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Posté : mar. déc. 02, 2014 3:13 am
par Feral
[center]Sénat des deux chambres
[img]http://rti.ci/upload/59985fe4f3172a4e2178ff4d25e82543.jpg[/img]
Bâtiment du "Sénat" lors de son bouclage peu de temps avant le début de la guerre civile[/center]
Chambre Basse
[quote]
Dernière assemblé : 2003
Prochaine Séance : ?
Constituante
[/quote]
Chambre Haute
[quote]
Dernière assemblé : 2003
Prochaine Séance : ?
Constituante
[/quote]
Parlement Temporaire
[quote]
Dernière assemblé : Mars 2026
Prochaine Séance : Avris 2026
Constituante
Parti Massadi : 25 - 5 siège par décision présidentielle
Parti Préteuriis : 20
Parti Démocratique : DISSOUS PAR DÉCISION PARLEMENTAIRE
Parti Néo-Libérale du Saâwâaliya : 15
[/quote]
Posté : mer. déc. 10, 2014 11:38 pm
par Feral
Séance du 24 Octobre 2025
Ordre du jour :
Création d'une force de Police pour Ayara (Parti Démocratique)
Délégation de la gestion d'Ayara à un pouvoir municipale (Parti Démocratique)
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Création d'une école d'officier à Ayara réservé aux familles des préteurs (Parti Préteurii)
Subvention d'un quartier luxueux pour le Parti Préteurii (Parti Préteurii)
Augmentation du Budget de la Milice Massadi (Parti Massadi)
Achat d'arme à l'étranger (Parti Massadi)
Légalisation du commerce de la Marijuanna (Parti Massadi)
-VOTES-
Création d'une force de Police pour Ayara
Pour : 30 | Contre : 30 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base d'un manque de fond public
Délégation de la gestion d'Ayara à un pouvoir municipale (Parti Démocratique)
Pour : 10 | Contre : 30 | Indécis : 20 |
Proposition Rejeté sur la base de la non viabilité de la division du pouvoir à un moment aussi critique
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la situation chaotique du pays et de la nécessité d'un pouvoir centrale fort
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Pour : 20 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base du manque de financement et du manque de spécialiste
Création d'une école d'officier à Ayara réservé aux familles des préteurs (Parti Préteurii)
Pour : 40 | Contre : 20 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté sur la base de la nécessité pour la milice Massadi d'avoir des cadres fiables et compétents (Faveur accordé aux Préteurii pour obtenir leur soutient)
Subvention d'un quartier luxueux pour le Parti Préteurii (Parti Préteurii)
Pour : 30 | Contre : 30 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté pour absences de majorité claire
Augmentation du Budget de la Milice Massadi (Parti Massadi)
Pour : 30 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté par veto présidentiel
Achat d'arme à l'étranger (Parti Massadi)
Pour : 30 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté par veto prsidentiel
Légalisation du commerce de la Marijuana et nationalisation de sa production (Parti Massadi)
Pour : 40 | Contre : 20 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté sur la base de la nécessité d’augmenter les revenues de l'État
Posté : dim. déc. 14, 2014 11:08 pm
par Feral
[quote="Feral"]Séance du 9 Novembre 2025
Ordre du jour :
[quote]
Création d'une force de Police pour Ayara (Parti Démocratique)
Délégation de la gestion d'Ayara à un pouvoir municipale (Parti Démocratique)
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Réponses Négatives aux demandes d'informations démographiques des populations Blanches (Parti Préteurii)
[/quote]
-VOTES-
[quote]
Création d'une force de Police pour Ayara
Pour : 40 | Contre : 20 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté sur la base de la menace catholique contre les installations gouvernementale
Délégation de la gestion d'Ayara à un pouvoir municipale (Parti Démocratique)
Pour : 60 | Contre : 0 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté et modifié Délégation du pouvoir municipale d'Ayara à une entité para-militaire (Police Républicaine d'Ayara)
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la situation chaotique du pays et de la nécessité d'un pouvoir centrale fort
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Pour : 20 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base du manque de financement et du manque de spécialiste
Réponses Négatives aux demandes d'informations démographiques des populations Blanches
Pour : 40 | Contre : 20 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté Sur la base que toute information relatives à la population Almérannes du Saâwâaliya pourrait lui entrainé un soutient internationale illimités qui irait directement renforcer les prérogatives et les arsenaux du Glaive du Jugement et des Prétoriens du Christ[/quote][/quote]
Posté : mar. déc. 23, 2014 8:47 pm
par Feral
[quote="Feral"]Séance du 7 Décembre 2025
Ordre du jour :
[quote]
Démilitarisation de la Police Républicaine d'Ayara (Parti Démocratique)
Création d'une administration civile parallèle à l'adminsitration militaire d'Ayara (Parti Démocratique)
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Positionnement contre l'UEZL (Parti Préteurii)
Rupture de la trêve (Parti Préteurii)
Conscription de la population civile de plus de 13 ans (Parti Massadi)
Confiscation de toutes les armes personnelles aux profits de la milice (Parti Massadi)
[/quote]
-VOTES-
[quote]
Démilitarisation de la Police Républicaine d'Ayara
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la criminalité galopante et du taux de terrorisme national élevé
Création d'une administration civile parallèle à l'adminsitration militaire d'Ayara
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté Sur la base de la lourdeur et du coût financier d'une telle administration
Restauration du Sénat des Deux Chambres
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la situation chaotique du pays et de la nécessité d'un pouvoir centrale fort
Création d'une Armée Nationale
Pour : 20 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base du manque de financement et du manque de spécialiste
Positionnement contre l'UEZL
Pour : 20 | Contre : 10 | Indécis : 30 |
Proposition Rejeté sur une base utilitariste
Rupture de la trêve
Pour : 20 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté
Conscription de la population civile de plus de 13 ans
Pour : 5 | Contre : 45 | Indécis : 10 |
Proposition Adopté Par veto présidentiel, effectif à partir de Janvier 2026
Confiscation de toutes les armes personnelles aux profits de la milice
Pour : 30 | Contre : 30 | Indécis : 0 |
Proposition Adopté Par veto présidentiel, effectif à partir de Janvier 2026
[/quote][/quote]
Posté : ven. janv. 16, 2015 10:05 pm
par Feral
[quote]Séance du 7 Janvier 2026
Ordre du jour :
[quote]
Démilitarisation de la Police Républicaine d'Ayara (Parti Démocratique)
Création d'une administration civile parallèle à l'adminsitration militaire d'Ayara (Parti Démocratique)
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Positionnement contre l'UEZL (Parti Préteurii)
Rupture de la trêve (Parti Préteurii)
Achat d'arme chimique (Parti Massadi)
Travail Forcé des détenus (Parti Massadi)
[/quote]
-VOTES-
[quote]
Démilitarisation de la Police Républicaine d'Ayara
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la criminalité galopante et du taux de terrorisme national élevé
Création d'une administration civile parallèle à l'adminsitration militaire d'Ayara
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté Sur la base de la lourdeur et du coût financier d'une telle administration
Restauration du Sénat des Deux Chambres
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la situation chaotique du pays et de la nécessité d'un pouvoir centrale fort
Création d'une Armée Nationale
Pour : 20 | Contre : 40 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté Faut du manque de spécialiste
Positionnement contre l'UEZL
Pour : 20 | Contre : 10 | Indécis : 30 |
Proposition Acceptée
Rupture de la trêve
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : 0 |
Proposition Acceptée par opportunisme
Achat d'armes chimiques
Pour : 5 | Contre : 15 | Indécis : 40 |
Proposition Adopté Par veto présidentiel, effectif à partir de Janvier 2026
Travail forcé des détenus
Pour : 25 | Contre : 30 | Indécis : 5 |
Proposition Adopté Par veto présidentiel, effectif immédiatement
[/quote]
[/quote]
Posté : ven. janv. 30, 2015 1:42 am
par Feral
[quote]Séance du 27 Mars 2026
Ordre du jour :
[quote]
Tenu d'un référendum pour le contrôle de la ville de Reichberg (Parti Démocratique)
Arrêt de l'usage d'arme chimique contre la population du Saâwâaliya (Parti Démocratique)
Restauration du Sénat des Deux Chambres (Parti Démocratique)
Condamnation et Arrestation du Président Massadi pour Crime de guerre (Parti Démocratique)
Création d'une Armée Nationale (Parti Préteurii)
Positionnement contre l'OMD (Parti Préteurii)
Rupture des accords avec le Kirep (Parti Préteurii)
Criminalisation du Socialisme (Parti Massadi)
Mise en place d'une police politique (Parti Massadi)
Légalisation de l'esclavage (Parti Massadi)
Fin du péage pour les camps humanitaires (Parti Massadi)
Dissolution du Parti Démocratique (Parti Massadi)
[/quote]
-VOTES-
[quote]
Tenu d'un référendum pour le contrôle de la ville de Reichberg
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de lutte contre le communisme
Arrêt de l'usage d'arme chimique contre la population du Saâwâaliya (Parti Démocratique)
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la nécessité de guerre
Restauration du Sénat des Deux Chambres
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté sur la base de la situation chaotique du pays et de la nécessité d'un pouvoir centrale fort
Condamnation et Arrestation du Président Massadi pour Crime de guerre (Parti Démocratique)
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté
Création d'une Armée Nationale
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : 0 |
Proposition Accepté Sur la base de l'intensification du conflit, amendement pour la réouverture des dépôts militaires
Positionnement contre l'OMD
Pour : 40 | Contre : 20 | Indécis : 30 |
Proposition Acceptée sur la base que l'OMD aide les rebelles et nuit à la restauration de l'ordre républicain
Rupture des accords avec le Kirep
Pour : 25 | Contre : 25 | Indécis : 10 |
Proposition en moratoire
Criminalisation du Socialisme
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : |
Proposition Adopté
Mise en place d'une police politique
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : |
Proposition Adopté par majorité des deux partis dominant
Légalisation de l'esclavage
Pour : 30 | Contre : 10 | Indécis : 20 |
Proposition Adopté par le vote massif des Préteurii
Fin du péage pour les camps humanitaires
Pour : 30 | Contre : 30 | Indécis : |
Proposition Adopté Par veto présidentiel
Dissolution du Parti Démocratique
Pour : 20 | Contre : 30 | Indécis : 10 |
Proposition Adopté Par veto présidentiel et formation d'un nouveau parti d'opposition le Parti Néo-Libéral du Saâwâaliya (PNLS) avec les amis du ministère de l'économie
[/quote]
[/quote]
Posté : ven. mars 13, 2015 4:27 pm
par Feral
[quote]Séance du 08 Août 2026
Ordre du jour :
[quote]
Ventes à pertes d'électricité aux entreprises étrangères (PNLS)
Programmes de prospections miniers (PNLS)
Travail forcé pendant 5 ans des ethnies rebelle à la RFS passé le 10 Aôut (PNLS)
Réarmement de la Marine Militaire (Parti Préteurii)
Positionnement contre l'OMD (Parti Préteurii)
Rupture des accords avec le Kirep (Parti Préteurii)
Dissolution de l'Assemblée (Parti Massadi)
Constitution d'une élection Censitaires (Parti Massadi)
Légitimisation du Parti Socialisme Saâwâalii (Parti Massadi)
Amendement de la loi contre le socialisme pour en faire une loi contre le Communisme (Parti Massadi)
Ouverture diplomatique avec l'Union Shulu (Parti Massadi)
[/quote]
-VOTES-
[quote]
Ventes à pertes d'électricité aux entreprises étrangères
Pour : 10 | Contre : 50 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté
Programmes de prospections miniers (PNLS)
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : 0 |
Proposition Accepté
Travail forcé pendant 5 ans des ethnies rebelle à la RFS passé le 10 Août
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté par veto présidentiel
Réarmement de la Marine Militaire
Pour : 30 | Contre : 30 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté par absence de majorité
Positionnement contre l'OMD
Pour : 0 | Contre : 60 | Indécis : 0 |
Proposition Rejeté
Rupture des accords avec le Kirep
Pour : 35 | Contre : 25 | Indécis : 10 |
Proposition en moratoire par veto présidentiel
Dissolution de l'Assemblée
Pour : 0 | Contre : 60 | Indécis : |
Proposition Adopté par veto présidentiel
Constitution d'une élection Censitaires
Pour : 50 | Contre : 10 | Indécis : |
Proposition Adopté par majorité des deux partis dominant
Légitimisation du Parti Socialisme Saâwâalii
Pour : 30 | Contre : 10 | Indécis : 20 |
Proposition Adopté par le veto présidentiel
Amendement de la loi contre le socialisme pour en faire une loi contre le Communisme
Pour : 30 | Contre : 30 | Indécis : |
Proposition Adopté Par veto présidentiel
Ouverture diplomatique avec l'Union Shulu
Pour : 20 | Contre : 30 | Indécis : 10 |
Proposition en moratoire
[/quote]
[/quote]
Posté : ven. mars 13, 2015 4:29 pm
par Feral
8 Août 2026, l'Assemblé constituante de la République Fédérative du Saâwâaliya est dissous par veto présidentiel laissant tout les pouvoirs entre les mains du président. Celui-ci s'empresse de promettre la tenu d'Élection pour la nouvelle Assemblé.