Archives de Simpolitique

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REGISTRE DIPLOMATIQUE DU BREIZHMOR
Ici sont classés les traités diplomatiques.[/center]
Organisations internationales :
[url=http://www.simpolitique.com/ligue-boreale-f1100.html]- Ligue Boréale (membre fondateur)[/url]
Traités internationaux :
[url=http://www.simpolitique.com/post317874.html#p317874]-Traité Breizhmoro-Vonalyan (26/09/2033)[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post317866.html#p317866]-Textes fondateurs de la Ligue Boréale (27/09/2033)[/url]

[center]Textes fondateurs de la Ligue Boréale, ratifiés et entré en vigueur le 27/09/2033 a Vihreanil
[/center]
[quote][center]Traité fondateur de la Ligue Boréale[/center]

Les états souverains suivants :
-L'Amirauté du Breizhmor
-L'Empire Scandinave de Ragvarld
-Les Principautés-Unies de Soverovie
-Le Royaume de Vonalya
-Le Royaume du Wildhorn
Librement réunis dans l'amitié et la fraternité, proclament leur entente solennelle et éternelle au sein d'une seule ligue chargée de nourrir la paix et de favoriser la prospérité.

I. Fondation de la Ligue et principes généraux.

* Les signataires fondent la Ligue Boréale, reprenant des états librement associés du nord de la Dytolie et des continents voisins.

* Les signataires jurent solennellement de maintenir la paix entre eux. En cas de litige au sein de la Ligue, celui-ci sera toujours réglé par la diplomatie, et jamais par les armes.
* En cas de conflit entre deux ou plusieurs membres de la Ligue, ceux-ci pourront demander l'arbitrage non contraignant d'un membre tiers, dans le but d'éviter la guerre.
* Les signataires jurent solennellement de s'appliquer les uns aux autres les habituelles clauses diplomatiques de reconnaissance mutuelle des frontières, d'échange d'ambassades et de non-ingérence.

* Les signataires gardent leur pleine et entière liberté diplomatique, à l'intérieur et à l'extérieur de la Ligue.
* Les signataires gardent leur pleine et entière indépendance politique, et ne peuvent en aucun cas se voir imposer un type de régime du fait de leur appartenance à la Ligue.

* Un nouveau membre pourra être inclus dans la Ligue suite à une demande de sa part et à l'approbation d'au moins les deux tiers des membres de la Ligue.
* Un membre de la Ligue peut en être exclus suite à une demande d'un autre membre et à l'approbation d'au moins les deux tiers des membres de la Ligue.

* Le siège de la Ligue Boréale est établi à Vihreanil, au Royaume de Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Les signataires s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les partenaires.

*Les signataires s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de leurs partenaires lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de la Ligue.

* Les signataires s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

* Les signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques au sein de la Ligue et à en assurer la gratuité.

* Les signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas d'affaire de courte durée au sein de la Ligue et à en assurer la gratuité.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des visas touristiques prolongés pour les pèlerins religieux.

III. De l'économie.

* Les signataires s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de la Ligue et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre eux.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre les signataires. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

* Les signataires s'engagent à mettre en place un taux de douane maximum de 10% au sein de la Ligue, pouvant bien entendu être abaissé par décision national ou par des accords bilatéraux.

* Les signataires s'engagent à assurer des taux de douane nul pour les produits de première nécessité.

* Les signataires s'engagent à mettre en place une collaboration entre leurs systèmes de santé de façon à garantir la couverture des citoyens de la Ligue en voyage au sein de la Ligue.

* Les signataires s'engagent à compléter les lignes de ferry existant déjà entre leurs membres pour connecter l'ensemble des membres de la Ligue par voie maritime, dans la mesure du possible et du raisonnable.

IV.De la question judiciaire.

* Les signataires s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Les signataires s'engagent à extrader tout citoyen d'un des pays membres qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans un pays membre avant de s'enfuir dans un second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans deux pays ou plus, les signataires s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans l'ensemble des pays où ils sont suspectés. Si la culpabilité est établie dans plusieurs procès, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des procès elle sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Les signataires s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Les signataires s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police de la Ligue de collaborer plus efficacement.

* Les signataires s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant d'un des pays membres au sein d'un autre pays membres, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

* Les signataires s'engagent à partager mutuellement l'ensemble de leurs technologies civiles de base à chacun des autres membres.

* Les signataires s'engagent à mettre sur place des programmes de recherche communs profitant à l'ensemble des pays membres sur les technologies civiles qui leur sembleront dignes d'intérêt.

* Les signataires s'engagent à mettre sur place des programmes de recherche communs profitant à l'ensemble des pays membres sur les technologies militaires qui leur sembleront dignes d'intérêt.

VI.De la défense.

* Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des membres de la Ligue subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.

* Les signataires s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs pays.

* Les signataires s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire, de façon à sécuriser durablement les espaces maritimes nordiques.

* Les signataires s'engagent à mettre en place des entraînements communs au sein de la Ligue pour augmenter l'expérience de chacun et apprendre aux différentes armées à se coordonner en cas de conflit.

Fait à Vihreanil, le 27 septembre 2033.[/quote]

[center]Traité avec le Royaume du Vonalya, ratifié et entré en vigueur le 26/09/2033 à Hallvard[/center]

[quote][center]Traité Breizhmoro-Vonalyan[/center]

L'Amirauté de Breizhmor, ci dénommé Breizhmor, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Breizhmor reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Breizhmor s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Breizhmor s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Breizhmor se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Breizhmor s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Breizhmor s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Breizhmor s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Breizhmor, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Breizhmor.

* Le Vonalya reconnaît le Breizhmor comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Breizhmor pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Breizhmor lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Breizhmor.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Breizhmor sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Breizhmor sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Breizhmor et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Breizhmor ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Breizhmor et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Breizhmor comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à mettre en place des visas touristiques prolongés pour les pèlerins religieux.

III. De l'économie.

*Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Breizhmor accorde à la Compagnie Vonalyanne pour l'énergie Marémotrice l'exclusivité de l'exploitation de l'énergie marémotrice sur son territoire. De son côté, la CVM s'engage à construire et à exploiter des usines sur le territoire du Breizhmor en fonction de ses besoins et à revendre l'électricité au juste prix.

IV.De la question judiciaire.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la question de la défense.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.

* Le Breizhmor et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Hallvard, le 26 Septembre 2033.[/quote]

[center]Traité de vente avec le Grand Duché du Caskar, ratifié et entré en vigueur le 26/12/2033[/center]


[quote][center]Traité de vente du porte-aéronefs CATOBAR BZHM Doug-Aerlestr[/center]
Le Grand-Duché du Caskar, nommé ici Caskar, et l'Amirauté du Breizhmor, nommé ici Breizhmor s'accordent sur les termes de vente suivants :

• Le Breizhmor s'engage à vendre le porte-aéronefs moderne de type CATOBAR BZHM Soug-Aerlestr d'une capacité de 80 aéronefs sur un délais de deux à un mois au prix de vente de 1 500 000 000$.
• Le Caskar s'engage à payer le Breizhmor 750 000 000$ deux fois, avec un décalage d'un ans entre les deux payements, pour un montant total de 1 500 000 000$.
• Le Breizhmor s'engage à former les ingénieurs et militaires caskars à l'utilisation et l'entretient du bâtiment vendu.
• Le Caskar et le Breizhmor s'engagent à ouvrir une ambassade dans chacun des pays, dans le but de disposer d'un point d'ancrage pour de futurs relations.

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