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Posté : sam. janv. 31, 2015 2:24 pm
par Nicotine09
[quote]STATUT : FIN DE VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - République Berbère et Laïque d'Agounisimen


Accords diplomatiques
Traité de reconnaissance mutuelle des territoires et des Etats
Traité de non-ingérence dans les affaires intérieures
Accord pour l’installation d’une ambassade de l'Agounisimen à Endo
Accord pour l’installation d’une ambassade de l’Endo en Agounisimen
Accord pour l’installation d’un consulat de l'Agounisimen à Endo
Accord pour l’installation d’un consulat de l’Endo en Agounisimen

Accords commerciaux
Accord pour l’implantation d'une usine automobile de l'AgouRoad
Accord pour l’implantation de deux usines agroaliment de l'AgouFood
Accord d'un dixième. ( 10% de l'entreprise implanté sur territoire Endoa revient à l'Etat )
Accord des 8% réinvesti dans l'entreprise
Accord d'utilisation des matières premières Endoa
Accord d'une réduction de 25% du prix du marché pour l'achat des matières premières utilisées par les usines Agounisimiennes.

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l'autorisation de coopération entre les universités Endoa et Agounisimienne.
Accord pour l'autorisation d'échange d'étudiants entre les universités Endoa et Agounisimienne.
Accord d'échanges d’œuvres entre les musées nationaux pour des expositions temporaires.
[/quote]

Posté : ven. févr. 06, 2015 7:38 pm
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Empire du Raksasa


Accords diplomatiques
Traité de reconnaissance mutuelle des territoires et des Etats
Traité de non-ingérence dans les affaires intérieures
Accord pour l’installation d’une ambassade du Raksasa à Pahmu
Accord pour l’installation d’une ambassade de l’Endo à Jiyuan
Accord pour l’installation de 7 consulats à Xin Xia, Yuritake, Meiji, Hana Huta, Liu, Nakamoshi et Tsubaïbeï par le Raksasa
Accord pour l’installation de 6 consulats à Shaoxing, Kanton, Wakayama, Nagano, Murakami et Puyang par l’Endo
Accord de simplification réciproque des procédures pour les visas d'affaires et de tourisme de moins de 3 mois
Accord d’adhésion de l’Endo au système électronique de visas ISTA

Accords commerciaux
Traité de libre-échange (2% de droits de douane sur tous les produits à l'horizon 2030)
Accord excluant les mines, les énergies fossiles et les médias du traité de libre-échange
Accord d’harmonisation progressive des réglementations et de la reconnaissance mutuelle des règles et normes en vigueur
Accord de non double imposition des revenus
Accord de protection réciproque des investissements
Accord pour l’implantation des entreprises dans les secteurs ouverts à la concurrence

Accords spéciaux sur les concessions des mines et des hydrocarbures de l’Endo
Accord pour la concession pour 30 ans des mines d’or, d’argent, de platine, de diamants, de rubis, de saphir et d’émeraude à Makara Mines Company
Accord pour la concession pour 30 ans des mines de zinc, de nickel, de mercure, de bauxite, de fer et de charbon à Makara Mines Company
Accord pour la concession pour 30 ans des puits de pétrole à la Rakoil
Accord pour la concession pour 30 ans des puits de gaz naturel à la Rakoil
Accord pour la concession pour 30 ans des mines d’uranium à Rasatom
Accord de répartition des bénéfices des hydrocarbures et des mines : 65% pour l’Endo, 35% pour les entreprises privées étrangères
Accord pour le transfert des connaissances liées à l’exploitation des hydrocarbures et des mines
Accord pour la formation des ouvriers endoa par les ingénieurs des entreprises privées étrangères
Accord de répartition des actions dans les filiales : 51% pour les entreprises privées étrangères, 49% pour l’Etat Endoa
Accord donnant droit à l’Etat Endoa de racheter prioritairement les actions détenues par les entreprises privées étrangères
Accord donnant droit à l’Etat Endoa de disposer de 50% de la production pour sa propre utilisation
Accord donnant droit à l’Etat Endoa d’acheter prioritairement la production revenant aux entreprises privées étrangères au cours du marché
Accord donnant droit à l’Etat Endoa de diligenter des visites sur les sites d’exploitation
Accord donnant droit à l’Etat Endoa de déléguer un fonctionnaire de l’administration fiscale au siège des filiales
Accord pour la création d’une caisse de sécurité sociale, en cas d’accident de travail, rattachée à chaque filiale et financée par des cotisations payées par l’employeur
Accord pour l’application des normes de sécurité et environnementale du Raksasa en Endo
Calendrier de consensus pour le lancement des études et des travaux préalables avant exploitation :
- Juin 2026 : pétrole, charbon, gaz naturel (exploitation optimale en juin 2027)
- Janvier 2027 : or, argent, platine, diamants, rubis, saphir et émeraude (exploitation optimale en janvier 2028)
- Juin 2027 : uranium, zinc, nickel, mercure, bauxite, fer (exploitation optimale en juin 2028)

Accords militaires
Accord pour l'échange d'informations entre les services de renseignements
Accord pour un programme de formation des officiers endoa par des instructeurs raksasans
Accord excluant le secteur de l'armement de l'accord de libre-échange
Accord pour l’ouverture de lignes aériennes entre l’Endo et le Raksasa

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l’installation d’un Lycée Raksasan pour 2 400 élèves à Pahmu
Accord pour l’installation d’un Noshida Institute à Pahmu
Accord pour l’installation d’un centre culturel endoa à Shaoxing
Accord pour le financement d’une bourse universitaire pour 1 500 étudiants
Accord pour l’envoi et la circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Accord pour l’envoi et la présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord pour faciliter les visites d’intellectuels, d'artistes et les voyages de conférenciers
Accord renforçant l'apprentissage des langues nationales
Accord renforçant les partenariats universitaires
Accord renforçant l'imbrication des programmes de recherches civils entre les centres de recherches nationaux

Fait à Pahmu, République d’Endo, le 13 avril 2026.

Par,
S.E. M. Hattori Yumita, Président de la République d’Endo,
S.E. M. Junichiro Koizumi, Secrétaire d’Etat de l’Empire du Raksasa.
[/justify][/quote]

Posté : ven. mars 06, 2015 11:32 pm
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Empire du Kaiyuan


Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo.

Le Kaiyuan reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Endo ou à l'étranger.
Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Accords commerciaux
Taxe douanière des produits privilégiés: 1%
Taxe douanière des produits concurrentiels: 3%
Taxe douanière des produits normaux: 10%
Taxe douanière des produits spéciaux: 20%
Accord d'importation libre des biens depuis le Kaiyuan et de transfer via les ports de l'Empire des produits par voie maritime sans taxe de douane.
Exportation de 30 millions de tonnes de charbon à destination de l'Empire du Kaiyuan
Exportation de 20 millions de rations de viande à destination de l'Empire du Kaiyuan
Exportation de 40 000 tonnes de nickel à destination de l'Empire du Kaiyuan

Accord pour l’implantation d'une filiale nationale de la Faishan Motors
Accord pour l’implantation d'une filiale commercial de la Tanzen Telecom
Accord d'un dixième. ( 10% de l'entreprise implanté sur territoire Endoa revient à l'Etat )
Accord des 8% réinvesti dans l'entreprise

Accord d'accès aux ports Kaiyuannais
Accord d'accès aux eaux territoriales Kaiyuannais

Accord d'installation d'un centre de traitement de données impérial à Xin Xia.
Accord d'installation d'un centre de formation impérial à Xin Xia.
Accord d'installation d'un bureau commercial impérial à Xin Xia.

Accords militaire
Organisation d'un exercice militaire annuel entre les forces militaires Endoanne et Kaiyuanaises
Accord d'accessibilité des ports Endoannes et des ports Kaiyuanais pour les réparations ou le ravitaillement des navires de guerres de l'Endoa ou du Kaiyuan.
Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires de l'Endoa et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.
Coopération militaire sur la problématique de la piraterie moderne, très présente en Mer du Levant.

Accords Judiciaire
Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et l'Endoa impliquant;
L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Accord relatif à la sécurité et au crime
Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics. Notamment la création d’un fichier commun des criminels recherché.
Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et de l'Endoa sur des affaires criminelles transnationales.
Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et de l'Endoa.

Mise en place d'un Congrès Kaiyuano-Endoa sur les forces policières;
Ce congrès sera organisé annuellement, à tour de rôle en Endoa et au Kaiyuan.
Il regroupera des conférenciers issu des milieux policier, de la sécurité, du crime et du Droit au Kaiyuan et en Endoa. Avec une participation exclusive d'acteurs de ces milieux.
Ce Congrès aura pour but de faire partager mutuellement l'expérience, le savoir et la méthodologie de chaque force policière.
Mise en place de programmes d'entraînement annuel entre certaines forces policières du Kaiyuan et de l'Endoa sélectionné sur le volet. Un programme d'entraînement sur une thématique spécifique évoluant chaque année.

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l’envoi et la circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Accord pour l’envoi et la présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord renforçant les partenariats universitaires
Accord de promotion de parcours touristiques culturels

Par,
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Madame Reya Zulei, Ministre des Affaires Étrangères et des échanges de la République d'Endo[/justify][/quote]

Posté : lun. avr. 20, 2015 7:14 am
par Nicotine09
[quote]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - République de Choson


Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît le Choson comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois du Choson lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Choson
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Choson sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Choson sans l'accord préalable de ce dernier
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Choson et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Choson ou à l'étranger
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Choson et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo

Le Choson reconnaît l'Endo comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles
Le Choson s'engage à respecter cette souveraineté
Les ressortissants du Choson reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo
Le Choson s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier
Le Choson s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Endo ou à l'étranger
Le Choson s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Choson , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Choson
Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable

Accords judiciaires
Signature d’un traité d’extradition entre la république de Choson et la république d'Endo impliquant :
L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice
L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine
La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires
La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires

Accords relatifs à la sécurité et au crime
Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics, notamment la création d’un fichier commun des criminels recherchés
Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices de la république de Choson et de la république d'Endo sur des affaires criminelles transnationales
Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers de la république de Choson et de la république d'Endo
Mise en place d'un congrès Choson-Endo sur les forces policières :
Ce congrès sera organisé annuellement, à tour de rôle en Endo et au Choson
Il regroupera des conférenciers issu des milieux policier, de la sécurité, du crime et du droit au Choson et en Endo, avec une participation exclusive d'acteurs de ces milieux
Ce congrès aura pour but de faire partager mutuellement l'expérience, le savoir et la méthodologie de chaque force policière
Mise en place de programmes d'entraînement annuel entre certaines forces policières du Choson et de l'Endo. Un programme d'entraînement sur une thématique spécifique évoluant chaque année.
Création d'un centre de coopération transfrontalière et organisation d'opérations conjointes de lutte contre le terrorisme, le grand banditisme et les trafics
Création de postes frontières composés de forces de sécurité binationales

Accords économiques et commerciaux
Accord de libre-échange (2% de droits de douane sur tous les produits à l'horizon 2030)
Création d'une zone économique spéciale conjointe, parc industriel et scientifique, nommée Iksanoyang
L'implantation d'entreprises dans la zone économique spéciale conjointe est soumis à un minimum investissement.
Les avantages :
- Coût de douane nul
- Impôts communs réduit ( augmentation progressive annuelle jusqu'à atteindre 10% )
- Exonération des taxes foncières ( augmentation progressive annuelle )
- Exonération des taxes immobilières ( augmentation progressive annuelle )
- Recherches communes avec taux d'investissement commun

Accords culturels et universitaires
Mise en place d'un programme d'apprentissage de la langue chosonne dans l'enseignement secondaire endoa
Mise en place d'un programme d'apprentissage de la langue endoa dans l'enseignement secondaire choson
Mise en place d'un programme d'échanges universitaires
Mise en place d'un programme d'échanges scolaires – accueil de correspondants
Mise en place d'un programme de jumelage des villes endoas et chosonnes

Fait à Pahmu, République d'Endo, le 27 novembre 2026.

Par,
S.E. Mme Son So Youn, Ministre des Affaires étrangères de la République de Choson,
S.E. Mme Reya Zulei, Ministre des Affaires Étrangères et des échanges de la République d'Endo[/quote]

[quote]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - République de Choson


Accords militaires
Accord de défense mutuelle renouvelable
Mise en place d'un centre d'entrainement endoa-chosonnais en République de Choson
Stationnement de 1 000 endoa en République de Choson
Budget binational de 50 000 000 $Rak ; 50% étant apporté par chaque pays pour un usage d'achat commun de matériel

Fait à Pahmu, République d'Endo, le 3 décembre 2027.

Par,
S.E. Mme Son So Youn, Ministre des Affaires étrangères de la République de Choson,
S.E. Mme Reya Zulei, Ministre des Affaires Étrangères et des échanges de la République d'Endo[/quote]

Posté : jeu. avr. 30, 2015 1:52 pm
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Grand Royaume de Roumalie


Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît la Roumalie comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois Grand Royaume de Roumalie lorsqu'ils se rendent sur le territoire roumalien.
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Grand Royaume de Roumalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Grand Royaume de Roumalie sans l'accord préalable de ce dernier.

Le Grand Royaume de Roumalie reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants du Grand Royaume de Roumalie reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.

Accords militaire
Organisation d'un exercice militaire annuel entre les forces militaires Endoa et Roumaliennes

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour un voyage d'études de 10 étudiants, triés par les autorités, au Grand Royaume de Roumalie.
Autorisation d'envoi de 3 chercheurs, triés par les autorités, au Temple du Grand Royaume de Roumalie.

Par,
Son Excellence, le ministre Yuanjia Goa, Ministère des Relation étrangères.
Son Excellence, le président Hattori Yumita, Président de la République d'Endo[/justify][/quote]

Posté : dim. mai 24, 2015 8:02 pm
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - République Populaire Arabe de Tchoconalie


Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît la Tchoconalie comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois de la Tchoconalie lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Tchoconalie.
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Tchoconalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Tchoconalie sans l'accord préalable de ce dernier.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Tchoconalie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Tchoconalie ou à l'étranger.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Tchoconalie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo.

La Tchoconalie reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles.
La Tchoconalie s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants de la Tchoconalie reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
La Tchoconalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.
La Tchoconalie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Endo ou à l'étranger.
La Tchoconalie s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Tchoconalie , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Tchoconalie .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Accords commerciaux

Exportation de 3 millions de rations de viande et 1 million de tonnes de charbon à destination de Tchoconalie
Facilité fiscale pour 3 ans pour les investisseurs Endoa en Tchoconalie
Politique d'un dixième pour les investisseur Tchoconaliens en République d'Endo

Transfert technologique : sur 1 an
- Construction automobile
- Construction navale
- Produits et connaissances informatique
- Industrie pharmaceutique

Accords militaires
Accord pour l'échange d'informations entre les services de renseignements pour le domaine antiterroriste
Accord pour entrainement réduit de 100 militaires endoa en terre tchoconalienne
Accord d'échanges d'étudiants d'académies militaires
Attaché militaire endoa dans l'ambassade situé en Tchoconalie
Attaché militaire Tchoconalien dans l'ambassade situé en Endo

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Collaboration et coordination entre les universités endoa et l'université de Kûrial
Délégations scientifiques et échanges d'étudiants

Fait à Pahmu, République d’Endo, le 8 mars 2027.

Par,
S.E. M. Hattori Yumita, Président de la République d’Endo,
Commissaire Populaire Arabe aux Affaires Extérieures Wajdi Belaïd.
[/justify][/quote]

Posté : jeu. mai 28, 2015 9:52 pm
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Royaume Démocratique de Biturige


Accords diplomatiques
La République d'Endo reconnaît le Royaume Démocratique de Biturige comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
La République d'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants de la République d'Endo reconnaissent les lois du Royaume Démocratique de Biturige lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
La République d'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Royaume Démocratique de Biturige sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Royaume Démocratique de Biturige sans l'accord préalable de ce dernier.
La République d'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Royaume Démocratique de Biturige et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Royaume Démocratique de Biturige ou à l'étranger.
La République d'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Royaume Démocratique de Biturige et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en République d'Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo.

Le Royaume Démocratique de Biturige reconnait la République d'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants du Royaume Démocratique de Biturige reconnaissent les lois de la République d'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la République d'Endo.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la République d'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en République d'Endo sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la République d'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en République d'Endo ou à l'étranger.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la République d'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Royaume Démocratique de Biturige , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Royaume Démocratique de Biturige.

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Accords commerciaux
Transfert technologique sur 1 an
- Réseau de communication ( internet et téléphonie mobile )
- Infrastructure de communication

Transfert technologique : sur 3 ans
- Construction ferroviaire
- Transport ferroviaire

Acquisition de 40% Endoa National Railroad
Accord donnant droit à l’Etat Endoa de racheter prioritairement les actions détenues par les entreprises privées étrangères
Politique d'un dixième de la République d'Endo
Taux de douane de 10% avant réévaluation
Exportation de 1 000 000 rations céréalières à destination de la Biturige
Exportation de 1 000 000 rations de viande à destination de la Biturige
Exportation de 1 000 000 tonnes de fer à destination de la Biturige

Accords militaires
Le Royaume Démocratique de Biturige et la République d'Endo représentés respectivement par Monsieur Lysandre Maladier, Ministre des Affaires Extérieures, et Madame Ruya Zulei, Ministre des Affaires Etrangères, ont signé l'accord suivant le 20 janvier 2027 :

Le Royaume Démocratique de Biturige reconnaît et s'engage à respecter les frontières, la souveraineté et les lois de la République d'Endo dans sa forme et sa constitution actuelle.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à ne pas violer la souveraineté territoriale de la République d'Endo.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à ne pas déclarer la guerre ni attaquer militairement la République d'Endo.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à ne pas nuire aux intérêts de la République d'Endo.
Le Royaume Démocratique de Biturige s'engage à respecter les expatriés d'Enndo sur son territoire et sur les territoires d'autres pays.

La République d'Endo reconnaît et s'engage à respecter les frontières, la souveraineté et les lois du Royaume Démocratique de Biturige dans sa forme et sa constitution actuelle.
La République d'Endo s'engage à ne pas violer la souveraineté territoriale et maritime de la République de Biturige.
La République d'Endo s'engage à ne pas déclarer la guerre ni attaquer militairement le Royaume Démocratique de Biturige.
La République d'Endo s'engage à ne pas nuire aux intérêts du Royaume Démocratique de Biturige.
La République d'Endo s'engage à respecter les expatriés Biturigeois sur son territoire et sur les territoires d'autres pays.

Ce traité est rompu s'il parvient à échéance de 3 ans et/ou si un des deux pays annonce publiquement et en ayant averti l'autre y renoncer. Il peut aussi être rompu en cas de changement grave des conditions internes de l'un des pays signataires entraînant une modification importante des conditions dans lesquelles il a été signé.
Ce traité est prolongeable pour une durée indéterminée.

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l’installation d’un Lycée biturigeois en Endo
Accord pour l’envoi et la circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Accord pour l’envoi et la présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord renforçant l'apprentissage des langues biturigeoises
Accord renforçant les partenariats universitaires

Fait à Avaric, Royaume Démocratique de Biturige, le 24 mars 2027.

Par,
Madame Reya Zulei, Ministre des Affaires Étrangères et des Échanges de la République d'Endo,
Monsieur Lysandre Maladier, Ministre des Affaires Extérieures
[/justify][/quote]

Posté : sam. août 22, 2015 2:01 am
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - République du Mayong


Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît le Mayong comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois du Mayong lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Mayong .
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Mayong sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Mayong sans l'accord préalable de ce dernier.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Mayong et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Mayong ou à l'étranger.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Mayong et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo.

Le Mayong reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Mayong s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants du Mayong reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
Le Mayong s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Mayong s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Endo ou à l'étranger.
Le Mayong s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Mayong, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Mayong .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et afin d'officialiser ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

La République du Mayong reconnaît et s'engage à respecter les frontières, la souveraineté et les lois de la République d'Endo dans sa forme et sa constitution actuelle.
La République du Mayong s'engage à ne pas violer la souveraineté territoriale de la République d'Endo.
La République du Mayong s'engage à ne pas déclarer la guerre ni attaquer militairement la République d'Endo.
La République du Mayong s'engage à ne pas nuire aux intérêts de la République d'Endo.
La République du Mayong s'engage à respecter les expatriés d'Endo sur son territoire et sur les territoires d'autres pays.

La République d'Endo reconnaît et s'engage à respecter les frontières, la souveraineté et les lois de la République du Mayong dans sa forme et sa constitution actuelle.
La République d'Endo s'engage à ne pas violer la souveraineté territoriale et maritime de la République du Mayong.
La République d'Endo s'engage à ne pas déclarer la guerre ni attaquer militairement la République du Mayong.
La République d'Endo s'engage à ne pas nuire aux intérêts de la République du Mayong.
La République d'Endo s'engage à respecter les expatriés Mayongais sur son territoire et sur les territoires d'autres pays.

Ce traité est rompu s'il parvient à échéance de 3 ans et/ou si un des deux pays annonce publiquement et en ayant averti l'autre y renoncer. Il peut aussi être rompu en cas de changement grave des conditions internes de l'un des pays signataires entraînant une modification importante des conditions dans lesquelles il a été signé.
Ce traité est prolongeable pour une durée indéterminée.

Accords commerciaux
Accords de libre-échange (2% de droits de douane sur tous les produits à l'horizon 2030).
Accord d’harmonisation progressive des réglementations et de la reconnaissance mutuelle des règles et normes en vigueur.
Accord de non double imposition des revenus.
Accord de protection réciproque des investissements.
Accord pour l’implantation des entreprises dans les secteurs ouverts à la concurrence.
Politique d'un dixième en République d'Endo.

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l’envoi et la présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique.
Accord pour faciliter les visites d’intellectuels, d'artistes et les voyages de conférenciers.
Accord renforçant l'apprentissage des langues nationales.
Accord renforçant les partenariats universitaires.
La Mayong National University of Masan accompagnera la création de détachements universitaires mayongais en Endo.
Accord renforçant l'imbrication des programmes de recherches civils entre les centres de recherches nationaux.
Accord pour l’envoi et la circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques.

Fait à Pahmu, République d'Endo, le 04 Décembre 2027.

Par,
Madame Reya Zulei, Ministre des Affaires Étrangères et des Échanges de la République d'Endo,
Monsieur Yoon Shin, Directeur Exécutif du Mayong
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Posté : dim. août 30, 2015 10:39 am
par Nicotine09
[quote][justify]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Royaume de Maok


Accords diplomatiques
Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît le Maok comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois du Maok lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Maok .
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok sans l'accord préalable de ce dernier.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Maok et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
L'Endo s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Endo, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Endo.

Le Maok reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants du Maok reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.
Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Endo et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Endo ou à l'étranger.
Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Endo et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Maok .

Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Accords commerciaux
Exportation de 10 000 000 rations de viande à destination du Maok
Exportation d'une tonne de cacao à destination d'Endo
Exportation d'une tonne de café à destination d'Endo
Exportation d'une tonne d'épices à destination d'Endo

L'un et l'autre s'engagent à fournir ces marchandises au juste prix fixé d'après le prix du marché.
L'un et l'autre s'engagent à abaisser progressivement les taux de douanes sur ces marchandises jusqu'à atteindre 3%.

Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.

Accords culturels, scientifiques et universitaires
Accord pour l’envoi et la circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Accord pour l’envoi et la présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord pour faciliter les visites d’intellectuels, d'artistes et les voyages de conférenciers
Mise en place d'un programme d'échanges universitaires
Mise en place d'un programme d'échanges scolaires – accueil de correspondants

Le Maok s'engage à faciliter l'obtention de visas touristiques pour les ressortissants de l'Endo souhaitant visiter le Maok, et notamment à mettre en place pour eux une procédure accélérée.
L'Endo s'engage à faciliter l'obtention de visas toursitiques pour le ressortissants du Maok souhaitant visiter l'Endo, et notamment à mettre en place pour eux une procédure accélérée.

Fait à Lokaroum, Royaume du Maok, le 18 Décembre 2027.

Par,
Madamoiselle Yeong Myeong Gim, Diplomate lié aux Affaires Étrangères et des Échanges de la République d'Endo,
Madame Malinia Namalik Balioko, Ministre Royale des Affaires Étrangères du Maok
[/justify][/quote]

Posté : sam. nov. 28, 2015 3:53 pm
par Nicotine09
[quote]STATUT : EN VIGUEUR

Traité de coopération
République d'Endo - Provinces Unies Casti


Accords diplomatiques
Accords diplomatiques
L'Endo reconnaît Casti comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles.
L'Endo s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants d'Endo reconnaissent les lois de Casti lorsqu'ils se rendent sur le territoire de Casti.
L'Endo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Casti sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Casti sans l'accord préalable de ce dernier.

Le Casti reconnait l'Endo comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles.
Le Casti s'engage à respecter cette souveraineté.
Les ressortissants de Casti reconnaissent les lois de l'Endo lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Endo.
Le Casti s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Endo sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Endo sans l'accord préalable de ce dernier.

Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.[/quote]