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[center]Confédération d'Euraphalie
Grande Bibliothèque de la Confédération

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SOMMAIRE


[url=http://www.simpolitique.com/gbc-grande-bibliotheque-confederation-t13334.html#p294257]1. Données générales[/url]

[url=http://www.simpolitique.com/gbc-grande-bibliotheque-confederation-t13334.html#p294314]2. Législation[/url]

3. Institutions

4. Géographie

5. Histoire

6. Finances

7. Économie

8. Défense intérieure et extérieure, affaires diplomatiques

9. Culture euraphalienne[/center]

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DONNÉES GÉNÉRALES[/center]


Nom officiel : Confédération d'Euraphalie
Nom courant : Euraphalie
Langue officielle : Euraphalien
Autre langues reconnues : Latin, française, langues régionales
Capitale : Monnet-Schuman
Gentilé : Euraphalien, euraphalienne
Population totale : 18.920.000 habitants
Superficie : (à calculer)
Densité : (à calculer)

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Forme de l'État : État confédéral parlementaire (des outils de démocratie semi-directe et direct on été introduit au XX° siècle)
Chef de l'État :Clovis Coupart, président de la Confédération
Hymne de la confédération : [url=https://www.youtube.com/watch?v=Iebiv5o2DfE]Liberté que nous aimons[/url]
Devise confédérale : « Libertatem, Aequalitatem, Civitatem »
Idéologie politique dominante : Confédéralisme, Fédéralisme, Républicanisme, Démocratie libérale

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Système économique : Libéralisme, Capitalisme, Économie de marché
Devise monaitaire : Eura €
PIB - Produit Intérieur Brut: 69.750.000.000 €
PIB par habitants : 3.686,58 €/hab

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LÉGISLATION[/center]


MAJORITÉ & CITOYENNETÉ

• Majorité civile : 20 ans
• Majorité judiciaire : 15 ans
• Majorité sexuelle : 15 ans
• Service militaire : Non-obligatoire, à partir de 18 ans, durée de 6 mois
• Service civique : Obligatoire, à partir de 18 ans, durée de 3 mois
• Nationalité : Droit du sol, droit du sang, naturalisation, mariage

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DROITS FONDAMENTAUX

• Dignité humaine : ✓ Garantie
• Droit à la vie et liberté personnelle : ✓ Garantie
• Protection de l'enfant : ✓ Garantie
• Protection de la sphère privée : ✓ Garantie
• Liberté de croyance : ✓ Garantie
• Liberté d'opinion et d'information : ✓ Garantie
• Liberté des médias : ✓ Garantie
• Liberté de langue : ✓ Garantie
• Droit d'enseignement : ✓ Garantie
• Liberté de la science : ✓ Garantie
• Liberté artistique : ✓ Garantie
• Liberté de réunion : ✓ Garantie
• Liberté d'association : ✓ Garantie
• Liberté d'établissement : ✓ Garantie
• Garantie de propriété : ✓ Garantie
• Liberté économique : ✓ Garantie
• Liberté syndicale : ✓ Garantie
• Droit de grève : ✓ Garantie
• Garantie judiciaire : ✓ Garantie
• Droit de pétition : ✓ Garantie
• Droits politiques: ✓ Garantie

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LÉGISLATION DES MŒURS

• Mariage civil : ✓ Autorisé
• Mariage religieux : ✓ Autorisé
• Divorse : ✓ Autorisé
• Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : ✗ Interdit
• Relation sexuelle hors-mariage : ✓ Autorisé
• Relation extra-conjugale : ❉ Aucune législation
• Consanguinité : ✗ Interdit
• Polygamie : ✗ Interdit
• Adoption : ✓ Autorisé
• Avortement : ✓ Autorisé
• Euthanasie : ❉ Aucune législation
• Homosexualité : ✓ Autorisé
• Mariage homosexuel : ✗ Interdit
• Adoption homosexuelle : ✗ Interdit
• Transsexualité : ✓ Autorisé
• Prostitution : ✓ Autorisé
• Pornographie : ✓ Autorisé
• Communautarisme : ❉ Aucune législation
• Sectarisme : ✗ Interdit

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LÉGISLATION SÉCURITAIRE

• Arme à feu : ❉ Encadré
• Torture : ✗ Interdit
• Peine de mort : ✗ Interdit
• Milice : ✗ Interdit

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AUTRES LÉGISLATIONS

• Vente et consommation d'alcool : ❉ Encadré
• Vente et consommation de tabac : ❉ Encadré
• Jeux de hasards : ❉ Encadrés
• Cannabis : ✗ Interdit
• Drogues douces : ✗ Interdit
• Drogues dures : ✗ Interdit

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INSTITUTIONS[/center]


CONSEIL CONFÉDÉRAL

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PRÉSIDENT DE LA CONFÉDÉRATION

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CHANCELIER CONFÉDÉRAL

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CONSEIL DES DISTRICTS

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CONSEIL NATIONAL