pays
Guide-la sous ta main protectrice
Éclaire-la de là-haut
Pour que son travail soit sanctifié
et qu'elle soit bénie
comme les Citoyens de notre terre natale.
comme les Citoyens de notre terre natale.
Salut, trois fois salut le pays bien-aimé,
le peuple, le président, l'assemblée!
Oui, Prospérez sous nos chants
l'état libre et ses citoyens.
grand dans la vertu et la liberté
pour les nombreux siècles à venir!
pour les nombreux siècles à venir!
[/quote]

[center]Chapitre 2 : Politique[/center]

Schéma du système politique de la Confédération (Niveau Confédéral)
[center][img]http://nsa39.casimages.com/img/2018/01/26/18012610414540642.png[/img][/center]

Descriptions:

• Stadhouder Confédéral:
  Le Stadhouder de la Confédération (aussi appelé "Grand Stadhouder" ou "Grote Stadhouder") représente la Confédération au niveau international. Il est ainsi le chef d'état et le chef de la diplomatie mais il n'a pas tous les pouvoirs dans ce domaine; les traités qu'il signe devant être ratifié par le Sénat Confédéral.
  
  Il est également le chef des armées. Cependant, il n'y a une armée confédérale qu'en temps de guerre. En temps de paix, les armées sont confédérées. Étant également chargé de défendre "l'unité et l'intégrité de la Confédération" ainsi que "la Liberté, valeur cardinale de la Confédération et de ses entités", il dispose d'un droit de veto pour les modifications constitutionnelles et d'une certaine largesse sur l'utilisation de l'armée afin de mener à bien ces missions.
  Il est également un acteur majeur dans la politique intérieure car il joue un rôle de médiateur en cas de crise entre deux entités confédérales.
  
  Il dispose également du devoir de désigner le Président de la Cour Constitutionnelle parmi plusieurs candidats-juristes proposés par la Cour elle-même.

• Président de la Confédération:
  Le Président est élu pour la durée de la législation sénatoriale par le Sénat Confédéral, via une majorité simple au sein du Sénat et via une majorité des représentants de chaque entité au Sénat.
  Il est le "chef" du pouvoir exécutif de la Confédération et est donc chargé de former un gouvernement qui l'aidera dans la fonction exécutive.
  Selon la Constitution, il fixe les grandes orientations de la politique confédérale et en assume la responsabilité.
  
  Il dispose également du droit de proposer des lois au parlement confédéral et de prendre la parole au sein de l'hémicycle mais, ne dispose évidemment pas du droit de voter une loi.
  A son élection (mais une seule fois par législation), il dispose du devoir de désigner un nouveau juriste qui siégera au sein de la Cour Constitutionnel, en remplaçant le juriste siégeant depuis le plus longtemps.

• Cour Constitutionnelle:
  La Cour Constitutionnelle ("Het Grondwettelijk Hof" en zeederlandais) est une juridiction unique spécialisée et indépendante qui a pour rôle d'apprécier si les normes ayant force de loi sont conformes à la Constitution Confédérale ainsi qu’aux règles de répartition des compétences entre la Confédération et les entités confédérées.
  
  Elle est composée de 9 juges (trois villesuniens, trois regenlandais et trois guillaumins) et d'un Président (désigné à vie par le Stadhouder Confédéral) qui est uniquement chargé de veiller au bon déroulement des sessions de la Cour. Tous sont assistés par des référendaires et deux greffiers.

• Gouvernement Confédéral:
  Le gouvernement décide et entreprend les actions nécessaires à la conduite de l'État.
  Il est sous l'autorité et formé par le Président de la Confédération pour toute la durée du mandat présidentiel.

• Sénat Confédéral:
  Le Sénat Confédéral ("De Confederale Senaat" en zeederlandais) est le parlement de la Confédération Zeederlandaise, le centre de son pouvoir législatif. Au nombre de 225, les délégués y sont élus au suffrage universel direct tous les 5 ans et ce, sur l'ensemble du territoire de la Confédération. Conformément à la Constitution Confédérale, sur les 225 sénateurs:
  • 170 proviennent des Villes-Unies
  • 50 proviennent du Regenland
  • 5 proviennent des Îles Guillaume
  
  Le Sénat a le pouvoir exclusif de lever des impôts sur la consommation, le revenu et les bénéfices des entreprises sur l'ensemble du territoire confédéral. Il a également le pouvoir de fixer les taux de douanes, de voter des lois qui s'appliqueront à l'ensemble de la Confédération ainsi que de modifier la Constitution. Le Sénat vote également le budget annuel de la Confédération et peut destituer un Stadhouder, le Grote Stadhouder ou le Président de la Confédération en cas de non-respect de la Loi, de la Constitution ou en cas de trahison.
  
  Pour qu'une loi confédérale soit validée, il faut qu'elle reçoive l'approbation de la majorité absolue des sénateurs ainsi que l'approbation de la majorité absolue des sénateurs de chaque entité confédérée.
  En clair, pour qu'une loi confédérale soit validée, il faut que:
  • Plus de la moitié des sénateurs vote en faveur de la loi.
  • Que les sénateurs de chaque entité confédérée votent majoritairement en faveur de la loi.
  
  Une entité confédérale peut donc aisément bloquer un projet de loi si la moitié de ses sénateurs ne votent pas en sa faveur.
  
  Une modification de la Constitution demande pratiquement les mêmes conditions. La seule différence est que 65% des sénateurs doivent voter en faveur du sénat, au lieu d'une simple majorité. La condition concernant la majorité des sénateurs de chaque entité confédérée est inchangée.