Posté : mer. juil. 12, 2017 5:04 pm
[center]CONSTITUTION[/center]
Article Premier- L'état de l'Internationale Souvarienne a adopté la présente constitution à la suite de la Révolution contre la Monarchie de Béar et s'engage par le présent texte à fonder la Communauté Souvarienne fondée elle-même sur la solidarité, la coopération et l'égalité.
Article II- L'état Souvarien est une démocratie indivisible, sociale, laïque, unie et égalitaire. Elle tolère chaque pensée, chaque homme et se charge de faire respecter l'égalité et l'équité la plus suprême qu'elle puisse devant la Justice.
Article III- Chaque habitant de l'état jouit des droits civiques et politiques, les citoyens ayant validé leur attachement à la nation bénéficient du droit d'éligibilité inconditionnel. La décitoyennisation est un acte de révolte et d'insurrection.
Article IV-...
EN COURS
Article Premier- L'état de l'Internationale Souvarienne a adopté la présente constitution à la suite de la Révolution contre la Monarchie de Béar et s'engage par le présent texte à fonder la Communauté Souvarienne fondée elle-même sur la solidarité, la coopération et l'égalité.
Article II- L'état Souvarien est une démocratie indivisible, sociale, laïque, unie et égalitaire. Elle tolère chaque pensée, chaque homme et se charge de faire respecter l'égalité et l'équité la plus suprême qu'elle puisse devant la Justice.
Article III- Chaque habitant de l'état jouit des droits civiques et politiques, les citoyens ayant validé leur attachement à la nation bénéficient du droit d'éligibilité inconditionnel. La décitoyennisation est un acte de révolte et d'insurrection.
Article IV-...
EN COURS