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Posté : dim. déc. 21, 2014 11:44 pm
par Siman
[center]Accords et traités internationaux du Sultanat du Plarel[/center]
Posté : mer. août 05, 2015 2:50 pm
par Siman
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Traité de Tabuk portant cession du Juvna
Entre le Sultanat du Plarel et la République Islamique d'Alamut
- Accord pour le transfert de souveraineté du Juvna du Plarel à l’Alamut pour 7 milliards de dollars rak avec paiement comptant.
- Le transfert de souveraineté à l'Alamut sera effectif le 1er novembre 2027.
- Déploiement par l'Alamut d'une force militaire temporaire de 5 000 soldats au Juvna.
- Accord de libre-échange entre le Juvna, le Plarel et le Raksasa.
- Accord pour l'ouverture des ports du Juvna aux armateurs du Plarel et du Raksasa.
- Accord pour l'installation d’une base militaire polyvalente commune du Plarel et du Raksasa au Sud du Juvna à moins de 100 km du Canal.
- Accord d’accessibilité civil et militaire de l’espace aérien du Juvna pour les opérations aériennes du Plarel et du Raksasa.
- Accord d’accessibilité des ports du Juvna pour les réparations ou le ravitaillement des navires de guerres du Plarel et du Raksasa.
- Accord pour la construction d'une mosquée à destination des musulmans sunnites et d'une mosquée à destination des musulmans chiites.
Fait à Tabuk, Sultanat du Plarel, le 15 octobre 2027.
Par,
Sa Majesté Tariq ibn Ali Al-Plarehlî, Sultan du Plarel,
S.E. M. Mohammad Rohani, Président de la République Islamique d'Alamut.[/justify][/quote]
Posté : dim. sept. 13, 2015 12:33 pm
par Siman
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Traité multilatéral sur le Lerminia
Royaume d'Andaral - Sultanat du Plarel - République de Tchoconalie
Le Royaume d'Andaral, le Sultanat du Plarel et la République de Tchoconalie (ci-après dénommés ensemble "les parties") sont convenus d'un traité multilatéral sur le Lerminia selon les dispositions suivantes :
- Sur la résolution du conflit au Lerminia
- Les parties s'associent à garantir la souveraineté politique et territoriale du Lerminia
- Les parties s'associent dans la gestion politique, économique et militaire du Lerminia
- Les parties s'engagent à assurer militairement la souveraineté et l'intégrité du Lerminia
- Les parties s'engagent à installer un régime politique avec des élections démocratiques au Lerminia
- Les parties s'engagent à reconstruire les bâtiments gouvernementaux du Lerminia
- Les parties s'engagent à apporter une aide humanitaire à la population du Lerminia
- Les parties s'engagent à lutter contre le terrorisme au Lerminia
- Les parties s'engagent à respecter la pluralité des opinions politiques au Lerminia
- Les parties s'engagent à respecter la pluralité des opinions religieuses au Lerminia
- Sur l'évolution des relations diplomatiques
- Les parties reconnaissent leurs frontières mutuelles et s’engagent à respecter la souveraineté de chacun
- Les parties s'engagent à rétablir réciproquement les relations diplomatiques, consulaires et économiques
- Les parties s’engagent à conserver une entente cordiale jusqu’à la fin des opérations de guerre et au-delà
- Les parties s'engagent à préserver les intérêts et la stabilité du Barebjal jusqu'à la fin des opérations de guerre et au-delà
- Sur l'avenir politique du Lerminia
- Les parties s'engagent à installer un régime politique pacifiste et favorable à tous les Etats du Barebjal
- Les parties s'engagent à lutter contre l'expansion des idéologies hostiles au Barebjal
- Les parties s'engagent à créer un marché commun favorisant le libre-échange entre les Etats du Barebjal
Fait à Tabuk, Sultanat du Plarel, le 24 janvier 2028.
Par,
Sa Majesté Tariq ibn Ali Al-Plarehlî, Sultan du Plarel,
S.E. M. Mohammed l'Harta, Ministre des Affaires étrangères du Royaume d'Andaral,
S.A. M. Mohammed Al Plarehli, Ministre des Affaires étrangères du Sultanat du Plarel,
S.E. M. Wajdi Al-Mahmoud Belaïd, Commissaire aux Affaires étrangères de la République Arabe de Tchoconalie.[/justify][/quote]