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Posté : mer. juil. 12, 2017 8:04 pm
par Rumy
[center]Service des Archives Diplomatiques

[img]https://theawesomer.com/photos/2013/12/the_library_a_world_history_2.jpg[/img][/center]

[justify]Description: Le Service des Archives Diplomatiques est un département du Ministère impérial des Affaires Étrangères et du Développement international (MAED) ayant pour rôle la gestion des archives diplomatiques du Ministère et de la diplomatie Kaiyuanaise tout au long de l'histoire du pays. Ces archives contiennent notamment les archives administratives, les traités diplomatiques en vigueur ou désuets, la correspondance diplomatique officielle et officieuse reçu par les diplomates Kaiyuanais, les câbles diplomatiques échangé entre les différentes ambassades et consulats Kaiyuanais à travers le monde, la transcription des échanges entre le Ministère et les autres Ministère du Gouvernement Kaiyuanais, les mémos et directives du Ministre Impérial des Affaires Étrangères, les correspondances des employés du Ministère et tout autre informations et données émise dans l'enceinte du MAED. Compte tenu du caractère sensible des informations contenu dans ces archives, du caractère précieux et historique de certaines anciennes archives et de l'importance académique de celles-ci, le SAD est entreposé dans un bâtiment sécurisé à proximité du siège du Ministère lui-même et son accessibilité est limité aux individus ayant reçu une autorisation du Ministère.[/justify]

[center]Niveaux des Relations

Excellentes Relations
Bonnes Relations
Relations Cordiales
Absence de Relations
Mauvaise Relations
Relations Exécrables
Coupure des Relations[/center]


[center]Index[/center]

États
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316269#p316269]République du Lianwa[/url] (CADUQUE)
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316378#p316378]Royaume du Sengaï[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316393#p316393]Empire d'Eashatri[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316395#p316395]Royaume du Vonalya[/url] (CADUQUE)
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316396#p316396]Principat du Caskar[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316596#p316596]Principautés-Unies de Soverovie[/url] (CADUQUE)
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=316597#p316597]République Fédérale d'Aiglantine[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=317742#p317742]Archipels unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu[/url] (CADUQUE)
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=318703#p318703]Commonwealth des Nations[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=320535#p320535]Ligue de Lébira[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=323859#p323859]Khanat de Gazar-Khün[/url] (CADUQUE)
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=325449#p325449]République de Deseret[/url] (CADUQUE)
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=330057#p330057]Royaume de Magyarie[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=330059#p330059]République Fédérale d'Oblakee[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=331958#p331958]République Fédérale du Txile[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=332005#p332005]État Centraliste de Posun[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=336867#p336867]République Populaire de Bykova[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=346025#p346025]Protectorat Général Septentrional de Liang[/url]
  • [url=https://www.simpolitique.net/viewtopic.php?p=354792#p354792]Sakhanat du Karmalistan[/url]
  • [url=https://www.simpolitique.net/viewtopic.php?p=359807#p359807]Conglomérat du Caeturia[/url]

Organisations, organismes ou agences internationales
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=320538#p320538]Organisation pour l’interdiction des armes de destruction massive (OIADM)[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=320539#p320539]Organisation de Coopération de Choenglung (OCC)[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=323854#p323854]Organisation Mondiale de Normalisation (OMN)[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=323855#p323855]Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)[/url]
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=330058#p330058]Organisation International de l'Aéronautique (OIA)[/url]

Posté : mer. juil. 12, 2017 8:36 pm
par Rumy
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/39/1475070109-macau-flag.png[/img]
République du Lianwa
TRAITÉS CADUQUE[/center]
  • Statut des relations : Coupure de relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=13795]7 Décembre 2031[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan au Lianwa: Monsieur Bao Fuong
    • Ambassadeur du Lianwa au Kaiyuan: n/d
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Aravindapura
  • Infrastructures du Lianwa:
    • Ambassade à Fuxianji
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Lianwa"][quote][center]Traité Kaiyuano-Lianwais[/center]

      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommées Kaiyuan, et la République du Lianwa, ci dénommé Lianwa, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux pays, qu'il soit ou non métropolitain.


      I. De la reconnaissance et du respect mutuel

      * Le Kaiyuan reconnaît le Lianwa comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      * Le Kaiyuan s'engage à envoyer un ambassadeur au Lianwa pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
      * Les agents, représentants et ressortissants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Lianwa lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Lianwa.
      * Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Lianwa sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Lianwa ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      * Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Lianwa et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Lianwa ou à l'étranger.
      * Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Lianwa et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

      * Le Lianwa reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Lianwa s'engage à respecter cette souveraineté.
      * Le Lianwa s'engage à envoyer un ambassadeur au Kaiyuan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
      * Les agents et représentants et ressortissants du Lianwa se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      * Le Lianwa s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      * Le Lianwa s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
      * Le Lianwa s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Lianwa, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Lianwa.

      II. De la sécurité et du domaine judiciaire

      * Le Kaiyuan et le Lianwa s'engagent à créer une force commune d'intervention et de surveillance des eaux maritimes nationales et internationales pour lutter contre les réseaux des triades.
      * Le Lianwa s'engage à offrir au Kaiyuan son expertise scientifique en matière de document pour moderniser les papiers officiels Kaiyuanais et lutter contre la contrefaçon et la trafic de pièces d'identité.
      * Les deux pays s'engagent à partager leurs informations sur crime organisé et les menace pour la sécurité de la Ventélie. Cet accord implique l'échange d'agents de liaison entre les différentes organisations afin de maintenir les canaux ouverts et opérationnels
      * Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Kaiyuan et le Lianwa s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée après l'emprisonnement.
      * Le Kaiyuan et le Lianwa s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

      III. De l'économie.

      * Le Kaiyuan et le Lianwa s'engagent à faciliter le commerce entre les deux pays en abaissant les frais de douane.
      * Dans un effort de reconstruction du pays, le Kaiyuan s'engage a faciliter les investissements Lianwais à destination des infrastructures, notamment les infrastructures portuaires de Surin et Shengfen, les chemins de fer et autres infrastructures vitales.
      * L'ancienne entreprise publique, Air Kaiyuan, sera vendu à la Lianwa Airlines pour 10 millions $ en échange du développement d'une nouvelle entreprise aérienne nationale.
      * Le Kaiyuan s'engage à vendre l'Aéroport International de Fuxianji pour 100 millions $ à Feng System. En retour l'entreprise devra s'engager à reconstruire et moderniser l'aéroport afin de connecter à nouveau la capitale au reste du monde.
      * Le Kaiyuan s'engage a autoriser Statoil à exploiter certains gisements de gaz naturel dans le nord, et ce, en échange d'une redevance de 7,5% de la valeur du gaz extrait.

      Fait à Fuxianji.[/quote][/spoiler]
    • [spoiler="Convention fiscale éliminant la double imposition"][quote]

      [center]Convention fiscale éliminant la double imposition des entreprises
      Empire du Kaiyuan & République du Lianwa[/center]
      • Impôts visés : [justify]Sont concernés les impôts sur les revenus et sur la fortune perçus des personnes morales, en totalité ou sur une partie, pour le compte d’un État contractant, de ses subdivisions politiques ou de ses collectivités locales, quel que soit le système de perception et pour tout impôt de nature identique ou analogue.[/justify]
      • Fortune & bénéfices des entreprises : [justify]La fortune de toute société opérant des activités stables et régulières dans l'un des Etats contractants ou dans les deux, sont imposés dans l’État contractant où le siège de direction de l’entreprise est situé. Les bénéfices d'une société sont imposés dans l'Etat contractant où ils ont été réalisés.

        Lorsqu'il concerne une société possédant différentes succursales, l'imposition perçu dans l'Etat contractant où se trouve la réalisation du bénéfice mais non le siège de direction est déductible au sein de l'Etat contractant où le siège de direction de l’entreprise est situé.

        Lorsque la société d'un Etat contractant participe directement ou indirectement à la direction, au contrôle ou au capital d’une entreprise de l’autre État contractant, les bénéfices réalisés par l’une des entreprises sont imposés dans l’État contractant où le siège de direction de l’entreprise est situé.[/justify]
      • Dividendes & intérêts : [justify]Les dividendes et intérêts versés par une entreprise de l'un des Etats contractants sont imposés dans le pays dans lequel réside le bénéficiaire des revenus des actions, obligations, prises de participation et revenus de créances.[/justify]
      • Non-discrimination :[justify]L'imposition d'une entreprise active de l'autre Etat contractant ne peut être moins favorable qu'une autre entreprise de l'Etat contractant qui exercent la même activité.[/justify]
      • Arbitrage :[justify]Lorsqu’une personne morale estime que les mesures prises par un État contractant ou par les deux États contractants entraînent ou entraîneront pour elle une imposition non conforme aux dispositions de la présente Convention, elle peut, indépendamment des recours prévus par le droit interne de ces États, soumettre son cas à l’autorité compétente de l’État contractant dont elle est un résident ou à celle de l’État contractant dont elle possède la nationalité.[/justify]
      [/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire II
  • Exercices militaires communs: Oui
  • Historique des relations / Commentaires : La République du Lianwa est l'un des principaux partenaire sinon même le premier partenaire de l'Empire et les deux pays partage de nombreux intérêts en matière de commerce, de géopolitique régionale et de lutte contre le crime organisé. L'importance des investissements du Lianwa au pays en fait un partenaire essentiel et important aux yeux du MAED, d'autant plus que son positionnement stratégique au milieu de la Mer de Ventélie Occidental conforte largement cette vision.

Posté : ven. juil. 14, 2017 6:28 am
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/v2dXljL.png[/img]
Royaume du Sengaï[/center]
  • Statut des relations : Excellentes relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=13824]10 Décembre 2031[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan au Sengaï: Monsieur Fan Jian
    • Ambassadeur du Sengaï au Kaiyuan: n/d
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Pan Ranong
  • Infrastructures du Sengaï:
    • Ambassade à Fuxianji
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Sengaï"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Kaiyuan-Sengaï
      [/center]
      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan , et le Royaume du Sengaï, ci dénommé Sengaï, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par l'Assemblée des Clans.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Kaiyuan reconnaît le Sengaï comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Sengaï lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Sengaï.
      1.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sengaï sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sengaï ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Sengaï, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 Le Sengaï reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants du Sengaï se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      2.3 Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 Le Sengaï s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant
      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.
      1.6 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas de travail.

      Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade du Kaiyuan à Pan Ranong, au Sengaï, ainsi que l'ouverture d'une ambassade du Sengaï à Fuxianji, au Kaiyuan.

      IV. Accords de coopération en matière de sécurité internationale
      1.1 Est conclus un traité de coopération en matière de sécurité international.
      1.2 Ce traité consiste à une coopération accrus des services douaniers des deux pays pour la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et la piraterie.
      1.3 Ce traité s'applique aux services de renseignements des deux partis, ainsi que de leurs forces de sécurité internes.

      V. Partenariat étudiants et professionnel
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.

      VII. Échanges de biens culturels
      1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d’événements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
      1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
      1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
      1.4 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres littéraires entre bibliothèques nationales, universitaires et locales.
      1.5 Les deux partis s'engagent à financer des programmes de traduction d’œuvres littéraires et cinématographique de l'un et l'autre des deux partis.

      Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kaiyuan et le Sengaï.


      VIII. Accords économiques
      1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti dans les limites imposé par leurs lois respectives.
      1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
      1.3 Les deux partis s'engagent à émettre des facilités administratives vis à vis des entreprises de l'autre parti.
      1.4 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
      • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
      • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

      1.5 Les deux pays imposerons des taux de douanes associé au statut tarifaire Partenaire I;
      • Ce statut évoluera en fonction de l'ancienneté et de la qualité des échanges commerciaux entre les deux partis.


      IX.Dispositions particulière sur les matières premières
      • Le Sengaï fournit du Lithium au Kaiyuan.
      • Le Sengaï fournit du phosphate au Kaiyuan
      • Le Sengaï fournit du cuivre au Kaiyuan
      • Le Kaiyuan fournit du Zinc au Sengaï.
      • Le Kaiyuan fournit de l'Or au Sengaï.
      • Le Kaiyuan fournit du Charbon au Sengaï.


      Font suite à l'article VIII et IX, la normalisation des interactions économiques entre le Kaiyuan et le Sengaï.[/justify]


      Fait à Pan Ranong le 10 Décembre 2031[/quote][/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire II
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : L'histoire des relations entre le Kaiyuan et le Sengaï s'étend sur une très longue période de l'histoire. Le pays à longtemps été considéré comme un État tampon entre les Empires Janubiens et les frontières impériales. C'est pourquoi mariages, alliances et échanges ont ponctué les relations entre le Royaume et l'Empire qui on culminé lors des invasions Ouïgours et nomades venant de Natolique. Il n'est donc pas étonnant que les deux pays réitère cette amitié, notamment via l'OCC.

Posté : ven. juil. 14, 2017 6:39 pm
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/7O0c5t3.png[/img]
Empire d'Eashatri[/center]
  • Statut des relations : Excellentes relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=14407]07 Décembre 2032[/url]
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=15284]25 février 2034[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan en Eashatri: Monsieur Chanthara Tuntayakul
    • Ambassadeur de l'Eashatri au Kaiyuan: n/d
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Eskha
  • Infrastructures de l'Eashatri:
    • Ambassade à Fuxianji
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Eashatri"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Kaiyuan-Eashatri
      [/center]
      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan , et l'Empire d'Eashatri , ci dénommé Eashatri, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par l'Assemblée des Clans.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Kaiyuan reconnaît l'Eashatri comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois de l'Eashatri lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Eashatri.
      1.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Eashatri sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Eashatri ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Eashatri, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 L'Eashatri reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. L'Eashatri s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants de l'Eashatri se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      2.3 L'Eashatri s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 L'Eashatri s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant
      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas.


      Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade du Kaiyuan à Eskha, en Eashatri, ainsi que l'ouverture d'une ambassade de l'Eashatri à Fuxianji, au Kaiyuan.

      IV. Accords de coopération en matière de sécurité internationale
      1.1 Est conclus un traité de coopération en matière de sécurité international.
      1.2 Est prévu un échange d'agent de liaison destiné à la mise en place de canaux d'échange.
      1.3 Ce traité consiste à un partage d'information en matière de terrorisme international, de piraterie et de crime organisé.
      1.4 Ce traité s'applique aux services de renseignements des deux partis, ainsi que de leurs forces de sécurité internes.

      V. Accords judiciaires
      1.1 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
      1.2 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant.
      1.3 Dans le cas d'une condamnation de peine de mort au sein d'une double peine, l’exécution ne sera appliqué qu'après la peine d'emprisonnement.
      1.4 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.

      Font suites aux articles IV et V, la création d'un partenariat sécuritaire entre le Kaiyuan et l'Eashatri.

      VI. Partenariat universitaire et scientifique
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
      1.3 Les deux partis conclus un accords d'équivalence des diplômes d'études supérieure.
      1.4 Les deux partis s'engage à permettre des échanges de technologies mais aussi en mettre en place des recherches communes de nouvelles technologies dans les domaines civiles et militaires.

      VII. Échanges de biens culturels
      1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
      1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
      1.4 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres littéraires entre bibliothèques nationales, universitaires et locales.
      1.5 Est mise en place un accords de coopération entre les industries cinématographique des deux pays visant une meilleure diffusion des oeuvres cinématographique chez l'un et l'autre des deux pays.

      Font suites aux articles VI et VII, la création d'un partenariat culturel et scientifique entre le Kaiyuan et l'Eashatri.


      VIII. Accords économiques
      1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti dans les limites imposé par leurs lois respectives.
      1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
      1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
      • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
      • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

      1.4 Les deux pays imposerons des taux de douanes associé au statut tarifaire Partenaire I;
      • Ce statut évoluera en fonction de l'ancienneté et de la qualité des échanges commerciaux entre les deux partis.
      • Les deux pays échangeront des Diamants et du Charbon à un tarif préférentiel de 10% sous la valeur des marchés.


      IX. Création de la Commission Permanente de Coopération Kaiyuano-Eashe (CPCKE)
      1.1 Les deux parti reconnaissent la convergence et le partage de problématiques communes propre aux pays en voie de développement lié à l'urbanisation et du foncier, à la transition démographique, à l'accessibilité à la santé et à l'éducation, à la mobilité des populations, à la sécurité des territoires, à la sécurité alimentaire et au développement agricole.
      1.2 Est donc créé la Commission Permanente de Coopération Kaiyuano-Eashe qui aura pour principal mission d'examiner les orientations et les priorités de leur coopération bilatérale.
      • La commission aura comme charge d'effectuer des appels à projet à leurs collectivités respectives centré sur des projets communs lié à divers secteurs d'activité tel que la culture, le développement durable des territoires, l’économie sociale et solidaire et l’innovation. La Commission aura à sa charge le Fond de Coopération Kaiyuano-Eashe (FCKE) qui choisira les projets qu'elle jugera intéressant, ambitieux et avantageux pour la Coopération Kaiyuano-Eashe.
      • Les sessions de la CPCKE s'organiseront annuellement de manière alternée dans chacun des pays concernés, dans un lieu choisit par le pays hôte.
      • Chaque Ambassade disposera de locaux administratif dédié à la CPCKE.

      1.3 Est créé un Fond pour la Culture géré par la CPCKE qui aura pour mission;
      • D'étudier des demandes de financement de projets d’événements culturels organisés par des acteurs culturels concernés.
      • De financer un programme de traduction d’œuvres littéraires et cinématographiques à destination des deux pays.


      X.Dispositions particulière sur les matières premières
      • L'Eashatri fournit des Diamants au Kaiyuan.
      • Le Kaiyuan fournit du Charbon à l'Eashatri.


      Font suite à l'article VIII, IX et X, la normalisation des interactions économiques entre le Kaiyuan et l'Eashatri.[/justify]


      Fait à Eskha le 7 Décembre 2032[/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire II
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : L'Eashatri constitue un partenaire stratégique pour le Kaiyuan, notamment de part sa position géographique au niveau de l'isthme Shuktène, mais en tant que pont entre la Ventélie et la Janubie, continent soeur. Celle-ci a eu de grandes influences sur le continent Ventélien, que se soit par la diffusion de l'hindouisme et du bouddhisme ou les routes commerciales la traversant. L'Eashatri partage aussi de nombreuses similitudes avec le Kaiyuan. Ce sont deux Empires, tout deux ont connu la guerre civile, chacun dispose d'un bassin démographique important et un niveau de développement similaire. Partageant ainsi les mêmes problématiques de développement, il n'est donc pas étonnant que le Kaiyuan considère l'Eashatri comme un partenaire important vers une prospérité commune via la coopération. Nous avons peut-être des cultures bien différentes, mais les problématiques reste les mêmes.

Posté : ven. juil. 14, 2017 7:03 pm
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/IPnv18Y.png[/img]
Royaume du Vonalya
TRAITÉS CADUQUE[/center]
  • Statut des relations : Coupure de relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=14058]9 Mars 2032[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan au Vonalya: Madame Mai Iemtadanai
    • Ambassadeur du Vonalya au Kaiyuan: Sir Johuan de Kursarald
    • Consul du Vonalya en la Cité-Libre de Yentsu: Madame Chyou Vorgbald
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Narvarion
  • Infrastructures du Vonalya:
    • Ambassade à Fuxianji
    • Consulat à Yentsu
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Vonalya"][quote][center]Traité Kaiyuano-Vonalyan[/center]

      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

      I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

      * Le Kaiyuan reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      * Le Kaiyuan s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
      * Les agents, représentants et ressortissants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
      * Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      * Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
      * Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

      * Le Vonalya reconnaît le Kaiyuan comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Cette reconnaissance s'étend à l'ensemble des territoires placés de jure sous la juridiction impériale.
      * Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Kaiyuan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
      * Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      * Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      * Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
      * Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

      *Le Kaiyuan autorise le Vonalya à ouvrir un consulat à Yentsu, sous réserve de l'approbation des autorités de la Cité-Libre.
      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'accordent pour ouvrir les demandes de double nationalité aux citoyens de l'un des deux pays en faisant la demande et prouvant prouver ses racines ou celles de sa famille dans l'autre pays.

      II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée ou une aile spécifique dédiée à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Kaiyuan comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple et leur histoire commune.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

      III. De l'économie.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

      * Les marchands vonalyans disposeront du statut de Partenaire I au Kaiyuan, et les marchands kaiyuanais de facilité équivalentes au Vonalya.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs pays à l'installation d'entreprises de l'autre pays, pourvu que celles-ci n'agissent pas dans un des secteurs explicitement fermés par le pays d'accueil.

      *Le Kaiyuan accorde à la Société Vonalyanne du Gaz les droits d'exploitation sur une concession gazière dans le nord de l'Empire, en échange de redevances de 7,5% de la valeur du gaz naturel extrait.

      IV.De la question judiciaire.

      * Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

      * Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

      *Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

      * Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

      * Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à permettre à un condamné de l'autre pays de déposer une demande pour purger sa peine dans son pays natal, demande qui pourra être refusé par l'un des deux états au besoin, notamment pour des questions humanitaires, de sécurité ou tout simplement par manque d'espace.

      * Le Kaiyuan et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

      Fait à Narvarion, le 9 mars 2032.[/quote][/quote][/spoiler]
    • [spoiler="Second Traité Kaiyuan-Vonalya"][quote][center]Second Traité Kaiyuano-Vonalyan[/center]

      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya réaffirment et proclament vivement l'amitié naturelle et séculière qui unis leur deux pays, et qui est plus que jamais d'actualité. Les deux états se réjouissent de leur bonne entente et de la santé de leurs relations.

      *Le Kaiyuan et le Vonalya concluent une série de jumelages entre des villes Kaiyuans et des villes vonalyannes. Seront notamment jumelées les villes suivantes :
      - Fuxianji avec Narvarion
      -Yentsu avec Vihreanil
      -Dak Hoà avec Brogadæmio
      -Khimphu avec Herligabrun
      -Surin avec Sundebard

      *Le Kaiyuan et le Vonalya concrétisent leur collaboration scientifique par un échange nouvel technologique : les ingénieurs vonalyans apprendront à leurs homologues kaiyuanais leur art de construction de panneaux solaires, de centrales solaires de première catégorie et d'éoliennes, cependant que les ingénieurs du Kaiyuan instruiront leurs homologues vonalyans dans la construction de frégate, de croiseur, de sous-marin et de missiles balistiques à courte portée, dans le but d'améliorer la prospérité et la sécurité des deux nations.

      Fait à Vihreanil, le 3 Septembre 2033.[/quote]
    [/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire II
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : Les liens entre le Vonalya et le Kaiyuan remonte aux échanges établis grâce à leur établissement commercial de Yentsu puis à leur Concession de Yentsu qui devint plus tard la Cité-Libre de Yentsu. La métropole détiens encore des liens très étroit avec son ancienne concession qui a servis pendant très longtemps d'intermédiaire entre le royaume du nord et le pouvoir impérial. Aujourd'hui, les deux pays ont réitéré leurs vœux de coopération et de commerce permettant le renforcement d'une amitié grandissante.

Posté : ven. juil. 14, 2017 7:18 pm
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/pn9DXWG.jpg[/img]
Principat du Caskar[/center]

  • Statut des relations : Bonnes relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=14418]12 Décembre 2032[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan au Caskar: Monsieur Khay Khemera
    • Ambassadeur du Caskar au Kaiyuan: n/d
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Setan
  • Infrastructures du Caskar:
    • Ambassade à Fuxianji
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Caskar"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Kaiyuan-Caskar
      [/center]
      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan , et le Grand Duché du Caskar , ci dénommé Caskar, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par l'Assemblée des Clans.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Kaiyuan reconnaît le Caskar comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Caskar lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Caskar.
      1.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Caskar sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Caskar ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Caskar, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 Le Caskar reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. Le Caskar s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants du Caskar se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      2.3 Le Caskar s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 Le Caskar s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant
      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.
      1.6 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas pour les artistes.
      1.7 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas professionnels.
      1.8 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas médicaux.
      1.9 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas de travail.

      Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade du Kaiyuan à Setan, au Caskar, ainsi que l'ouverture d'une ambassade du Caskar à Fuxianji, au Kaiyuan.

      IV. Accords de coopération en matière de sécurité internationale
      1.1 Est conclus un traité de coopération en matière de sécurité international.
      1.2 Ce traité consiste à un partage d'information en matière de terrorisme international, de piraterie et de crime organisé.
      1.3 Ce traité s'applique aux services de renseignements des deux partis, ainsi que de leurs forces de sécurité internes.


      V. Accords judiciaires
      1.1 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
      1.2 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
      1.3 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.

      VI. Partenariat étudiants et professionnel
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.

      VII. Échanges de biens culturels
      1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d’événements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
      1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
      1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
      1.4 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres littéraires entre bibliothèques nationales, universitaires et locales.

      Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kaiyuan et le Caskar.


      VIII. Accords économiques
      1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti dans les limites imposé par leurs lois respectives.
      1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
      1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
      • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
      • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

      1.4 Le Kaiyuan autorise l'installation d'une Poseïchas à Shengfen. Les produits transitant par la Poseïchas seront issu des catégories suivantes; les Objets d'art, l'horlogerie, les instrument de musique, les bijoux, les ouvrages en pierre, les objets issu de la vannerie, les articles de bourrellerie, de sellerie ou de maroquinerie, plumes apprêtées et articles en plumes et les ouvrages en verre.
      1.5 Les deux pays imposerons des taux de douanes associé au statut tarifaire Partenaire I;
      • Ce statut évoluera en fonction de l'ancienneté et de la qualité des échanges commerciaux entre les deux partis.


      IX.Dispositions particulière sur les matières premières
      • Le Caskar fournit du pétrole au Kaiyuan.
      • Le Kaiyuan fournit du Zinc au Caskar.
      • Le Kaiyuan fournit du Platine au Caskar.
      • Le Kaiyuan fournit de l'Or au Caskar.
      • Le Kaiyuan fournit du Charbon au Caskar.
      • Le Kaiyuan fournit du Fer au Caskar.


      Font suite à l'article VIII et IX, la normalisation des interactions économiques entre le Kaiyuan et le Caskar.[/justify]


      Fait à Setan le 12 Décembre 2032[/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire I
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : Les relations entre le Caskar et le Kaiyuan sont plutôt récente, bien que les Caskari aient des soupçons sur une éventuelle influence Ventélienne sur leur culture et leur société issu d'une époque oublié. Le pays dispose d'un positionnement stratégique au centre du bassin Céruléen, devenant ainsi un acteur incontournable dans la sécurisation des routes commerciales de l'Empire. Une importance suffisante pour que de nombreux clans aient envoyé des volontaires participer à la Guerre civile Caskar sans que le gouvernement de Sa Majesté Yangchen ne fasse quoi que se soit pour les en empêcher.

Posté : lun. juil. 17, 2017 11:46 pm
par Rumy
[center][img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/02/17/170217042837409494.jpg[/img]
Principautés-Unies de Soverovie
TRAITÉS CADUQUE[/center]
  • Statut des relations : Coupure des relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=14237]11 Août 2032[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan en Soverovie: Monsieur Wang Bai (RAPATRIÉ)
    • Ambassadeur de Soverovie au Kaiyuan: Marquise Anastasia Sovensko (RENVOYÉ)
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Kurskaw (FERMÉ)
  • Infrastructures de Soverovie:
    • Ambassade à Fuxianji (FERMÉ)
    • Base militaire (ANNULÉ)
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Soverovie"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Kaiyuan-Soverovie
      [/center]
      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan , et les Principautés-Unies de Soverovie , ci dénommé Soverovie, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par l'Assemblée des Clans.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Kaiyuan reconnaît la Soverovie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois de la Soverovie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Soverovie.
      1.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Soverovie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Soverovie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Soverovie, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 La Soverovie reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. La Soverovie s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants de la Soverovie se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      2.3 La Soverovie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 La Soverovie s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant

      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas pour les artistes.

      Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades du Kaiyuan à Kurskaw, en Soverovie, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Soverov à Fuxianji, au Kaiyuan.

      IV. Accords Militaires
      1.1 Est conclus un Pacte défensif entre les deux pays
      1.2 Ce Pacte inclus la mise en place d'entraînement communs entre les forces armées des deux pays.
      1.3 Une base militaire Soverov sera mise en place au Kaiyuan sous les conditions suivantes;
      • La base militaire devra être préalablement autorisé par l'Assemblée des Clans.
      • La base devra se soumettre à un bail de 5 ans renouvelable par le parlement d'un montant de 20 millions de $ annuellement.
      • Un maximum de 1.000 soldats, excluant les équipages des navires, seront autorisé à être stationné dans ladite base.
      • Aucuns armes de destruction massive sera autorisé dans l'enceinte de ladite base ou transitant par celle-ci.


      V. Accords judiciaires
      1.1 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
      1.2 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
      1.3 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.

      VI. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
      1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
      1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
      1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

      VII. Échanges de biens culturels
      1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d’événements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
      1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
      1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

      Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kaiyuan et la Soverovie.


      VIII. Accords économiques
      1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti dans les limites imposé par leurs lois respectives.
      1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
      1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
      • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
      • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

      1.4 Est octroyé aux entreprises Soverov l'exploitation du gisement gazier de Guomei en échange d'une redevance de 7,5% de la valeur du gaz naturel extrait.
      1.5 Les deux pays imposerons des taux de douanes associé au statut tarifaire Partenaire I;
      • Ce statut évoluera en fonction de l'ancienneté et de la qualité des échanges commerciaux entre les deux partis.
      • Une baisse de 10% des tarifs douanier pour les échanges de pétrole et de zinc est ajouté comme clause exceptionnelle.


      IX.Dispositions particulière sur les matières premières
      • La Soverovie fournit du pétrole au Kaiyuan.
      • Le Kaiyuan fournit du Zinc à la Soverovie.


      Font suite à l'article VIII et IX, la normalisation des interactions économiques entre le Kaiyuan et la Soverovie.[/justify]


      Fait à Kurskaw le 11 Août 2032[/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire:Partenaire I (SUSPENDU)
  • Exercices militaires communs: Oui (SUSPENDU)
  • Historique des relations / Commentaires : Les relations entre la Soverovie et le Kaiyuan sont très récente et peu de contact ont été fait avec ce pays du nord avant l'ouverture des relations diplomatiques entre les deux pays durant le mois d'Août 2032. Le pays c'est révélé intéressé et enthousiaste pour une coopération accru entre l'Empire et un pacte de défense militaire a été signé entre les deux pays. Une coopération qui c'est toutefois amenuiser ces derniers mois face à la brusque baisse d'activité diplomatique Soverov, projetant une ombre sur les accords signé entre les deux pays.

Posté : mar. juil. 18, 2017 12:09 am
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/8TPTMWn.png[/img]
République d'Aiglantine[/center]

  • Statut des relations : Bonnes relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=14186]10 Juillet 2032[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Haut-Commissaire du Kaiyuan au Kodomo: Monsieur Song Liuxian
      • Ambassadeur du Kaiyuan en Sitolie: Monsieur Om Dara
      • Ambassadeur du Kaiyuan en Aiglantine: Monsieur Wang Zhihao
      • Ambassadeur du Kaiyuan en Terre-Neuve: Madame Wipa Udomprecha
    • Ambassadeur du Kodomo au Kaiyuan: Monsieur Xin-Jiu Tan
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Haut-Commissariat du Kaiyuan à Balthazard
    • Ambassade du Kaiyuan à Wizu-Heilenstadt
    • Ambassade du Kaiyuan à Balthazard
    • Ambassade du Kaiyuan à Nouvelle-Cartane
  • Infrastructures du Kodomo:
    • Ambassade à Fuxianji
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Kodomo"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Kodomo-Kaiyuan


      [url=https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=307782banireKodomoKaiyuan.png][img]https://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_307782banireKodomoKaiyuan.png[/img][/url][/center]

      L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et l'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Kodomo reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de le Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 Le Kaiyuan reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
      2.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant

      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

      Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Fuxianji, au Kaiyuan, ainsi que l'ouverture d'ambassades kaiyuanaises à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


      IV. Coopération et entraide policière
      1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
      1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
      1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
      1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
      1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
      1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
      1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

      Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Kaiyuan; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



      V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
      1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
      1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
      1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

      VI. Échanges de biens culturels
      1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
      1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
      1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

      Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Kaiyuan.


      VII. Accords économiques
      1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
      1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
      • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
      • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

      1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
      1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
      1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
      1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
      1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

      VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
      • Le Kaiyuan fournit du zinc au Kodomo.
      • Le Kaiyuan fournit de l'or au Kodomo.
      • Le Kaiyuan fournit du charbon au Kodomo.
      • Le Kaiyuan fournit du platine au Kodomo.
      • Le Kaiyuan fournit du fer au Kodomo.

      Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Kaiyuan.

      Signé à Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, le 10 Juillet 2033
      [/justify][/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire I
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : Le Kaiyuan et le Kodomo ont toujours entretenu des relations diplomatiques depuis la naissance de l'Union du Kodomo. La présence d'une diaspora Kaiyuanaise sur place, notamment en Sitolie exprime les liens qui existe entre les deux pays depuis très longtemps.
    La guerre civile aura toutefois mis à mal les relations entre le Kaiyuan et le pays, tout comme tout le réseau diplomatique kaiyuanais de l'époque. Mais cette période est heureusement révolu et les deux pays ont à nouveau renouer des relations prospères et amicales.

Posté : sam. juil. 29, 2017 2:36 am
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/U3oHKe7.png[/img]
Archipels unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu
TRAITÉ CADUQUE[/center]
  • Statut des relations : Coupure des relations
  • Rencontres :
    • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=876&t=14465]20 Janvier 2033[/url]
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan au Vanuaha: Monsieur Wu Suopei
    • Ambassadeur du Vanuaha au Kaiyuan: n/d
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Vanatolulu
  • Infrastructures des Archipels Unies:
    • Ambassade à Fuxianji
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Kaiyuan-Vanuaha"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Kaiyuan-Vanuaha
      [/center]
      L'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan , et les Archipels unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu, ci dénommé Vanuaha, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par l'Assemblée des Clans.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Kaiyuan reconnaît le Vanuaha comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Vanuaha lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vanuaha.
      1.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vanuaha sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vanuaha ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Vanuaha, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 Le Vanuaha reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante. Le Vanuaha s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants du Vanuaha se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      2.3 Le Vanuaha s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 Le Vanuaha s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts de celui-ci ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant
      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.
      1.6 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas de travail.

      Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade du Kaiyuan à Vanatolulu, au Vanuaha, ainsi que l'ouverture d'une ambassade du Vanuaha à Fuxianji, au Kaiyuan.

      IV. Accords judiciaires
      1.1 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
      1.2 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant.
      1.3 Dans le cas d'une condamnation de peine de mort au sein d'une double peine, l’exécution ne sera appliqué qu'après la peine d'emprisonnement.
      1.4 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.

      Font suites aux articles IV, la création d'un accord d'extradition entre le Kaiyuan et le Vanuaha.

      V. Partenariat étudiants et professionnel
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.

      Font suites aux articles V, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kaiyuan et le Vanuaha.

      VI. Religion
      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas restreindre la liberté de culte des ressortissants de deux partis.
      1.2 Les ressortissants des deux pays s'engagent en retour d'éviter de pratiquer du prosélytisme religieux.

      VII. Accords économiques
      1.1 Le Vanuaha autorise l'importation de thés Kaiyuanais au sein de l'Archipel.
      1.2 Le Vanuaha autorise l'implantation de Nikosan au sein de l'Archipel.
      1.2 Les deux pays imposerons des taux de douanes associé au statut tarifaire Partenaire I;
      • Ce statut évoluera en fonction de l'ancienneté et de la qualité des échanges commerciaux entre les deux partis.


      VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
      • Le Vanuaha fournit du Pétrole au Kaiyuan.*


      Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kaiyuan et le Vanuaha.

      *Note: La clause pétrolière ne s'appliquera que lorsque le Vanuaha disposera d'une production opérationnel et suffisante.[/justify]


      Signé à Vanatolulu, au Vanuaha le 20 Janvier 2033[/quote][/spoiler]
  • Statut tarifaire: Partenaire I
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : Anciens adversaires durant la Grande Guerre, les relations entre les Archipels Unies et le Kaiyuan ont été généralement très cordiale tout au long de la deuxième moitié du XXe siècle et durant les 30 dernières années. Toutefois, avec la signature de plusieurs traités bilatéraux et l'intégration du pays en tant que membre observateur de l'OCC pourrait mener à une amélioration considérable des relations entre les deux pays dans les prochaines années.

Posté : lun. août 07, 2017 1:59 am
par Rumy
[center][img]https://i.imgur.com/zXI2veh.png[/img]
Commonwealth des Nations[/center]
  • Statut des relations : Relations cordiales
  • Rencontres :
    • n/d
  • Représentants diplomatiques :
    • Ambassadeur du Kaiyuan en Britonnie: Monsieur Xiao Zan
    • Ambassadeur du Kaiyuan en Algarbe-du-Sud: Madame Quan Huo
    • Ambassadeur de Britonnie à Fuxianji: n/d
    • Ambassadeur d'Algarbe-du-Sud à Fuxianji: n/d
    • Consul de Britonnie à Mowloon: n/d
  • Infrastructures du Kaiyuan:
    • Ambassade à Lanfair
    • Ambassade à Grûnalia
    • Antenne Diplomatique à Nook (assujetti à l'Ambassade du Kaiyuan en Britonnie)
    • Antenne Diplomatique à Skippertown (assujetti à l'Ambassade du Kaiyuan en Britonnie)
  • Infrastructures du Commonwealth:
    • Ambassade de Britonnie à Fuxianji
    • Ambassade d'Algarbe du Sud à Fuxianji
    • Consulat Britton à Mowloon
  • Accords signés :
    • [spoiler="Traité Commonwealth-Kaiyuan"][quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
      Commonwealth-Kaiyuan
      [/center]

      Le Commonwealth des Nations, ci dénommé Commonwealth, et l'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:

      [justify]0. Validité du traité
      Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par les membres du Commonwealth et par l'Assemblée des Clans lors d'une votation.
      Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

      I. Respect et reconnaissance mutuelle.
      1.1 Le Commonwealth reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Commonwealth s'engage à respecter cette souveraineté.
      1.2 Les agents et représentants du Commonwealth se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
      1.3 Le Commonwealth s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de le Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
      1.4 Le Commonwealth s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts du Commonwealth ne soit pas directement mis en jeux.

      2.1 Le Kaiyuan reconnaît le Commonwealth comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
      2.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du territoire du Commonwealth lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Commonwealth.
      2.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Commonwealth sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Commonwealth sans l'accord préalable de cette dernière.
      2.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Commonwealth, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

      II. Respect et protection du ressortissant

      1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
      1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
      1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

      III. Migration et immigration.
      1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
      1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
      • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
      • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

      1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
      1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
      1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

      IV. Coopération et entraide policière
      1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
      1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services de renseignement respectif des agents de liaison destiné à maintenir des canaux de communications opérationnel et efficace entre les deux services.
      1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
      1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
      1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
      1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
      1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

      Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Commonwealth et le Kaiyuan; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



      V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
      1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
      1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
      1.3 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.

      VI. Échanges de biens culturels
      1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
      1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
      1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

      Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Commonwealth et le Kaiyuan.


      VII. Accords économiques
      1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
      1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
      1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
      • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
      • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

      1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
      1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
      1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
      1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
      1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contrefaçon des produits de l'autre parti.

      VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
      • Le Kaiyuan fournit de l'or au Commonwealth.
      • Le Commonwealth fournit du phosphates au Kaiyuan.
      • Le Commonwealth fournit du pétrole au Kaiyuan.

      Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Commonwealth et le Kaiyuan.

      Signé à Lanfair, Britonnie, le 22 Septembre 2033
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  • Statut tarifaire: Partenaire III
  • Exercices militaires communs: Non
  • Historique des relations / Commentaires : La Britonnie a longtemps eu une certaine influence sur le Kaiyuan depuis le XIX siècle. Le premier traité signé entre les deux pays fût le Traité Kaiyuano-Britton de 1711, puis la Convention de Shengfen de 1826 relatif à la concession de Mowloon et de Tranchéry. Puis en 1953, fût signé le Traité de Mowloon, signé le 3 septembre 1953 entre l'Empire du Kaiyuan et le Commonwealth des Nations pour y ajouter la reconnaissance par l'Empire de la nouvelle Union Panocéanique, la reconnaissance de l'indépendance du Wildhorn, du Grand-Bradán et de plusieurs autres entités du Commonwealth par l'Empire et les modalités de rétrocession de la Concession de Mowloon et de Tranchéry prévu pour 1976. Depuis la rétrocession ds deux comptoirs, les relations avec le Commonwealth ont été stagnante, même durant la guerre civile. Cette situation est porté à changé avec la mise à jour des traités entre les deux pays et le retour du Commonwealth sur la scène internationale.