Archives de Simpolitique

Posté : **dim. déc. 20, 2015 11:42 am**

[En rédaction]

Posté : **mar. déc. 29, 2015 9:32 pm**

[quote][center]EDIT DE NOEL 2028[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, faisant suite à la volonté exprimée au Gouvernement de Cobrac par les pétitions signées par les Sujets de sa Majesté au matricule CONSTANT-024754, annonce en ce 25 Décembre 2028 et sans opposition aucune de la part de la très estimable ASSEMBLÉE NOBILIAIRE, les faits suivants:
- Le travail des enfants est strictement prohibé avant l'âge de 15 années. Les réfractaires à cet ordre de l'édit de Noel seront sanctionnés par les tribunaux spécialisés à hauteur d'une amande de 180 000 Massias pour toute personne physique ou entreprise employant un enfant de moins de 15 années.
- Le travail des enfants entre 15 ans et la Majorité est limité à 5 heures par jours. Egalement, une pose tous les 2 heures 30 devra être faite, celle-ci durant une heure et demie. Toute personne ou entreprise surchargeant un enfant de plus de 15 ans sans se soucier de l'Edit de Noel et de son second article sera puni de 175 000 Massias.
Fait le 25 Décembre 2028,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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[quote][center]EDIT DE JHENT 2028[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, faisant suite à la volonté exprimée au Gouvernement de Cobrac par les pétitions signées par les Sujets de sa Majesté au matricule CONSTANT-024752, annonce en ce 25 Décembre 2028 et sans opposition aucune de la part de la très estimable ASSEMBLÉE NOBILIAIRE, les faits suivants:
- Le port du voile, déjà interdit sous le règne de notre illustre prédécesseur et père, est consolidé dans tous ses principes: Le port du voile entraînera une flagellation dans une prison d'état quelque soit le sexe, l'âge ou le titre de l'individu. L'individu sera ensuite condamné à mort dans cette même prison d'état.
- Le culte de Mahomet est prohibé que ce soit dans la sphère publique ou dans la sphère privée. Son culte frappe d'infamie tous ceux le pratiquant et condamnent au bûché tous les accusés de Mahométisme. Tous ceux étant fichés pratiquants de cette religion abjecte sont priés de quitter le territoire dans les plus brefs délais ou de faire preuve de repentir et de se convertir à la foi Catholique en mangeant le lendemain symboliquement du porc devant les officiers communaux.
- L’apologie du Mahométisme est également interdit et est puni lui d'une peine de prison dans une prison d'état pouvant allé entre 5 et 9 ans.
  
  Fait le 25 Décembre 2028,
  [img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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[quote][center]Loi complémentaire aux édits de Jhent et de Noel[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, publie l'ordonnance complémentaire des édits de Jhent et de Noel, afi d'apporter des précisions sur les entrées en vigueur des édits royaux, afin d'en sceller le sort.
- Les édits entreront en vigueur le 10 Janvier 2029 et les peines encourues pour les délits entreront en vigueur le 1er février si aucun décret de l'assemblée nobiliaire vient détruire leur sort.
- Entre le 10 janvier et le 1er Février 2028, les délits définis par les édits seront simplement punis d'un rappel à la loi. En cas de récidive, la personne sera mise sous les verrous et le jugement rendu dans les tribunaux adéquats après l'application des édits.
Fait le 26 Décembre 2028,
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Posté : **sam. févr. 20, 2016 12:18 pm**

[quote][center]LOI DE KENSINSKI[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, Conscient de la nécessité pour Cobrac de se doter d'une importante démographie, nous avons décidé de promulguer les prochains articles de la Loi nobiliaire de Kensinski, que nous qualifions de sensés et profondément utiles pour Cobrac:
- La Contraception déjà interdite pour les adultes est également prohibée pour les jeunes adultes (20-25 ans) et pour les mineures aptes à procréer. Toute vente ou utilisation de moyens de contraception sera puni de 8 000 Massias et 5 ans d'emprisonnement avec marquage.
Fait le 30 Mai 2029,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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Posté : **lun. mars 28, 2016 4:06 pm**

[quote][center]DECRET DU ROI[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, déclare que les [url=http://www.simpolitique.com/conseil-nobiliaire-t12695.html]délibérations du Conseil Nobiliaire[/url] du début du mois de Septembre 2029 sont acceptées et entreront en vigueur dans les délais demandés soit:
- Le Ier Octobre 2029 pour les opérations de recherches technologiques
- Le Ier Janvier 2030 Pour la loi sur les pétitions.
Fait le 24 Septembre 2029,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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Posté : **ven. avr. 22, 2016 9:27 am**

[quote][center]SUPPRESSION DU DECRET-LOI OBLIGATOIRE POUR LES RECHERCHES TECHNOLOGIQUES[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, a décidé de mettre Cobrac sur la voie de l'essor militaire et technologique. Dans l'esprit de cette volonté d'effort et conformément à notre bon droit, Sa Majesté arrête:
- La suppression de la loi NB-104121966 sur la présence d'un décret-loi pour les recherches technologiques. Désormais, seul l'accord du Roi par lettre écrite au Service Royal de Recherches Technologiques Civiles & Militaires primera désormais.
Fait le 4 Décembre 2029,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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Posté : **jeu. mai 05, 2016 7:50 pm**

[quote][center]DECRET DU ROI[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, déclare que les [url=http://www.simpolitique.com/conseil-nobiliaire-t12695.html#p282263]délibérations du Conseil Nobiliaire[/url] du 14 décembre 2029 sont acceptées et entreront en vigueur le 5 Mai 2030.

Fait le 12 Janvier 2030,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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Posté : **dim. mai 22, 2016 1:28 pm**

[quote][center]Décret du Roi[/center]

NOUS, CONSTANT IER, ROI DE COBRAC, Conformément aux pouvoirs légitimes de souverains qui sont de faire décrets et édits afin d'améliorer la condition de nos sujets, nous avons décidé de donner un signe fort de notre envie d'avoir un Cobrac avec une forte démographie. Tous les efforts du Roi et de la Famille Royale afin de donner à Cobrac une démographie n'ayant rien à envier aux cours étrangères sont vains si des efforts ne sont pas également menés par les femmes de notre nation. Aussi, ce décret n'a de sens que si les sujets du Royaume sont assez bons et loyaux pour offrir à Cobrac des enfants qui à leur tour, offriront des enfants. Le Royaume prend l'enfantement comme l'une des seules marques de fidélité et de loyauté dues à la Couronne.
- Il est créé une aide de 800 millions de Massias par an, divisé entre tous les hospices disposant d'un service d'urgence et d'un service de maternité fonctionnels du Pays.
- Il sera créé un classement des hospices royaux recevant cette aide ou non, des meilleurs hospices en fonction du nombre de décès et du nombre de morts-nés dont les trois premiers recevront une récompense de 100 millions de massias.
Fait le 3 Mars 2030,
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Posté : **dim. juin 05, 2016 6:47 pm**

[quote][center]EDIT DE BADOLE I [/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, est consciente des nécessités d'urgence qui peuvent désormais survenir à n'importe quel moment. C'est pourquoi, nous créons cet édit de Badole I, relatif aux urgences militaires dans le pays.
- 1°) est créé sur toute l'intégrité du Royaume de Cobrac, une échelle d'urgence comprenant les niveaux définis tels qu'ils sont aujourd'hui mentionnés:
  - Niveau d'urgence I. Quand le pays ne subit aucune menace extérieure ou intérieure. Ce niveau est le niveau actuel du Royaume et est le niveau par défaut de tous les comtés. Son utilisation ne requiert par de vigilances particulières et ne nécessite pas d'opérations massives et/ou armées.
  - Niveau d'urgence II. Quand le pays subit une menace interne ou externe négligeable. Ce niveau ne requiert qu'une petite intervention armée particulière mais ne nécessite en aucun cas l'intervention massive d'une quelconque force armée, ou le déploiement d'une opération particulière sur le territoire concerné.
  - Niveau d'urgence III. Quand le pays subit une menace interne ou externe préoccupante. Ce niveau est utilisé ponctuellement et sur une liste établie au préalable de comtés définis. Ce niveau ne requiert qu'un déploiement armé légèrement supérieur à la normale de forces armées et policières. Le effets du NU.III sont définis par le Roi, pouvant aller de la mise sous surveillance d'un comté et/ou d'un duché jusqu'à une mise en quarantaine d'un ou plusieurs comtés pour des raisons de sécurité, ou pour des raisons sanitaires.
  - Niveau d'urgence IV. Quand le pays subit une menace interne ou externe imminente ou de moindre ampleur. Ce niveau requiert un déploiement policier et armé conséquent et ne peut être activé qu'en cas de troubles internes pouvant mettre en péril la vie du monarque ou des membres du Gouvernement. Son activation, si elle est sur tout le domaine royal peut être synonyme de mise en quarantaine d'un ou plusieurs comtés/Duchés et ne peut être enclenché que sur accord royal.
  - Niveau d'urgence V-I. Quand un duché subit une menace interne ou externe, d'invasion ou de rébellion de grande ampleur. Nécessite une intervention massive armée et policière pendant lesquelles les armées ont le droit d'appliquer la loi martiale. Ce niveau ne peut être activé que localement et sur accord royal.
  - Niveau d'urgence V-II. Quand l'intégralité du Pays subit une menace interne ou externe, d'invasion ou de rébellion nationale de très grande ampleur. Nécessite une intervention massive armée sur toute l'étendue du territoire. Pendant que le NU.V-II est activé, le Conseil des nobles et le gouvernement sont dissous et tous les pouvoirs, législatifs, exécutifs, judiciaires et la gestion des affaires courantes revient seulement et uniquement au Roi. Son utilisation ne peut être faite que par le Roi quand il juge que la situation l'exige.
Fait le 15 Avril 2030,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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Posté : **ven. juin 17, 2016 7:22 pm**

[quote][center]DECRET DU ROI[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, déclare que les [url=http://www.simpolitique.com/post285627.html#p283339]délibérations du Conseil Nobiliaire[/url] du 15 mars 2030 sont acceptées et entreront en vigueur le 1er septembre 2030.

Fait le 12 Mai 2030,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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Posté : **sam. juin 18, 2016 7:07 pm**

[quote][center]DECRET DU ROI[/center]

SA MAJESTE LE ROI DE COBRAC, CONSTANT Ier, étant sur le point de conclure un accord permettant de sécuriser dans les frontières du Saint-Royaume les yougoslaves du Kirep fuyant le régime de répression de la Vrai Foi et des autres fausses religions, a décidé d'assouplir au maximum les conditions d'obtention des visas, laissez-passés et l'obtention de la nationalité cobraquoise pour ces personnes-ci. Nous ne devons pas oublier que ce sont des almérans tous comme vous, et qu'ils sont catholiques et que leur foi est pure. Aussi, tous ceux qui auront une bonne âme de Chrétien, tous ceux qui auront de l'humanité dans le regard et dans le coeur accueilleront un réfugié catholique afin que la foi puisse perdurer au delà des frontière cobraquoises.
- Les délibérations du conseil Nobiliaire sur l'obtention de la Nationalité Cobraquois est modifiée: Deux mois sont nécessaires pour un homme de race blanche après l'installation définitive dans une bâtisse du Pays pour les catholiques kirepiens voulant s'établir dans le Royaume.
Fait le 24 avril 2030,
[img]http://img110.xooimage.com/files/7/d/7/sanction-4dea5b0.png[/img]

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